Recherche PDF


Cet outil permet de trouver un fichier parmi les documents publics partagés par les utilisateurs de Fichier-PDF.fr.
Dernière mise à jour de la base de données: 23 novembre à 16:36 - Environ 390000 fichiers indexés.

Afficher résultats par page

Réponses pour «foncieres»:



Total: 58 résultats - 0.12 secondes

odj 27052013 083146800 1631 22052013 100%

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2013 --------------------ORDRE DU JOUR -----------DECISIONS DU MAIRE - ADMINISTRATION GENERALE 1- PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CASINO DES PINS – ATTRIBUTION – APPROBATION DU CONTRAT – AUTORISATION DE SIGNATURE 2- MOTION CONTRE LA SUPPRESSION DES RENFORTS SAISONNIERS DE CRS AUX SABLES D'OLONNE 3- DELEGATIONS DE POUVOIRS AU MAIRE ET CONDITIONS D'EXERCICE PAR LE PREMIER ADJOINT 4- NOMBRE ET REPARTITION DES DELEGUES COMMUNAUTAIRES - COMMUNICATION 5- COMMUNICATION – CONVENTION D'ACHAT D'ESPACES AVEC VIRGIN RADIO VENDEE - FINANCES 6- FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGETAIRE 2013 – DECISION MODIFICATIVE N°3 - RESSOURCES HUMAINES 7- RECENSEMENT DES CONTRIBUABLES – INDEMNITE AU PERSONNEL DES IMPOTS - ACTION SOCIALE 8- SUBVENTIONS SOCIALES - DEVELOPPEMENT CULTUREL 9- CROISEE CULTURELLE DE L'ABBAYE SAINTE-CROIX – AMENAGEMENTS DES ABORDS ET DU CLOITRE – ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX 10 - CROISEE CULTURELLE DE L'ABBAYE SAINTE-CROIX – ACTUALISATION DU PLAN DE FIANCEMENT 11 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE ET L'ASSOCIATION « LE DRÔLE DE FESTIVAL » - EDUCATION – JEUNESSE 12 - TARIFS DE L'ACCUEIL DE LOISIRS DE L'ARMANDECHE – ÉTÉ 2013 – SUPPLEMENTS DE CAMPS ET ACCUEIL DE GROUPES EXTERIEURS PENDANT L'ÉTÉ 2013 ET L'ANNÉE SCOLAIRE 2013/2014 13 - TARIFS DE L'ACCUEIL DE LOISIRS DE L'ARMANDECHE LES MERCREDIS ET PETITES VACANCES POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2013/2014 14 - TARIFS ACCUEILS PERISCOLAIRES – ANNÉE 2013/2014 15 - RESTAURANTS SCOLAIRES – TARIFS ANNÉE SCOLAIRE 2013/2014 16 - DEFI PLAGE – ATTRIBUTION DES LOTS 17 - INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT DES INSTITUTEURS – COMPLEMENT COMMUNAL – ANNEE 2012 - ANIMATION 18 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE ET LES EDITIONS OFFSET 5 POUR L'ORGANISATION DE LA FOIRE EXPOSITION DES SABLES D'OLONNE 2013 19 - CONCERTS AUX ATLANTES – TARIFS ÉTÉ 2013 20 - SUBVENTIONS ANIMATIONS - ACTIVITES SPORTIVES 21 - CRITERIUM DE TENNIS DE 2EME SERIE – 2013 22 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE ET LES ASSOCIATIONS SABLAISES POUR L'ANIMATION ESTIVALE DU REMBLAI 23 - SUBVENTIONS SPORTIVES - ACTIVITES NAUTIQUES – GESTION ET SECURITE DE LA PLAGE 24 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BREVET D'ÉTAT – COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE VOILE DE LA VENDÉE 25 - CONVENTIONS DE PRESTATIONS AVEC L'ASSOCIATION SNSM (SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER) 26 - CONDITIONS GENERALES DE VENTES 2013 – PASS NAUTIQUE - VOIRIE – ASSAINISSEMENT 27 - COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITÉ – DIAGNOSTIC BATIMENTS ERP – PLAN D'AMENAGEMENT DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS – BILAN 2010 / 2011 / 2012 – PROGRAMME 2013 - CADRE DE VIE – URBANISME – BATIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIERES 28 - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT – AVIS SUR LE PROJET ARRETE 29 - PROGRAMME ECO-PASS – MISE EN PLACE D'UNE PRIME COMMUNALE A L'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE 30 - DELIVRANCE PERMIS DE CONSTRUIRE AU MAIRE – DESIGNATION 31 - CASINO DES PINS – TRAVAUX DE MISE AUX NORMES DES ACCES AUX CONVOYEURS DE FONDS 32 - AIDES A L'HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE – ANNEE 2013 33 - AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION D'UNE PLACE DE PARKING A LA GRANDE CABAUDE APPARTENANT A MME CABOU

