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Réponses pour «fondateur»:



Total: 5000 résultats - 0.017 secondes

96% - Programme conférence

Madame Rachida AHFOUD Présidente de la chambre sociale de la Cour d’appel de Casablanca, Présidente de l’Association marocaine de magistrats du Maroc, Professeure à l’Institut National des Etudes Judiciaires Monsieur Mohamed Saïd BENNANI Ancien Président de la chambre sociale de la Cour de cassation Monsieur Abdelmajid BELOUED Ancien Directeur du Travail au Ministère de l’Emploi Maitre Omar FATEMI Avocat au barreau de Casablanca et membre fondateur de l’AMDT Modérateur :

fichier-pdf.fr/2014/06/11/programme-conference/ 11/06/2014

95% - Communiqué de M. Ali Benflis

Communiqué de M. Ali Benflis Communiqué de M.

fichier-pdf.fr/2014/12/18/communique-de-m-ali-benflis/ 18/12/2014

95% - Le travail d'équipe en institution

Dans ce cas, cette force magnifique et puissante devient source de crise institutionnelle dans laquelle chacun des membres fondateur s'y voit perdre la reconnaissance tant recherchée au moment de la fondation.

fichier-pdf.fr/2013/03/21/le-travail-d-equipe-en-institution/ 21/03/2013

94% - SLIDE OFFlCIEL 1 AVRIL 2016 copie 2

DHL ‹N°› GREEN LIFE COMPANY | LES FONDATEURS ASSOCIE —————————————— CO-FONDATEUR ASSOCIE —————————————— CO-FONDATEUR ERRICH Abdes Samad ABOUDOU Mohamed DRAMÉ Bakary KOUAMÉ Ampoh DEPARTEMENT JURIDIQUE &

fichier-pdf.fr/2016/04/07/slide-offlciel-1-avril-2016-copie-2/ 07/04/2016

94% - Règlement alli

(Sauf instructions contraires d'un meneur ou fondateur) 3) Les représentants des guildes sont tenus de faire respecter ce règlement au sein de leur guilde.

fichier-pdf.fr/2017/04/02/reglement-alli/ 02/04/2017

94% - Règlement alli

(Sauf instructions contraires d'un meneur ou fondateur) 3) Les représentants des guildes sont tenus de faire respecter ce règlement au sein de leur guilde.

fichier-pdf.fr/2017/04/02/reglement-alli-1/ 02/04/2017

93% - PROGWEB 14 03

Légal Style de vie Orientation Condition du freelance Avec le soutien de la Plénières au Loft 14H-15H 15H-16H 16H-17H 17H-18H 18H-19H Clémence Berlingen - Amiral de la flotte Mutinerie Antoine van den Broek - Frère Fondateur de Mutinerie Thomas Ollivier - Responsable économie collaborative &

fichier-pdf.fr/2017/03/15/progweb-14-03/ 15/03/2017

92% - Texte Fondateur

Texte Fondateur Texte fondateur du collectif des “Citoyens de l'Anneau” www.facebook.com/citoyens2anneau citoyens2anneau@gmail.com Le 25 Septembre 2020, cinq ans jour pour jour après l'adoption par 193 États membres de l'ONU de « Transformer notre monde :

fichier-pdf.fr/2020/09/25/texte-fondateur/ 25/09/2020

92% - DNP programme

MÉDIATION ET MÉDIATISATION 9h30 - 11h00 [1h30] / Grand auditorium Discussion animée par Yves Citton, théoricien des médias Automédias citoyens ☞ ☞ ☞ ☞ ☞ ☞ Jude Mas, Fondateur de La Mule du Pape Julien Lepeigneul, Fondateur de JR Cinematics Kévin Drobczynski, Fondateur de Licorne News Lucas Remak, Fondateur de Le Pixel Mort Natasha Bernal, Fondatrice de Bang Bang TV Yohan Pavec, Fondateur de Le Canard Réfractaire Journalistes professionnels ☞ ☞ ☞ ☞ Aude Lancelin, Fondatrice de Quartier Général Didier Maisto, Président de Sud Radio Hervé Kempf, Fondateur de Reporterre Stéphane Alliés, Co-directeur éditorial de Médiapart Chercheur répondant ☞ Dominique Cardon, Sociologue [20 min de discussion avec le public] SESSION 2 :

fichier-pdf.fr/2020/02/26/dnpprogramme/ 26/02/2020

92% - Bilan des actions Technique CPPB 2014

Bilan des actions Technique CPPB 2014 Rapport Commission Technique Auxerre – 23 Janvier 2015 AGO Club de Plongée Paul Bert Auxerre Bilan activités Technique 2014 Fabrice Sibella Créée en 1948, la FFESSM est membre fondateur de la confédération mondiale des activités subaquatiques Rapport Commission Technique Auxerre – 23 Janvier 2015 AGO Club de Plongée Paul Bert Auxerre Bilan des sorties 2014.

