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Présentation de la solution monétique Changement du rouleau de papier Transaction CB en débit, annulation et crédit Duplicata de la dernière transaction Consultation Télécollecte Les différents messages d’incidents Nom et Prénom Qualité Signature FEUILLE D’EMARGEMENT FORMATION DATE :

2.1.4 Une copie (« Duplicata ») du Passeport Annuel définitif, en cours de validité, d’un mineur pourra être délivrée à tout moment à un des parents sur sa demande.

DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CONDUIRE, DE DUPLICATA OU DE CATÉGORIE AM APRÈS ANNULATION, SUSPENSION OU INVALIDATION Exemplaire n° 1 destiné à la préfecture (Art.

PAYE / COMPTABILISE/ SAISI / DUPLICATA / CONFIDENTIEL.

Duplicata de votre facture d’achat Cher CYRIL, Vous nous avez contactés afin de recevoir un duplicata de la facture d’achat de votre mobile.

Ce formulaire doit être rempli en lettres capitales et adressé à votre club d’utilisation Les champs précédés d’un * sont obligatoires Cochez la case correspondant à votre demande (en cas de renouvellement ou duplicata, indiquez votre n° de licence) * DEMANDE DE LICENCE * CIVILITÉ M.

Ce formulaire doit être rempli en lettres capitales et adressé à votre club d’utilisation Les champs précédés d’un * sont obligatoires Cochez la case correspondant à votre demande (en cas de renouvellement ou duplicata, indiquez votre n° de licence) * DEMANDE DE LICENCE * CIVILITÉ M.

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le décret donne la possibilité aux titulaires d'un permis de conduire français séjournant ou établis à l'étranger mais qui ont conservé leur résidence normale en France de solliciter son renouvellement ou la délivrance d'un duplicata lorsque celui-ci a été perdu, volé ou détérioré.

Abonnement « Fidélité » Tarifs inchangés par rapport à 2011-2012 L'abonnement championnat 19 matchs Le 1er Tour de la Coupe de la Ligue offert L'assurance perte de carte (frais de duplicata offerts***) Plein Tarif CE -15% « Ado » De 11 à 16 ans* « Junior » Moins de 11 ans** Delacourt 0 105 € 89 € 60 € 38 € Delacourt 1 195 € 166 € 60 € 38 € Marek 139 € 118 € 91 € Non disponible Xercès Louis 338 € 287 € 236 € 38 € Lepagnot Première 203 € 173 € 131 € 38 € Lepagnot Honneur Niveau 1 428 € 364 € 289 € 38 € Présidentielle 670 € 570 € 446 € 38 € *Tarif réservé aux jeunes de 11 à 16 ans inclus - nés entre le 27/07/2001 et le 27/07/1995, photo obligatoire **Tarif réservé aux enfants de moins de 11 ans - nés après le 27/07/2001, photo obligatoire ***Conditions générales de vente disponibles auprès du service billetterie ou sur lensbillet.com Abonnement « 3 étoiles » L'abonnement championnat 19 matchs La Coupe de la Ligue à Bollaert La Coupe de France à Bollaert Une visite VIP du stade Bollaert valable pour 2 personnes (Sur réservation au 0825.862.862, 0.15€ ttc/min) L'assurance perte de carte (frais de duplicata offerts***) Plein Tarif CE -15% « Ado » De 11 à 16 ans* « Junior » Moins de 11 ans** Delacourt 0 130 € 114 € 75 € 48 € Delacourt 1 220 € 191 € 75 € 48 € Marek 164 € 143 € 106 € Non disponible Xercès Louis 363 € 312 € 251 € 48 € Lepagnot Première 228 € 198 € 146 € 48 € Lepagnot Honneur Niveau 1 453 € 389 € 304 € 48 € Présidentielle 695 € 595 € 461 € 48 € *Tarif réservé aux jeunes de 11 à 16 ans inclus - nés entre le 27/07/2001 et le 27/07/1995, photo obligatoire **Tarif réservé aux enfants de moins de 11 ans - nés après le 27/07/2001, photo obligatoire ***Conditions générales de vente disponibles auprès du service billetterie ou sur lensbillet.com Abonnement « Premium » L'abonnement championnat 19 matchs La Coupe de la Ligue à Bollaert La Coupe de France à Bollaert Une visite VIP du stade Bollaert valable pour 2 personnes (Sur réservation au 0825.862.862, 0.15€ ttc/min) L'assurance perte de carte (frais de duplicata offerts***) Le maillot officiel 2012-2013 (hors flocage) au tarif de 49.90 € au lieu de 64.90 € pour l’adulte et au tarif de 34.90 € au lieu de 49.90 € pour le junior Attention :