https://www.fichier-pdf.fr/2013/05/27/odj-27052013-083146800-1631-22052013/

27/05/2013 www.fichier-pdf.fr

20-nov-2014-ordre-du-jour-conseil-municipal 90%

REPUBLIQUE FRANCAISE ________ REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira Salle du Conseil Municipal – Mairie d’Honneur – Parking du Jardin des Artichauts JEUDI 20 NOVEMBRE 2014 à 9 HEURES 30 AFFICHE LE VENDREDI 14 NOVEMBRE 2014 ____________ ORDRE DU JOUR I DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE II ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 23 SEPTEMBRE 2014 III ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR IV PERSONNEL 1 CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS ET OCCASSIONNELS POUR L’ANNEE 2015 2 CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS EDUCATION » POUR L’ANNEE 2015 3 CREATION D’UN COMITE TECHNIQUE ET D’UN COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL COMMUNS ENTRE LA VILLE ET LE CCAS – MODIFICATION 4 MISE A DISPOSITION A TEMPS PARTIEL D’AGENTS DE LA COMMUNE A LA CAVEM 5 MISE A DISPOSITION A TEMPS PARTIEL D’UN AGENT DE LA COMMUNE A LA CAVEM 6 TRANSFERT DU PERSONNEL DE LA COMMUNE A LA CAVEM V ADMINISTRATION GENERALE 7 COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS – RENOUVELLEMENT DES MEMBRES 8 RECENSEMENT DE LA POPULATION – RECRUTEMENT ET REMUNERATION DES AGENTS CHARGES DU RECENSEMENT 2015 9 SECURISATION DE SECTEURS ROCHEUX EN AMONT DE L’AUTOROUTE A8 – APPROBATION DU PROTOCOLE ENTRE L’ETAT, LES COMMUNES DU MUY ET DE ROQUEBRUNE SUR ARGENS ET ESCOTA ET CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE ENTRE LES COMMUNES DU MUY, DE ROQUEBRUNE SUR ARGENS ET LA SOCIETE ESCOTA 10 PROTECTION FONCTIONNELLE D’UN AGENT – AFFAIRE BOUREGBA/TAIEB – PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE JUSTICE 11 COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VAR ESTEREL MEDITERRANNEE – ATTRIBUTION DE COMPENSATION ET APPROBATION DE LA CONVENTION 12 SEML SARGET – PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2013 13 DESIGNATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL POUR SIEGER AUX DIFFERENTS CONSEILS D’ECOLES POUR LE SERVICE « SPORTS LOISIRS 14 AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC SUR DES EMPLACEMENTS PUBLICITAIRES, EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SIGNALETIQUES COMMERCIALES – APPROBATION DE LA CONVENTION 15 CREATION D’UNE ECOLE MUNICIPALE DE DANSE 16 ADOPTION DU REGLEMENT DE L’ECOLE MUNICIPALE DE DANSE 17 VENTE DE BIENS MEUBLES A LA SEML SARGET VI URBANISME 18 PRESCRIPTION DE LA REVISION DU POS ET DE SA TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D’URBANISME VII SPORTS – LOISIRS - EDUCATION 19 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A LA CAISSE DES ECOLES POUR CREATION DE CLASSE ET AUGMENTATION DES EFFECTIFS SCOLAIRES 20 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX MUNICIPAUX POUR L’ASSOCIATION DES LUTINS DE L’ISCLE 21 MODIFICATION DES SECTEURS SCOLAIRES POUR LA SCOLARISATION DES ELEVES VIII AFFAIRES FONCIERES 22 CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BX N° 5p SISE LIEUDIT BOUANAIGO AU PROFIT DE LA SEML SARGET 23 CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION CK N° 265p SISE LIEUDIT BOUANAIGO AU PROFIT DE LA SEML SARGET 24 PORT SAN PEIRE - ACQUISITION DE LA PARCELLE DE TERRAIN CADASTREE SECTION CE N° 110 APPARTENANT A LA COPROPRIETE LES JARDINS DU PORT 25 PARC D’ACTIVITES RAPHELE – CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION CS 1004 AU PROFIT DE LA S.C.I.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/11/19/20-nov-2014-ordre-du-jour-conseil-municipal/

