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La chargée de sous-direction Brigitte Fèvre SOMMAIRE I - Objectifs pédagogiques II - Modalités d’ouverture d’un enseignement facultatif 2.1 Création d’un enseignement facultatif 2.2 Rapport d’activité 2.3 Moyens affectés aux enseignements facultatifs III - Les enseignants et partenaires IV - Evaluation des élèves 4.1 Dispositions générales 4.2 Evaluation des différents enseignements facultatifs 4.3 Gestion des dossiers relatifs à l’évaluation V - Récapitulatif des enseignements facultatifs possibles pour les différentes classes ANNEXE 1 :

Note ISTI Note :

PVCFinterfacultaire141022 Conseil Inter-facultaire du 22 octobre 2014 :

C V Ali MEKKI H.U.

Thèse A.