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Réponses pour «devrait»:



Total: 20000 résultats - 0.114 secondes


annexe2exercice1 99%

La toiture recouvrant les pompes à essence des postes d’essence et stations services devrait être très discrète de façon à préserver le plus possible le paysage rural, forestier et villageois.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/06/01/annexe2exercice1/

01/06/2015 www.fichier-pdf.fr

Observation Générale 25 Fr 99%

Ainsi, il peut être raisonnable d’exiger un âge minimum plus élevé pour être éligible ou nommé à des postes particuliers dans la fonction publique que pour exercer le droit de vote, dont tout citoyen adulte devrait jouir.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/02/11/observation-generale-25-fr/

11/02/2012 www.fichier-pdf.fr

charte de sécurité 98%

Sommaire : € € € € Apnée statique Apnée dynamique.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/05/charte-de-securite/

05/09/2016 www.fichier-pdf.fr

règlement européen relatif aux produits cosmétiques 98%

En particulier, un raisonnement risques/bénéfices ne devrait pas être utilisé pour justifier un risque pour la santé humaine.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/15/reglement-europeen-relatif-aux-produits-cosmetiques/

15/09/2016 www.fichier-pdf.fr

a15-docuformadmi1-180912 97%

(6) La méthode de calcul des montants maximaux des offres fixée par la directive 2003/71/CE devrait être clarifiée à des fins de sécurité juridique et d’efficacité.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/10/18/a15-docuformadmi1-180912/

18/10/2012 www.fichier-pdf.fr

Hanov'News 30-09-12 97%

Le MEG devrait garder la deuxième circonscription avec Guy Lachever, Leonard (SE) devrait garder la mainmise sur la première, ce qui devrait également être le cas de Rickhart de Regenwald (5, PCG), Tomy Kentleprix (3, PSDG), et Kive Bresley (4, RDG).

https://www.fichier-pdf.fr/2012/09/30/hanov-news-30-09-12/

30/09/2012 www.fichier-pdf.fr

Contrat CYBERSOFT 97%

Le représentant SEVEN-WOLVES : Mr REDONT Jonathan Le représentant CYBERSOFT :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/11/20/contrat-cybersoft-1/

20/11/2013 www.fichier-pdf.fr

CELEX-32014L0059-fr-TXT 97%

Le régime devrait garantir que les actionnaires soient les premiers à supporter les pertes et que les créanciers assument les pertes après les action­ naires, pour autant qu’aucun créancier n’encoure des pertes plus importantes que celles qu’il aurait subies si l’établissement avait été liquidé selon une procédure normale d’insolvabilité conformément au principe selon lequel aucun créancier ne peut être plus mal traité énoncé dans la présente directive.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/12/16/celex-32014l0059-fr-txt/

16/12/2015 www.fichier-pdf.fr

Directive200930CE 96%

Il convient donc de préciser dans quels États membres une dérogation devrait être accordée.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/05/13/directive200930ce/

13/05/2011 www.fichier-pdf.fr

consignes exposés 95%

Compétences évaluées : -coopérer et mutualiser -pratiquer différents langages :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/08/16/consignes-exposes/

