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Panorama de la jurisprudence 2014 100%

EDITO Afin de bien commencer cette nouvelle année 2015, la Lettre des Réseaux, éditée par le Cabinet Simon Associés, vous propose de découvrir son numéro « Hors Série » dédié au panorama de la jurisprudence rendue en droit de la franchise et de la distribution.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/26/panorama-de-la-jurisprudence-2014/

26/01/2015 www.fichier-pdf.fr

CONTRACT-JP 99%

Juice PLUS+ FR The Juice PLUS+® Company Europe GmbH Contrat partenaire franchisé Kirschgartenstrasse 14, CH-4051 Bâle Madame Monsieur Coordonnées bancaires (pour le paiement des commissions) Nom Prénom IBAN Rue FR Code postal/ville / BIC No.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/03/contract-jp/

03/07/2017 www.fichier-pdf.fr

observatoire magazine 99%

Observatoiredelafranchise le mag Le guide de la franchise La franchise expliquée étape par étape Comprendre la franchise Devenir franchisé Le projet Supplément papier du site web www.observatoiredelafranchise.fr Le guide de la franchise Vous accompagner toute l’année V editorial ous permettre d’avoir toutes les clés en main afin de vous engager en toute connaissance de cause, être au plus près de l’actualité des enseignes pour vous donner une information de qualité sur la franchise, telles sont les missions que l’Observatoire de la Franchise remplit depuis sa création en 1997… L’Observatoire de la Franchise met à votre disposition tous les outils utiles à l’accompagnement de votre projet de création d’entreprise, et vous pouvez nous retrouver aussi bien chez vous sur votre ordinateur que partout ailleurs grâce au développement du site sur tablettes et smartphones.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/20/observatoire-magazine/

20/01/2017 www.fichier-pdf.fr

Communique FFF - Assemblée Generale 2019 98%

COMMUNIQUÉ DE PRESSE 03 AVRIL 2019 LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE LA FRANCHISE ANNONCE :

https://www.fichier-pdf.fr/2019/04/05/communique-fff---assemblee-generale-2019/

05/04/2019 www.fichier-pdf.fr

1 98%

Tableau des garanties Responsabilité civile Montant Franchise Frais de retirement et de renflouement Montant Franchise Défense pénale et recours Montant  9 000 000 € Sans franchise  1500 € Sans franchise  16 000 € par année d'assurances avec 8 000 € maximum par litige Franchise Sans franchise Vol Total  Montant Franchise Vol Moteur Montant Franchise Vol Partiel Montant Franchise Dommages et pertes partiels Montant Valeur Economique * Sans franchise  Valeur Economique * Sans franchise  1000 € 10% du montant du sinistre avec un minimum de 150 € et un maximum de 750 €  Valeur Economique * Franchise 600 € Frais d'Assistance, Sauvetage, Remorquage  Montant Franchise http://www.assurback.com/boat_projects/display_quotes Frais réels Sans franchise Page 1 sur 1

https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/14/1/

14/12/2014 www.fichier-pdf.fr

Note sur le financement participatif - FFF 98%

Dans le cadre de son devoir de vigilance, la Fédération Française de la Franchise, a rédigé ci-après une présentation synthétique des spécificités de la Franchise auxquelles il faut être attentif en cas de recours au financement participatif.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/17/note-sur-le-financement-participatif-fff/

17/03/2017 www.fichier-pdf.fr

076737010201700104 98%

17, n° 1/2002 P É DAG O G I E Les réseaux mixtes franchise-succursalisme :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/19/076737010201700104/

19/01/2017 www.fichier-pdf.fr

AUTO 09-2015 TARIF ET GUIDE DE SOUSCRIPTION - bon 95%

LES FRANCHISES a) Franchises dommages (applicables en vol, incendie et dommages tous accidents) Elles sont variables en fonction de la classe du véhicule assuré b) Franchise applicable en BRIS DE GLACES La franchise applicable en bris de glaces est fixée à 75 euros quelle que soit la classe du véhicule.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/15/auto-09-2015-tarif-et-guide-de-souscription-bon/

15/12/2017 www.fichier-pdf.fr

pegast 95%

Un savoir-faire familial Intégrer la franchise de restauration rapide PeGast, c’est rejoindre une enseigne aux valeurs traditionnelles et familiales.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/12/18/pegast/

18/12/2013 www.fichier-pdf.fr

roman photo marisol 95%

à chaque consultation il y a une franchise de 1€ non-remboursée.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/26/roman-photo-marisol/

