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Réponses pour «fiscales»:


Total: 2000 résultats - 0.012 secondes

Optimisation Fiscale 100%

Cadre Conceptuel De L’optimisation Fiscale ...........................12 Chapitre 1 – L’optimisation et la planification fiscales..........................................12 Section 1 – Optimisation et planification fiscales, fraude et évasion fiscales .........13 Sous-section 1 – L’optimisation et la planification fiscales .................................13 Sous-section 2 – Le pourquoi de l’optimisation et de la planification fiscales .....15 Sous-section 3 – La fraude et l’évasion fiscales....................................................17 Section 2 – Les préalables à l’optimisation et à la planification fiscales, assurer une gestion fiscale sécurisée............................................................................................18 Sous-section 1 – L’évitement des erreurs fiscales pénalisantes ............................18 Sous-section 2 – Le respect des règles fiscales de forme .....................................21 Sous-section 3 – La tenue d’une comptabilité probante........................................25 Section 3 – Les limites de l’optimisation et de la planification fiscales...................34 Sous-section 1 – L’abus de droit ...........................................................................34 Sous-section 2 – La théorie de l’acte anormal de gestion .....................................36 Sous-section 3 – Les limites économiques et les limites relatives à la sécurité juridique.................................................................................................................37 Chapitre 2 – Le consulting fiscal ..............................................................................38 Section 1 – Phase préliminaire, Etendue et Limites de la mission de consulting fiscal..........................................................................................................................39 Sous-section 1 – Phase préliminaire de la mission de consulting fiscal...............39 Sous-section 2 – Etendue de la mission de consulting fiscal................................42 Sous section 3 – Limites de la mission de consulting fiscal..................................46 Section 2 – Normes d’exercice et compétences nécessaires ....................................49 Sous-section 1 – Normes d’exercice de la mission de consulting fiscal ...............49 Sous-section 2 – Les délivrables............................................................................51

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/15/optimisation-fiscale/

15/07/2017 www.fichier-pdf.fr

Controle et contentieux fiscal 99%

Les sanctions fiscales administratives . Chapitre 3 :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/15/controle-et-contentieux-fiscal/

15/07/2017 www.fichier-pdf.fr

Fiscaliste des entreprises 98%

Fiscaliste des entreprises CURSUS METIER :

https://www.fichier-pdf.fr/2019/01/31/fiscaliste-des-entreprises/

31/01/2019 www.fichier-pdf.fr

Fisca 98%

englobe la fiscalité des entreprises ainsi que les règles fiscales appliquées aux activités commerciales comme la TVA par exemple.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/22/fisca/

22/12/2014 www.fichier-pdf.fr

Fiscalité 98%

Fiscalité MASTER FISCALITÉ OBJECTIFS :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/08/17/fiscalite/

17/08/2016 www.fichier-pdf.fr

Fiscalité 98%

Fiscalité MASTER FISCALITÉ OBJECTIFS :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/11/09/fiscalite/

09/11/2016 www.fichier-pdf.fr

Théorie Audit Fiscal 97%

Examen des procédures d'établissement des déclarations fiscales et identification des sources des données déclarées ..............................................................................................................................10 4ème étape :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/30/theorie-audit-fiscal/

30/03/2015 www.fichier-pdf.fr

plotique et administration 97%

POLITIQUE ET ADMINISTRATION FISCALES La réforme fiscale est un processus continu, les responsables de la politique fiscale et les administrateurs fiscaux adaptant continuellement les systèmes fiscaux en fonction des changements économiques, sociaux et politiques.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/11/13/plotique-et-administration/

13/11/2012 www.fichier-pdf.fr

catalogue 2009 fiscalite 97%

catalogue 2009 fiscalite PARCOURS FISCALITÉ Vous n’avez jamais pratiqué la fiscalité et vous venez de prendre un poste qui en comporte 91 L’essentiel de la fiscalité (3 jours) Légende Les “incontournables” de la fiscalité 91 Déterminer le résultat fiscal et établir la liasse (niveau 2) (2 jours) 108 Etablir des déclarations fiscales irréprochables (1 j) 93 S’approprier les principes de base de la TVA (2 jours) 94 Maîtriser les difficultés de la TVA (2 jours) 91 Déterminer le résultat fiscal et établir la liasse (2 jours) 102 Optimisation du résultat fiscal des sociétés (1 jour) 109 Actualité fiscale de l’entreprise (1 jour) 98 Optimiser et vérifier la taxe professionnelle (2 jours) 94 Maîtriser les difficultés de la TVA (2 jours) 107 Fiscalité des opérations de restructuration (1 jour)

https://www.fichier-pdf.fr/2009/06/11/jw90r7u/

11/06/2009 www.fichier-pdf.fr

17-liasse-fiscale 97%

 Les consommations  Les salaires  Les frais financiers  Les charges fiscales  Les rémunérations des tiers  Frais de réception, cadeaux, dons et libéralités … o les charges non décaissables :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/31/17-liasse-fiscale/

