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Informations RGPD
Cet outil permet de trouver un fichier parmi les documents publics partagés par les utilisateurs de Fichier-PDF.fr.
Dernière mise à jour de la base de données: 27 mai à 22:07 - Environ 390000 fichiers indexés.
Présentation de la solution monétique
Changement du rouleau de papier
Transaction CB en débit, annulation et crédit
Duplicata de la dernière transaction
Consultation
Télécollecte
Les différents messages d’incidents
Nom et Prénom
Qualité
Signature
FEUILLE D’EMARGEMENT FORMATION
DATE :
2.1.4 Une copie (« Duplicata ») du Passeport Annuel définitif, en cours de validité, d’un mineur pourra être délivrée à tout moment à un des parents
sur sa demande.
cerfa 14882 01 DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CONDUIRE, DE DUPLICATA
OU DE CATÉGORIE AM APRÈS ANNULATION, SUSPENSION OU INVALIDATION
Exemplaire n° 1
destiné
à la préfecture
(Art.
Document à remplir duplicata DDT / PREFECTURE (SERVICE DES PERMIS DE CONDUIRE)
DEMANDE DE DUPLICATA DE DOSSIER 02 SUITE À PERTE
Je soussigné (e)
NOM :
Ce formulaire doit être rempli en lettres capitales et adressé à votre club d’utilisation
Les champs précédés d’un * sont obligatoires
Cochez la case correspondant à votre demande (en cas de renouvellement ou duplicata, indiquez votre n° de licence)
* DEMANDE DE LICENCE
* CIVILITÉ
M.
Ce formulaire doit être rempli en lettres capitales et adressé à votre club d’utilisation
Les champs précédés d’un * sont obligatoires
Cochez la case correspondant à votre demande (en cas de renouvellement ou duplicata, indiquez votre n° de licence)
* DEMANDE DE LICENCE
* CIVILITÉ
M.
le décret donne la possibilité aux titulaires d'un permis de conduire
français séjournant ou établis à l'étranger mais qui ont conservé leur résidence
normale en France de solliciter son renouvellement ou la délivrance d'un
duplicata lorsque celui-ci a été perdu, volé ou détérioré.
Ce formulaire doit être rempli en lettres capitales et adressé à votre club d’utilisation
Les champs précédés d’un * sont obligatoires
Cochez la case correspondant à votre demande (en cas de renouvellement ou duplicata, indiquez votre n° de licence)
* DEMANDE DE LICENCE
* Civilité
M.
2.TARIFS Asso 2012 2013 Abonnement « Fidélité »
Tarifs inchangés par rapport à 2011-2012
L'abonnement championnat 19 matchs
Le 1er Tour de la Coupe de la Ligue offert
L'assurance perte de carte (frais de duplicata offerts***)
Plein Tarif
CE
-15%
« Ado »
De 11 à
16 ans*
« Junior »
Moins de 11
ans**
Delacourt 0
105 €
89 €
60 €
38 €
Delacourt 1
195 €
166 €
60 €
38 €
Marek
139 €
118 €
91 €
Non disponible
Xercès Louis
338 €
287 €
236 €
38 €
Lepagnot Première
203 €
173 €
131 €
38 €
Lepagnot Honneur Niveau 1
428 €
364 €
289 €
38 €
Présidentielle
670 €
570 €
446 €
38 €
*Tarif réservé aux jeunes de 11 à 16 ans inclus - nés entre le 27/07/2001 et le 27/07/1995, photo obligatoire
**Tarif réservé aux enfants de moins de 11 ans - nés après le 27/07/2001, photo obligatoire
***Conditions générales de vente disponibles auprès du service billetterie ou sur lensbillet.com
Abonnement « 3 étoiles
»
L'abonnement championnat 19 matchs
La Coupe de la Ligue à Bollaert
La Coupe de France à Bollaert
Une visite VIP du stade Bollaert valable pour 2 personnes
(Sur réservation au 0825.862.862, 0.15€ ttc/min)
L'assurance perte de carte (frais de duplicata offerts***)
Plein Tarif
CE
-15%
« Ado »
De 11 à 16
ans*
« Junior »
Moins de 11
ans**
Delacourt 0
130 €
114 €
75 €
48 €
Delacourt 1
220 €
191 €
75 €
48 €
Marek
164 €
143 €
106 €
Non disponible
Xercès Louis
363 €
312 €
251 €
48 €
Lepagnot Première
228 €
198 €
146 €
48 €
Lepagnot Honneur Niveau 1
453 €
389 €
304 €
48 €
Présidentielle
