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Réponses pour «deputes»:



Total: 80 résultats - 0.063 secondes


NEWSLETTER N 41 VF 91%

punitives-contre-les-deputes-qui-sabsentent Mardi 8 octobre 2013 News de l’ANC N°41– 7 octobre 2013 Lundi 7 octobre 2013  Des mesures contre les députés qui s’absentent :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/10/16/newsletter-n-41-vf/

16/10/2013 www.fichier-pdf.fr

3 letr de. 85%

Surprenant vos camarades deputes vous les approchiez les uns apres les autres pour les inviter a se « proteger » du parti.

https://www.fichier-pdf.fr/2009/06/13/lgmhaf8/

13/06/2009 www.fichier-pdf.fr

news 28 fr 83%

 Le député Samir Taieb a annoncé que « le président de l’ANC,Mustapha Ben Jaafar a refusé de rencontrer une délégation composée de députés et de membres de l’UGTT pour reporter l’annonce de la clôture du projet de la constitution en attendant le rapport de la commission de rédaction du dialogue national » Les détails sur ce lien :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/06/09/news-28-fr/

09/06/2013 www.fichier-pdf.fr

NEWSLETTER N 38 79%

 Le CPR a publié un communiqué dans lequel il considère que « le mouvement Ennahdha n’est pas sérieux vu qu’un seul de ses députés a participé à la session du vendredi, sur un total de 5 représentants faisant partie du comité d’accélération des consensus ».

https://www.fichier-pdf.fr/2013/09/09/newsletter-n-38/

09/09/2013 www.fichier-pdf.fr

CIRCULAIRE AGADIR 77%

- en accordant la gratuité des frais de scolarité de la seconde à la terminale (ce qui a ensuite été remis en cause par l’actuel gouvernement) -en créant le secrétariat d’État des Français de l’étranger (actuellement noyé dans un ministère global lors du dernier remaniement ministériel) - en créant les députés des Français de l’étranger - en présentant des candidats aux élections des conseillers consulaires sur l’ensemble des pays où vivent des Français.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/07/circulaire-agadir/

07/05/2014 www.fichier-pdf.fr

Floyd 74%

https://www.fichier-pdf.fr/2012/10/19/floyd/

19/10/2012 www.fichier-pdf.fr

NEWSLETTER N 34 FR 66%

http://www.tap.info.tn/fr/index.php/politique/1 6473-arrivee-de-la-marche-pacifique-devant-lanc  Le retrait de plus de 40 députés de l’ANC :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/08/05/newsletter-n-34-fr/

05/08/2013 www.fichier-pdf.fr

Mail2 66%

https://www.fichier-pdf.fr/2010/02/02/zfha94a/

02/02/2010 www.fichier-pdf.fr

PETITION SACEM DEPUTES 66%

NOM : PRENOM : MEMBRE DE L'ASSOCIATION :

https://www.fichier-pdf.fr/2011/07/10/petition-sacem-deputes/

10/07/2011 www.fichier-pdf.fr

Rapport de l'atelier 66%

PROJET « Appui et Conseil aux Administrations Publiques africaines responsables des initiatives sur la Migration et le Développement dans la route migratoire de l’Afrique de l’Ouest » (MeDAO – FIIAPP) RAPPORT DE L’ATELIER DE FORMATION-PLAIDOYER-SENSIBILISATION A DESTINATION DES DEPUTES DE L’ASSEMBLEE NATIONALE Projet financé par l’UE et l’AECID :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/03/19/rapport-de-l-atelier/

19/03/2013 www.fichier-pdf.fr

Simulation-du-Parlement-européen 66%

SIMULATION DU PARLEMENT EUROPEEN :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/10/15/simulation-du-parlement-europeen/

15/10/2015 www.fichier-pdf.fr

FPAD-mail-pour-envoi-lettre-senateurs 66%

Le dernier recours pour sauvegarder notre métier est la voie législative , aussi je vous propose en dehors de toutes considérations d’appartenance à un syndicat, ou à une association, d’adresser le courrier ci-joint soit à vos Maires, Députés ou Sénateurs de votre région.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/23/fpad-mail-pour-envoi-lettre-senateurs/

23/02/2017 www.fichier-pdf.fr

Contrat social rousseau 66%

Des deputés ou représentants XVI.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/12/13/contrat-social-rousseau/

13/12/2012 www.fichier-pdf.fr

ROUSSEAU. DU CONTRAT SOCIAL 66%

Des deputés ou représentants XVI.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/09/21/rousseau-du-contrat-social/

21/09/2017 www.fichier-pdf.fr

Président de la République, Ministres, Députés 64%

LETTRE AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE, A SES MINISTRES ET DEPUTES Nous citoyens , Amis et Défenseurs des Animaux, venons solliciter auprès de vous appui et soutien pour que la loi soit respectée et appliquée par nos Magistrats.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/19/president-de-la-republique-ministres-deputes/

19/02/2014 www.fichier-pdf.fr

20160718 DEPUTES REFUSE VOTE FERMETURE MOSQUEES SALAFISTES 63%

Liste des DEPUTES qui ont voté CONTRE la FERMETURE des MOSQUEES SALAFISTES le 19 juillet 2016 http://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/14/(num)/1316 Groupe socialiste, écologiste et républicain Contre:

https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/26/20160718-deputes-refuse-vote-fermeture-mosquees-salafistes/

26/07/2016 www.fichier-pdf.fr

Président de la République, Ministres, Députés 2 62%

LETTRE AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE, A SES MINISTRES ET DEPUTES Monsieur le Président de la Réplique, Mesdames et Messieurs les Ministres et Députés, Nous Citoyens , Amis et Défenseurs des Animaux, venons solliciter votre bienveillance afin que vous nous apportiez appui et soutien face à des Magistrats qui n'appliquent pas la loi.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/19/president-de-la-republique-ministres-deputes-2/

19/02/2014 www.fichier-pdf.fr