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Réponses pour «fiscales»:



Total: 6000 résultats - 0.089 secondes

Théorie Audit Fiscal 99%

Examen des procédures d'établissement des déclarations fiscales et identification des sources des données déclarées ..............................................................................................................................10 4ème étape :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/30/theorie-audit-fiscal/

30/03/2015 www.fichier-pdf.fr

AUDIT FISCAL DANS LES PME 99%

La première correspond au non respect, volontaire ou non, des règles fiscales et à la méconnaissance d'une disposition favorable qui peut générer un manque à gagner fiscal.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/05/30/audit-fiscal-dans-les-pme/

30/05/2018 www.fichier-pdf.fr

catalogue 2009 fiscalite 99%

PARCOURS FISCALITÉ Vous n’avez jamais pratiqué la fiscalité et vous venez de prendre un poste qui en comporte 91 L’essentiel de la fiscalité (3 jours) Légende Les “incontournables” de la fiscalité 91 Déterminer le résultat fiscal et établir la liasse (niveau 2) (2 jours) 108 Etablir des déclarations fiscales irréprochables (1 j) 93 S’approprier les principes de base de la TVA (2 jours) 94 Maîtriser les difficultés de la TVA (2 jours) 91 Déterminer le résultat fiscal et établir la liasse (2 jours) 102 Optimisation du résultat fiscal des sociétés (1 jour) 109 Actualité fiscale de l’entreprise (1 jour) 98 Optimiser et vérifier la taxe professionnelle (2 jours) 94 Maîtriser les difficultés de la TVA (2 jours) 107 Fiscalité des opérations de restructuration (1 jour) Vous venez de prendre un poste à fortes implications comptables internationales 102 Maîtriser et optimiser les aspects fiscaux des opérations juridiques internationales (1 jour) NOUVEAU 104 Sécurisation des prix de transfert (1 jour) NOUVEAU Vous venez de prendre un poste de responsable comptable ou financier 92 Maîtriser les aspects fiscaux de la clôture des comptes annuels (2 jours) 94 Maîtriser les difficultés de la TVA (2 jours) 102 Optimisation du résultat fiscal des sociétés (1 jour) 98 La vérification des valeurs locatives et les impôts locaux de l’entreprise (2 jours) 95 Maîtriser et sécuriser la déclaration des échanges de biens (2 jours) 98 Vérification des valeurs locatives et impôts locaux de l’entreprise (2 jours) 99 Gérer les locaux de l’entreprise (1 jour) 103 Gestion fiscale des flux financiers intra-groupes (1 j) 99 Les véhicules dans l’entreprise (1 jour) 93 Maîtriser l’intégration fiscale (2 jours) 105 Optimisation fiscale et sociale de la politique de rémunération (1 jour) 104 Optimiser la gestion fiscale des expatriés (1 jour) 111 Maîtriser les règles de facturation (1 jour) 105 Maîtriser les taxes et participations assises sur les salaires (1 jour) 110 Actualité fiscale des personnes et du patrimoine (1 jour) 100 Le financement des biens de l’entreprise par crédit-bail (1 jour) Vous avez une expérience junior en service comptable (1 à 2 ans) Vous avez une solide expérience au sein d’une Direction comptable ou Financière Vous voulez fiabiliser vos connaissances dans un domaine particulier Vous travaillez dans le secteur bancaire ou patrimonial 95 TVA des échanges internationaux de biens (1 jour) Les modules de “professionnalisation” 88 CATALOGUE FORMATION 2009-06 (FISCALITE).indd 88 1/08/08 19:47:06 L’essentiel de la fiscalité 91 FISC02 ■ Déterminer le résultat fiscal et établir la liasse fiscale 91 FISC03 ■ Maîtriser les aspects fiscaux de la clôture des comptes annuels 92 FISC04 ■ S’initier à l’intégration fiscale 92 FISC05 ■ Maîtriser l’intégration fiscale 93 FISC06 ■ S’approprier les principes de la TVA 93 FISC07 ■ Maîtriser les difficultés de la TVA 94 FISC072 ■ TVA des échanges internationaux de biens et maîtrise de la DEB 94 FISC08 ■ TVA des échanges internationaux de biens 95 FISC09 ■ Maîtriser et sécuriser la déclaration des échanges de biens 95 FISC10 ■ Procédure douanière des échanges internationaux de marchandises 96 FISC11 ■ Gérer au mieux les remboursements de crédits de TVA 96 FISC12 ■ TVA des holdings financières :

https://www.fichier-pdf.fr/2009/06/11/jw90r7u/

11/06/2009 www.fichier-pdf.fr

Réforme fiscale Mr Slim 99%

slim_besbes@yahoo.fr La fiscalité moderne offre aussi bien aux Etats En outre, les réformes fiscales successives, mises qu’aux citoyens des vertus inappréciables.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/05/20/reforme-fiscale-mr-slim/

20/05/2012 www.fichier-pdf.fr

Audit fiscal 99%

L’AUDIT DU RESPECT DES OBLIGATIONS FISCALES .....................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/15/audit-fiscal/

