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Réponses pour «disciplinaire»:



Total: 1000 résultats - 0.108 secondes

النظام التأديبي للجامعة التونسية للملاكمة 100%

‫الجامعة التونسية للمالكمة‬ ‫اللّجنةّالجامعيةّالخاصةّالمكلفةّبإعدادّالنظامّالتأديبي‬ ّ:ّ‫المكونةّمن‬ ‫ّاألستاذّأمينّيامون‬:‫األستاذةّسنيةّأمّهانيّالمؤدّبّّّّّّّّّّّّّّّّّّّبمساعدة‬ ‫رئيسةّلجنةّالمالكمةّالنسائيةّّّّّّّّّّّّّّّّّّّّرئيسّلجنةّالقوانينّبرابطةّتونسّوالشمال‬ ‫عضوةّمجلسّالتأديب‬ ‫النظام التأديبي‬ REGLEMENT DISCIPLINAIRE Dispositions préliminaries Le présent règlement, établi conformément à l'article ....des status de la Fédération Tunisienne de Boxe (F.T.B), relatif à l'exercice du pouvoir disciplinaire.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/06/12/fichier-sans-nom-1/

12/06/2014 www.fichier-pdf.fr

cm1617 (1) 97%

Identification du médecin Signature Le sportif reconnaît par sa signature qu’il a parfaite connaissance du décret de la Communauté française du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage et qu’il a pris connaissance et accepte le règlement antidopage de l’AWBB et le règlement de procédure de la C.I.D.D.(Commission Interfédérale Disciplinaire en matière de Dopage), instance disciplinaire de l’AWBB en matière de violation des règles antidopage.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/18/cm1617-1/

18/07/2016 www.fichier-pdf.fr

Centralisé 96%

Faute disciplinaire &

https://www.fichier-pdf.fr/2012/02/19/centralise/

19/02/2012 www.fichier-pdf.fr

reforme procedures sanctions 94%

-Nouvelle sanction disciplinaire :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/26/reforme-procedures-sanctions/

26/09/2016 www.fichier-pdf.fr

Dossier-écrit-LD 92%

SEMINAIRE PERTES D’EMPLOIS ET LICENCIEMENTS LICENCIEMENT DISCIPLINAIRE Actualisation législative et jurisprudentielle Paul EVRARD - Héloïse DELFORGE M2 DROIT DES RELATIONS DE TRAVAIL DANS L’ENTREPRISE Actualisation législative et jurisprudentielle du e licenciement disciplinaire g u i I.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/11/dossier-ecrit-ld/

11/12/2017 www.fichier-pdf.fr

Bulletin 92%

Julie Leblond Étape 1 Étape 2 Étape 3 2e secondaire Résultat Résultat Étape 1 Étape 2 Étape 3 final final Lire 82 Écrire Communiquer oralement 93 90 Résultat disciplinaire 82 91 Moyenne du groupe 77 83 Unités 1 Étape 3:

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/24/bulletin/

24/02/2017 www.fichier-pdf.fr

Arrêt Cour de Cassation 91%

en qualité d’agent de maîtrise responsable d’exploitation, que l’employeur lui a, par courrier du 20 février 2010, notifié, avec effet au 1er mars 2010, une sanction disciplinaire de rétrogradation dans les fonctions de chauffeur ambulancier taxis avec baisse de sa rémunération ;

https://www.fichier-pdf.fr/2013/07/10/arret-cour-de-cassation/

10/07/2013 www.fichier-pdf.fr

Bulletin 91%

Claire Lavallée Étape 1 Étape 2 Étape 3 Résultat final 89 Lire Écrire Communiquer oralement Résultat disciplinaire 89 Moyenne du groupe 73 Unités Absences Étape 1:

https://www.fichier-pdf.fr/2016/11/27/bulletin/

27/11/2016 www.fichier-pdf.fr

conseil-discipline 89%

COMPRENDRE LA PROCEDURE DISCIPLINAIRE ......................................................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2019/02/12/conseil-discipline/

12/02/2019 www.fichier-pdf.fr

statuts cde 2009 87%

La demande d’affiliation ou d’agrément à la FFE vaut engagement, pour le groupement équestre qui la présente, d’adhérer aux objectifs et missions de la FFE et du CDE tels que définis par les présents statuts, ainsi que de respecter les règles fédérales départementales, régionales, nationales et internationales et de se soumettre à l’autorité disciplinaire de la fédération.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/10/10/statuts-cde-2009/

10/10/2012 www.fichier-pdf.fr

pv jeunes du 18 juin 2013 87%

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission départementale d’appel ou la Commission régionale d’appel dans les conditions de forme et de délai prévues aux articles 4 et 10 du règlement disciplinaire.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/11/pv-jeunes-du-18-juin-2013/

