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Réponses pour «fiscales»:



Total: 7000 résultats - 0.03 secondes

99% - Théorie Audit Fiscal

Examen des procédures d'établissement des déclarations fiscales et identification des sources des données déclarées ..............................................................................................................................10 4ème étape :

fichier-pdf.fr/2015/03/30/theorie-audit-fiscal/ 30/03/2015

99% - AUDIT FISCAL DANS LES PME

La première correspond au non respect, volontaire ou non, des règles fiscales et à la méconnaissance d'une disposition favorable qui peut générer un manque à gagner fiscal.

fichier-pdf.fr/2018/05/30/audit-fiscal-dans-les-pme/ 30/05/2018

99% - catalogue 2009 fiscalite

catalogue 2009 fiscalite PARCOURS FISCALITÉ Vous n’avez jamais pratiqué la fiscalité et vous venez de prendre un poste qui en comporte 91 L’essentiel de la fiscalité (3 jours) Légende Les “incontournables” de la fiscalité 91 Déterminer le résultat fiscal et établir la liasse (niveau 2) (2 jours) 108 Etablir des déclarations fiscales irréprochables (1 j) 93 S’approprier les principes de base de la TVA (2 jours) 94 Maîtriser les difficultés de la TVA (2 jours) 91 Déterminer le résultat fiscal et établir la liasse (2 jours) 102 Optimisation du résultat fiscal des sociétés (1 jour) 109 Actualité fiscale de l’entreprise (1 jour) 98 Optimiser et vérifier la taxe professionnelle (2 jours) 94 Maîtriser les difficultés de la TVA (2 jours) 107 Fiscalité des opérations de restructuration (1 jour) Vous venez de prendre un poste à fortes implications comptables internationales 102 Maîtriser et optimiser les aspects fiscaux des opérations juridiques internationales (1 jour) NOUVEAU 104 Sécurisation des prix de transfert (1 jour) NOUVEAU Vous venez de prendre un poste de responsable comptable ou financier 92 Maîtriser les aspects fiscaux de la clôture des comptes annuels (2 jours) 94 Maîtriser les difficultés de la TVA (2 jours) 102 Optimisation du résultat fiscal des sociétés (1 jour) 98 La vérification des valeurs locatives et les impôts locaux de l’entreprise (2 jours) 95 Maîtriser et sécuriser la déclaration des échanges de biens (2 jours) 98 Vérification des valeurs locatives et impôts locaux de l’entreprise (2 jours) 99 Gérer les locaux de l’entreprise (1 jour) 103 Gestion fiscale des flux financiers intra-groupes (1 j) 99 Les véhicules dans l’entreprise (1 jour) 93 Maîtriser l’intégration fiscale (2 jours) 105 Optimisation fiscale et sociale de la politique de rémunération (1 jour) 104 Optimiser la gestion fiscale des expatriés (1 jour) 111 Maîtriser les règles de facturation (1 jour) 105 Maîtriser les taxes et participations assises sur les salaires (1 jour) 110 Actualité fiscale des personnes et du patrimoine (1 jour) 100 Le financement des biens de l’entreprise par crédit-bail (1 jour) Vous avez une expérience junior en service comptable (1 à 2 ans) Vous avez une solide expérience au sein d’une Direction comptable ou Financière Vous voulez fiabiliser vos connaissances dans un domaine particulier Vous travaillez dans le secteur bancaire ou patrimonial 95 TVA des échanges internationaux de biens (1 jour) Les modules de “professionnalisation” 88 CATALOGUE FORMATION 2009-06 (FISCALITE).indd 88 1/08/08 19:47:06 L’essentiel de la fiscalité 91 FISC02 ■ Déterminer le résultat fiscal et établir la liasse fiscale 91 FISC03 ■ Maîtriser les aspects fiscaux de la clôture des comptes annuels 92 FISC04 ■ S’initier à l’intégration fiscale 92 FISC05 ■ Maîtriser l’intégration fiscale 93 FISC06 ■ S’approprier les principes de la TVA 93 FISC07 ■ Maîtriser les difficultés de la TVA 94 FISC072 ■ TVA des échanges internationaux de biens et maîtrise de la DEB 94 FISC08 ■ TVA des échanges internationaux de biens 95 FISC09 ■ Maîtriser et sécuriser la déclaration des échanges de biens 95 FISC10 ■ Procédure douanière des échanges internationaux de marchandises 96 FISC11 ■ Gérer au mieux les remboursements de crédits de TVA 96 FISC12 ■ TVA des holdings financières :

fichier-pdf.fr/2009/06/11/jw90r7u/ 11/06/2009

99% - Réforme fiscale Mr Slim

slim_besbes@yahoo.fr La fiscalité moderne offre aussi bien aux Etats En outre, les réformes fiscales successives, mises qu’aux citoyens des vertus inappréciables.

fichier-pdf.fr/2012/05/20/reforme-fiscale-mr-slim/ 20/05/2012

99% - Audit fiscal

L’AUDIT DU RESPECT DES OBLIGATIONS FISCALES .....................................................................

