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Réponses pour «douanes»:



Total: 1000 résultats - 0.044 secondes

100% - Douanes simlandaises

Douanes simlandaises DOUANES SIMLANDAISES Etat Nombre de fonctionnaire des douanes 683 Dont :

fichier-pdf.fr/2015/12/29/douanes-simlandaises/ 29/12/2015

97% - Conduite et mise en douane des marchandises 2

Bases légales (de l’article 57a 71du code des douanes) Ces articles concernent à la fois le transport par mer (A 57-A62) le transport par les voies terrestres (A63-A65) et le transport par voie aérienne (A66-A71) I) IMPORTATION PAR LA VOIE MARITIME :

fichier-pdf.fr/2014/10/03/conduite-et-mise-en-douane-des-marchandises-2/ 03/10/2014

97% - Conduite et mise en douane des marchandises

Bases légales (de l’article 57a 71du code des douanes) Ces articles concernent à la fois le transport par mer (A 57-A62) le transport par les voies terrestres (A63-A65) et le transport par voie aérienne (A66-A71) I) IMPORTATION PAR LA VOIE MARITIME :

fichier-pdf.fr/2014/10/08/conduite-et-mise-en-douane-des-marchandises/ 08/10/2014

96% - Rapport action Douane Lutte fraude trafics 19.02.2015

27 A - L’adaptation permanente du code des douanes ................................................................................................

fichier-pdf.fr/2015/03/12/rapport-action-douane-lutte-fraude-trafics-19-02-2015/ 12/03/2015

96% - JENB Productions Résultats Douanes Françaises 2010

JENB Productions Résultats Douanes Françaises 2010 DOUANE Les nouvelles frontières 2010 AGIR DANS LA MONDIALISATION protéger L’ÉCONOMIE LÉGALE BERCY Conférence de presse Présentation des résultats Paris, 27 janvier 2011 RÉSULTATS 2010 François BAROIN ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État « La santé d’une économie dépend de la nature des échanges qu’on laisse s’y développer.

fichier-pdf.fr/2011/03/10/jenb-productions-resultats-douanes-francaises-2010/ 10/03/2011

96% - douane magazine 07

Au niveau international, elle participe aux travaux de la Commission européenne et de son organisme de lutte contre la fraude (l’OLAF), d’Europol et de l’OMD (Organisation mondiale des douanes).

fichier-pdf.fr/2017/03/01/douane-magazine-07/ 01/03/2017

94% - CR SD CTSD

I – Vote des PV des 17 et 24/03/2022 Vote abstention SOLIDAIRES Douanes et UNSA – pas de participation au vote :

fichier-pdf.fr/2022/07/01/cr-sd-ctsd/ 01/07/2022

94% - La declaration en douane

Arrêté du ministre des finances du 24 décembre 1982, instaurant une procédure simplifiée de dédouanement par le système d’information douanier automatisé (SINDA) A l’exception de ces deux arrêtés, pour certaines opérations de caractère spécial, les déclarants peuvent être autorisés par le directeur des douanes à établir leur déclaration en détail sur des imprimés dont la forme et les énonciations seront adaptées aux conditions particulières de ces opérations.

fichier-pdf.fr/2014/10/30/la-declaration-en-douane/ 30/10/2014

94% - LA DOUANE TUNISIENNE HISTORIQUE PDF ANIBA

La recette des douanes était basée sur un droit de douane constituant 3% de la valeur des marchandises importées et des produits exportés.

fichier-pdf.fr/2014/09/25/la-douane-tunisienne-historique-pdf-aniba/ 25/09/2014

94% - NIVEAU BAC

NIVEAU BAC REPUBLIQUE DU SENEGAL MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES DOUANES DIVISION FORMATION BUREAU DU RECRUTEMENT ET DE LA FORMATION INITIALE CONCOURS DIRECT DES CONTRÔLEURS DES DOUANES SUJET :

fichier-pdf.fr/2020/10/31/niveau-bac/ 31/10/2020

94% - Sujets précédents Concours Agent de constatation

Sujets précédents Concours Agent de constatation REPUBLIQUE DU SENEGAL MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES DOUANES DIVISION FORMATION BUREAU DU RECRUTEMENT ET DE LA FORMATION INITIALE CONCOURS DIRECT DES AGENTS DE CONSTATATIONS DES DOUANES SUJET :

fichier-pdf.fr/2020/10/31/sujets-precedents---concours-agent-de-constatation/ 31/10/2020

