Recherche PDF


Cet outil permet de trouver un fichier parmi les documents publics partagés par les utilisateurs de Fichier-PDF.fr.
Dernière mise à jour de la base de données: 05 mai à 03:00 - Environ 380000 fichiers indexés.

Chercher sur fichier-pdf.fr Tous les sites
Afficher résultats par page

Réponses pour «destitution»:


Total: 200 résultats - 0.09 secondes


20120718 TnAC Tracabilite Vote MKN T2 1 93%

Marsad.tn OpenGovTN Traçabilité du vote de chaque élu sur l'arrêté portant destitution du grouverneur en poste de la Banque Central de Tunisie Traçabilité du vote de chaque élu sur l'arrêté présidentiel portant destitution du gouverneur en poste de la Banque Centrale de Tunisie (18/07/2012) Pour nous contacter:

https://www.fichier-pdf.fr/2012/07/20/20120718-tnac-tracabilite-vote-mkn-t2-1/

20/07/2012 www.fichier-pdf.fr

Le procès contre les dirigeants catalans est une énorme erreur historique 89%

¶ Oriol Junqueras a été mis en détention provisoire le 2 novembre 2017 après sa destitution.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/03/07/fichier-pdf-sans-nom-3/

07/03/2019 www.fichier-pdf.fr

Bulletin Info 87%

Concernant la destitution, elle est prévue à l’article 68 de la Constitution de 1958, révisée en 2007 :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/11/23/bulletin-info/

23/11/2018 www.fichier-pdf.fr

programme fruit party 86%

Livia Table des matières 1)Mise en place d’un calendrier participatif pour les animations........................................................1 2)Possibilité de réélection du président déjà en place..........................................................................1 3)Possibilité de destitution du président...............................................................................................1 4)Des règles définies pour l’attribution des rôles.................................................................................1 5)Création d'un RP Grosses Têtes........................................................................................................2 1) Mise en place d’un calendrier participatif pour les animations.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/25/programme-fruit-party/

25/02/2017 www.fichier-pdf.fr

Lettre à la résistance 86%

Lettre à la résistance Chères résistantes, Chers résistants, Tout comme vous je souhaite la destitution de Macron, tout comme vous je souhaite la révolution.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/11/28/lettre-a-la-resistance/

28/11/2018 www.fichier-pdf.fr

Constitution 86%

Si aucun accord n’est atteint, le chef de régiment conserve son poste et bénéficie d’une immunité à une proposition de destitution pour les trois mois suivants.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/01/22/constitution/

22/01/2011 www.fichier-pdf.fr

Dilma Rousseff destituée, la révolution conservatrice est en marche 85%

© Edilson Rodrigues/Agência Senado Les sénateurs brésiliens ont définitivement voté, mercredi, la destitution de la présidente Dilma Rousseff, écartée du pouvoir depuis mai.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/02/dilma-rousseff-destituee-la-revolution-conservatrice-est-en-marche/

02/09/2016 www.fichier-pdf.fr

Règlement 84%

Pour que cela s’opère il doit faire une demande de destitution expliquant les raisons et nommant trois personnes pour le remplacer en argumentant pour chacun d’entre eux avant d’être choisi par le Gardien.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/06/reglement/

06/12/2017 www.fichier-pdf.fr

MEM VF Clarisse Boulay 000367707 81%

L’année 2016 marque un tournant dans les relations car les deux parties atteignent un état critique sur le plan politique et social avec la destitution de la présidente brésilienne et le Brexit en Europe.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/11/18/mem-vf-clarisse-boulay-000367707/

18/11/2017 www.fichier-pdf.fr

Tract 79%

La destitution de François Hollande Pour crimes d'intelligences avec des puissances étrangères, punis de 10 années de prison par l'article 411-5 du Code Pénal Toutes les décisions ne sont pas politiques.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/07/05/tract/

05/07/2015 www.fichier-pdf.fr

Tract Mistral 79%

Réclamez sa destitution ! ... Réclamez sa destitution !

https://www.fichier-pdf.fr/2015/07/13/tract-mistral/

13/07/2015 www.fichier-pdf.fr

NEWSLETTER N°27 FR 79%

http://www.shemsfm.net/fr/actualite/lacommission-de-tri-des-candidatures-pour-lisie-adopte-une-nouvelle-echelle-devaluation?id=48009 Mardi 28 Mai 2013  La motion de destitution du président de la république acceptée :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/06/02/newsletter-n-27-fr/