fichier-pdf.fr/2017/07/15/audit-fiscal/ 15/07/2017

99% - Optimisation Fiscale

Cadre Conceptuel De L’optimisation Fiscale ...........................12 Chapitre 1 – L’optimisation et la planification fiscales..........................................12 Section 1 – Optimisation et planification fiscales, fraude et évasion fiscales .........13 Sous-section 1 – L’optimisation et la planification fiscales .................................13 Sous-section 2 – Le pourquoi de l’optimisation et de la planification fiscales .....15 Sous-section 3 – La fraude et l’évasion fiscales....................................................17 Section 2 – Les préalables à l’optimisation et à la planification fiscales, assurer une gestion fiscale sécurisée............................................................................................18 Sous-section 1 – L’évitement des erreurs fiscales pénalisantes ............................18 Sous-section 2 – Le respect des règles fiscales de forme .....................................21 Sous-section 3 – La tenue d’une comptabilité probante........................................25 Section 3 – Les limites de l’optimisation et de la planification fiscales...................34 Sous-section 1 – L’abus de droit ...........................................................................34 Sous-section 2 – La théorie de l’acte anormal de gestion .....................................36 Sous-section 3 – Les limites économiques et les limites relatives à la sécurité juridique.................................................................................................................37 Chapitre 2 – Le consulting fiscal ..............................................................................38 Section 1 – Phase préliminaire, Etendue et Limites de la mission de consulting fiscal..........................................................................................................................39 Sous-section 1 – Phase préliminaire de la mission de consulting fiscal...............39 Sous-section 2 – Etendue de la mission de consulting fiscal................................42 Sous section 3 – Limites de la mission de consulting fiscal..................................46 Section 2 – Normes d’exercice et compétences nécessaires ....................................49 Sous-section 1 – Normes d’exercice de la mission de consulting fiscal ...............49 Sous-section 2 – Les délivrables............................................................................51 Sous-section 3 – Compétences nécessaires pour accomplir la mission.................52 Section 3 – La responsabilité du consultant fiscal....................................................68 Sous-section 1 – Responsabilité civile ..................................................................69 Sous-section 2 – La responsabilité pénale .............................................................72 Sous-section 3 – La responsabilité disciplinaire....................................................73 Sommaire 4 L’optimisation fiscale en matière d’impôt sur les sociétés, rôle de l’expert-comptable Deuxième Partie :

fichier-pdf.fr/2017/07/15/optimisation-fiscale/ 15/07/2017

99% - plotique et administration

POLITIQUE ET ADMINISTRATION FISCALES La réforme fiscale est un processus continu, les responsables de la politique fiscale et les administrateurs fiscaux adaptant continuellement les systèmes fiscaux en fonction des changements économiques, sociaux et politiques.

fichier-pdf.fr/2012/11/13/plotique-et-administration/ 13/11/2012

99% - mhentati

Cadre Conceptuel De L’optimisation Fiscale ...........................12 Chapitre 1 – L’optimisation et la planification fiscales..........................................12 Section 1 – Optimisation et planification fiscales, fraude et évasion fiscales .........13 Sous-section 1 – L’optimisation et la planification fiscales .................................13 Sous-section 2 – Le pourquoi de l’optimisation et de la planification fiscales .....15 Sous-section 3 – La fraude et l’évasion fiscales....................................................17 Section 2 – Les préalables à l’optimisation et à la planification fiscales, assurer une gestion fiscale sécurisée............................................................................................18 Sous-section 1 – L’évitement des erreurs fiscales pénalisantes ............................18 Sous-section 2 – Le respect des règles fiscales de forme .....................................21 Sous-section 3 – La tenue d’une comptabilité probante........................................25 Section 3 – Les limites de l’optimisation et de la planification fiscales...................34 Sous-section 1 – L’abus de droit ...........................................................................34 Sous-section 2 – La théorie de l’acte anormal de gestion .....................................36 Sous-section 3 – Les limites économiques et les limites relatives à la sécurité juridique.................................................................................................................37 Chapitre 2 – Le consulting fiscal ..............................................................................38 Section 1 – Phase préliminaire, Etendue et Limites de la mission de consulting fiscal..........................................................................................................................39 Sous-section 1 – Phase préliminaire de la mission de consulting fiscal...............39 Sous-section 2 – Etendue de la mission de consulting fiscal................................42 Sous section 3 – Limites de la mission de consulting fiscal..................................46 Section 2 – Normes d’exercice et compétences nécessaires ....................................49 Sous-section 1 – Normes d’exercice de la mission de consulting fiscal ...............49 Sous-section 2 – Les délivrables............................................................................51 Sous-section 3 – Compétences nécessaires pour accomplir la mission.................52 Section 3 – La responsabilité du consultant fiscal....................................................68 Sous-section 1 – Responsabilité civile ..................................................................69 Sous-section 2 – La responsabilité pénale .............................................................72 Sous-section 3 – La responsabilité disciplinaire....................................................73 Sommaire 4 L’optimisation fiscale en matière d’impôt sur les sociétés, rôle de l’expert-comptable Deuxième Partie :