94% - Rapport CGT SD Région Bourgogne Franche Comté MAJ 01.2022

Rapport CGT SD Région Bourgogne Franche Comté MAJ 01.2022 La Douane en Bourgogne-Franche-Comté, conséquences des transferts de fiscalité à la DGFIP et projet « Douane de demain » Rapport du SNAD CGT Bourgogne et Solidaires Douanes Franche-Comté Janvier 2022 1 / 26 Sommaire Préambule...................................................................................................................................

fichier-pdf.fr/2022/04/25/rapport-cgt-sd-region-bourgogne-franche-comte-maj-012022/ 25/04/2022

94% - ProcedureExportationBijoux

Le sceau ne peut être brisé que par les agents du service des douanes ou par ceux du service en charge de la perliculture.

fichier-pdf.fr/2014/08/21/procedureexportationbijoux/ 21/08/2014

94% - le régime des MAD

Il en est de même pour les marchandises qui peuvent être préjudiciable placer en MAD à condition qu’elles soient faiblement accès, certains autres marchandises peuvent être exclus du MAD, si le service des douanes estime que leurs présence est susceptible de constituer un danger pour les personnes ou pour les autres marchandises.

fichier-pdf.fr/2014/10/15/le-regime-des-mad/ 15/10/2014

93% - Arrêté 27.06.2022 Ouverture d’un exa pro ACP2 2022

Arrêté 27.06.2022 Ouverture d’un exa pro ACP2 2022 29 juin 2022 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 14 sur 159 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE LA SOUVERAINETÉ INDUSTRIELLE ET NUMÉRIQUE Arrêté du 27 juin 2022 autorisant au titre de l’année 2022 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au grade d’agent de constatation principal des douanes de 2e classe NOR :

fichier-pdf.fr/2022/07/01/arrete-27062022-ouverture-dun-exa-pro-acp2-2022/ 01/07/2022

93% - plan daction omd ffi

PLAN D’ACTION DE L’ORGANISATION MONDIALE DES DOUANES Introduction Il a été largement reconnu que les flux financiers illicites (FFI) entravent le développement durable et constituent une menace directe pour la sécurité politique et économique dans le monde.

fichier-pdf.fr/2017/07/26/plan-daction-omd-ffi/ 26/07/2017

93% - Garde frontière. Bonneteau gouvernemental (09.02.2022)

Bonneteau gouvernemental (09.02.2022) LOPMI et Garde-frontières = moins de Douanes !

fichier-pdf.fr/2022/03/05/garde-frontiere-bonneteau-gouvernemental-09022022/ 05/03/2022

93% - Communiqué SD post 10.03 (13.03.2022)

Syndicat SOLIDAIRES Douanes 1/2 93 bis rue de Montreuil – boite 56 – 75011 PARIS / contact@solidaires-douanes.org / 33 (0)1 73 73 12 50 http://solidaires-douanes.org/ SolidairesDouanes SolidR_DOUANES solidaires_douanes Stop au décrochage de -23% de la valeur du point d'indice depuis 20 ans !

fichier-pdf.fr/2022/03/15/communique-sd-post-1003-13032022/ 15/03/2022

93% - SUJETS CONCOURS 2002

SUJETS CONCOURS 2002 Concours 2002 REPUBLIQUE DU SENEGAL MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES DOUANES DIVISION FORMATION BUREAU DU RECRUTEMENT ET DE LA FORMATION INITIALE CONCOURS DIRECT DES PREPOSES DES DOUANES SUJET :

fichier-pdf.fr/2020/10/31/sujets-concours-2002/ 31/10/2020

92% - ALERTE CCIRS V détaxe 1ER Janvier 2014 PABLO I

DIRECTION REGIONALE des DOUANES de POITIERS Pôle d’Action Economique 32 rue Salvador Allende 86020 POITIERS Tél :

fichier-pdf.fr/2013/12/02/alerte-ccirs-v-detaxe-1er-janvier-2014-pablo-i/ 02/12/2013

92% - Douaniers or not douaniers V 1

Au cours de ces derniers mois, l'intersyndicale douanière a eu l'occasion de constater à quel point l'administration des douanes est dans le collimateur du gouvernement.

fichier-pdf.fr/2014/03/16/douaniers-or-not-douaniers-v-1/ 16/03/2014

92% - Techniques douanières

- Organisation de l'administration des douanes. ... - Système d'information des douanes.

fichier-pdf.fr/2016/11/09/techniques-douanieres/ 09/11/2016