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chap6 comptabilisation des emballages commerciaux 100%

le taux de TVA est celui qui est propre à la caté catégorie de l’l’emballage.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/10/16/chap6-comptabilisation-des-emballages-commerciaux/

16/10/2013 www.fichier-pdf.fr

cours des emballages 97%

Emballages récupérables identifiables Ce sont des objets discernables unité par unité dans lesquels sont livrés les pdts ou les Mses et que les frs doivent récupérer, ce type d’emballage est traité comme des immobilisations.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/02/22/cours-des-emballages/

22/02/2016 www.fichier-pdf.fr

Maintenant tous les emballages se trient 96%

    C'est un emballage ?

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/01/maintenant-tous-les-emballages-se-trient/

01/10/2016 www.fichier-pdf.fr

bac sa vas ou 95%

PAPIER ET CARTON BAC DE RECYCLAGE BAC DE DÉCHETS BAC DE COMPOSTAGE Papier • Papier journal • Circulaire • Magazine • Livre • Annuaire téléphonique • Papier à lettres • Papier à photocopie • Enveloppe régulière et à fenêtre • Papier d’emballage cadeau (non métallique) • Papier de soie • Papier et sac brun • Nappe en papier non souillée Carton • Contenant à oeufs • Papier déchiqueté • Carton ondulé à l’intérieur des emballages de biscuits • Carton de jus en portion individuelle (boîte à boire) • Carton de lait et de jus • Boîte de mouchoirs, de céréales • Boîte de carton ondulé et de carton plat • Boîte de savon à lessive • Boîte d’aliment congelé (non cirée) • Boîte de chaussures • Rouleau de carton Carton et papier ciré • Boîte de repas congelé • Boîte de crème glacée et de jus congelé • Sac de boîte de céréales • Verre en carton Carton enduit d’aluminium ou de plastique • Boîte de cacao • Boîte d’arachides • Boîte de croustilles Pringles Papier et carton souillé d’huile ou de graisse • Boîte de pizza • Assiette en carton • Papier • Papier carbone • Papier photo Papier et carton souillés • Papier essuie-tout • Papier mouchoir Emballage composé de plusieurs matières • Sac de croustilles • Sac de biscuits • Emballage de barre de céréales • Emballage de chocolat • Emballage de gomme à mâcher • Emballage de nourriture pour animaux ATTENTION Déposer vos matières directement dans le bac, sans utiliser de sac en plastique.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/29/bac-sa-vas-ou/

29/01/2015 www.fichier-pdf.fr

Nouvelle norme pour les containers DASRI 94%

L’arrêté du 24 novembre 2003 (modifié par l’arrêté du 6 janvier 2006) relatif aux emballages des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés rendait jusqu’à présent obligatoires deux normes françaises créées au sein de la commission AFNOR « Emballage des déchets d'activités de soins ».

https://www.fichier-pdf.fr/2016/12/20/nouvelle-norme-pour-les-containers-dasri/

20/12/2016 www.fichier-pdf.fr

Guide-Tri-ArdenneMetropole2017 94%

je trie, tu tries, nous recyclons...

https://www.fichier-pdf.fr/2019/07/21/guide-tri-ardennemetropole2017/

21/07/2019 www.fichier-pdf.fr

Gazette Sud Roussillon-nouvelles consignes-4 pages-2016 94%

• Les médicaments non terminés AMENER EN MAGASIN :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/12/16/gazette-sud-roussillon-nouvelles-consignes-4-pages-2016/

16/12/2016 www.fichier-pdf.fr

Front anti-plastique 94%

INDUSTRIE &

https://www.fichier-pdf.fr/2018/05/06/front-anti-plastique/

06/05/2018 www.fichier-pdf.fr

Présentation Packtec 93%

EMBALLAGE ET PRODUITS BIO :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/04/22/pre-sentation-packtec/

