Recherche PDF


Cet outil permet de trouver un fichier parmi les documents publics partagés par les utilisateurs de Fichier-PDF.fr.
Dernière mise à jour de la base de données: 28 mai à 15:07 - Environ 390000 fichiers indexés.

Afficher résultats par page

Réponses pour «foncier»:



Total: 2000 résultats - 0.04 secondes

100% - La revue de la presse du lundi 05 au vendredi 16 juillet 2021

foncier et santé ont retenu notre attention ces deux dernières semaines lorsque nous fessions la revue de presse pour le suivi des DESC.

fichier-pdf.fr/2021/07/21/la-revue-de-la-presse-du-lundi-05-au-vendredi-16-juillet-2021/ 21/07/2021

99% - le deficit foncier (2)

le deficit foncier (2) Le déficit foncier, l'une des dernières astuces pour diminuer vos impôts avec l'immobilier Publié le 13-05-2014 à 18h44Mis à jour le 14-05-2014 à 19h07 L'avantage de ce système?

fichier-pdf.fr/2017/01/17/le-deficit-foncier-2/ 17/01/2017

98% - Pourquoi une SCI Projet politique et objet social

Pourquoi une SCI Projet politique et objet social Une acquisition collective de foncier pour supporter un projet d’agriculture de groupe Comme une ferme :

fichier-pdf.fr/2018/11/30/pourquoi-une-sci-projet-politique-et-objet-social/ 30/11/2018

97% - Fiche Secteur Gouvernance Foncier

Fiche Secteur Gouvernance Foncier Coopération non gouvernementale – Secteur Gouvernance / Foncier / Citoyenneté Coopérations décentralisées La présence d’une ONG ou association dans ce répertoire ne signifie pas nécessairement qu’elle est recommandée par l’ambassade de France.

fichier-pdf.fr/2016/04/04/fiche-secteur-gouvernance-foncier/ 04/04/2016

96% - Deliberation12589 (1)

Protocole de partenariat pour l'acquisition du site de l'hôpital Saint-Roch à Nice avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et le Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Approbation.

fichier-pdf.fr/2016/02/22/deliberation12589-1/ 22/02/2016

95% - Convention type SOGAP Collectivités

- La collectivité (à préciser), représentée par (préciser le nom du Président ou Maire) en exercice dûment habilité à cet effet par délibération du (préciser la date), Ci-après dénommée « la collectivité » Et - La Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural Garonne Périgord Société anonyme au capital de 928 768 euros, Dont le siège social est à AGEN Immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’AGEN sous le numéro 026 220 137 B Représentée aux présentes par sa Directrice Générale Déléguée Madame Brigitte BOUCINHA.

fichier-pdf.fr/2012/02/18/convention-20type-20sogap-20collectivites/ 18/02/2012

95% - FICHES TEMOIGNAGE mail

En se donnant pour objet social de 'Relier les initiatives collectives et solidaires d'acquisitions et de gestion du foncier et du bâti en milieu rural', Terre de Liens travaille autour de trois grands axes :

fichier-pdf.fr/2014/11/25/fiches-temoignage-mail/ 25/11/2014

95% - VEILLE GROUPE 2

141-2 du Code rural modifié par le décret n° 2011-247 du 4 mars 2011 (JO du 6 mars 2011) FONCIER AGRICOLE ET RURAL :

fichier-pdf.fr/2011/03/12/veille-groupe-2/ 12/03/2011

94% - Corsica

Corsica Corsica 1 sur 3 http://info.club-corsica.com/print.php?art=001&t=eco WWW.CLUB-CORSICA.COM Par Nina Santolini Foncier :

fichier-pdf.fr/2011/09/08/corsica/ 08/09/2011

94% - declarationdurevenuglobal

…………………………………………..……… Titre foncier ou régime foncier :

fichier-pdf.fr/2015/06/25/declarationdurevenuglobal/ 25/06/2015

94% - Livre blanc fiscalité ONETAXE

Évolution du dispositif Pinel dans le temps et autres moyens de défiscalisation Régime fiscal des revenus fonciers et déficit foncier pour diminuer les impôts 1.

fichier-pdf.fr/2021/11/05/livre-blanc-fiscalite---onetaxe/ 05/11/2021

94% - aac colloque foncier juin2014

aac colloque foncier juin2014 1er APPEL A COMMUNICATIONS La Société Française d'Economie Rurale, IRSTEA, le CIRAD, l’INRA co-organisent le colloque « Le Foncier Agricole :

fichier-pdf.fr/2013/08/28/aac-colloque-foncier-juin2014/ 28/08/2013

93% - declaration pinel

Notre équipe spécialisée dans la gestion comptable des investisseurs immobiliers réalise le bilan foncier et vous transmet tous les éléments nécessaires pour votre déclaration de revenus.

fichier-pdf.fr/2017/05/02/declaration-pinel/ 02/05/2017

93% - Publication 10.06.2016

Face à cette menace, des communautés villageoises ont effectué des démarches pour obtenir un titre foncier collectif avec le soutien du Réseau national des habitants du Cameroun.

fichier-pdf.fr/2016/06/11/publication-10-06-2016/ 11/06/2016