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Réponses pour «extraordinaire»:



Total: 4000 résultats - 0.051 secondes

100% - statuts

• la démission adressée par écrit au président de l'association, • l'exclusion prononcée par le conseil général réunit en session extraordinaire et le bureau pour infraction aux présents statuts ou pour tout autre motif portant préjudice aux intérêts moraux et matériels de l'association, • la radiation prononcée par le conseil général réunit en session extraordinaire, pour motif grave, • le décès.

fichier-pdf.fr/2010/12/16/statuts/ 16/12/2010

99% - Convocation AGE 1 03 2014

01 45 15 89 10 Ivry, le 26 JANVIER 2014 Ayant constaté que le quorum n’avait pas été atteint lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire régulièrement convoquée le 16 novembre 2013, le Conseil d’Administration a décidé, conformément aux statuts, la tenue d’une nouvelle Assemblée Générale Extraordinaire CONVOCATION A L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE DE L’AFEFC Veuillez trouver ci-dessous l'ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale Extraordinaire de l'AFEFC.

fichier-pdf.fr/2014/02/05/convocation-age-1-03-2014/ 05/02/2014

99% - Bulletin 458bis (fin) (BR)

68ème année - N° 458bis Spécial Assemblée Générale Extraordinaire au Centre paroissial d’Alleur, Rue de l’Aîte, 40 à 4432 ALLEUR Le 22 Août 2016 à 11 h.

fichier-pdf.fr/2016/08/01/bulletin-458bis-fin-br/ 01/08/2016

98% - CATALOGUE EXTRAORDINAIRE NOEL 2020.Bon

CATALOGUE EXTRAORDINAIRE NOEL 2020.Bon CATALOGUE 1 Voici le catalogue ExtraOrdinaire de Noël 2020 !

fichier-pdf.fr/2020/11/16/catalogue-extraordinaire-noel-2020bon/ 16/11/2020

98% - Tf poemes

Une oie qui joue de la musique Un pou qui parle du Mexique Un bœuf retournant l’as de pique Un clown qui n’est pas dans un cirque Un âne chantant un cantique Un loir champion olympique Mais ce qui est le plus comique, C’est d’entendre un petit moustique Répéter son arithmétique Maurice Carême Voici une imitation de cette poésie avec un autre adjectif (extraordinaire):

fichier-pdf.fr/2017/08/14/tf-poemes/ 14/08/2017

97% - 1 Convoc OJ ass gen reguliere 17 12 13

Ordre du jour Procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire du 10 mai 2017 Procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire du 4 juillet 2017 Procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire des 26 et 27 septembre 2017 Article 49 des Statuts et règlements Formulaire de procuration AU SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN POUR UNE BONNE CONVENTION COLLECTIVE NÉGOCIÉE STABILITÉ D’EMPLOI MEILLEURES CONDITIONS DE TRAVAIL!

fichier-pdf.fr/2017/11/29/1-convoc-oj-ass-gen-reguliere-17-12-13/ 29/11/2017

97% - Invitation AGE janvier 2019

Convocation à l’Assemblée générale Extraordinaire du RAVIV – Réseau des Arts Vivants Chers·ères adhérent·e·s, C’est avec plaisir que nous vous invitons à l’assemblée générale extraordinaire du RAVIV – Réseau des Arts Vivants le :

fichier-pdf.fr/2019/01/16/invitation-age---janvier-2019/ 16/01/2019

95% - AGE aurjie

Elle peut être réunie en formation ordinaire ou en formation extraordinaire.

fichier-pdf.fr/2012/01/23/age-aurjie/ 23/01/2012

95% - JulesVerne

Michaluk is a Verne collector extraordinaire with an extensive bibliographic background and the most notable and comprehensive personal collection of Verne editions in the United States.