22/04/2013 www.fichier-pdf.fr

EFC serie 15 compta fi 93%

23,92 x 5 d° 4196 Clients, dettes pour emballages consignés 7076 Ventes d'emballages 44571 TVA collectée 2 caisses MS 8 conservées par Veigne - 1- 47,84 40,00 7,84 6 10 3006 15 PROBLÈME 2 04/03 60261 Achats d'emballages perdus 60265 Achats d'emballages récupérables 50,00 600,00 44566 TVA sur autres biens et services 4011x Fournisseur Fabrictout 127,40 777,40 Fabrictout, sa facture n° A 643 Y 07/03 4111y Client Maximus 665 Escomptes accordés 707 44571 4196 2 468,08 20,00 Ventes de marchandises TVA collectée (2 000 - 20) x 19,6 % Clients, dettes pour emballages consignés 2 000,00 388,08 100,00 Maximus, facture J214 04/03 4011T Fournisseur Perodon 4096 287,04 Fournisseurs, créances sur emballages 287,04 à rendre Avoir n° AV721, déconsignation de 8 caisses d° 4011T Fournisseur Perodon 35,88 6136 Mali sur emballage 44566 TVA sur autres biens et services 4096 Fournisseurs, créances sur emballages 30,00 5,88 à rendre 2 caisses déconsignées, reprises à 50 % de leur valeur Perodon - Avoir n° AV721 -2- 71,76 6 10 3006 15 PROBLÈME 3 - 3- 6 10 3006 15 30/01/2010 6411LD Salaire Laurence Durantet 1 492,43 421 431 4372 Rémunérations dues URSSAF MEDERIC 4374 ASSEDIC 1 172,16 227,74 56,71 35,82 Bulletin de paye janvier d° 645 Charges sociales 431 4372 4374 321,62 URSSAF MEDERIC ASSEDIC 174,61 85,07 61,94 Charges patronales janvier Nota :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/06/26/efc-serie-15-compta-fi/

26/06/2013 www.fichier-pdf.fr

S3DI3utilitaireXls 93%

CHECK‐LIST ECO‐CONCEPTION EMBALLAGE  Quel est le potentiel d'amélioration de mon emballage?

https://www.fichier-pdf.fr/2016/06/05/s3di3utilitairexls/

05/06/2016 www.fichier-pdf.fr

3ème partie 93%

Eco-Emballage. Eco-Emballage : ... Chaque société peut adhérer à 2co-Emballage.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/05/27/3eme-partie/

27/05/2012 www.fichier-pdf.fr

Eco concevoir demain Devoir semaine 3 93%

CHECK4LIST$ECO4CONCEPTION$EMBALLAGE !

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/01/eco-concevoir-demain-devoir-semaine-3/

01/04/2015 www.fichier-pdf.fr

Bioplastiques ce que nous voulonsPDF 92%

L'emballage est au coeur de nos vies 2.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/06/12/bioplastiques-ce-que-nous-voulonspdf/

12/06/2015 www.fichier-pdf.fr

CATALOGUE MCM 2019 92%

de l’emballage au produit fini.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/02/20/cataloguemcm2019/

20/02/2019 www.fichier-pdf.fr

Synthèse phelea 92%

En 1746, c’est en Angleterre que le premier emballage sous une marque :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/06/12/synthese-phelea/

12/06/2015 www.fichier-pdf.fr

Synthèse 92%

En 1746, c’est en Angleterre que le premier emballage sous une marque :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/06/11/synthese/

