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Réponses pour «disciplinaires»:



Total: 1000 résultats - 0.083 secondes

النظام التأديبي للجامعة التونسية للملاكمة 100%

ORGANES ET PROCEDURES DISCIPLINAIRES ‫الهيئات واإلجراءات التأديبية‬ Section 1:

https://www.fichier-pdf.fr/2014/06/12/fichier-sans-nom-1/

12/06/2014 www.fichier-pdf.fr

cm1617 (1) 97%

Il accepte irrévocablement que toutes les poursuites disciplinaires pour fait de dopage, tel que défini par le décret de la Communauté française du 20 octobre 2011 et le règlement antidopage de la l’AWBB seront portées devant la C.I.D.D., seule instance disciplinaire compétente à son égard.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/18/cm1617-1/

18/07/2016 www.fichier-pdf.fr

Centralisé 96%

C'est pour cette raison que je désire avoir des informations sur les dispositions du code du travail concernant les mesures disciplinaires.» 4.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/02/19/centralise/

19/02/2012 www.fichier-pdf.fr

reforme procedures sanctions 94%

LA REFORME DES PROCEDURES ET SANCTIONS DISCIPLINAIRES :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/26/reforme-procedures-sanctions/

26/09/2016 www.fichier-pdf.fr

Bulletin 91%

https://www.fichier-pdf.fr/2016/11/27/bulletin/

27/11/2016 www.fichier-pdf.fr

statuts cde 2009 87%

131-1 et s, - les présents statuts conformes à l’annexe I-5 au Code du sport, - les dispositions obligatoires des fédérations sportives agréées et leurs règlements disciplinaires type.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/10/10/statuts-cde-2009/

10/10/2012 www.fichier-pdf.fr

pv jeunes du 18 juin 2013 87%

Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des RG de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment disciplinaires, les déclarations d’un arbitre, ou toute autre personne assurant une fonction officielle, doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire ;

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/11/pv-jeunes-du-18-juin-2013/

11/01/2014 www.fichier-pdf.fr

pv jeunes du 18 juin 2013 87%

Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des RG de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment disciplinaires, les déclarations d’un arbitre, ou toute autre personne assurant une fonction officielle, doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire ;

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/11/pv-jeunes-du-18-juin-2013-1/

11/01/2014 www.fichier-pdf.fr

procédure d'audition CNOM 87%

qualifications, mode d’exercice, lieu, ancienneté, antécédents disciplinaires… ii.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/07/20/procedure-d-audition-cnom/

20/07/2015 www.fichier-pdf.fr

commere13-10 87%

MESURES DISCIPLINAIRES Toute mesure disciplinaire imposée par la Société au salarié doit être énoncée dans un écrit qui en contient tous les motifs essentiels;

https://www.fichier-pdf.fr/2013/11/02/commere13-10/

02/11/2013 www.fichier-pdf.fr

Doc 8 CFE CGC GST L'entretien préalable au licenciement 87%

Le licenciement pour motif disciplinaire Il n’existe pas de définition légale de la faute, les faits reprochés doivent être sérieux, objectifs et imputables aux salariés (exemple de fautes disciplinaires :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/24/doc-8-cfe-cgc-gst-l-entretien-prealable-au-licenciement/

24/03/2015 www.fichier-pdf.fr

SciencesPo Guide information sur le harcelement sexuel 87%

Les poursuites pénales et disciplinaires sont indépendantes et peuvent être entreprises en même temps.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/19/sciencespo-guide-information-sur-le-harcelement-sexuel/

19/01/2017 www.fichier-pdf.fr

Fiche projet 86%

Compétences disciplinaires : 1. 2. 3.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/08/14/fiche-projet/

14/08/2016 www.fichier-pdf.fr

CNAPS RAPPORT ANNUEL 2016 86%

contrôle des organismes de formation et lutte contre le travail illégal 24 27 4 Rapport annuel 2016 43 Les recours en police administrative et en matière disciplinaire 44 Les recours administratifs et contentieux en police administrative 45 Les recours administratifs et contentieux contre les sanctions disciplinaires 45 Les perspectives 2017 axées sur l’effectivité des sanctions 47 La mission de conseil et d’assistance à la profession 48 Le CNAPS présent aux événements organisés par le secteur 50 Le CNAPS au cœur des enjeux nationaux 51 Le CNAPS à l’international 53 Les outils pédagogiques du CNAPS 57 La gestion de l’établissement 58 La gestion financière 60 Les ressources humaines 61 L’organigramme de l’établissement 62 Annexe 63 Les délibérations et communications du Collège en 2016 Rapport annuel 2016 5