16/08/2017 www.fichier-pdf.fr

APPARTEMENTS FAMILLE BEN ALI à CONFISQUER 95%

RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES DU SYNDICAT RELATIF  A DES PROPRIETES SUSCEPTIBLES DE CONFISCATION PAR L’ETAT TUNISIEN    L’examen des documents distribués, mis à disposition ou que j’ai pu vérifier en ma qualité de  commissaire aux comptes du syndicat des copropriétaires des Maisons de la mer et des jardins me  permet d’émettre ce rapport sur l’obligation de Sousse nord et de la Shotopek d’informer l’Etat  tunisien  sur ces propriétés susceptibles de confiscation.  Le Décret‐Loi n°13 en date du 14 mars 2011 – JORT n°18 du 18‐03‐2011 portant confiscation des  avoirs et des biens mobiliers et immobiliers des familles Ben Ali et Trabelsi ainsi que de leurs alliés et  proches a décrété que reviendront à l’Etat tunisien les avoirs et bien mobiliers et immobiliers acquis  après le 7 novembre 1987 par l’ancien président Ben Ali, sa femme Leila Trabelsi et toutes les  personnes parentes ou alliées et figurant dans la liste jointe à ce décret‐loi (112 personnes).  Le décret‐loi ordonne, également, toute personne pouvant détenir, pour le compte de ces  personnes, d’avoirs, de biens ou de créances leurs revenant, de déclarer au Comité d’expropriation  créé à cet effet, et ce dans un délai de 2 mois.  Le texte interdit, sous peine de poursuite, à tous les détenteurs de ces avoirs ou biens de procéder à  toute opération sur ces biens. Récupération des biens à un rythme appréciable   Les travaux de la Commission nationale de confiscation des biens mobiliers et immobiliers acquis  illégalement après le 7 novembre 1987 par les personnes dont Ben Ali, le président déchu, son  épouse Leïla Trabelsi et les parents et alliés de ces derniers, procède actuellement à une large  opération de récupération,. Les travaux de la commission concernant le volet immobilier, lutilise  chaque titre foncier et l’attribue à l’Etat. La commission procède à des investigations pour localiser  les terrains et autres propriétés immobilières qui n’ont pas encore de titres fonciers. La commission a  terminé ses travaux le 14 septembre 2011.  C’est ainsi que probablement  ces biens immobiliers appartenant à la famille Ben Ali et à leurs alliés  ont pu échapper à la confiscation.    N° de  Lot  1140 1141 Situation comptable des  comptes 4112 en date du  15juin 2004  Inexistant (créé après 2004) Inexistant (créé après 2004) Situation comptable des  comptes 4112 en date du 15  juin 2010  Surface BEN ALI DARINE 54,5 BEN ALI DARINE 54,5 302 ELLOUMI CHEDLI BEN ALI NAIMA 60,5 1045 Inexistant (créé après 2004) BEN ALI NAJET 28,5 Observation  Devrait être confisqué au profit de l'Etat Devrait être confisqué au profit de l'Etat Devrait être confisqué au profit de l'Etat Devrait être confisqué au profit de l'Etat 2102 MANIFAC ELECTRO TECHNIQUE BEN ALI SLAHEDDINE 61,5 2103 MANIFAC ELECTRO TECHNIQUE BEN ALI SLAHEDDINE 41 2078 BOUAOUINA HICHEM BOUAOUINA HICHEM 49 1011 BOUAOUINA NABIL BOUAOUINA NABIL 42 2170 BOUAOUINA HICHEM BOUAOUINA NOURREDDINE 33,5 608 M'HIRI NEJI M'HIRI NEJI 59 2210 NOURI JAADARY M'HIRI SALEM 60,5 1041 M'HIRI NEJI FOUED HABIB M'HIRI 30 Devrait être confisqué au profit de l'Etat Devrait être confisqué au profit de l'Etat Devrait être confisqué au profit de l'Etat Devrait être confisqué au profit de l'Etat saisis au profit de l'Etat - Interdit de sortie du territoire Devrait être confisqué au profit de l'Etat Appartement géré par Shotopek   Certains appartements sont toujours gérés par Sousse‐Nord ou Shotopek et les produits devraient  être reversés à l’Etat tunisien.  Le commissaire aux comptes 

https://www.fichier-pdf.fr/2012/01/13/appartements-famille-ben-ali-a-confisquer/

13/01/2012 www.fichier-pdf.fr

ENDURO CARPE reglement 2018 95%

ENDURO CARPE TEAM CARPISTE CALADOIS 1.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/07/enduro-carpe-reglement-2018/

07/01/2018 www.fichier-pdf.fr

L'EDUCATION DEVRAIT FAVORISER LES VALEURS ET LES VERTUS 94%

L’ÉDUCATION DEVRAIT FAVORISER LES VALEURS ET LES VERTUS SATHYA SAI BABA Incarnations de l’amour !

https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/21/l-education-devrait-favoriser-les-valeurs-et-les-vertus/

21/07/2016 www.fichier-pdf.fr

charteCW2012-1 94%

Cahier des Charges Charte Graphique CRAZY WEEK 2012 !!!

https://www.fichier-pdf.fr/2011/08/30/chartecw2012-1/

30/08/2011 www.fichier-pdf.fr

Document d'épreuves JDLC 2018 94%

Activation de marque Nombre de participants :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/09/13/document-d-epreuves-jdlc-2018/

13/09/2017 www.fichier-pdf.fr