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Dernière mise à jour de la base de données: 25 février à 12:10 - Environ 390000 fichiers indexés.
DOUANES SIMLANDAISES Etat Nombre de fonctionnaire des douanes 683 Dont :
https://www.fichier-pdf.fr/2015/12/29/douanes-simlandaises/
29/12/2015 www.fichier-pdf.fr
Bases légales (de l’article 57a 71du code des douanes) Ces articles concernent à la fois le transport par mer (A 57-A62) le transport par les voies terrestres (A63-A65) et le transport par voie aérienne (A66-A71) I) IMPORTATION PAR LA VOIE MARITIME :
https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/03/conduite-et-mise-en-douane-des-marchandises-2/
03/10/2014 www.fichier-pdf.fr
Bases légales (de l’article 57a 71du code des douanes) Ces articles concernent à la fois le transport par mer (A 57-A62) le transport par les voies terrestres (A63-A65) et le transport par voie aérienne (A66-A71) I) IMPORTATION PAR LA VOIE MARITIME :
https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/08/conduite-et-mise-en-douane-des-marchandises/
08/10/2014 www.fichier-pdf.fr
27 A - L’adaptation permanente du code des douanes ................................................................................................
https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/12/rapport-action-douane-lutte-fraude-trafics-19-02-2015/
12/03/2015 www.fichier-pdf.fr
Frontières - est membre fondateur de l’Organisation Mondiale des Douanes qui coordonne l’action internationale douanière ;
https://www.fichier-pdf.fr/2011/03/10/jenb-productions-resultats-douanes-francaises-2010/
10/03/2011 www.fichier-pdf.fr
Au niveau international, elle participe aux travaux de la Commission européenne et de son organisme de lutte contre la fraude (l’OLAF), d’Europol et de l’OMD (Organisation mondiale des douanes).
https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/01/douane-magazine-07/
01/03/2017 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/31/planning-fevrier-2017/
31/01/2017 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/22/ref-douane-002/
22/09/2016 www.fichier-pdf.fr
NIVEAU BAC REPUBLIQUE DU SENEGAL MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES DOUANES DIVISION FORMATION BUREAU DU RECRUTEMENT ET DE LA FORMATION INITIALE CONCOURS DIRECT DES CONTRÔLEURS DES DOUANES SUJET :
https://www.fichier-pdf.fr/2020/10/31/niveau-bac/
31/10/2020 www.fichier-pdf.fr
Sujets précédents Concours Agent de constatation REPUBLIQUE DU SENEGAL MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES DOUANES DIVISION FORMATION BUREAU DU RECRUTEMENT ET DE LA FORMATION INITIALE CONCOURS DIRECT DES AGENTS DE CONSTATATIONS DES DOUANES SUJET :
https://www.fichier-pdf.fr/2020/10/31/sujets-precedents---concours-agent-de-constatation/
31/10/2020 www.fichier-pdf.fr
Arrêté du ministre des finances du 24 décembre 1982, instaurant une procédure simplifiée de dédouanement par le système d’information douanier automatisé (SINDA) A l’exception de ces deux arrêtés, pour certaines opérations de caractère spécial, les déclarants peuvent être autorisés par le directeur des douanes à établir leur déclaration en détail sur des imprimés dont la forme et les énonciations seront adaptées aux conditions particulières de ces opérations.
https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/30/la-declaration-en-douane/
30/10/2014 www.fichier-pdf.fr
La recette des douanes était basée sur un droit de douane constituant 3% de la valeur des marchandises importées et des produits exportés.
https://www.fichier-pdf.fr/2014/09/25/la-douane-tunisienne-historique-pdf-aniba/
25/09/2014 www.fichier-pdf.fr
Le sceau ne peut être brisé que par les agents du service des douanes ou par ceux du service en charge de la perliculture.