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/06/cnaps-rapport-annuel-2016/

06/12/2017 www.fichier-pdf.fr

Tract Guichet Montparnasse 86%

La CGT exige l’arrêt pur et simple de toutes les procédures disciplinaires.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/07/30/tract-guichet-montparnasse/

30/07/2019 www.fichier-pdf.fr

InformationMaster Viticulture Et Environnement. 85%

MENTION SCIENCES DE LA VIGNE ET DU VIN (SVV) SPECIALITE VITICULTURE ET ENVIRONNEMENT (VeE) SPECIALITE VINS ET CHAMPAGNE (VeC) Domaine Sciences - Technologies - Santé ADMISSION Tout  étudiant  titulaire  d’une  licence  scientifique  (biologie,  biochimie  ou  équivalent)  pourra,  de  droit,  prétendre  à  s’inscrire  dans le M1 de la mention Sciences de la Vigne et du Vin. Les étudiants titulaires d’une licence professionnelle ne seront pas  admis à s’inscrire, sauf cas exceptionnel examiné et décidé par le Président de l’URCA.  L’admission en seconde année M2 de master se fera selon l’une des modalités suivantes:   Etudiants ayant obtenu le M1 de la mention SVV :  - directement pour les étudiants ayant obtenu le M1 de la mention SVV avec une mention Assez Bien, Bien ou Très bien,  - après étude du dossier de l’étudiant par l’équipe pédagogique pour les étudiants n’ayant pas obtenu de mention   Etudiants ayant obtenu un M1 d’une autre mention :    Après sélection sur dossier et audition ou entretien téléphonique pour les étudiants étrangers. L’admission sera gérée par  l’équipe pédagogique qui sélectionnera les dossiers et organisera les auditions.  OBJECTIFS Les orientations scientifiques de la mention SVV sont, par le biais des deux spécialités «Viticulture et Environnement » et « Vins  et  Champagne  »,  de  couvrir  l’intégralité  de  la  filière  viti‐vinicole  depuis  l’amélioration  et  la  production  de  la  vigne  dans  un  contexte de développement durable jusqu’à l’élaboration du produit final, le Champagne.  Pour  parvenir  aux  objectifs  fixés,  la  mention  offre  aux  étudiants  des  compétences  scientifiques  solides  leur  permettant  d’appréhender  les  problèmes  auxquels  ils  pourront  être  confrontés  dans  leurs  vies  professionnelles  et  de  s’adapter  aux  évolutions du secteur viti‐vinicole. La mention permettra aux étudiants d’acquérir les connaissances scientifiques de base dans  les domaines de la viticulture, l’environnement et l’œnologie  Dès le deuxième semestre du M1, des UE de différenciation permettront aux étudiants de se spécialiser en vue d’intégrer le  M2 VeE ou le M2 VeC.  DEBOUCHES Parcours VeE :   - Agriculture : Conseiller viti‐vinicole en société de négoce ou en chambre d'agriculture, viticulteur, Directeur de syndicat  viticole ;  Chargé  de  communication  en  institut  technique,  directeur  commercial,  Responsable  achats  raisin ;  Ingénieur  agronome ; Enseignement dans les formations viti‐vinicoles.   - Environnement : bureau d’études, Chargé de mission en environnement.  Parcours  VeC :  Responsable  Qualité  dans  le  secteur  œnologique  ou  agro‐alimentaire  (chocolaterie,  brasserie,..),  Ingénieur  Qualiticien,  Directeur  de  laboratoires  œnologiques  ou  de  coopératives  viti‐  vinicoles,  Chef  de  produit,  Chargé  d’étude  marketing,  Ingénieur  technico‐commercial  dans  le  secteur  viti‐  vinicole,  Manager  département  liquides  et  boissons  des  GMS,  Expert  en  commercialisation  à  l’exportation,  Comptable  des  PME  du  secteur  viti‐vinicole,  Enseignant  des  Lycées  agricoles et viticoles.  MISSIONS PROFESSIONNELLES 1ère année de master :   Spécialité VeE : mission en laboratoire d’initiation à la recherche avec rédaction d’un mémoire et soutenance.  Spécialité VeC : mission de type « ouvrier » en entreprise viti‐vinicole, afin d’initier les étudiants aux analyses œnologiques  courantes au moment des vendanges.  