11/06/2015 www.fichier-pdf.fr

CONDITIONS GENERALES DE VENTE AU 1er Janvier 2019 92%

III – PAIEMENT 3.1 ‐ Nos factures sont payables, sauf dispositions particulières, par chèque ou virement sans escompte à notre siège social à Geispolsheim. Le délai de paiement est notifié sur chaque facture émise. 3.2 ‐ En cas de présentation d’une traite à l’acceptation, le client devra la retourner sous huitaine. 3.3 ‐ Dans le cas où nous aurions accepté un règlement en plusieurs échéances ainsi que dans le cas où plusieurs factures auraient été émises, le défaut de paiement d’une seule échéance rend immédiatement exigible l’intégralité de notre créance. 3.4 ‐ Lorsque, au cours d’un marché comportant plusieurs livraisons, l’acheteur n’aura pas payé les livraisons effectuées, nous pourrons suspendre les livraisons restant à effectuer jusqu’au paiement intégral de l’arriéré. 3.5 ‐ Nous nous réservons le droit, pendant le cours du contrat, de réclamer à l’acheteur toutes les garanties qui nous paraîtraient utiles dont le paiement comptant. 3.6 ‐ Pour une première commande, nous pourrons exiger que nos marchandises soient expédiées contre remboursement. 3.7 ‐ La loi du 04/08/08 n° 2008/776 régit à l’avenir les délais de règlement et impose au fournisseur la facturation d’un intérêt de retard au taux de 3 fois l’intérêt légal en vigueur. 3.8 ‐L’acheteur devra rembourser tous les frais occasionnés par le recouvrement contentieux des sommes dues y compris les honoraires d’avocat et/ou d’officiers ministériels. 3.9 ‐ A défaut de paiement cinq jours après la mise en demeure de payer restée infructueuse, la vente sera résolue ou résiliée de plein droit, si bon semble à MCM EMBALLAGES® qui pourra demander la restitution immédiate des marchandises sans préjudice de tous autres dommages et intérêts. 3.10 ‐ Au cas où il existerait des commandes ou des obligations réciproques entre MCM Emballages® et l’acheteur, MCM Emballages® se réserve le droit de compenser dans le cadre d’un compte courant, une éventuelle écriture débitrice avec n’importe quel arriéré. IV – CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE 4.1 – Tous les contenants ou autres marchandises vendues par MCM Emballages® restent sa propriété jusqu’au paiement intégral du prix et pourront être revendiqués conformément aux dispositions du nouveau code de commerce Les risques, notamment en cas de perte, vol ou détérioration sont transférés à l’acheteur dès la livraison. Les marchandises livrées demeurent la propriété exclusive de MCM Emballages® jusqu’au paiement intégral de leur prix. Il est notamment interdit à l’acheteur d’en disposer notamment pour les revendre en cas de non paiement du prix. En cas de violation de cette obligation et dès l’instant où il serait constater un retard de paiement sur l’une quelconque des factures échues de MCM Emballages®, il est expressément entendu que l’acheteur communiquera, à première demande de MCM Emballages®, les coordonnées précises (nom, adresse, lieu de livraison) de tous les tiers acquéreurs à qui l’acheteur aura revendu les marchandises impayées (vides ou pleines ) et faisant l’objet de la réserve de propriété. Par conséquent, il est expressément entendu que l’acheteur autorise d’ores et déjà MCM Emballages® à revendiquer entre les mains de tout tiers acquéreur, toute somme d’argent que resterait à détenir ledit tiers acquéreur et correspondant au prix de la revente des marchandises, et ce, jusqu’à concurrence des sommes impayées par l’acheteur. 4.2 ‐ Le remplissage des contenants ne fait pas obstacle, le cas échéant, à leur reprise en nature. Pour la mise en œuvre de la présente clause, le stock résiduel se trouvant entre les mains de l’acheteur sera réputé correspondre aux produits faisant l’objet des factures encore non payées à concurrence du montant de celles‐ci. V – RECLAMATIONS Les réclamations sur les quantités livrées et l’état de la marchandise doivent être formulées auprès du transporteur lors de la réception de la marchandise ; il est du devoir et du droit de l’acquéreur de vérifier l’état de la marchandise devant le livreur. La réclamation devra être confirmée par lettre recommandée avec A.R. sous un délai de 3 (trois) jours en conformité avec le Nouveau Code du Commerce. Toute réclamation en dehors de ce champ ne pourra être prise en compte. La formule « sous réserve de déballage » n’entend aucune valeur juridique et sera considérée comme nulle et non avenue. VI – TRANSPORTS – EMBALLAGES Lorsque l’expédition est faite par nos soins, nous agissons à la demande et pour le compte de l’acheteur destinataire. Le choix du moyen de transport nous appartient. Il appartient à MCM Emballages® d'opter pour la solution de transport la plus adaptée selon le type de commande, le poids ou le volume du colis afin que la marchandise arrive en bon état, pour le même prix quel que soit le mode de livraison initialement choisi par le client et cela dans l’intérêt du client. Une participation aux frais de Hayon de 25 € HT est demandée. Il appartient au client de préciser si le hayon est nécessaire lors de la livraison. En cas de non communication des éléments indispensable à la bonne livraison des marchandises, MCM Emballages® décline toute responsabilité, et facturera au client toute prestation supplémentaire qui lui aura été facturée par le transporteur. VII – IMPOSSIBILITE D’EXECUTION Nous sommes libérés de l’obligation de livrer par tous faits en dehors de notre contrôle tels que : grèves, arrêts ou accidents de fours ou de machines, difficultés d’approvisionnement, interruption des transports, incendie ou faits de guerre. VIII – JURIDICTION Tout litige consécutif à la prise d’une commande et à son exécution sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Grande Instance de Strasbourg. Il sera fait application de la loi française. IX – BASE DE TARIFICATION Les prix du tarif s’entendent : En euros (€), hors palettes et intercalaires dont les prix sont communiqués par ailleurs En emballage industriel standard ou en boîte carton 1 € H.T. de participation aux frais divers de gestion administrative, d’emballage, de conditionnement, de recyclage et de traitement des déchets sera imputé sur chaque facture. Support d’emballages Les palettes Europe sont consignées. Elles seront facturées en sus du prix et reprises lors des livraisons par le transporteur mandaté par MCM Emballages®. Elles seront, si rendues, déduites sous formes d’avoir au retour des CMR (Lettre de voiture) du transporteur. Toute palette non rendue sera facturée. Les palettes en libre échange doivent être restituées à MCM Emballages®, en bon état, et seront facturées au client en cas de non retour au prix usuellement pratiqué. Les palettes rendues cassées, ou non‐utilisables ne seront pas reprises, et seront facturées.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/02/20/conditions-generales-de-vente-au-1er-janvier-2019/

