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BAREME DES SANCTIONS FAUTES DES ENTRAÎNEURS -ÉDUCATEURS - DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL (octobre 2008) auteur (s) des faits motif de la faute n° A l'encontre d'un officiel A l'encontre d'un joueur - entraîneur éducateur -dirigeant ou envers le public durant la rencontre en dehors de la rencontre ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL Conduite inconvenante 2.1 X X Rappel à l'ordre suspendu automatiquement pour le match suivant ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL Conduite inconvenante répétée 2.2 X X suspendu automatiquement pour le match suivant suspendu automatiquement pour 2 matches à partir du match suivant ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL Propos (ou gestes) excessifs ou déplacés 2.3 X X suspendu automatiquement pour 2 matches à partir du match suivant suspendu automatiquement pour 3 matches à partir du match suivant ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL Propos ou gestes blessants 2.4 X suspendu automatiquement pour 3 matches à partir du match suivant suspendu automatiquement pour 4 matches à partir du match suivant ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL Propos ou gestes blessants 2.4 suspendu automatiquement pour 2 matches à partir du match suivant suspendu automatiquement pour 3 matches à partir du match suivant ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL Propos grossiers ou injurieux 2.5 suspendu automatiquement pour 4 matches à partir du match suivant suspendu automatiquement pour 5 matches à partir du match suivant ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL Propos grossiers ou injurieux 2.5 X suspendu automatiquement pour 3 matches à partir du match suivant suspendu automatiquement pour 4 matches à partir du match suivant ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL Gestes ou comportements obscènes 2.6 X X exclusion automatique de la compétition exclusion automatique de la compétition ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL Menace(s) ou intimidation(s) verbales ou physique(s) 2.7 X X exclusion automatique de la compétition exclusion automatique de la compétition L'infraction commise dans les circonstances visées au présent paragraphe entraîne automatiquement la perte du match et un retrait de 4 points ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL Propos ou comportements racistes ou discriminatoires 2.8 X X exclusion automatique de la compétition exclusion automatique de la compétition L'infraction commise dans les circonstances visées au présent paragraphe entraîne automatiquement la perte du match et un retrait de 4 points L'infraction commise dans les circonstances visées au présent paragraphe entraîne automatiquement la perte du match et un retrait de 4 points L'infraction commise dans les circonstances visées au présent paragraphe entraîne automatiquement la perte du match et un retrait de 4 points X X régles générales et mesures complémentaires ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL Bousculade - Tentative de coup(s) 2.9 X X Exclusion automatique de la Exclusion automatique de la compétition, pouvant aller à compétition, pouvant aller à la la suspension de toute suspension de toute compétition la saison compétition pendant 2 ans suivante ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL Crachat (s) 2.10 X X Exclusion automatique de la Exclusion automatique de la compétition, pouvant aller à compétition, pouvant aller à la la suspension de toute suspension de toute compétition la saison compétition pendant 2 ans suivante 2.11 X X Exclusion de toutes compétitions pendant 4 ans Exclusion de toutes compétitions pendant 4 ans L'infraction commise dans les circonstances visées au présent paragraphe entraîne automatiquement la disqualification de l’équipe de la compétition, pouvant aller à l'exclusion de toutes compétition pendant 2ans X Exclusion définitive de toutes compétitions.
https://www.fichier-pdf.fr/2009/06/07/u7e2wvl/
07/06/2009 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2012/06/05/js7-12-pages-mastermat/
05/06/2012 www.fichier-pdf.fr
Sanction Avertissements (2), puis exclusion de l’hôtel durant 2-4h selon la gravité du comportement.
https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/12/dossiermoderation/
12/10/2014 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2011/05/25/vivre-ici-49-5mo/
25/05/2011 www.fichier-pdf.fr
Exclusion de l’hôtel durant 2H 4H (après réflexion) 4 - 4 :
https://www.fichier-pdf.fr/2015/12/31/re-glement-habbking-1/
31/12/2015 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/30/ancienne-audi-a8-catalogue-gamme-a8/
30/12/2017 www.fichier-pdf.fr
be jewels !
https://www.fichier-pdf.fr/2011/03/08/dossierpresse-fetedesmeres-2011/
08/03/2011 www.fichier-pdf.fr
Le crédit d’hôte ne peut être échangé que pour les récompenses exclusives pour hôtes ainsi que des produits du catalogue régulier, à l’exclusion des articles de collecte de fonds.
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28/09/2013 www.fichier-pdf.fr
CUSTOMER CONSUMER AVAILABLE SEPTEMBER 28 – OCTOBER 11 ONLY!
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28/09/2013 www.fichier-pdf.fr
F &
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28/10/2015 www.fichier-pdf.fr
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16/12/2013 www.fichier-pdf.fr
Merci !
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18/05/2015 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2013/12/29/mid-december-2013-flyer-caen/
29/12/2013 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2013/06/18/mid-june-2013-flyer-ca/
18/06/2013 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2017/06/13/offre-de-parrainage/
13/06/2017 www.fichier-pdf.fr
ORGANIC WINES &
https://www.fichier-pdf.fr/2018/11/15/natural-spirits-portfolio-2018/
15/11/2018 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2011/08/10/mid-aug-2011-flyer-fr/
10/08/2011 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2013/07/14/mid-july-2013-flyer-fr/
14/07/2013 www.fichier-pdf.fr
soyez du party 13 DÉC.
https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/14/mid-december-2014-brochure-fr/
14/12/2014 www.fichier-pdf.fr
soyez du party 13 DÉC.
https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/15/mid-december-2014-brochure-fr-2/
15/12/2014 www.fichier-pdf.fr
2017 Miniaturfiguren. Fahrzeugmodelle. Zubehör für Modellbahn und Modellbau.
https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/26/preiser-neuheiten-2017/
26/03/2017 www.fichier-pdf.fr