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Réponses pour «eventualite»:



Total: 3 résultats - 0.025 secondes

Guide Prestations Familiales 100%

CES CONDITIONS SPECIFIQUES SONT FONCTION DE L’EVENTUALITE DONT LA COUVERTURE EST DEMANDEE.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/25/guide-prestations-familiales/

25/11/2015 www.fichier-pdf.fr

ARCHOS 2 doc 37%

En aucun cas, le cédant et ses directeurs, cadres, employés ou agents (collectivement dénommés cédant ARCHOS) ne peuvent être tenus responsables pour des dommages consécutifs, accidentels ou indirects (y compris, sans que la liste soit exhaustive, des dommages provenant de la perte de bénéfices commerciaux, d’une interruption de l’activité commerciale, de la perte d’informations professionnelles) découlant de l’utilisation, ou de l’incapacité à utiliser les appareils sous licence même si le cédant a été prévenu de cette éventualité.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/03/17/archos-2-doc/

17/03/2011 www.fichier-pdf.fr