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Réponses pour «dispositifs»:


Total: 30000 résultats - 0.077 secondes


9789242501537 fre 99%

présentation générale Série technique de l’OMS sur les dispositifs médicaux SÉRIE TECHNIQUE DE L’OMS SUR LES DISPOSITIFS MÉDICAUX :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/02/21/9789242501537-fre/

21/02/2015 www.fichier-pdf.fr

9789242501537 fre 99%

présentation générale Série technique de l’OMS sur les dispositifs médicaux SÉRIE TECHNIQUE DE L’OMS SUR LES DISPOSITIFS MÉDICAUX :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/30/9789242501537-fre/

30/01/2018 www.fichier-pdf.fr

cerfa 14799-01 98%

581-8 du code de l’Environnement Cadre réservé à l’administration Date de réception Numéro de déclaration __ __ / __ __ / __ __ DP - __ __ __ - __ __ __ - __ __ - __ __ __ __ Compléter les parties concernant le dispositif visé par la déclaration Lorsque plusieurs dispositifs sont installés sur le même terrain, un seul imprimé peut être renseigné.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/06/cerfa-14799-01/

06/11/2015 www.fichier-pdf.fr

CORP-DRHG-2016-0025 (1) 98%

Les modalités existantes déjà mises en œuvre en 2015 pour les dispositifs de TPAS sont reconduites pour l’année 2016.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/05/corp-drhg-2016-0025-1/

05/03/2016 www.fichier-pdf.fr

CORP-DRHG-2016-0026 98%

Les modalités existantes déjà mises en œuvre en 2015 pour les dispositifs de TPAS sont reconduites pour l’année 2016.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/05/corp-drhg-2016-0026/

05/03/2016 www.fichier-pdf.fr

TO1913 98%

Ressaisie DTRF INSTRUCTION relative à l´agrément et aux conditions d´emploi des dispositifs de retenue des véhicules contre les sorties accidentelles de chaussée CIRCULAIRE N° 88-49 DU 9 MAI 1988 ET FASCICULE 1 Ressaisie DTRF Instruction relative à l´agrément et aux conditions d´emploi des dispositifs de retenue des véhicules contre les sorties accidentelles de chaussée et circulaire N° 88-49 du 9 mai 1988.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/02/18/to1913/

18/02/2018 www.fichier-pdf.fr

FT 2017 LOI DE FINANCE 2018 97%

« Loi de finances 2018» 1 - OBJECTIF :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/20/ft-2017-loi-de-finance-2018/

20/12/2017 www.fichier-pdf.fr

cerfa 14798-01 96%

Lorsque plusieurs dispositifs du même type sont installés sur le même terrain, un seul imprimé peut être renseigné.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/06/cerfa-14798-01/

06/11/2015 www.fichier-pdf.fr

ETUDE PRIMEVIEW 96%

Étude d’évaluation des dispositifs fiscaux incitatifs soutenant l’investissement dans l’immobilier locatif neuf IMMOBILIER LOCATIF NEUF Étude d’évaluation de l’efficacité passée, actuelle et future des dispositifs fiscaux incitatifs soutenant l’investissement immobilier neuf locatif en France.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/10/11/etudeprimeview/

11/10/2019 www.fichier-pdf.fr

Fiche inscription LOOPER TOUR 2015 96%

Fiche d’inscription NOM DU GROUPE :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/11/14/fiche-inscription-looper-tour-2015/

14/11/2014 www.fichier-pdf.fr

NF Z 71-300 (F) mise en forme juin 2017-cor2 95%

 améliorer l’ergonomie du clavier pour la saisie du français tout en s’inscrivant dans la continuité des dispositifs existants (dispositions de clavier dites « AZERTY », non normalisées, établies par l’usage), de façon à ne pas provoquer de difficultés d’appropriation de la nouvelle disposition par les utilisateurs ;

https://www.fichier-pdf.fr/2017/06/08/nf-z-71-300-f-mise-en-forme-juin-2017-cor2/

08/06/2017 www.fichier-pdf.fr