02/06/2013 www.fichier-pdf.fr

Microsoft Word - Macron et son crepuscule.odt 78%

Il n’est pas difficile d’en déduire qu’une très ample majorité l’approuverait, si cette chute ou destitution intervenait.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/01/08/microsoft-word---macron-et-son-crepusculeodt/

08/01/2019 www.fichier-pdf.fr

communique 02518 macron-et-son-crepuscule-3(1) 78%

Il n’est pas difficile d’en déduire qu’une très ample majorité l’approuverait, si cette chute ou destitution intervenait.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/01/14/communique02518macron-et-son-crepuscule-31/

14/01/2019 www.fichier-pdf.fr

Macron-et-son-Crepuscule 78%

Il n’est pas difficile d’en déduire qu’une très ample majorité l’approuverait, si cette chute ou destitution intervenait.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/04/07/macron-et-son-crepuscule/

07/04/2019 www.fichier-pdf.fr

lettre député 74%

Le 28 novembre 2018 Madame, Monsieur le Député, En ma qualité de participant au mouvement des « gilets jaunes », je vous demande solennellement d’user du pouvoir qui est le vôtre en tant que député de la Nation pour lancer au parlement la procédure de destitution d’Emmanuel Macron, en application de l’article 68 de la Constitution.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/11/28/lettre-depute/

28/11/2018 www.fichier-pdf.fr

lettre senateur 74%

Le 23 novembre 2018 Madame, Monsieur le Sénateur, En ma qualité de participant au mouvement des « gilets jaunes », je vous demande solennellement d’user du pouvoir qui est le vôtre en tant que sénateur de la Nation pour lancer au parlement la procédure de destitution d’Emmanuel Macron, en application de l’article 68 de la Constitution.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/11/28/lettre-senateur/

28/11/2018 www.fichier-pdf.fr

LETTRE AUX DÉPUTÉS 74%

Madame, Monsieur le Député, En ma qualité de participant au mouvement des « gilets jaunes », je vous demande solennellement d’user du pouvoir qui est le vôtre en tant que député de la Nation pour lancer au parlement la procédure de destitution d’Emmanuel Macron, en application de l’article 68 de la Constitution.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/01/11/lettre-aux-dputs/

11/01/2019 www.fichier-pdf.fr

LETTRE AUX SÉNATEURS 74%

Madame, Monsieur le Sénateur, En ma qualité de participant au mouvement des « gilets jaunes », je vous demande solennellement d’user du pouvoir qui est le vôtre en tant que sénateur de la Nation pour lancer au parlement la procédure de destitution d’Emmanuel Macron, en application de l’article 68 de la Constitution.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/01/11/lettre-aux-snateurs/

11/01/2019 www.fichier-pdf.fr

espacetemps 73%

s la destitution de cage, on constitue dan blo le ve, grè la ant Pend re conscience de sa s où l’on peut prend l’état un espace-temp On p e proce ut assiste r, dan ssus s s des v illes a imilaire da une moin ns le septis et po dre m s u é cherc ssées par es, des p Nuit Deb esure, à un e out.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/05/27/espacetemps/

27/05/2016 www.fichier-pdf.fr

essorafrique 73%

Destitution du président (à bas le président) au profit d’un nouveau héros (vive le président) Désillusions - Népotisme Clientélisme Corruption… Accentuation de la paupérisation Le cercle vicieux de l’instabilité politique.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/05/essorafrique/

05/07/2016 www.fichier-pdf.fr

PDF33 71%

( celle qui parle du comportement à adopter face à eux en cas de mécréance manifeste de leur part, donc leur destitution du pouvoir).

https://www.fichier-pdf.fr/2012/07/28/pdf33/

28/07/2012 www.fichier-pdf.fr

Réponse suffit minhaj salafi 71%

( celle qui parle du comportement à adopter face à eux en cas de mécréance manifeste de leur part, donc leur destitution du pouvoir).

https://www.fichier-pdf.fr/2014/11/26/reponse-suffit-minhaj-salafi/

26/11/2014 www.fichier-pdf.fr