695 €
595 €
461 €
48 €
*Tarif réservé aux jeunes de 11 à 16 ans inclus - nés entre le 27/07/2001 et le 27/07/1995, photo obligatoire
**Tarif réservé aux enfants de moins de 11 ans - nés après le 27/07/2001, photo obligatoire
***Conditions générales de vente disponibles auprès du service billetterie ou sur lensbillet.com
Abonnement « Premium »
L'abonnement championnat 19 matchs
La Coupe de la Ligue à Bollaert
La Coupe de France à Bollaert
Une visite VIP du stade Bollaert valable pour 2 personnes
(Sur réservation au 0825.862.862, 0.15€ ttc/min)
L'assurance perte de carte (frais de duplicata offerts***)
Le maillot officiel 2012-2013 (hors flocage) au tarif de 49.90 € au lieu de 64.90 €
pour l’adulte et au tarif de 34.90 € au lieu de 49.90 € pour le junior
Attention :
Droits timbres sur les titres de séjour TAXES ET DROIT DE TIMBRE SUR LES TITRES DE SÉJOUR
(articles L.311-13, 311-14, 311-16 et D.311-18-1 du CESEDA)
DROIT DE VISA DE
RÉGULARISATION
(montant additionnant la taxe et le droit de timbre)
(article L.311-13-D du CESEDA)
Présentation par ordre de références réglementaires — Montants en euros
Titres de séjour
1er titre
Renouvellement d'un
précédent titre
Duplicata /
renouvellement sans
présentation du titre échu
CST – L.313-4-1 – Titulaire statut RLDUE dans un autre État membre
269 ou 79 ou
exemption
selon le titre délivré
49 ou 79 ou 269
selon le titre délivré
49 ou 155 ou 285
selon le titre délivré
CST – L.313-6 – Visiteur
269 (250 19)
269 (250 19)
285
(250 16 19)
CST – L.313-7 – Étudiant
79 (60 19)
49 si titre valable un an
79 si titre valable plus
d’un an
49 si titre valable un an
95 si titre valable plus
d’un an
CST – L.313-7-1 – Stagiaire
79 (60 19)
139 (120 19)
155
(120 16 19)
CST – L.313-7-2
Stagiaire, ICT et famille
79 (60 19)
139 (120 19)
155
(120 16 19)
269 (250 19)
269 (250 19)
Valable pour CST et
pour CSPluriannuelle
285
(250 16 19)
19
269 (250 19)
Valable pour CST et
pour CSP
285
(250 16 19)
269 (250 19)
269 (250 19)
Valable pour CST et
pour CSP
285
(250 16 19)
Conjoint :
Lien
de
licence
Code
de
commande
Mode
de
règlement
TYPE
DE
LICENCE
□
Adulte
□
Jeune
(-‐
18
ans)
□
Enfant
(-‐
11
ans)
□
Universitaire
(-‐
25
ans
étudiant)
□
Duplicata
□
Adulte
fin
de
saison
□
Membre
Club
□
Licencié
Indépendant
□
Membre
AS
□
Création
□
Renouvellement
dans
le
club
□
Renouvellement
avec
changement
de
club
□
Modification
des
coordonnées
□
Demande
de
duplicata
□
Espèces
□
Chèque
□
CB
SERVICE CARTE GRISE Feuille10
SERVICE CARTE GRISE
CARTE GRISE COLLECTION (DEMANDE ATTESTATION FFVE)
CARTE GRISE SIV (CHANGEMENT DE TITULAIRE SIMPLE)
CERTIFICAT D'IMMATRICULATION 2 JEUX DE PLAQUES D'IMMATRICULATION
CERTIFICAT DE NON GAGE
CERTIFICAT DE SITUATION ADMINISTRATIVE DETAILLEE
CERTIFICAT PROVISOIRE WW) IMMATRICULATION VEHICULE ETRANGER
CERTIFICAT PROVISOIRE WW) PLAQUES (2 JEUX) IMMATRICULATION VEHICULE ETRANGER
CHANGEMENT D'ADRESSE ANTS / MODIFICATION CARTE GRISE
CHANGEMENT D'ADRESSE SIV
DECLARATION D'ACHAT
DECLARATION DE CESSION
DELIVRANCE D'UN CERTIFICAT PROVISOIRE (WW)
DEMANDE / RENOUVELLEMENT PERMIS DE CONDUIRE
DEMANDE / RENOUVELLEMENT W GARAGE
DUPLICATA FINI (1234 AB 01)
DUPLICATA SIV (AB- 123-CD)
EXTRAIT K BIS
FICHE D'IDENTIFICATION DU VEHICULE
FINALISATION DEMARCHE ANTS / DECLARATION DE CESSION ANTS / ANNULATION DE CESSION
PACK CARTE GRISE ETRANGERE PLAQUES DEFINITIVES
PACK CERTIFICAT PROVISOIRE PLAQUES PROVISOIRE
PACK IMMATRICULATION VEHICULE ETRANGER (QUITUS FISCAL
CERTIFICAT D'IMMATRICULATION 2 JEUX DE PLAQUES D'IMMATRICULATION
PLAQUE D'IMMATRICULATIOIN EN PLEXI (1)
PLAQUE D'IMMATRICULATIOIN EN PLEXI (2)
QUITUS FISCAL
QUITUS FISCAL DISTANT
Les démarches se font de manière dématérialisées.
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