TAXES ET DROIT DE TIMBRE SUR LES TITRES DE SÉJOUR (articles L.311-13, 311-14, 311-16 et D.311-18-1 du CESEDA) DROIT DE VISA DE RÉGULARISATION (montant additionnant la taxe et le droit de timbre) (article L.311-13-D du CESEDA) Présentation par ordre de références réglementaires — Montants en euros Titres de séjour 1er titre Renouvellement d'un précédent titre Duplicata / renouvellement sans présentation du titre échu CST – L.313-4-1 – Titulaire statut RLDUE dans un autre État membre 269 ou 79 ou exemption selon le titre délivré 49 ou 79 ou 269 selon le titre délivré 49 ou 155 ou 285 selon le titre délivré CST – L.313-6 – Visiteur 269 (250+19) 269 (250+19) 285 (250+16+19) CST – L.313-7 – Étudiant 79 (60+19) 49 si titre valable un an 79 si titre valable plus d’un an 49 si titre valable un an 95 si titre valable plus d’un an CST – L.313-7-1 – Stagiaire 79 (60+19) 139 (120+19) 155 (120+16+19) CST – L.313-7-2 Stagiaire, ICT et famille 79 (60+19) 139 (120+19) 155 (120+16+19) 269 (250+19) 269 (250+19) Valable pour CST et pour CSPluriannuelle 285 (250+16+19) 19 269 (250+19) Valable pour CST et pour CSP 285 (250+16+19) 269 (250+19) 269 (250+19) Valable pour CST et pour CSP 285 (250+16+19) Conjoint :

                                    Lien  de  licence                 Code  de  commande                             Mode  de  règlement     TYPE  DE  LICENCE                               □  Adulte   □  Jeune  (-­‐  18  ans)   □  Enfant  (-­‐  11  ans)   □  Universitaire  (-­‐  25  ans  +  étudiant)   □  Duplicata   □  Adulte  fin  de  saison                     □  Membre  Club   □  Licencié  Indépendant   □  Membre  AS                                 □  Création   □  Renouvellement  dans  le  club   □  Renouvellement  avec  changement  de  club   □  Modification  des  coordonnées     □  Demande  de  duplicata         □  Espèces   □  Chèque          □  CB

DDT / PREFECTURE (SERVICE DES PERMIS DE CONDUIRE) DEMANDE DE DUPLICATA DE DOSSIER 02 SUITE À PERTE Je soussigné (e) NOM :

Si vous l'avez perdue, il faut en obtenir un duplicata, pour être conforme à la loi.

3) Un CHEQUE GLOBAL DU CLUB à l’ordre du CD76Judo (pas de chèque individuel de judoka) DUPLICATA DE LICENCE :

COUT (F CFA) 25 000 CHANGEMENT DE LIGNE    Carte grise (photocopie lisible et présentation de l’original) Carte de transport en régime national (original) Certificat d’inscription au registre des transporteurs (photocopie lisible et présentation de l’original) COUT (F CFA) 30 000 DUPLICATA     Certificat d’Inscription au Registre des Transporteurs valide Carte grise (photocopie lisible et présentation de l’original) Vignette et Certificat de visite technique valide (photocopie lisible et présentation de l’original) Pièce d’identité valide COUT (F CFA) 15 000 CHANGEMENT D’ENTREPRISE      Certificat d’inscription au registre des transporteurs du nouvel acquéreur.