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baremedisciplinaire2008 100%

BAREME DES SANCTIONS FAUTES DES ENTRAÎNEURS -ÉDUCATEURS - DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL (octobre 2008) auteur (s) des faits motif de la faute n° A l'encontre d'un officiel A l'encontre d'un joueur - entraîneur éducateur -dirigeant ou envers le public durant la rencontre en dehors de la rencontre ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL Conduite inconvenante 2.1 X X Rappel à l'ordre suspendu automatiquement pour le match suivant ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL Conduite inconvenante répétée 2.2 X X suspendu automatiquement pour le match suivant suspendu automatiquement pour 2 matches à partir du match suivant ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL Propos (ou gestes) excessifs ou déplacés 2.3 X X suspendu automatiquement pour 2 matches à partir du match suivant suspendu automatiquement pour 3 matches à partir du match suivant ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL Propos ou gestes blessants 2.4 X suspendu automatiquement pour 3 matches à partir du match suivant suspendu automatiquement pour 4 matches à partir du match suivant ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL Propos ou gestes blessants 2.4 suspendu automatiquement pour 2 matches à partir du match suivant suspendu automatiquement pour 3 matches à partir du match suivant ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL Propos grossiers ou injurieux 2.5 suspendu automatiquement pour 4 matches à partir du match suivant suspendu automatiquement pour 5 matches à partir du match suivant ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL Propos grossiers ou injurieux 2.5 X suspendu automatiquement pour 3 matches à partir du match suivant suspendu automatiquement pour 4 matches à partir du match suivant ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL Gestes ou comportements obscènes 2.6 X X exclusion automatique de la compétition exclusion automatique de la compétition ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL Menace(s) ou intimidation(s) verbales ou physique(s) 2.7 X X exclusion automatique de la compétition exclusion automatique de la compétition L'infraction commise dans les circonstances visées au présent paragraphe entraîne automatiquement la perte du match et un retrait de 4 points ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL Propos ou comportements racistes ou discriminatoires 2.8 X X exclusion automatique de la compétition exclusion automatique de la compétition L'infraction commise dans les circonstances visées au présent paragraphe entraîne automatiquement la perte du match et un retrait de 4 points L'infraction commise dans les circonstances visées au présent paragraphe entraîne automatiquement la perte du match et un retrait de 4 points L'infraction commise dans les circonstances visées au présent paragraphe entraîne automatiquement la perte du match et un retrait de 4 points X X régles générales et mesures complémentaires ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL Bousculade - Tentative de coup(s) 2.9 X X Exclusion automatique de la Exclusion automatique de la compétition, pouvant aller à compétition, pouvant aller à la la suspension de toute suspension de toute compétition la saison compétition pendant 2 ans suivante ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL Crachat (s) 2.10 X X Exclusion automatique de la Exclusion automatique de la compétition, pouvant aller à compétition, pouvant aller à la la suspension de toute suspension de toute compétition la saison compétition pendant 2 ans suivante 2.11 X X Exclusion de toutes compétitions pendant 4 ans Exclusion de toutes compétitions pendant 4 ans L'infraction commise dans les circonstances visées au présent paragraphe entraîne automatiquement la disqualification de l’équipe de la compétition, pouvant aller à l'exclusion de toutes compétition pendant 2ans X Exclusion définitive de toutes compétitions.

https://www.fichier-pdf.fr/2009/06/07/u7e2wvl/

07/06/2009 www.fichier-pdf.fr

JS7 12 pages mastermat 98%

https://www.fichier-pdf.fr/2012/06/05/js7-12-pages-mastermat/

05/06/2012 www.fichier-pdf.fr

DossierModération 98%

Sanction Avertissements (2), puis exclusion de l’hôtel durant 2-4h selon la gravité du comportement.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/12/dossiermoderation/

12/10/2014 www.fichier-pdf.fr

Toutes 96%

https://www.fichier-pdf.fr/2011/10/24/toutes/

24/10/2011 www.fichier-pdf.fr

VIVRE ICI 49 5Mo 96%

https://www.fichier-pdf.fr/2011/05/25/vivre-ici-49-5mo/

25/05/2011 www.fichier-pdf.fr

Règlement Habbking 96%

Exclusion de l’hôtel durant 2H 4H (après réflexion) 4 - 4 :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/12/31/re-glement-habbking-1/

31/12/2015 www.fichier-pdf.fr

Ancienne Audi A8 Catalogue gamme A8 96%

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/30/ancienne-audi-a8-catalogue-gamme-a8/

30/12/2017 www.fichier-pdf.fr

DossierPresse-FeteDesMeres-2011 95%

be jewels !

https://www.fichier-pdf.fr/2011/03/08/dossierpresse-fetedesmeres-2011/

08/03/2011 www.fichier-pdf.fr

october-2013-recordbreaker-brochure-fr 95%

Le crédit d’hôte ne peut être échangé que pour les récompenses exclusives pour hôtes ainsi que des produits du catalogue régulier, à l’exclusion des articles de collecte de fonds.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/09/28/october-2013-recordbreaker-brochure-fr/

28/09/2013 www.fichier-pdf.fr