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Réponses pour «extraordinaire»:



Total: 3000 résultats - 0.085 secondes

statuts 100%

• la démission adressée par écrit au président de l'association, • l'exclusion prononcée par le conseil général réunit en session extraordinaire et le bureau pour infraction aux présents statuts ou pour tout autre motif portant préjudice aux intérêts moraux et matériels de l'association, • la radiation prononcée par le conseil général réunit en session extraordinaire, pour motif grave, • le décès.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/12/16/statuts/

16/12/2010 www.fichier-pdf.fr


PROGRAMME 2014 web 99%

11 Soirée Extraordinaire !

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/08/programme-2014-web/

08/05/2014 www.fichier-pdf.fr

Convocation AGE 1 03 2014 99%

01 45 15 89 10 Ivry, le 26 JANVIER 2014 Ayant constaté que le quorum n’avait pas été atteint lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire régulièrement convoquée le 16 novembre 2013, le Conseil d’Administration a décidé, conformément aux statuts, la tenue d’une nouvelle Assemblée Générale Extraordinaire CONVOCATION A L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE DE L’AFEFC Veuillez trouver ci-dessous l'ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale Extraordinaire de l'AFEFC.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/05/convocation-age-1-03-2014/

05/02/2014 www.fichier-pdf.fr

Bulletin-458bis-(fin)-(BR) 99%

68ème année - N° 458bis Spécial Assemblée Générale Extraordinaire au Centre paroissial d’Alleur, Rue de l’Aîte, 40 à 4432 ALLEUR Le 22 Août 2016 à 11 h.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/08/01/bulletin-458bis-fin-br/

01/08/2016 www.fichier-pdf.fr

Tf poemes 98%

Une oie qui joue de la musique Un pou qui parle du Mexique Un bœuf retournant l’as de pique Un clown qui n’est pas dans un cirque Un âne chantant un cantique Un loir champion olympique Mais ce qui est le plus comique, C’est d’entendre un petit moustique Répéter son arithmétique Maurice Carême Voici une imitation de cette poésie avec un autre adjectif (extraordinaire):

https://www.fichier-pdf.fr/2017/08/14/tf-poemes/

14/08/2017 www.fichier-pdf.fr

1 Convoc-OJ ass gen reguliere 17-12-13 97%

Ordre du jour Procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire du 10 mai 2017 Procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire du 4 juillet 2017 Procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire des 26 et 27 septembre 2017 Article 49 des Statuts et règlements Formulaire de procuration AU SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN POUR UNE BONNE CONVENTION COLLECTIVE NÉGOCIÉE STABILITÉ D’EMPLOI MEILLEURES CONDITIONS DE TRAVAIL!

https://www.fichier-pdf.fr/2017/11/29/1-convoc-oj-ass-gen-reguliere-17-12-13/

29/11/2017 www.fichier-pdf.fr

Invitation AGE - janvier 2019 97%

Convocation à l’Assemblée générale Extraordinaire du RAVIV – Réseau des Arts Vivants Chers·ères adhérent·e·s, C’est avec plaisir que nous vous invitons à l’assemblée générale extraordinaire du RAVIV – Réseau des Arts Vivants le :

https://www.fichier-pdf.fr/2019/01/16/invitation-age---janvier-2019/

16/01/2019 www.fichier-pdf.fr

AGE aurjie 95%

Elle peut être réunie en formation ordinaire ou en formation extraordinaire.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/01/23/age-aurjie/

23/01/2012 www.fichier-pdf.fr

JulesVerne 95%

Michaluk is a Verne collector extraordinaire with an extensive bibliographic background and the most notable and comprehensive personal collection of Verne editions in the United States.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/03/18/julesverne/

18/03/2011 www.fichier-pdf.fr

convocation AGE 2012 94%

                         sdolr Languedoc Roussillon Assemblée Générale Extraordinaire CONVOCATION Vendredi 7 décembre 2012 à 19h Maison des Professions libérales - Montpellier Chères  Consœurs,  chers  Confrères,   Nous  avons  le  plaisir  de  vous  convoquer  à  notre  Assemblée  Générale  Extraordinaire  afin  de  vous   permettre  d’apporter  votre  contribution  aux  modifications  apportées  au  texte  d’orientation,  ainsi   qu’aux  statuts  de  la  FNO.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/11/05/convocation-age-2012/