https://www.fichier-pdf.fr/2014/08/21/procedureexportationbijoux/
21/08/2014 www.fichier-pdf.fr
Il en est de même pour les marchandises qui peuvent être préjudiciable placer en MAD à condition qu’elles soient faiblement accès, certains autres marchandises peuvent être exclus du MAD, si le service des douanes estime que leurs présence est susceptible de constituer un danger pour les personnes ou pour les autres marchandises.
https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/15/le-regime-des-mad/
15/10/2014 www.fichier-pdf.fr
PLAN D’ACTION DE L’ORGANISATION MONDIALE DES DOUANES Introduction Il a été largement reconnu que les flux financiers illicites (FFI) entravent le développement durable et constituent une menace directe pour la sécurité politique et économique dans le monde.
https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/26/plan-daction-omd-ffi/
26/07/2017 www.fichier-pdf.fr
SUJETS CONCOURS 2002 Concours 2002 REPUBLIQUE DU SENEGAL MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES DOUANES DIVISION FORMATION BUREAU DU RECRUTEMENT ET DE LA FORMATION INITIALE CONCOURS DIRECT DES PREPOSES DES DOUANES SUJET :
https://www.fichier-pdf.fr/2020/10/31/sujets-concours-2002/
31/10/2020 www.fichier-pdf.fr
DIRECTION REGIONALE des DOUANES de POITIERS Pôle d’Action Economique 32 rue Salvador Allende 86020 POITIERS Tél :
https://www.fichier-pdf.fr/2013/12/02/alerte-ccirs-v-detaxe-1er-janvier-2014-pablo-i/
02/12/2013 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2016/12/19/planning-vacances-d-hiver/
19/12/2016 www.fichier-pdf.fr
Au cours de ces derniers mois, l'intersyndicale douanière a eu l'occasion de constater à quel point l'administration des douanes est dans le collimateur du gouvernement.
https://www.fichier-pdf.fr/2014/03/16/douaniers-or-not-douaniers-v-1/
16/03/2014 www.fichier-pdf.fr
- Organisation de l'administration des douanes. ... - Système d'information des douanes.
https://www.fichier-pdf.fr/2016/11/09/techniques-douanieres/
09/11/2016 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2016/05/02/accords-tafta-ttip-1/
02/05/2016 www.fichier-pdf.fr
douanes] territoire qui informe les parties intéressées des mesures pratiques qu'ils doivent suivre pour l'importation, l'exportation, de transit et de par ses [UE :
https://www.fichier-pdf.fr/2016/05/02/accord-tafta-ttip-7/
02/05/2016 www.fichier-pdf.fr
SUJETS CONCOURS 2001 Concours 2001 REPUBLIQUE DU SENEGAL MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES DOUANES DIVISION FORMATION BUREAU DU RECRUTEMENT ET DE LA FORMATION INITIALE CONCOURS DIRECT DES PREPOSES DES DOUANES SUJET :
https://www.fichier-pdf.fr/2020/10/31/sujets-concours-2001/
31/10/2020 www.fichier-pdf.fr
ROYAUME DU MAROC AVIS DE CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS 4ème GRADE (ECHELLE 5) Le Ministère de l’Economie et des Finances (Administration des Douanes et Impôts Indirects), organise le 07 octobre 2012, dans les villes d’Oujda, Tanger, Fès, Rabat, Casablanca, Marrakech et Agadir, un ème concours pour le recrutement de 350 Adjoints Administratifs 4 grade (échelle 5), qui seront appelés à exercer au sein des structures des brigades des douanes, ayant pour mission la surveillance, le contrôle, et la lutte contre la contrebande et le trafic des stupéfiants.
https://www.fichier-pdf.fr/2012/08/27/6263-concours-adj-tech-ech05-22-08-2012-fr-1/
27/08/2012 www.fichier-pdf.fr
Direction Générale de la Douane - Service des Douanes Cette administration est sous le contrôle du Conseiller aux Finances et du Travail.
https://www.fichier-pdf.fr/2016/12/27/douane/
27/12/2016 www.fichier-pdf.fr