20/02/2019 www.fichier-pdf.fr

Paniers + articles pdf 92%

 Paniers à 25 euros 1 Corbeille 1,70 euros 1 bouteille Debeauchène Blanc 3,75 euros 1 Saucisson 6,00 euros 1 Terrine 5,50 euros 100g de Noix de jambon, ou 100g de bacon ou 100g de jambon cru 2,85 euros 1 Saveurs ou 2 terroirs 6,00 euros Emballage 1 euro  Paniers à 26 euros 1 Corbeille 1,70 euros 1 bouteille Debeauchène Blanc 3,75 euros 1 Saucisson 6,00 euros 1 Terrine SAVAGNIN 6,50 euros 100g de Noix de jambon, ou 100g de bacon ou 100g de jambon cru 2,85 euros 1 Saveurs 6,00 euros Emballage 1 euro  Panier « Savagnin » à 25 euros 1 Bouteille 75cl de Savagnin 12,50 euros 1 pot de concoillotte au Savagnin 3,20euros 1 terrine au Savagnin 6,50 euros Emballage + corbeille 2,70 euros  Panier « Ail » à 24 euros 1 Saucisson à l'ail 6,00 euros 1 Cancoillotte à l'ail 3,20 euros 1 Rillette 5,50 euros 1 bouteille 75 cl Arbois rouge 5,77 Emballage + corbeille 2,70 euros * Panier Gourmand à 40 euros 1 bouteille Debeauchène 75 cl Blanc 3,75 1 Saucisson 6 euros 1 Noix de jambon (env 100g) 2,85 1 Saveur 6 euros 1 bol jambon persillé 5 euros 1 concoillotte 3,2 1 terrine 5,50 1 rillete 5,50 Emballage + corbeille  Panier découverte à 16 euros 100 gr de noix de jambon 2,85 euros 100 gr de bacon 2,85 euros 100 gr dejambon cru 2,85 euros 2 saucisses terroirs 4,50 euros Emballage + corbeille 2,7 euros  Planche Saucisson Planche 2,50 euros 2 Saucissons 12 euros 5 Crock Saucisson 5,00 euros Liste produits :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/11/18/paniers-articles-pdf/

18/11/2014 www.fichier-pdf.fr

portfolio Rockenseine Babel emballagecollectif 92%

emballage collectif est un atelier de design graphique co‑main, d’illustration et de typographie.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/10/24/portfolio-rockenseine-babel-emballagecollectif/

24/10/2017 www.fichier-pdf.fr

devoir n°3 complet 91%

- - - L’emballage carton est considéré comme une palette (le produit est donc limité à la barquette (emballage principal), son couvercle et son étiquette (considérés comme des accessoires) La conception de l’emballage n’a pas bénéficié d’une approche d’éco-conception.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/06/01/devoir-n-3-complet/

01/06/2016 www.fichier-pdf.fr

RPmlzQ 91%

v.#L’analyse#et#la#comparaison#des#résultats#avant#et#après#amélioration#:## # Par#rapport#l’emballage#initial,#les#améliorations#sont#les#suivantes#:## <

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/30/rpmlzq/

30/03/2015 www.fichier-pdf.fr