fichier-pdf.fr/2012/01/20/mhentati/ 20/01/2012

98% - Paradis fiscaux

Une perte d’autonomie des politiques fiscales, car les Etats sont poussés à s’aligner sur les taux d’imposition les plus faibles pour limiter l’évasion fiscale ;

fichier-pdf.fr/2017/01/18/paradis-fiscaux/ 18/01/2017

98% - RAPPORT SENAT SUR LA FRAUDE FISCALE T1

RAPPORT SENAT SUR LA FRAUDE FISCALE T1 N° 673 SÉNAT SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2011-2012 Rapport remis à Monsieur le Président du Sénat le 17 juillet 2012 Enregistré à la Présidence du Sénat le 17 juillet 2012 Dépôt publié au Journal Officiel – Édition des Lois et Décrets du 18 juillet 2012 RAPPORT FAIT au nom de la commission d'enquête sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales (1), Président M.

fichier-pdf.fr/2014/05/04/rapport-senat-sur-la-fraude-fiscale-t1/ 04/05/2014

98% - magazine N°3

Pour l’avènement d’un cadre fiscal adapté 5 2 lique de La fiscalité en Répub Djibouti P.5 Dossier La fiscalité en République de Djibouti 11 Les Incitations fiscales 13 La fiscalité douanière 15 P.4 Les nouveautés fiscales.

fichier-pdf.fr/2015/06/15/magazine-n-3/ 15/06/2015

98% - L3 S1 Fiscal 2 TD Fiches 2nde partie BIC IS

Les notions du droit fiscal §.7 – Les plus-values mobilières et immobilières §.1 – L’impôt et les autres prélèvements obligatoires §.2 – Les classifications fiscales Section 2 :

fichier-pdf.fr/2012/02/05/l3-s1-fiscal-2-td-fiches-2nde-partie-bic-is/ 05/02/2012

98% - 3001724621

rapport du Sénat, L’évasion fiscale des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales, juillet 2012.

fichier-pdf.fr/2018/01/12/3001724621/ 12/01/2018

98% - b2c0dbb186b193bb0e9bb8248e6abf17 Fiscalite..

Il devient donc loi de finance initiale, elle prévoit et autorise dans le cadre du budget de l’Etat, les recettes fiscales et dépenses de l’Etat pour l’année suivante.

fichier-pdf.fr/2014/01/07/b2c0dbb186b193bb0e9bb8248e6abf17-fiscalite/ 07/01/2014

98% - circulaire lutte contre fraude fiscale

228 du livre des procédures fiscales, à l’exception du critère relatif à l’existence de manœuvres destinées à égarer l’administration.

fichier-pdf.fr/2017/01/20/circulaire-lutte-contre-fraude-fiscale/ 20/01/2017

97% - Fisca

englobe la fiscalité des entreprises ainsi que les règles fiscales appliquées aux activités commerciales comme la TVA par exemple.

fichier-pdf.fr/2014/12/22/fisca/ 22/12/2014

97% - Livre blanc fiscalité ONETAXE

Les niches fiscales de l’immobilier Les niches fiscales sont des outils de défiscalisation.

fichier-pdf.fr/2021/11/05/livre-blanc-fiscalite---onetaxe/ 05/11/2021

97% - Directeur de Projet ressources Fiscales

Directeur de Projet ressources Fiscales RÉPUBLIQUE DE GUINÉE Travail - Justice - Solidarité PRIMA TURE FICHE DE POSTE DIRECTEUR DE PROJET RESSOURCES FISCALES Informations internes - Nom du projet:

fichier-pdf.fr/2019/02/21/directeur-de-projet-ressources-fiscales/ 21/02/2019

97% - 207BF2~1

Article 19 (nouveau) - Direction générale des impôts 1 - L’unité du suivi, de la coordination et des études fiscales, Article 19 (nouveau) paragraphe 1 (nouveau) :

fichier-pdf.fr/2017/12/01/207bf2-1/ 01/12/2017

97% - Rapport sur la fraude (Attrac & USS 04.2022)

Elles portent, tant au plan national qu’international, sur le renforcement des moyens législatifs, juridiques, matériels et humains de l’ensemble des services engagés dans la lutte contre l’évasion et la fraude fiscales.

fichier-pdf.fr/2022/04/14/rapport-sur-la-fraude-attrac--uss-042022/ 14/04/2022

97% - AKHfiscalité

D’ailleurs en 2011, Déborah Itriago a reconnu que l’incapacité à accroitre les recettes fiscales de façon équitable nuit à la capacité des PED à combattre la pauvreté et à lutter contre les inégalités.

fichier-pdf.fr/2013/11/19/akhfiscalite/ 19/11/2013