15/07/2017 www.fichier-pdf.fr

plotique et administration 99%

POLITIQUE ET ADMINISTRATION FISCALES La réforme fiscale est un processus continu, les responsables de la politique fiscale et les administrateurs fiscaux adaptant continuellement les systèmes fiscaux en fonction des changements économiques, sociaux et politiques.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/11/13/plotique-et-administration/

13/11/2012 www.fichier-pdf.fr

mhentati 99%

Cadre Conceptuel De L’optimisation Fiscale ...........................12 Chapitre 1 – L’optimisation et la planification fiscales..........................................12 Section 1 – Optimisation et planification fiscales, fraude et évasion fiscales .........13 Sous-section 1 – L’optimisation et la planification fiscales .................................13 Sous-section 2 – Le pourquoi de l’optimisation et de la planification fiscales .....15 Sous-section 3 – La fraude et l’évasion fiscales....................................................17 Section 2 – Les préalables à l’optimisation et à la planification fiscales, assurer une gestion fiscale sécurisée............................................................................................18 Sous-section 1 – L’évitement des erreurs fiscales pénalisantes ............................18 Sous-section 2 – Le respect des règles fiscales de forme .....................................21 Sous-section 3 – La tenue d’une comptabilité probante........................................25 Section 3 – Les limites de l’optimisation et de la planification fiscales...................34 Sous-section 1 – L’abus de droit ...........................................................................34 Sous-section 2 – La théorie de l’acte anormal de gestion .....................................36 Sous-section 3 – Les limites économiques et les limites relatives à la sécurité juridique.................................................................................................................37 Chapitre 2 – Le consulting fiscal ..............................................................................38 Section 1 – Phase préliminaire, Etendue et Limites de la mission de consulting fiscal..........................................................................................................................39 Sous-section 1 – Phase préliminaire de la mission de consulting fiscal...............39 Sous-section 2 – Etendue de la mission de consulting fiscal................................42 Sous section 3 – Limites de la mission de consulting fiscal..................................46 Section 2 – Normes d’exercice et compétences nécessaires ....................................49 Sous-section 1 – Normes d’exercice de la mission de consulting fiscal ...............49 Sous-section 2 – Les délivrables............................................................................51 Sous-section 3 – Compétences nécessaires pour accomplir la mission.................52 Section 3 – La responsabilité du consultant fiscal....................................................68 Sous-section 1 – Responsabilité civile ..................................................................69 Sous-section 2 – La responsabilité pénale .............................................................72 Sous-section 3 – La responsabilité disciplinaire....................................................73 Sommaire 4 L’optimisation fiscale en matière d’impôt sur les sociétés, rôle de l’expert-comptable Deuxième Partie :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/01/20/mhentati/

20/01/2012 www.fichier-pdf.fr

Optimisation Fiscale 99%

Cadre Conceptuel De L’optimisation Fiscale ...........................12 Chapitre 1 – L’optimisation et la planification fiscales..........................................12 Section 1 – Optimisation et planification fiscales, fraude et évasion fiscales .........13 Sous-section 1 – L’optimisation et la planification fiscales .................................13 Sous-section 2 – Le pourquoi de l’optimisation et de la planification fiscales .....15 Sous-section 3 – La fraude et l’évasion fiscales....................................................17 Section 2 – Les préalables à l’optimisation et à la planification fiscales, assurer une gestion fiscale sécurisée............................................................................................18 Sous-section 1 – L’évitement des erreurs fiscales pénalisantes ............................18 Sous-section 2 – Le respect des règles fiscales de forme .....................................21 Sous-section 3 – La tenue d’une comptabilité probante........................................25 Section 3 – Les limites de l’optimisation et de la planification fiscales...................34 Sous-section 1 – L’abus de droit ...........................................................................34 Sous-section 2 – La théorie de l’acte anormal de gestion .....................................36 Sous-section 3 – Les limites économiques et les limites relatives à la sécurité juridique.................................................................................................................37 Chapitre 2 – Le consulting fiscal ..............................................................................38 Section 1 – Phase préliminaire, Etendue et Limites de la mission de consulting fiscal..........................................................................................................................39 Sous-section 1 – Phase préliminaire de la mission de consulting fiscal...............39 Sous-section 2 – Etendue de la mission de consulting fiscal................................42 Sous section 3 – Limites de la mission de consulting fiscal..................................46 Section 2 – Normes d’exercice et compétences nécessaires ....................................49 Sous-section 1 – Normes d’exercice de la mission de consulting fiscal ...............49 Sous-section 2 – Les délivrables............................................................................51 Sous-section 3 – Compétences nécessaires pour accomplir la mission.................52 Section 3 – La responsabilité du consultant fiscal....................................................68 Sous-section 1 – Responsabilité civile ..................................................................69 Sous-section 2 – La responsabilité pénale .............................................................72 Sous-section 3 – La responsabilité disciplinaire....................................................73 Sommaire 4 L’optimisation fiscale en matière d’impôt sur les sociétés, rôle de l’expert-comptable Deuxième Partie :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/15/optimisation-fiscale/

15/07/2017 www.fichier-pdf.fr

Paradis-fiscaux 98%

Une perte d’autonomie des politiques fiscales, car les Etats sont poussés à s’aligner sur les taux d’imposition les plus faibles pour limiter l’évasion fiscale ;

