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Réponses pour «disciplinaire»:


Total: 300 résultats - 0.05 secondes

النظام التأديبي للجامعة التونسية للملاكمة 100%

النظام التأديبي للجامعة التونسية للملاكمة ‫الجامعة التونسية للمالكمة‬ ‫اللّجنةّالجامعيةّالخاصةّالمكلفةّبإعدادّالنظامّالتأديبي‬ ّ:ّ‫المكونةّمن‬ ‫ّاألستاذّأمينّيامون‬:‫األستاذةّسنيةّأمّهانيّالمؤدّبّّّّّّّّّّّّّّّّّّّبمساعدة‬ ‫رئيسةّلجنةّالمالكمةّالنسائيةّّّّّّّّّّّّّّّّّّّّرئيسّلجنةّالقوانينّبرابطةّتونسّوالشمال‬ ‫عضوةّمجلسّالتأديب‬ ‫النظام التأديبي‬ REGLEMENT DISCIPLINAIRE Dispositions préliminaries Le présent règlement, établi conformément à l'article ....des status de la Fédération Tunisienne de Boxe (F.T.B), relatif à l'exercice du pouvoir disciplinaire.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/06/12/fichier-sans-nom-1/

12/06/2014 www.fichier-pdf.fr

Centralisé 95%

Centralisé Faute disciplinaire &

https://www.fichier-pdf.fr/2012/02/19/centralise/

19/02/2012 www.fichier-pdf.fr

cm1617 (1) 90%

Identification du médecin Signature Le sportif reconnaît par sa signature qu’il a parfaite connaissance du décret de la Communauté française du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage et qu’il a pris connaissance et accepte le règlement antidopage de l’AWBB et le règlement de procédure de la C.I.D.D.(Commission Interfédérale Disciplinaire en matière de Dopage), instance disciplinaire de l’AWBB en matière de violation des règles antidopage.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/18/cm1617-1/

18/07/2016 www.fichier-pdf.fr

reforme procedures sanctions 90%

-Nouvelle sanction disciplinaire :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/26/reforme-procedures-sanctions/

26/09/2016 www.fichier-pdf.fr

procédure d'audition CNOM 88%

procédure d'audition CNOM Conseil National de l'Ordre des Médecins L’AUDITION DANS LE CADRE D’UNE PROCEDURE DISCIPLINAIRE DE LA CONVOCATION A LA REDACTION DU PROCES VERBAL Le développement de la pratique médicale, l’augmentation du nombre d’actes médicaux et le changement des mentalités a retenti sur la relation médecin malade, avec l’installation d’une méfiance réciproque sur un fond de revendications, avec pour corollaire l’augmentation du nombre de plaintes.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/07/20/procedure-d-audition-cnom/

20/07/2015 www.fichier-pdf.fr

modèle lettre licenciement 88%

modèle lettre licenciement Modèles – lettre de licenciement Janvier 2018 Modèles de lettre de licenciement Licenciement pour motif personnel disciplinaire (faute(s) sérieuse(s), grave(s) ou lourde(s)) Licenciement pour inaptitude d’origine non professionnelle et inaptitude d’origine professionnelle Licenciement pour motif personnel non disciplinaire Licenciement pour motif économique individuel Licenciement pour motif économique pour les petits licenciements collectifs Licenciement pour motif économique (grands licenciements collectifs avec PSE :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/08/modele-lettre-licenciement/

08/01/2018 www.fichier-pdf.fr

CHIPHL règlement 86%

PROCEDURE DISCIPLINAIRE But Commission disciplinaire Décision provisoire Recours et décision définitive Sanctions disciplinaires Comportement irrespectueux envers des officiels 6.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/23/chiphl-reglement/

23/03/2017 www.fichier-pdf.fr

Fiche projet 79%

Compétence disciplinaire : Composante de la compétence :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/08/14/fiche-projet/

14/08/2016 www.fichier-pdf.fr

Dossier-écrit-LD 79%

Dossier écrit LD SEMINAIRE PERTES D’EMPLOIS ET LICENCIEMENTS LICENCIEMENT DISCIPLINAIRE Actualisation législative et jurisprudentielle Paul EVRARD - Héloïse DELFORGE M2 DROIT DES RELATIONS DE TRAVAIL DANS L’ENTREPRISE Actualisation législative et jurisprudentielle du e licenciement disciplinaire g u i I.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/11/dossier-ecrit-ld/

11/12/2017 www.fichier-pdf.fr

Fiche planification annuelle compétences et connaissances 78%

Fiche planification annuelle compétences et connaissances Vue d’ensemble des projets et réalisations de l’apprenant en regard des compétences disciplinaires, année scolaire 20__-20__ Période/ mois Projets et réalisations Disciplines Français Anglais Mathématique Science et technologie Univers social Art dramatique Réalisations Art plastique Musique Danse Éducation Éthique et physique et culture à la santé religieuse Pour chaque projet ou réalisation est inscrit dans le tableau le numéro de référence de la compétence disciplinaire développée.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/08/14/fiche-planification-annuelle-competences-et-connaissances/