fichier-pdf.fr/2015/01/24/bilan-des-actions-technique-cppb-2014/ 24/01/2015

91% - COMITE CENTRAL DU CONGRES EXTRAORDINAIRE DU 04 MARS 2015 (2)

ALI ABDI FARAH Sec Nat chargé des Affaires Politiques, et des Affaires Electorales (Membre du Congrès Fondateur du RPP) HASSAN OMAR MOHAMED, Sec Nat chargé de la Sécurité et de la Défense (Membre du Congrès Fondateur du RPP) DJAMA ELMI OKIEH Sec Nat chargé de la Société Civile et de la Promotion du Civisme ALI FARAH ASSOWEH Sec Nat chargé des Affaires Economiques HOUSSEIN IDRISS GOULED Sec Nat chargé de la Mobilisation, de Page 1 sur 16 l’Animation et Logistique ;

fichier-pdf.fr/2015/08/27/comite-central-du-congres-extraordinaire-du-04-mars-2015-2/ 27/08/2015

91% - le rythme Ahwangbahoun

C'est par le Révérend Prophète Pasteur Fondateur (RPPF) SBJ OSHOFFA qu’elle a été créée.

fichier-pdf.fr/2018/01/24/le-rythme-ahwangbahoun/ 24/01/2018

91% - Prez RH

Née en août 2011, et propulsée par Christophe Charle (fondateur de Cdiscount.com) School Touch connaît un succès croissant sur le web depuis son lancement :"

fichier-pdf.fr/2013/11/26/prez-rh/ 26/11/2013

91% - RÈGLEMENT INTÉRIEUR LES COMIQUES

P.4 - La nomination d'un administrateur ressortit du pouvoir exclusif et discrétionnaire du fondateur du groupe.

fichier-pdf.fr/2022/06/07/rglement-intrieur-les-comiques/ 07/06/2022

90% - Programme Freelance Fair Version web (1)

organisations Orientation Orientation Condition du freelance Condition du freelance Avec le soutien de la Avec le soutien de la Plénières au Loft 14H-15H 15H-16H 16H-17H 17H-18H 18H-19H Clémence Berlingen - Amiral de la flotte Mutinerie Antoine van den Broek - Frère Fondateur de Mutinerie Thomas Ollivier - Responsable économie collaborative &

fichier-pdf.fr/2017/03/03/programme-freelance-fair-version-web-1/ 03/03/2017

90% - Article 1 PDF

Le célèbre fondateur selon le Choixpeau magique, nous vient de la lande sauvage, situé dans le North Yorksire.

fichier-pdf.fr/2017/01/30/article-1-pdf/ 30/01/2017

90% - Article 1

Le célèbre fondateur selon le Choixpeau magique, nous vient de la lande sauvage, situé dans le North Yorksire.

fichier-pdf.fr/2017/02/06/article-1/ 06/02/2017

89% - STATUTS COMPAGNONS DU FLEUVE

La destitution d’un membre fondateur peut être actée par décision commune des autres membres fondateurs.

fichier-pdf.fr/2013/09/10/statuts-compagnons-du-fleuve/ 10/09/2013

89% - Programme TF

Dominique MOCKLY, Président-directeur général de Terega Eric DUMETZ, Directeur adjoint de l'IMREDD Maire de France Gaspard Koenig, philosophe, fondateur du think tank GenerationLibre Emmanuel Bonnet, Professeur à l’ESC Clermont Business School et membre du CleRMa Animation :