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/18/paradis-fiscaux/

18/01/2017 www.fichier-pdf.fr

RAPPORT SENAT SUR LA FRAUDE FISCALE T1 98%

N° 673 SÉNAT SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2011-2012 Rapport remis à Monsieur le Président du Sénat le 17 juillet 2012 Enregistré à la Présidence du Sénat le 17 juillet 2012 Dépôt publié au Journal Officiel – Édition des Lois et Décrets du 18 juillet 2012 RAPPORT FAIT au nom de la commission d'enquête sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales (1), Président M.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/04/rapport-senat-sur-la-fraude-fiscale-t1/

04/05/2014 www.fichier-pdf.fr

magazine N°3 98%

Pour l’avènement d’un cadre fiscal adapté 5 2 lique de La fiscalité en Répub Djibouti P.5 Dossier La fiscalité en République de Djibouti 11 Les Incitations fiscales 13 La fiscalité douanière 15 P.4 Les nouveautés fiscales.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/06/15/magazine-n-3/

15/06/2015 www.fichier-pdf.fr

L3 S1 Fiscal 2 - TD Fiches 2nde partie BIC IS 98%

Les notions du droit fiscal §.7 – Les plus-values mobilières et immobilières §.1 – L’impôt et les autres prélèvements obligatoires §.2 – Les classifications fiscales Section 2 :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/02/05/l3-s1-fiscal-2-td-fiches-2nde-partie-bic-is/

05/02/2012 www.fichier-pdf.fr

3001724621 98%

rapport du Sénat, L’évasion fiscale des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales, juillet 2012.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/12/3001724621/

12/01/2018 www.fichier-pdf.fr

b2c0dbb186b193bb0e9bb8248e6abf17-Fiscalite.. 98%

Il devient donc loi de finance initiale, elle prévoit et autorise dans le cadre du budget de l’Etat, les recettes fiscales et dépenses de l’Etat pour l’année suivante.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/07/b2c0dbb186b193bb0e9bb8248e6abf17-fiscalite/

07/01/2014 www.fichier-pdf.fr

Questionnaire 98%

Sujet:

https://www.fichier-pdf.fr/2012/02/18/questionnaire/

18/02/2012 www.fichier-pdf.fr

circulaire-lutte-contre-fraude-fiscale 98%

228 du livre des procédures fiscales, à l’exception du critère relatif à l’existence de manœuvres destinées à égarer l’administration.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/20/circulaire-lutte-contre-fraude-fiscale/

20/01/2017 www.fichier-pdf.fr

articles 97%

"Cela signifie qu'aujourd'hui, s'il y a des transactions vers les paradis fiscaux, l'administration fiscale est désarmée, elle ne peut pas tirer les conséquences fiscales faute d'un dispositif normatif efficace", a souligné Abdoulaye Niane.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/13/articles/

13/03/2015 www.fichier-pdf.fr

Fisca 97%

englobe la fiscalité des entreprises ainsi que les règles fiscales appliquées aux activités commerciales comme la TVA par exemple.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/22/fisca/

22/12/2014 www.fichier-pdf.fr

207BF2~1.PDF 97%

Article 19 (nouveau) - Direction générale des impôts 1 - L’unité du suivi, de la coordination et des études fiscales, Article 19 (nouveau) paragraphe 1 (nouveau) :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/01/207bf2-1/

01/12/2017 www.fichier-pdf.fr

AKHfiscalité 97%

D’ailleurs en 2011, Déborah Itriago a reconnu que l’incapacité à accroitre les recettes fiscales de façon équitable nuit à la capacité des PED à combattre la pauvreté et à lutter contre les inégalités.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/11/19/akhfiscalite/

19/11/2013 www.fichier-pdf.fr

Directeur de Projet ressources Fiscales 97%

RÉPUBLIQUE DE GUINÉE Travail - Justice - Solidarité PRIMA TURE FICHE DE POSTE DIRECTEUR DE PROJET RESSOURCES FISCALES Informations internes - Nom du projet:

https://www.fichier-pdf.fr/2019/02/21/directeur-de-projet-ressources-fiscales/

21/02/2019 www.fichier-pdf.fr

20170509 ficheposte adjointattachefiscal rev 97%

 Instruction et suivi de l’assistance administrative internationale (enregistrement, traitement, relance, traduction, suivi statistique, etc.)  Service à l’usager, délivrance d’informations au public sur la fiscalité française, britannique, irlandaise ou conventionnelle, rédaction des pages fiscales du site Internet de l’Ambassade et de communications diverses, notamment durant la compagne de déclaration des revenus  Gestion de la documentation, veille et recherches concernant la législation fiscale et la pratique administrative  Recherches sur les bases de données, Internet…  Gestion du poste :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/19/20170509-ficheposte-adjointattachefiscal-rev/

19/05/2017 www.fichier-pdf.fr

1195044555 97%

celui de « dépenses fiscales ».

https://www.fichier-pdf.fr/2012/12/18/1195044555/

18/12/2012 www.fichier-pdf.fr