11/01/2014 www.fichier-pdf.fr

pv jeunes du 18 juin 2013 87%

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission départementale d’appel ou la Commission régionale d’appel dans les conditions de forme et de délai prévues aux articles 4 et 10 du règlement disciplinaire.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/11/pv-jeunes-du-18-juin-2013-1/

11/01/2014 www.fichier-pdf.fr

procédure d'audition CNOM 87%

Conseil National de l'Ordre des Médecins L’AUDITION DANS LE CADRE D’UNE PROCEDURE DISCIPLINAIRE DE LA CONVOCATION A LA REDACTION DU PROCES VERBAL Le développement de la pratique médicale, l’augmentation du nombre d’actes médicaux et le changement des mentalités a retenti sur la relation médecin malade, avec l’installation d’une méfiance réciproque sur un fond de revendications, avec pour corollaire l’augmentation du nombre de plaintes.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/07/20/procedure-d-audition-cnom/

20/07/2015 www.fichier-pdf.fr

commere13-10 87%

MESURES DISCIPLINAIRES Toute mesure disciplinaire imposée par la Société au salarié doit être énoncée dans un écrit qui en contient tous les motifs essentiels;

https://www.fichier-pdf.fr/2013/11/02/commere13-10/

02/11/2013 www.fichier-pdf.fr

Doc 8 CFE CGC GST L'entretien préalable au licenciement 87%

Pour un motif disciplinaire, l’employeur ne peut prononcer un licenciement après un délai d’un mois (à partir de la date de l’entretien).

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/24/doc-8-cfe-cgc-gst-l-entretien-prealable-au-licenciement/

24/03/2015 www.fichier-pdf.fr

SciencesPo Guide information sur le harcelement sexuel 87%

La cellule de veille n’est pas une instance disciplinaire, mais un lieu d’écoute et d’information.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/19/sciencespo-guide-information-sur-le-harcelement-sexuel/

19/01/2017 www.fichier-pdf.fr

Fiche projet 86%

Compétence disciplinaire : ... Compétence disciplinaire : ... Compétence disciplinaire :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/08/14/fiche-projet/

14/08/2016 www.fichier-pdf.fr

CNAPS RAPPORT ANNUEL 2016 86%

une amélioration significative 30 Des perspectives 2017 axées sur le service aux demandeurs 33 La mission disciplinaire 34 37 Qu’est-ce qu’un contrôle ?

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/06/cnaps-rapport-annuel-2016/

06/12/2017 www.fichier-pdf.fr

Tract Guichet Montparnasse 86%

Cette situation a généré la fureur des dirigeants locaux, n’hésitant pas à les accuser par le biais de demandes d’explications écrites de « sabotage concerté » et à lancer une procédure disciplinaire auprès de plus de 35 agents servant le public ce jour-là.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/07/30/tract-guichet-montparnasse/

30/07/2019 www.fichier-pdf.fr

statuts-juin 2009-CDTE29 85%

La demande d’affiliation ou d’agrément à la FFE vaut engagement, pour le groupement équestre demandeur, qui satisfait aux conditions posées par le point I de l’article II ci-dessus, d’adhérer aux objectifs et missions de la FFE et du CDTE tels que définis par les présents statuts, ainsi que de respecter les règles fédérales régionales, nationales et internationales et de se soumettre à l’autorité disciplinaire de la fédération.

https://www.fichier-pdf.fr/2009/08/04/jpjnavp/

04/08/2009 www.fichier-pdf.fr

2 84%

En cas de placement en quartier disciplinaire, en cellule de confinement ou à l’isolement, le détenu conserve son droit à une promenade d’une heure minimum par jour.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/21/2/

21/01/2017 www.fichier-pdf.fr

modèle lettre licenciement 84%

Modèles – lettre de licenciement Janvier 2018 Modèles de lettre de licenciement Licenciement pour motif personnel disciplinaire (faute(s) sérieuse(s), grave(s) ou lourde(s)) Licenciement pour inaptitude d’origine non professionnelle et inaptitude d’origine professionnelle Licenciement pour motif personnel non disciplinaire Licenciement pour motif économique individuel Licenciement pour motif économique pour les petits licenciements collectifs Licenciement pour motif économique (grands licenciements collectifs avec PSE :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/08/modele-lettre-licenciement/

08/01/2018 www.fichier-pdf.fr

2015-reglement FFSBFDA 84%

Page 29 Règlement disciplinaire de 1ère instance et d’appel de la F.F.S.B.F.&D.A.........................................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2015/12/23/2015-reglement-ffsbfda/

23/12/2015 www.fichier-pdf.fr

Procédure licenciement pour motif personnel 83%

La rupture du contrat de travail Fiche n° 19/080 La procédure de licenciement pour motif personnel et disciplinaire :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/19/procedure-licenciement-pour-motif-personnel/

19/01/2017 www.fichier-pdf.fr