2ème année de master :  Spécialité VeE : mission professionnelle de 6 mois   Spécialité VeC : mission professionnelle de 4 à 6 mois.  1 Viticulture et Environnement Semestre 7 (M1) Spécialité Vins et Champagne Semestre 7 (M1) UE de compétences transversales, 80 h, 6 ECTS  Projet bibliographique        Anglais         Statistiques    UE disciplinaires, 200 h, 24 ECTS  Qualité biologique de l’environnement  Constituants végétaux et biosynthèse   Sol et Environnement: propriétés et  fonctionnement des sols    Biologie moléculaire des bactéries et des  levures   Semestre 8 (M1) UE de compétences transversales, 50 h, 6 ECTS  Stage laboratoire/entreprise 3 ECTS   Anglais (25h) 1,5 ECTS      Statistiques (25h) 1,5 ECTS            UE de compétences transversales, 50 h + Stage, 6ECTS UE disciplinaires, 200 h, 24 ECTS  Biologie et physiologie de la vigne   Traitements phytosanitaires de la vigne   Génétique du développement des plantes   Physiologie de la reproduction chez les  végétaux   Pédologie viticole   Biodiversité dans le vignoble  UE disciplinaires, 200 h, 24 ECTS  Biochimie du raisin, Chimie du vin   Vinifications et Techniques œnologiques   Microbiologie, Vinification Champagne et  vins  mousseux, Physico‐chimie de l’effervescence   Analyse sensorielle ‐ Terroirs  Semestre 9 M2 UE de compétences transversales, 140 h, 12 ECTS  Connaissance de l’entreprise         Communication et projet personnel    Anglais    Statistiques et méthodologies    Travail bibliographique et conférences   Semestre 9 M2 UE de compétences transversales, 105 h, 6 ECTS UE disciplinaires, 210 h, 12 ECTS  Amélioration génétique et sélection variétale  de la vigne   Ecophysiologie végétale      Viticulture en Europe   Maladies de la vigne   Risques environnementaux III Outils,  modélisation    Management environnemental    Législation viticole                            Droit du travail  UE disciplinaires, 315 h, 24 ECTS  Management environnemental    Qualité et Sécurité   Législation viti‐vinicole   Droit du travail   Gestion: Comptabilité générale – Analyse  financière   Etudes de Marché   Marketing stratégique et opérationnel, Politique   commerciale export   Stage entreprise     Anglais     Statistiques   UE disciplinaires, 200 h, 24 ECTS  Qualité biologique de l’environnement   Sol et Environnement: propriétés et  fonctionnement des sols   Constituants végétaux et biosynthèse   Biologie moléculaire des bactéries et des levures   Semestre 8 (M1) UE de compétences transversales, 100 h, 6 ECTS  TER, Projet bibliographique     Anglais     Statistiques     Management et organisation des entreprises /  Gestion des Ressources Humaines    Connaissance de l’entreprise    Anglais   1 UE de différenciation, 50h, 6ECTS 2 EC au choix parmi  Lutte intégrée en viticulture   Mécanismes de défense des plantes   Phytoremédiation  Semestre 10 M2 Semestre 10 M2 Stage en laboratoire/entreprise (6 mois 30 ECTS) Mission professionnelle en entreprise en France ou dans un pays étranger entreprise (6 mois 30 ECTS) ORIENTATION ET INSERTION PROFESSIONNELLE CONTACTS ET INSCRIPTION S.I.O.U - B.A.I.P Service d'Information et d'Orientation Bureau d'Aide à l'Insertion Professionnelle Campus Moulin de la Housse Bâtiment 14 Rue des Crayères BP 1039 51687 REIMS CEDEX 2  03.26.91.85.30 siou.moulindelahousse@univ-reims.fr Mention :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/29/informationmaster-viticulture-et-environnement/

29/01/2014 www.fichier-pdf.fr

statuts-juin 2009-CDTE29 85%

131-1 et s, - les présents statuts conformes à l’annexe I-5 au Code du sport, - les dispositions obligatoires des fédérations sportives agréées et leurs règlements disciplinaires type.

https://www.fichier-pdf.fr/2009/08/04/jpjnavp/

04/08/2009 www.fichier-pdf.fr

2 84%

LES ACTIVITÉS 14 1. La promenade 16 2.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/21/2/

21/01/2017 www.fichier-pdf.fr

2015-reglement FFSBFDA 84%

Organisation et procédures disciplinaires : ... Sanctions disciplinaires :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/12/23/2015-reglement-ffsbfda/

23/12/2015 www.fichier-pdf.fr