19/11/2014 www.fichier-pdf.fr

PeillacPLU142 84%

991 2.3 Des activités dispatchées sur l’ensemble de la commune ..........................................1011 2.4 L’activ ité agricole...............................................................................................1011 2.5 Le tourisme......................................................................................................1071 3 DONNEES SUR L’HABITAT ..................................................................................1111 3.1 Ev olution du parc :.............................................................................................1111 3.2 Caractéristiques de l’habitat.................................................................................1141 ( (211781 C 07 7 B81 7106E 71BEA 7(((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((122*1 ( ( 11781 C 07 7 B81E 9A7 81((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((122*1 ( ( 14CBA887 7 B817B1 C07 7 B18C9AE 1((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((((122#1 4 LES EQUIPEMENTS............................................................................................1161 4.1 Des équipements ..............................................................................................1161 4.2 Les transports...................................................................................................1171 4.3 L’assainissement...............................................................................................1181 4.4 Les réseaux de télécommunication .......................................................................1181 5 LES PROPRIETES FONCIERES COMMUNALES......................................................1181 6 CONCLUSION ....................................................................................................1191 V.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/23/peillacplu142/

23/05/2017 www.fichier-pdf.fr

06-HNYEI IAAI final 66%

COMMISSION CULTURE, AFFAIRES COUTUMIERES ET FONCIERES.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/08/08/06-hnyei-iaai-final/

08/08/2014 www.fichier-pdf.fr

trac mars 2016 2 66%

pourtant, vous n'y échapperez pas  Prenez votre agenda et cochez la date du 15/10/ 2016, échéance du paiement de votre prochaine taxe foncière  Sur votre avis d'imposition taxes foncières 2015 récupérez le montant de la base d’imposition figurant dans la rubrique « propriétés bâties » (1850 € dans l’exemple ci-dessous), multipliez celui-ci par 10 % (taux voté par la majorité de nos conseillers communautaires) vous obtenez un chiffre à multiplier ensuite par 8 % (frais de gestion).

https://www.fichier-pdf.fr/2016/04/20/trac-mars-2016-2/

20/04/2016 www.fichier-pdf.fr

trac mars 2016 2 66%

pourtant, vous n'y échapperez pas  Prenez votre agenda et cochez la date du 15/10/ 2016, échéance du paiement de votre prochaine taxe foncière  Sur votre avis d'imposition taxes foncières 2015 récupérez le montant de la base d’imposition figurant dans la rubrique « propriétés bâties » (1850 € dans l’exemple ci-dessous), multipliez celui-ci par 10 % (taux voté par la majorité de nos conseillers communautaires) vous obtenez un chiffre à multiplier ensuite par 8 % (frais de gestion).

https://www.fichier-pdf.fr/2016/04/20/trac-mars-2016-2-1/

20/04/2016 www.fichier-pdf.fr

RAPPORT ALTERNATIF DESC CAMEROUN 2016 64%

DROIT A L’ACCES AUX RESSOURCES FONCIERES ET MINIERES ...............

https://www.fichier-pdf.fr/2019/03/28/rapportalternatif-desccameroun-2016/

28/03/2019 www.fichier-pdf.fr

PV CM 29 mars 2017 62%

15 10 ° – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DE LA TAXE D’HABITATION ET DES TAXES FONCIERES POUR L’ANNEE 2017.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/06/05/pv-cm-29-mars-2017/

05/06/2017 www.fichier-pdf.fr

PROCES VERBAL CM 09042015 62%

34 9° – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DE LA TAXE D’HABITATION ET DES TAXES FONCIERES POUR L’ANNEE 2015.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/07/26/proces-verbal-cm-09042015/

26/07/2015 www.fichier-pdf.fr

PC PLANS 60%

https://www.fichier-pdf.fr/2013/01/16/pc-plans/

16/01/2013 www.fichier-pdf.fr

PV 042018 60%

11 9 ° – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DE LA TAXE D’HABITATION ET DES TAXES FONCIERES POUR L’ANNEE 2018.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/11/25/pv-042018/

25/11/2018 www.fichier-pdf.fr