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Réponses pour «dispositions»:


Total: 10000 résultats - 0.077 secondes

9789242501537 fre 100%

9789242501537 fre Programme de maintenance des équipements médicaux :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/30/9789242501537-fre-1/

30/01/2018 www.fichier-pdf.fr

PLUi Limagne d\'Ennezat-Reglement 98%

34 Dispositions applicables à la zone UCV .............................................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2019/08/13/pluilimagne-dennezat-reglement/

13/08/2019 www.fichier-pdf.fr

Code electoral du Togo 97%

Code electoral du Togo REPUBLIQUE TOGOLAISE TRAVAIL - LIBERTE - PATRIE CODE ELECTORAL La Loi N°2007 - 012 du 14 juin 2007 portant modification de la loi n°2000 Loi n° 2000-007 du 05 Avril 2000 modifiée par la Loi n° 2002-001 du 12 Mars 2002, la Loi n° 2003-01 du 7 Février 2003 et la Loi n° 2005-001 du 21 Janvier 2005 et et la Loi n° 2007-009 du 07 février 2007 DISPOSITIONS PRELIMINAIRES       TITRE I DES DISPOSITIONS COMMUNES AUX STRUCTURES DE GESTION DES CONSULTATIONS REFERENDAIRES ET ELECTORALES TITRE II DES DISPOSITIONS RELATIVES A L’ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE TITRE III DES DISPOSITIONS RELATIVES A L’ELECTION DES DEPUTES A L’ASSEMBLEE NATIONALE TITRE IV DES DISPOSITIONS RELATIVES A L’ELECTION DES CONSEILLERS DE PREFECTURE TITRE V DES DISPOSITIONS RELATIVES A L’ELECTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX TITRE VI DES DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES L’Assemblée nationale a délibéré et adopté ;

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/02/code-electoral-du-togo/

02/03/2015 www.fichier-pdf.fr

titul 95%

Décret n° 2012-631 du 3 mai 2012 relatif aux conditions d’éligibilité aux recrutements réservés pour l’accès aux corps de fonctionnaires de l’Etat des catégories A, B et C et aux conditions générales d’organisation de ces recrutements en application de la loi n°2012-347 du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/12/26/titul/

26/12/2012 www.fichier-pdf.fr

TO1913 95%

https://www.fichier-pdf.fr/2018/02/18/to1913/

18/02/2018 www.fichier-pdf.fr

3154-3 Dispo generales Sante 2011 95%

3154 3 Dispo generales Sante 2011 Dispositions générales valant notice d’information Le PACK Expat’CFE Senior Frais de soins de santé “ Le contrat PACK Expat’CFE Senior est constitué :

https://www.fichier-pdf.fr/2011/11/08/3154-3-dispo-generales-sante-2011/

08/11/2011 www.fichier-pdf.fr

603 AVAP SAINT MARTIN DE PALLIERES REGLEMENT DEFINITIF JUIN 2015 94%

DISPOSITIONS GENERALES..........................................................................................................13 2.1 2.2 2.3 2.4 Protection du patrimoine.......................................................................................................15 Effet sur les documents d'urbanisme.....................................................................................19 Présentation du périmètre de l'AVAP.....................................................................................21 Dispositions associées aux plans d'intérêt architectural et urbain......................................23 AVAP SAINT MARTIN DE PALLIÈRES - RÈGLEMENT 3.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/08/02/603avap-saint-martin-de-pallieres-reglement-definitif-juin-2015/

02/08/2019 www.fichier-pdf.fr

FT 2017 LOI DE FINANCE 2018 94%

 Maitrise des dispositions de la loi organique 84/17 du 07/07/84 modifiée relative aux lois de finances en vue d’une bonne lecture des dispositions des lois de finances.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/23/ft-2017-loi-de-finance-2018/

23/01/2018 www.fichier-pdf.fr

FICHE TECHNIQUE Loi de Finance 2016 93%

Maitrise des dispositions de la loi organique 84/17 du 07/07/84 modifiée relative aux lois de finances en vue d’une bonne lecture des dispositions des lois de finances.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/08/09/fiche-technique-loi-de-finance-2016/

09/08/2016 www.fichier-pdf.fr

04 Loi de Finance 2016 93%

Maitrise des dispositions de la loi organique 84/17 du 07/07/84 modifiée relative aux lois de finances en vue d’une bonne lecture des dispositions des lois de finances.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/23/04-loi-de-finance-2016/

23/10/2016 www.fichier-pdf.fr

urbanisme 93%

Dispositions générales communes aux schémas de cohérence territoriale, aux plans locaux d'urbanisme et aux cartes communales............

https://www.fichier-pdf.fr/2011/04/02/urbanisme/

02/04/2011 www.fichier-pdf.fr

reglement5 sivom dourges 93%

reglement5 sivom dourges Arrondissement de Lens Département du Pas-de-Calais SIVOM des communes de Courcelles-les-Lens, Dourges, Evin-Malmaison, Leforest et Noyelles-Godault       PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL                Règlement  SOMMAIRE TITRE 1 DISPOSITIONS GENERALES TITRE 2 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES TITRE 3 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER TITRE 4 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET AGRICOLES Communes de Courcelles-les-Lens, Dourges, Evin-Malmaison, Leforest, Noyelles-Godault Plan Local d’Urbanisme PAGE 1 TITRE I DISPOSITIONS GENERALES Communes de Courcelles-les-Lens, Dourges, Evin-Malmaison, Leforest, Noyelles-Godault Plan Local d’Urbanisme PAGE 2

https://www.fichier-pdf.fr/2016/01/06/reglement5-sivom-dourges/

06/01/2016 www.fichier-pdf.fr

Loi interne de la fac 93%

Dispositions générales II. Dispositions applicables aux personnels III.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/30/loi-interne-de-la-fac/

30/11/2015 www.fichier-pdf.fr

Argumentaire Colloque mai 2016 Fr sur entete 92%

Certaines dispositions législatives peuvent également être une source immédiate de dispositions protectrices des libertés et droits de l’homme.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/23/argumentaire-colloque-mai-2016-fr-sur-entete/

23/03/2016 www.fichier-pdf.fr