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Présentation de la solution monétique Changement du rouleau de papier Transaction CB en débit, annulation et crédit Duplicata de la dernière transaction Consultation Télécollecte Les différents messages d’incidents Nom et Prénom Qualité Signature FEUILLE D’EMARGEMENT FORMATION DATE :

Aucun duplicata ne sera délivré.

2.1.4 Une copie (« Duplicata ») du Passeport Annuel définitif, en cours de validité, d’un mineur pourra être délivrée à tout moment à un des parents sur sa demande.

cerfa 14882 01 DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CONDUIRE, DE DUPLICATA OU DE CATÉGORIE AM APRÈS ANNULATION, SUSPENSION OU INVALIDATION Exemplaire n° 1 destiné à la préfecture (Art.

Duplicata facture achat A votre service !

PAYE / COMPTABILISE/ SAISI / DUPLICATA / CONFIDENTIEL.

Document à remplir duplicata DDT / PREFECTURE (SERVICE DES PERMIS DE CONDUIRE) DEMANDE DE DUPLICATA DE DOSSIER 02 SUITE À PERTE Je soussigné (e) NOM :

Ce formulaire doit être rempli en lettres capitales et adressé à votre club d’utilisation Les champs précédés d’un * sont obligatoires Cochez la case correspondant à votre demande (en cas de renouvellement ou duplicata, indiquez votre n° de licence) * DEMANDE DE LICENCE * CIVILITÉ M.

Ce formulaire doit être rempli en lettres capitales et adressé à votre club d’utilisation Les champs précédés d’un * sont obligatoires Cochez la case correspondant à votre demande (en cas de renouvellement ou duplicata, indiquez votre n° de licence) * DEMANDE DE LICENCE * CIVILITÉ M.

le décret donne la possibilité aux titulaires d'un permis de conduire français séjournant ou établis à l'étranger mais qui ont conservé leur résidence normale en France de solliciter son renouvellement ou la délivrance d'un duplicata lorsque celui-ci a été perdu, volé ou détérioré.

Ce formulaire doit être rempli en lettres capitales et adressé à votre club d’utilisation Les champs précédés d’un * sont obligatoires Cochez la case correspondant à votre demande (en cas de renouvellement ou duplicata, indiquez votre n° de licence) * DEMANDE DE LICENCE * Civilité M.

2.TARIFS Asso 2012 2013 Abonnement « Fidélité » Tarifs inchangés par rapport à 2011-2012 L'abonnement championnat 19 matchs Le 1er Tour de la Coupe de la Ligue offert L'assurance perte de carte (frais de duplicata offerts***) Plein Tarif CE -15% « Ado » De 11 à 16 ans* « Junior » Moins de 11 ans** Delacourt 0 105 € 89 € 60 € 38 € Delacourt 1 195 € 166 € 60 € 38 € Marek 139 € 118 € 91 € Non disponible Xercès Louis 338 € 287 € 236 € 38 € Lepagnot Première 203 € 173 € 131 € 38 € Lepagnot Honneur Niveau 1 428 € 364 € 289 € 38 € Présidentielle 670 € 570 € 446 € 38 € *Tarif réservé aux jeunes de 11 à 16 ans inclus - nés entre le 27/07/2001 et le 27/07/1995, photo obligatoire **Tarif réservé aux enfants de moins de 11 ans - nés après le 27/07/2001, photo obligatoire ***Conditions générales de vente disponibles auprès du service billetterie ou sur lensbillet.com Abonnement « 3 étoiles » L'abonnement championnat 19 matchs La Coupe de la Ligue à Bollaert La Coupe de France à Bollaert Une visite VIP du stade Bollaert valable pour 2 personnes (Sur réservation au 0825.862.862, 0.15€ ttc/min) L'assurance perte de carte (frais de duplicata offerts***) Plein Tarif CE -15% « Ado » De 11 à 16 ans* « Junior » Moins de 11 ans** Delacourt 0 130 € 114 € 75 € 48 € Delacourt 1 220 € 191 € 75 € 48 € Marek 164 € 143 € 106 € Non disponible Xercès Louis 363 € 312 € 251 € 48 € Lepagnot Première 228 € 198 € 146 € 48 € Lepagnot Honneur Niveau 1 453 € 389 € 304 € 48 € Présidentielle 695 € 595 € 461 € 48 € *Tarif réservé aux jeunes de 11 à 16 ans inclus - nés entre le 27/07/2001 et le 27/07/1995, photo obligatoire **Tarif réservé aux enfants de moins de 11 ans - nés après le 27/07/2001, photo obligatoire ***Conditions générales de vente disponibles auprès du service billetterie ou sur lensbillet.com Abonnement « Premium » L'abonnement championnat 19 matchs La Coupe de la Ligue à Bollaert La Coupe de France à Bollaert Une visite VIP du stade Bollaert valable pour 2 personnes (Sur réservation au 0825.862.862, 0.15€ ttc/min) L'assurance perte de carte (frais de duplicata offerts***) Le maillot officiel 2012-2013 (hors flocage) au tarif de 49.90 € au lieu de 64.90 € pour l’adulte et au tarif de 34.90 € au lieu de 49.90 € pour le junior Attention :

