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Réponses pour «derogation»:



Total: 50 résultats - 0.023 secondes

conocephale gracieux 100%

PROJET DE DEVIATION DE LA RN19 COMMUNE DE BOISSY SAINT-LEGER (VAL DE MARNE) Dossier de demande de dérogation pour la destruction du Conocéphale gracieux (Ruspolia nitidula) au titre des articles L.411-1 et L.411-2 du Code de l'environnement Mai 2015 AUTEURS DE L'ÉTUDE Prospections :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/05/12/conocephale-gracieux/

12/05/2016 www.fichier-pdf.fr

fiche durée du travail-covid 19 90%

par l’Ordonnance susvisées a fixé ces nouvelles règles, « par dérogation aux stipulations conventionnelles applicables », ce qui signifie qu’aucune disposition issue d’un accord L’ordonnance collectif (d’établissement, d’entreprise, de Groupe ou de Branche) ne pourra faire échec à la mise en œuvre de ces dérogations au sein des entreprises.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/03/26/fiche-duree-du-travail-covid-19/

26/03/2020 www.fichier-pdf.fr

04 HÇli-Smur 79%

 et l'ensemble des textes auxquels il renvoie 28/10/2014 AIR OPS (réglementation de source UE) OPS 3 (réglementation de source nationale) Tous les vols héliSMUR étaient réalisés sous agrément SMUH OPS 3 et avec un pilote seul * Sauf dérogation à certaines dispositions, les AIR OPS sont obligatoires dans tous leurs éléments dès leur entrée en vigueur * Sauf dérogation à certaines dispositions, les vols qualifiés de « vols SMUH », doivent être réalisés avec renforcement de l’équipage par un assistant de vol ou un second pilote 1.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/29/04-h-li-smur-1/

29/12/2014 www.fichier-pdf.fr

inscription version 2016 corrige- 79%

     (  d'avant    1986)                        "DEROGATION"

https://www.fichier-pdf.fr/2016/01/12/inscription-version-2016-corrige/

12/01/2016 www.fichier-pdf.fr

FO journ+®e d'action et d'information du 27062017 79%

MORT PROGRAMMEE DU CHSY NON AU GHT, OUI A LA DEROGATION Action d’information du 27 juin 2017 Le Syndicat FO du CHS de l’Yonne, soutenu par le groupement départemental FO des services de santé de l’Yonne, vous informe que son action d’information du 27 juin 2017 au rond-point de Paris, a connu un véritable succès.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/06/28/fo-journ-e-d-action-et-d-information-du-27062017/

28/06/2017 www.fichier-pdf.fr

Note explicative BF1 numérique 79%

AUCUNE DEROGATION NE SERA ACCEPTEE.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/08/27/note-explicative-bf1-numerique/

27/08/2018 www.fichier-pdf.fr

derogation modifier 79%

Faculté des Sciences Aïn Chock FORMULAIRE DE DEMANDE DE DEROGATION FILIERE SMP Nom :

https://www.fichier-pdf.fr/2019/07/11/derogation-modifier-/

11/07/2019 www.fichier-pdf.fr

derogation modifier SMC 79%

Faculté des Sciences Aïn Chock FORMULAIRE DE DEMANDE DE DEROGATION FILIERE SMC Nom :

https://www.fichier-pdf.fr/2019/07/11/derogation-modifier-smc/

11/07/2019 www.fichier-pdf.fr

REPOSDOM 73%

Dérogation permanente, liée à l’activité de l'entreprise.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/09/05/reposdom/

05/09/2012 www.fichier-pdf.fr

Platinum Rules 73%

A derogation may be granted by the organization for a minimum of 6 teams, but this derogation must be done on a case by case basis.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/02/19/platinum-rules/

19/02/2019 www.fichier-pdf.fr

MI Belge 71%

préposé est dans le véhicule * Certificat d'immatriculation (si véhicule ayant déjà ete immatriculé en Belgique) * Assurance * Certificat de conformité *Signe distinctif fiscal Utilisation non réglementaire -- Art 3 et 5 de l'AR 08.01.1996 Premiere immatriculation Vignette NON apposée par le titulaire -- Art 3 et 7.1.2 de l'AR 08.01.1996 Vignette date Périmée -- Art 3 et 7.3 de l'AR 08.01.1996 Prolongation par le CT dans les 30 jours -- Art 3 et 10 de l'AR 08.01.1996 DEROGATION MI ETRANGERE Circulant en Belgique * Véhicule donné en location par un loueur étranger pour 6mois max.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/08/01/mi-belge/

01/08/2014 www.fichier-pdf.fr

2 71%

Parsque chaque etre est unique …..