fichier-pdf.fr/2011/03/18/julesverne/ 18/03/2011

94% - convocation AGE 2012

convocation AGE 2012                          sdolr Languedoc Roussillon Assemblée Générale Extraordinaire CONVOCATION Vendredi 7 décembre 2012 à 19h Maison des Professions libérales - Montpellier Chères  Consœurs,  chers  Confrères,   Nous  avons  le  plaisir  de  vous  convoquer  à  notre  Assemblée  Générale  Extraordinaire  afin  de  vous   permettre  d’apporter  votre  contribution  aux  modifications  apportées  au  texte  d’orientation,  ainsi   qu’aux  statuts  de  la  FNO.

fichier-pdf.fr/2012/11/05/convocation-age-2012/ 05/11/2012

93% - AGE 19122009

AGE 19122009 Compte rendu de l’assemblée générale extraordinaire de l’ASIF (Association pour des séjours individuels et familiaux) 19 décembre 2009 Siège social :

fichier-pdf.fr/2012/02/21/age-19122009-1/ 21/02/2012

92% - STATUTSASSO

De plus, en cas de trouble ou d'acte délictuel commis au préjudice de l'association par un de ses membres, son exclusion pourra être prononcée en Assemblée Générale Extraordinaire à la majorité simple.

fichier-pdf.fr/2014/11/11/statutsasso/ 11/11/2014

92% - Statuts

Assemblée générale extraordinaire Si besoin est, tout membre de l'association « Fólkint » peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues par l'article neuf.

fichier-pdf.fr/2015/01/21/statuts/ 21/01/2015

92% - EBAUCHE STATUT SOCIO converti

Zo ❖ Proposition de logo Basé sur - l’environnement = vert - l’eau = bleu, blanc 1 STATUT DE L’ASSOCIATION ASSO Statut créé lors de l’Assemblée générale extraordinaire du 06 Avril 2019 dans le cadre de la création de l’association ASSO et de son Bureau.

fichier-pdf.fr/2019/04/07/ebauchestatutsocio-converti/ 07/04/2019

92% - STATUTSmodifiés(p3&4) 24janv2014

L’assemblée extraordinaire peut être convoquée en cas de circonstances exceptionnelles par le président sur avis conforme du conseil d’administration ou sur demande écrite d’un cinquième au moins des membres inscrits, déposés au secrétariat.

fichier-pdf.fr/2014/04/28/statutsmodifies-p3-4-24janv2014/ 28/04/2014

90% - Statuts

Dates, requêtes, Assemblée extraordinaire L'Assemblée générale ordinaire a lieu chaque année.

fichier-pdf.fr/2012/12/06/statuts/ 06/12/2012

90% - Passagers aeriens voyagez malin

Bon à savoir La Cour de Justice de l’Union européenne a rappelé dans un arrêt du 19.11.2009 qu’ « un problème technique survenu à un aéronef ne peut être considéré comme une circonstance extraordinaire, sauf si ce problème découle d’évènements qui, par leur nature ou leur origine, ne sont pas inhérents à l’exercice normal de l’activité de la compagnie aérienne concernée et échappent à sa maîtrise effective ».

fichier-pdf.fr/2017/01/03/passagers-aeriens-voyagez-malin/ 03/01/2017

90% - réglement

Celle-ci doit être prononcée par le bureau et/ou le conseil générale extraordinaire à une majorité absolue de ses membres, seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée.

fichier-pdf.fr/2010/12/16/reglement/ 16/12/2010

90% - conseil du 18 d cembre 2019

Subvention extraordinaire – Mise en conformité du chauffage RES HARRE-MANHAY.

fichier-pdf.fr/2020/02/24/conseildu18dcembre2019/ 24/02/2020

89% - Compte Rendu AGEO 21 11 2015

Compte Rendu AGEO 21 11 2015 ® Procès-Verbal des Assemblées Générales Extraordinaire et Ordinaire n° M&R 00009 et M&R 00010 du Samedi 21 Novembre 2015 PROCÈS-VERBAL 1 -  POINTAGE DES PRÉSENTS ET DES POUVOIRS .....................................................................................................

fichier-pdf.fr/2018/01/24/compte-rendu-ageo-21-11-2015/ 24/01/2018