Droits timbres sur les titres de séjour TAXES ET DROIT DE TIMBRE SUR LES TITRES DE SÉJOUR (articles L.311-13, 311-14, 311-16 et D.311-18-1 du CESEDA) DROIT DE VISA DE RÉGULARISATION (montant additionnant la taxe et le droit de timbre) (article L.311-13-D du CESEDA) Présentation par ordre de références réglementaires — Montants en euros Titres de séjour 1er titre Renouvellement d'un précédent titre Duplicata / renouvellement sans présentation du titre échu CST – L.313-4-1 – Titulaire statut RLDUE dans un autre État membre 269 ou 79 ou exemption selon le titre délivré 49 ou 79 ou 269 selon le titre délivré 49 ou 155 ou 285 selon le titre délivré CST – L.313-6 – Visiteur 269 (250 19) 269 (250 19) 285 (250 16 19) CST – L.313-7 – Étudiant 79 (60 19) 49 si titre valable un an 79 si titre valable plus d’un an 49 si titre valable un an 95 si titre valable plus d’un an CST – L.313-7-1 – Stagiaire 79 (60 19) 139 (120 19) 155 (120 16 19) CST – L.313-7-2 Stagiaire, ICT et famille 79 (60 19) 139 (120 19) 155 (120 16 19) 269 (250 19) 269 (250 19) Valable pour CST et pour CSPluriannuelle 285 (250 16 19) 19 269 (250 19) Valable pour CST et pour CSP 285 (250 16 19) 269 (250 19) 269 (250 19) Valable pour CST et pour CSP 285 (250 16 19) Conjoint :

                                    Lien  de  licence                 Code  de  commande                             Mode  de  règlement     TYPE  DE  LICENCE                               □  Adulte   □  Jeune  (-­‐  18  ans)   □  Enfant  (-­‐  11  ans)   □  Universitaire  (-­‐  25  ans    étudiant)   □  Duplicata   □  Adulte  fin  de  saison                     □  Membre  Club   □  Licencié  Indépendant   □  Membre  AS                                 □  Création   □  Renouvellement  dans  le  club   □  Renouvellement  avec  changement  de  club   □  Modification  des  coordonnées     □  Demande  de  duplicata         □  Espèces   □  Chèque          □  CB 

SERVICE CARTE GRISE Feuille10 SERVICE CARTE GRISE CARTE GRISE COLLECTION (DEMANDE ATTESTATION FFVE) CARTE GRISE SIV (CHANGEMENT DE TITULAIRE SIMPLE) CERTIFICAT D'IMMATRICULATION 2 JEUX DE PLAQUES D'IMMATRICULATION CERTIFICAT DE NON GAGE CERTIFICAT DE SITUATION ADMINISTRATIVE DETAILLEE CERTIFICAT PROVISOIRE WW) IMMATRICULATION VEHICULE ETRANGER CERTIFICAT PROVISOIRE WW) PLAQUES (2 JEUX) IMMATRICULATION VEHICULE ETRANGER CHANGEMENT D'ADRESSE ANTS / MODIFICATION CARTE GRISE CHANGEMENT D'ADRESSE SIV DECLARATION D'ACHAT DECLARATION DE CESSION DELIVRANCE D'UN CERTIFICAT PROVISOIRE (WW) DEMANDE / RENOUVELLEMENT PERMIS DE CONDUIRE DEMANDE / RENOUVELLEMENT W GARAGE DUPLICATA FINI (1234 AB 01) DUPLICATA SIV (AB- 123-CD) EXTRAIT K BIS FICHE D'IDENTIFICATION DU VEHICULE FINALISATION DEMARCHE ANTS / DECLARATION DE CESSION ANTS / ANNULATION DE CESSION PACK CARTE GRISE ETRANGERE PLAQUES DEFINITIVES PACK CERTIFICAT PROVISOIRE PLAQUES PROVISOIRE PACK IMMATRICULATION VEHICULE ETRANGER (QUITUS FISCAL CERTIFICAT D'IMMATRICULATION 2 JEUX DE PLAQUES D'IMMATRICULATION PLAQUE D'IMMATRICULATIOIN EN PLEXI (1) PLAQUE D'IMMATRICULATIOIN EN PLEXI (2) QUITUS FISCAL QUITUS FISCAL DISTANT Les démarches se font de manière dématérialisées.

Si vous l'avez perdue, il faut en obtenir un duplicata, pour être conforme à la loi.