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Réponses pour «douanes»:



Total: 1000 résultats - 0.072 secondes

Douanes simlandaises 100%

DOUANES SIMLANDAISES Etat Nombre de fonctionnaire des douanes 683 Dont :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/12/29/douanes-simlandaises/

29/12/2015 www.fichier-pdf.fr

Conduite et mise en douane des marchandises 2 96%

Bases légales (de l’article 57a 71du code des douanes) Ces articles concernent à la fois le transport par mer (A 57-A62) le transport par les voies terrestres (A63-A65) et le transport par voie aérienne (A66-A71) I) IMPORTATION PAR LA VOIE MARITIME :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/03/conduite-et-mise-en-douane-des-marchandises-2/

03/10/2014 www.fichier-pdf.fr

Conduite et mise en douane des marchandises 96%

Bases légales (de l’article 57a 71du code des douanes) Ces articles concernent à la fois le transport par mer (A 57-A62) le transport par les voies terrestres (A63-A65) et le transport par voie aérienne (A66-A71) I) IMPORTATION PAR LA VOIE MARITIME :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/08/conduite-et-mise-en-douane-des-marchandises/

08/10/2014 www.fichier-pdf.fr

Rapport action Douane Lutte fraude trafics 19.02.2015 96%

27 A - L’adaptation permanente du code des douanes ................................................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/12/rapport-action-douane-lutte-fraude-trafics-19-02-2015/

12/03/2015 www.fichier-pdf.fr

JENB Productions Résultats Douanes Françaises 2010 96%

Frontières - est membre fondateur de l’Organisation Mondiale des Douanes qui coordonne l’action internationale douanière ;

https://www.fichier-pdf.fr/2011/03/10/jenb-productions-resultats-douanes-francaises-2010/

10/03/2011 www.fichier-pdf.fr

douane-magazine-07 95%

Au niveau international, elle participe aux travaux de la Commission européenne et de son organisme de lutte contre la fraude (l’OLAF), d’Europol et de l’OMD (Organisation mondiale des douanes).

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/01/douane-magazine-07/

01/03/2017 www.fichier-pdf.fr

NIVEAU BAC 94%

NIVEAU BAC REPUBLIQUE DU SENEGAL MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES DOUANES DIVISION FORMATION BUREAU DU RECRUTEMENT ET DE LA FORMATION INITIALE CONCOURS DIRECT DES CONTRÔLEURS DES DOUANES SUJET :

https://www.fichier-pdf.fr/2020/10/31/niveau-bac/

31/10/2020 www.fichier-pdf.fr

Sujets précédents Concours Agent de constatation 94%

Sujets précédents Concours Agent de constatation REPUBLIQUE DU SENEGAL MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES DOUANES DIVISION FORMATION BUREAU DU RECRUTEMENT ET DE LA FORMATION INITIALE CONCOURS DIRECT DES AGENTS DE CONSTATATIONS DES DOUANES SUJET :

https://www.fichier-pdf.fr/2020/10/31/sujets-precedents---concours-agent-de-constatation/

31/10/2020 www.fichier-pdf.fr

La declaration en douane 94%

Arrêté du ministre des finances du 24 décembre 1982, instaurant une procédure simplifiée de dédouanement par le système d’information douanier automatisé (SINDA) A l’exception de ces deux arrêtés, pour certaines opérations de caractère spécial, les déclarants peuvent être autorisés par le directeur des douanes à établir leur déclaration en détail sur des imprimés dont la forme et les énonciations seront adaptées aux conditions particulières de ces opérations.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/30/la-declaration-en-douane/

30/10/2014 www.fichier-pdf.fr

LA DOUANE TUNISIENNE HISTORIQUE PDF ANIBA 94%

La recette des douanes était basée sur un droit de douane constituant 3% de la valeur des marchandises importées et des produits exportés.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/09/25/la-douane-tunisienne-historique-pdf-aniba/

25/09/2014 www.fichier-pdf.fr

ProcedureExportationBijoux 94%

Le sceau ne peut être brisé que par les agents du service des douanes ou par ceux du service en charge de la perliculture.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/08/21/procedureexportationbijoux/