31/10/2016 www.fichier-pdf.fr

FT 2017 Liasse fiscale 97%

 Les consommations  Les salaires  Les frais financiers  Les charges fiscales  Les rémunérations des tiers  Frais de réception, cadeaux, dons et libéralités … o les charges non décaissables :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/05/ft-2017-liasse-fiscale/

05/03/2018 www.fichier-pdf.fr

Fiscalite des entreprises 97%

Fiscalite des entreprises CURSUS METIER :

https://www.fichier-pdf.fr/2019/05/28/fiscalite-des-entreprises/

28/05/2019 www.fichier-pdf.fr

17 Liasse Fiscale 97%

 Les consommations  Les salaires  Les frais financiers  Les charges fiscales  Les rémunérations des tiers  Frais de réception, cadeaux, dons et libéralités … o les charges non décaissables :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/24/17-liasse-fiscale/

24/10/2016 www.fichier-pdf.fr

FT 2017 Passer du Résultat Comptable au Résultat Fiscal 97%

 Les consommations  Les salaires  Les frais financiers  Les charges fiscales  Les rémunérations des tiers  Frais de réception, cadeaux, dons et libéralités … o les charges non décaissables :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/10/16/ft-2017-passer-du-resultat-comptable-au-resultat-fiscal/

16/10/2017 www.fichier-pdf.fr

programmedetails 96%

•S’informer des nouveautés fiscales de la loi des finances 2014.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/05/programmedetails/

05/02/2014 www.fichier-pdf.fr

Audit fiscal 96%

L’AUDIT DU RESPECT DES OBLIGATIONS FISCALES .....................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/15/audit-fiscal/

15/07/2017 www.fichier-pdf.fr

08 Flyer Fiscalité des entreprises 95%

08 Flyer Fiscalité des entreprises FORMATION METIER :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/10/04/08-flyer-fiscalite-des-entreprises/

04/10/2017 www.fichier-pdf.fr

08 Flyer Fiscalité des entreprises 95%

08 Flyer Fiscalité des entreprises FORMATION METIER :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/09/27/08-flyer-fiscalite-des-entreprises/

27/09/2017 www.fichier-pdf.fr

G011-1-FP Liasse fiscale 95%

PR O G R AM M E Eléments fondamentaux de fiscalité de l’entreprise Le code général des impôts de Nouvelle-Calédonie Le champ d’application de l’impôt Personnes imposables Territorialité de l’impôt Opérations d’ajustements fiscales Les ajustements des comptes de fin d’année (amortissements, provisions, CCA, PCA,…) Amortissement dégressif Amortissement dérogatoire Détermination du résultat comptable avant impôt Régimes des +/- values (long terme, court terme, report des plus-values à court terme…) Les produits taxables Réintégrations fiscales Déductions fiscales Détermination du résultat fiscal et des impôts Calcul de l’impôt Paiement de l’impôt Liquidation de l’impôt Report en arrière des déficits Report en avant des déficits Elaboration de la liasse-fiscale DU RE E

https://www.fichier-pdf.fr/2019/05/10/g011-1-fp-liasse-fiscale-/

10/05/2019 www.fichier-pdf.fr

aspects fiscaux pages 42 à 49 95%

aspects fiscaux pages 42 à 49 I- Aspects fiscaux du contrat d’assurance vie luxembourgeois Les conséquences fiscales du contrat d’assurance vie luxembourgeois dépendent de la résidence fiscale du preneur, et parfois de celle des bénéficiaires dans le cadre d’une succession internationale :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/24/aspects-fiscaux-pages-42-a-49/

24/05/2017 www.fichier-pdf.fr

20570 95%

14 La lutte contre les pratiques fiscales abusives des grandes entreprises au cœur de nos priorités ...........................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/25/20570/

25/01/2017 www.fichier-pdf.fr