05/11/2012 www.fichier-pdf.fr

AGE 19122009 93%

Compte rendu de l’assemblée générale extraordinaire de l’ASIF (Association pour des séjours individuels et familiaux) 19 décembre 2009 Siège social :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/02/21/age-19122009-1/

21/02/2012 www.fichier-pdf.fr

STATUTSASSO 92%

De plus, en cas de trouble ou d'acte délictuel commis au préjudice de l'association par un de ses membres, son exclusion pourra être prononcée en Assemblée Générale Extraordinaire à la majorité simple.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/11/11/statutsasso/

11/11/2014 www.fichier-pdf.fr

Statuts 92%

Assemblée générale extraordinaire Si besoin est, tout membre de l'association « Fólkint » peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues par l'article neuf.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/21/statuts/

21/01/2015 www.fichier-pdf.fr

EBAUCHE STATUT SOCIO-converti 92%

Zo ❖ Proposition de logo Basé sur - l’environnement = vert - l’eau = bleu, blanc 1 STATUT DE L’ASSOCIATION ASSO Statut créé lors de l’Assemblée générale extraordinaire du 06 Avril 2019 dans le cadre de la création de l’association ASSO et de son Bureau.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/04/07/ebauchestatutsocio-converti/

07/04/2019 www.fichier-pdf.fr

STATUTSmodifiés(p3&4)-24janv2014 92%

L’assemblée extraordinaire peut être convoquée en cas de circonstances exceptionnelles par le président sur avis conforme du conseil d’administration ou sur demande écrite d’un cinquième au moins des membres inscrits, déposés au secrétariat.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/04/28/statutsmodifies-p3-4-24janv2014/

28/04/2014 www.fichier-pdf.fr

Statuts 90%

Dates, requêtes, Assemblée extraordinaire L'Assemblée générale ordinaire a lieu chaque année.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/12/06/statuts/

06/12/2012 www.fichier-pdf.fr

Passagers aeriens voyagez malin 90%

Bon à savoir La Cour de Justice de l’Union européenne a rappelé dans un arrêt du 19.11.2009 qu’ « un problème technique survenu à un aéronef ne peut être considéré comme une circonstance extraordinaire, sauf si ce problème découle d’évènements qui, par leur nature ou leur origine, ne sont pas inhérents à l’exercice normal de l’activité de la compagnie aérienne concernée et échappent à sa maîtrise effective ».

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/03/passagers-aeriens-voyagez-malin/

03/01/2017 www.fichier-pdf.fr

réglement 90%

Celle-ci doit être prononcée par le bureau et/ou le conseil générale extraordinaire à une majorité absolue de ses membres, seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/12/16/reglement/

16/12/2010 www.fichier-pdf.fr

conseil du 18 d cembre 2019 90%

Subvention extraordinaire – Mise en conformité du chauffage RES HARRE-MANHAY.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/02/24/conseildu18dcembre2019/

24/02/2020 www.fichier-pdf.fr

Compte Rendu AGEO 21-11-2015 89%

® Procès-Verbal des Assemblées Générales Extraordinaire et Ordinaire n° M&R 00009 et M&R 00010 du Samedi 21 Novembre 2015 PROCÈS-VERBAL 1 -  POINTAGE DES PRÉSENTS ET DES POUVOIRS .....................................................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/24/compte-rendu-ageo-21-11-2015/

24/01/2018 www.fichier-pdf.fr

Compte Rendu AGE 25-11-2017 89%

® Procès-Verbal des Assemblées Générales Extraordinaire n° M&R 00011 du Samedi 25 Novembre 2017 PROCÈS-VERBAL 1- POINTAGE DES PRÉSENTS ET DES POUVOIRS.................................................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/24/compte-rendu-age-25-11-2017/

24/01/2018 www.fichier-pdf.fr

2013-09-08- Statuts Sou des écoles 89%

L’amicale Laïque de CHOZEAU “Sou des écoles de CHOZEAU” 15 place de la Mairie 38460 CHOZEAU STATUTS Le 12 septembre 2013, votés en assemblée générale extraordinaire PREAMBULE Les statuts de l'Amicale Laïque (Sou des Ecoles) de Chozeau ont été rédigés en 1906.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/11/14/2013-09-08-statuts-sou-des-ecoles/

14/11/2013 www.fichier-pdf.fr