fichier-pdf.fr/2021/09/13/programme-tf/ 13/09/2021

89% - Comparatif fondations France

FONDATION D'UTILITE PUBLIQUE (FRUP) FONDS DE DOTATION (FDS) FONDS D'ENRETPRISE (FE) FONDATION SOUS EGIDE (FSE)  L. n° 87‐571 du 23/07/1987 modifiée (Art. 19); L. n° 2003‐709 du 1/8/2003  (art. 11 et 12); D. n° 91‐1005 du 30/9/2005 modifiant D. n° 2002‐998 du  11/7/2002 ; Loi ESS n°2014‐856 du 31/7/2014 (art. 81 et 82)    L. n° 87‐571 du 23/07/1987 modifiée (art. 20) D. n° 91‐1005 du 30/09/1991  Principaux textes de  référence  L. n° 87‐571 du 23/07/1987 modifiée (art. 18) ; D. n° 91‐1005 du 30/09/1991   L. n° 2008‐776 du 4/08/2008 (art. 140 et 141); D. n° 2009‐158 du 11/02/2009  ; Statuts‐types (Mars 2012)  ;  Loi ESS n°2014‐856 du 31/7/2014 (art. 85)  Définition  Affectation irrévocable d'un patrimoine en vue de sa capitalisation, dont les   Affectation irrévocable d'un patrimoine à la réalisation d'une œuvre d'intérêt   Versement irrévocable de fonds par une ou plusieurs entreprises, en vue de   Affectation irrévocable d'un patrimoine à la réalisation d'une œuvre d'intérêt  revenus sont utilisés pour soutenir une œuvre d'intérêt général. Pers. morale  général. Pers. morale à but non lucratif  général via une fondation abritante. Pas de personne morale  la réalisation d'une œuvre d'intérêt général. Pers. morale à but non lucratif  à but non lucratif  Fondateurs Personnalité morale Domaines  d'intervention d'intérêt  général Procédure de  constitution Durée Dotation initiale  Une ou plusieurs personnes physiques et/ou morales de droit privé ou de  droit public (sous conditions)   Une ou plusieurs personnes physiques et/ou morales (privés ou publiques)   Sociétés civiles et commerciales, EPIC, coopératives, institutions de  prévoyance et mutuelles   Une ou plusieurs personnes physiques et/ou morales   Oui   Oui   Oui   Non   Généraliste (culture & mise en valeur du patrim. artistique, recherche,  éducation & famille, déf. de l'environnement, social & solidarité, sport,  philanthropie & humanitaire,…)    Idem FRUP   Idem FRUP   Idem FRUP   compatibilité avec les missons de la fondation abritante   Demande de RUP instruite par Min. de l'Intérieur et Min. de tutelles; Décret  après avis du Cons. d'Etat publié au JORF. Contrôles d'opportunité   Déclaration en Préfecture ; publication au JORF   Autorisation en Préfecture (contrôle de légalité);  publication au JORF   Sur délibération de la fondation abritante; Contrôle d'opportunité   Illimitée sauf dotation consomptible   Selon les statuts   Temporaire (au moins 5 ans)   Selon convention avec la fondation abritante   Facultative. Financement de "flux" axé sur le Pgr d'action pluriannuel (PAP)  du (ou des) fondateur(s) d'au moins 150.000 € par période quinquennale   Selon cahier des charges de l'abritante : avec ou sans dotation, financement  de "flux" possible   Obligatoire (intangible ou consomptible). Versements échelonnés sur 10 ans  max. Montant minimum en pratique : 1,5M€   Dotation en capital obligatoire (le montant minimum sera fixé par décret et  pourrait atteindre 30 000 €), consomptible (impact IS) ou non  Capacité juridique et  financière  Grande capacité: mécénat, dons et legs, appels à la générosité publique,  immeubles de rapport, titres de participation, etc; Respect du principe de  spécialité   Idem FRUP   Capacité limitée essentiellement aux versements des entreprises fondatrices  et aux dons des salariés, mandataires sociaux, sociétaires, adhérents ou  actionnaires des entreprises fondatrices ou des entreprises de leur groupe    Idem FRUP (capacité de l'abritante)  Gouvernance (CA: Conseil  d'Administration) Cons. d'Adm° (9 à 15 mbres) ou Cons. Surveillance‐Directoire / Collèges  obligatoires: fondateurs (1/3 au plus); Mbres de droit (1/3 au moins sauf  option Commissaire du Gvt); perstés qualifiées extérieures / Collèges  facultatifs : "salariés" et/ou "amis" et/ou "partenaires institutionnels" (si  option Com Gvt) de la FRUP  Libre composition du Conseil d'Administation qui doit comprendre au moins  3 membres   Gestion moniste (Conseil d'Administation) avec collèges obligatoires :   entreprises fondatrices et représentants du personnel (2/3 au plus);  personnalités qualifiées extérieures (1/3 au moins)   Selon cahier des charges de la FRUP abritante (Conseil ou Comité de Gestion)  Dispositif fiscal du  mécénat  Entreprises : réduction d'IS de 60% Particuliers: réduction d'IR de 66% et réduction d'ISF de 75%   Idem FRUP sauf réduction ISF                                              Entreprises fondatrices: réduction d'IS de 60 %    Salariés de l'entreprise fondatrice (et filiales intégrées): réduction d'IR de 66%  Idem FRUP                                                             TABLEAU COMPARATIF DES FONDATIONS EN FRANCE Auteur : Stéphane COUCHOUX (06 28 80 60 72)  Avocat associé "Fondations, Mécénat  &  Entreprises" ‐ Tous droits réservés 2/2 Dernière mise à jour : Sept. 2014                                                                                                                         FONDATIONS  "SPECIALISEES"

fichier-pdf.fr/2017/01/17/comparatif-fondations-france/ 17/01/2017

89% - bon 2013 (1)

soit 11blles 1 gratuite-Livré (aucun frais en supp) BLLES CADEAU 2 MA CAVE PERSONNELLE composée à mon goût Qté Désignation Blle 0,75cl Muscat "Fondateur"

fichier-pdf.fr/2013/01/15/bon-2013-1/ 15/01/2013