14/08/2016 www.fichier-pdf.fr

harcelement 78%

3 - L ’action disciplinaire et les mesures administratives susceptibles d’être mises en œuvre 3.1 - La sanction disciplinaire à l’égard des militaires 3.2 - La sanction disciplinaire à l’égard des civils

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/20/harcelement/

20/01/2017 www.fichier-pdf.fr

5 La responsabilité de l'aide soignant 75%

L’engagement de la responsabilité disciplinaire:

https://www.fichier-pdf.fr/2016/04/27/5-la-responsabilite-de-l-aide-soignant/

27/04/2016 www.fichier-pdf.fr

Support powerpoint 74%

Etude inter disciplinaire : ... Etude inter disciplinaire :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/04/07/support-powerpoint/

07/04/2012 www.fichier-pdf.fr

Agression lieutnant 73%

En commission de discipline, notre chère directrice sanctionnera ce détenu de 30 jours de cellule disciplinaire dont 10 jours avec sursis.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/08/20/agression-lieutnant/

20/08/2015 www.fichier-pdf.fr

presL3PCEdu 72%

  Master  validé 02/04/2012 Forma&on  des  professeurs  de  physique-­‐chimie   Objec&fs   Forma&on  disciplinaire            -­‐niveau  M1  dans  la  majeure            -­‐niveau  L2/L3  dans  la  mineure   Forma&on  professionnelle   Compétences  transversales 02/04/2012 Forma&on  des  professeurs  de  physique-­‐chimie   Organisa&on M1S1:

https://www.fichier-pdf.fr/2013/02/18/presl3pcedu/

18/02/2013 www.fichier-pdf.fr

DEMANDE DE LICENCE 2017 2018 72%

(1) Je fournis (ou mon représentant légal) une adresse et une adresse électronique auxquelles me seront envoyées des communications officielles notamment celles prévues par le règlement disciplinaire de la FFF ainsi qu’un lien pour activer mon espace personnel sécurisé (Mon espace FFF) afin de prendre connaissance de mes éventuelles sanctions disciplinaires.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/06/08/demande-de-licence-2017-2018/

08/06/2017 www.fichier-pdf.fr

Communiqué LLS - Agression du 26.09.2016 71%

Ce lundi 26 septembre 2016, un détenu placé au Quartier Disciplinaire pour avoir tenté d'agresser un premier surveillant vendredi (déjà !!!), a profité de la douche pour refuser d'en sortir.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/27/communique-lls-agression-du-26-09-2016/

27/09/2016 www.fichier-pdf.fr

conseil-discipline 70%

COMPRENDRE LA PROCEDURE DISCIPLINAIRE ......................................................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2019/02/12/conseil-discipline/

12/02/2019 www.fichier-pdf.fr

nouvelle activité à sequedin 70%

Après discussion avec la Direction de permanence « notre brave petit pensionnaire » est enfin descendu et a été placé au Quartier disciplinaire.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/11/04/nouvelle-activite-a-sequedin/

04/11/2014 www.fichier-pdf.fr

20171020 Communiqué LLS- Commission de discipline 69%

« cellule disciplinaire avec sursis valable 6 mois » Et quand bien même, ces mêmes détenues repassent et repassent en commission de discipline.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/10/26/20171020-communique-lls-commission-de-discipline/

26/10/2017 www.fichier-pdf.fr

Masterisation 68%

Assurer une initiation à la recherche disciplinaire (démarrage en M1, poursuite en M2) 2.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/03/28/si8q5ky/

28/03/2010 www.fichier-pdf.fr

PROG-ARG-BULT - Les adolescents, leurs éclats...8 oct 2016 68%

CAINJO, enseignante en collège CIEN (CENTRE INTER- Proposeront en atelier une situation précise de leur pratique que la conversation inter-disciplinaire avec les membres des laboratoires, leurs invités et les participants inscrits à la journée contribuera à déplier et analyser.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/06/prog-arg-bult-les-adolescents-leurs-eclats-8-oct-2016/

06/09/2016 www.fichier-pdf.fr

Règlement intérieur 68%

Il s’expose, en outre, à une sanction disciplinaire.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/10/17/reglement-interieur/

17/10/2017 www.fichier-pdf.fr

DEMANDE DE LICENCE JOUEURS DIRIGEANTS 2018-2019 67%

(1) Je fournis (ou mon représentant légal) une adresse et une adresse électronique auxquelles me seront envoyées des communications officielles notamment celles prévues par le règlement disciplinaire de la FFF ainsi qu’un lien pour activer mon espace personnel sécurisé (Mon espace FFF) afin de prendre connaissance de mes éventuelles sanctions disciplinaires.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/08/01/demande-de-licence-joueurs-dirigeants-2018-2019/

01/08/2018 www.fichier-pdf.fr

Communiqué LLS - MAF 66%

D'habitude quand la personne détenue continue de troubler et de perturber la détention, on la place au Quartier Disciplinaire pour mettre fin à l’incident !

https://www.fichier-pdf.fr/2016/08/24/communique-lls-maf/

24/08/2016 www.fichier-pdf.fr