21/08/2014 www.fichier-pdf.fr

le régime des MAD 94%

Il en est de même pour les marchandises qui peuvent être préjudiciable placer en MAD à condition qu’elles soient faiblement accès, certains autres marchandises peuvent être exclus du MAD, si le service des douanes estime que leurs présence est susceptible de constituer un danger pour les personnes ou pour les autres marchandises.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/15/le-regime-des-mad/

15/10/2014 www.fichier-pdf.fr

plan-daction-omd-ffi 93%

PLAN D’ACTION DE L’ORGANISATION MONDIALE DES DOUANES Introduction Il a été largement reconnu que les flux financiers illicites (FFI) entravent le développement durable et constituent une menace directe pour la sécurité politique et économique dans le monde.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/26/plan-daction-omd-ffi/

26/07/2017 www.fichier-pdf.fr

SUJETS CONCOURS 2002 93%

SUJETS CONCOURS 2002 Concours 2002 REPUBLIQUE DU SENEGAL MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES DOUANES DIVISION FORMATION BUREAU DU RECRUTEMENT ET DE LA FORMATION INITIALE CONCOURS DIRECT DES PREPOSES DES DOUANES SUJET :

https://www.fichier-pdf.fr/2020/10/31/sujets-concours-2002/

31/10/2020 www.fichier-pdf.fr

ALERTE CCIRS V détaxe 1ER Janvier 2014 PABLO-I 92%

DIRECTION REGIONALE des DOUANES de POITIERS Pôle d’Action Economique 32 rue Salvador Allende 86020 POITIERS Tél :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/12/02/alerte-ccirs-v-detaxe-1er-janvier-2014-pablo-i/

02/12/2013 www.fichier-pdf.fr

Douaniers or not douaniers V 1 92%

Au cours de ces derniers mois, l'intersyndicale douanière a eu l'occasion de constater à quel point l'administration des douanes est dans le collimateur du gouvernement.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/03/16/douaniers-or-not-douaniers-v-1/

16/03/2014 www.fichier-pdf.fr

Techniques douanières 92%

- Organisation de l'administration des douanes. ... - Système d'information des douanes.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/11/09/techniques-douanieres/

09/11/2016 www.fichier-pdf.fr

Accord TAFTA-TTIP -7 92%

douanes] territoire qui informe les parties intéressées des mesures pratiques qu'ils doivent suivre pour l'importation, l'exportation, de transit et de par ses [UE :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/05/02/accord-tafta-ttip-7/

02/05/2016 www.fichier-pdf.fr

SUJETS CONCOURS 2001 92%

SUJETS CONCOURS 2001 Concours 2001 REPUBLIQUE DU SENEGAL MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES DOUANES DIVISION FORMATION BUREAU DU RECRUTEMENT ET DE LA FORMATION INITIALE CONCOURS DIRECT DES PREPOSES DES DOUANES SUJET :

https://www.fichier-pdf.fr/2020/10/31/sujets-concours-2001/

31/10/2020 www.fichier-pdf.fr

6263 concours adj tech ech05 22 08 2012 fr[1] 91%

ROYAUME DU MAROC AVIS DE CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS 4ème GRADE (ECHELLE 5) Le Ministère de l’Economie et des Finances (Administration des Douanes et Impôts Indirects), organise le 07 octobre 2012, dans les villes d’Oujda, Tanger, Fès, Rabat, Casablanca, Marrakech et Agadir, un ème concours pour le recrutement de 350 Adjoints Administratifs 4 grade (échelle 5), qui seront appelés à exercer au sein des structures des brigades des douanes, ayant pour mission la surveillance, le contrôle, et la lutte contre la contrebande et le trafic des stupéfiants.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/08/27/6263-concours-adj-tech-ech05-22-08-2012-fr-1/

27/08/2012 www.fichier-pdf.fr

Douane 91%

Direction Générale de la Douane - Service des Douanes Cette administration est sous le contrôle du Conseiller aux Finances et du Travail.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/12/27/douane/

27/12/2016 www.fichier-pdf.fr