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/04/2/

04/11/2015 www.fichier-pdf.fr

Faune Europeenne Francais Standard 68%

LE CINI EST INTERDIT EN REGION WALLONNE, MAIS PEUT ENCORE ETRE DETENU EN REGION FLAMANDE AVEC UNE DEROGATION SPECIALE.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/10/27/faune-europe-enne-francais-standard/

27/10/2015 www.fichier-pdf.fr

1997 Code droit Lille 68%

Nemo taluchae legem ignorare censetur !

https://www.fichier-pdf.fr/2013/08/15/1997-code-droit-lille/

15/08/2013 www.fichier-pdf.fr

Classement FFB 62%

Ligue Nationale de Boxe Professionnelle Commission Classements et Compétitions CLASSEMENTAOÛT2009 CHAMPIONNAT DE FRANCE - NOUVELLE FORMULE Vous trouverez, ci-dessous, le champion, le challenger avec la date des enchères ou la date du combat déjà conclu, ainsi que les boxeurs classés pouvant prétendre à disputer une dérogation.

https://www.fichier-pdf.fr/2009/08/16/o9nmp93/

16/08/2009 www.fichier-pdf.fr

Chronique-581 62%

http://www.ventdecolere.org/justice/defrichement-ann-autorisation-56-foret-Lanoue-TA-rennes-7-72017.pdf http://www.ventdecolere.org/justice/Espece-protegee-ann-derogation-56-foret-Lanoue-TA-rennes-77-2017.pdf http://www.ventdecolere.org/justice/PC-ann-56-foret-Lanoue-TA-rennes-7-7-2017.pdf http://www.ventdecolere.org/justice/ICPE-ann-56-foret-Lanoue-TA-rennes-7-7-2017.pdf Vent de Colère !

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/27/chronique-581/

27/07/2017 www.fichier-pdf.fr

Du silure à Annœullin  61%

Pour autant, cette mesure n’ayant pas fait l’objet d’une communication claire, a l’heure ou j’ecris ces lignes, il est demande aux pecheurs capturant un silure, de le rejeter a l’eau, dans un cours d’eau voisin, ou de les euthanasier, c’est selon le prescripteur… Ceci sous le couvert d’une derogation prefectorale m’a-t-on assure.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/08/19/du-silure-a-ann-ullin/

19/08/2016 www.fichier-pdf.fr

05-CARO collecte CCAP 61%

ARTICLE XII : DEROGATION AUX DOCUMENTS GENERAUX ..............................................

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/22/05-caro-collecte-ccap/

22/02/2017 www.fichier-pdf.fr

theben ram797n fr 61%

F Table des matières 1.0 1.1 2.0 2.1 2.2 2.3 2.4 3.0 3.1 4.0 4.1 4.2 4.3 5.0 5.1 5.2 5.3 5.4 5.5 6.0 6.1 6.2 6.3 6.4 6.5 7.0 7.1 8.0 9.0 REGLAGES ET RECOMMANDATIONS POUR LE PROFESSIONNEL 9.1 Période de régulation 9.2 Bande proportionnelle 9.3 Différentiel 9.4 Réglages conseillés 9.5 Etalonnage 10.0 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES 10.1 Réglages d’origine 11.0 DIAGNOSTIC ET CONSEIL EN CAS DE MAUVAIS FONCTIONNEMENT GENERALITES Description de l’appareil MONTAGE Plan d’encombrement Raccordement électrique Protection du circulateur Choix du mode de régulation PREMIERE MISE EN SERVICE Reset INTERROGATION, MODIFICATION HEURE ET DATE Interrogation de la date Modification du type de commutation heure d’éte / hiver ou modification de la date Modification de l’heure PROGRAMMATION Programme de base Interrogation du programme de base Modification du programme de base Annulation du programme de base Programmation personnalisée DEROGATIONS Dérogation momentanée Régime confort permanent Régime été ou réduit permanent Dérogation pendant une durée réglable Prorgramme vacances TELECOMMANDE TELEPH0NIQUE + 21° C Raccordement du récepteur téléphonique COMPORTEMENT DU THERMOSTAT EN CAS DE DISPARITION DE L’ALIMENTATION 1.0 Generalites Cher Client, Nous vous félicitons de votre choix!

https://www.fichier-pdf.fr/2021/04/06/thebenram797nfr/

06/04/2021 www.fichier-pdf.fr

LoA Roma-Tunis IVAO - V0.1 59%

Under these circumstances air traffic controllers are expected to exercise their best judgment, in agreeing to short term temporary derogation compatible with the requirements of this agreement, to ensure the safety and efficiency of air traffic.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/12/20/loa-roma-tunis-ivao-v0-1/

20/12/2010 www.fichier-pdf.fr