26/10/2014 www.fichier-pdf.fr

Adopt' La Franchise 94%

LA FRANCHISE FRANCHISING NOTRE ACCOMPAGNEMENT EN TANT QUE FRANCHISEUR OUR COMMITMENTS AS A FRANCHISER POURQUOI CHOISIR ADOPT’ ?

https://www.fichier-pdf.fr/2018/04/13/adopt-la-franchise/

13/04/2018 www.fichier-pdf.fr

CP ChaireF&CR AxeRe seaux 94%

Communiqué de presse Rennes, le 25 février 2015 Axe Réseaux, Nouveau partenaire de la Chaire Franchise &

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/03/cp-chairef-cr-axere-seaux/

03/03/2015 www.fichier-pdf.fr

CHAPKA 93%

) FRAIS D’HOSPITALISATION Frais de séjour, honoraires, autres frais médicaux, transport en ambulance Illimités Prise en charge au 1er euro, 100 % des frais réels, sans franchise Exclusif:

https://www.fichier-pdf.fr/2015/07/31/chapka/

31/07/2015 www.fichier-pdf.fr

8453 guide douane fr 92%

objets personnels 04 Vacances au Maroc 04 Admission temporaire Franchise totale Conditions d’octroi des franchises et tolérances Retour définitif 05 Facilités et tolérances accordées Conditions d’octroi des franchises et tolérances Dispositions générales 06 Importations strictement interdites Importations soumises à des formalités particulières Importation de médicaments à usage personnel Dons consentis à certaines entités Paiement des droits et taxes R Régime applicable aux véhicules automobiles 09 Vacances au Maroc Admission temporaire Retour définitif Admission temporaire pour 6 mois Bénéfice du «vieillissement» de 3 ans de l’âge du véhicule automobile de tourisme V éhicules des MRE d’âge avancé :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/08/01/8453-guide-douane-fr/

01/08/2012 www.fichier-pdf.fr

Franchise et procédures collectives Petites affiches 2009 92%

97 - Tous droils réservés Droit des affaires Franchise et procédures collectives 318 Les procédures collectives permettent le traitement judiciaire des difficultés de l'entreprise et le règlement collectif des créanciers.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/09/21/franchise-et-procedures-collectives-petites-affiches-2009/

21/09/2013 www.fichier-pdf.fr

Rebondir-211[1] 91%

Travailler en Languedoc-Roussillon La franchise DOSSIER pour tous !

https://www.fichier-pdf.fr/2014/03/01/rebondir-211-1/

01/03/2014 www.fichier-pdf.fr

CLUB2 91%

Incurvation Franchise et netteté de la transition.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/02/11/club2/

11/02/2018 www.fichier-pdf.fr

Formalités de douane à votre retour d'Andorre 91%

Tabacs Vins non mousseux 5 litres En plus de cette franchise en valeur, vous pouvez importer en France sans formalité et sans payer de droits et taxes :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/05/10/formalites-de-douane-a-votre-retour-d-andorre/

10/05/2016 www.fichier-pdf.fr

CommuniqueNancySud 90%

Quand on leur demande pourquoi ils ont choisi de rejoindre la franchise Temporis, ils nous répondent « Pour les valeurs :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/25/communiquenancysud/

25/04/2015 www.fichier-pdf.fr

CLUB3 90%

Prendre la diagonale au TROT Franchise et netteté de la transition Régularité de l’allure Précision du tracé 4 Transition au PAS dans le coin, maintien du PAS dans la largeur Netteté et franchise de la transition Respect de l’allure, précision du tracé 5 Au milieu du prochain grand côté :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/02/11/club3/

11/02/2018 www.fichier-pdf.fr

MALAGA-2018 ecurie BRENNUS 90%

A X XC C HS S SF FA A Entre L&X Entrer au trot de travail Arrêt, progressif Immobilité, Salut Rompre au trot de travail Piste à main gauche Trot de travail Cercle de 12 m Changement de main obtenir La rectitude L'immobilité et l'aplomb La franchise du départ La régularité du trot Le tracé, l'incurvation, l'activité 1 1 La régularité, l'énergie et quelques foulées de développement (trot enlevé autorisé) l'amplitude moyenne des 1 Trot de travail Doubler Cession à la jambe droite foulées La régularité du trot Le parallélisme au grand coté 1 Rejoindre la piste entre S et H Le maintien de l'activité, l'attitude 5 HCMR Trot de travail La régularité du trot Le tracé, l'incurvation, l'activité La régularité, l'énergie et 1 quelques foulées de développement (trot enlevé autorisé) l'amplitude moyenne des 1 Trot de travail Doubler Cession à la jambe gauche foulées La régularité du trot Le parallélisme au grand coté 1 Rejoindre la piste entre R et M Le maintien de l'activité, l'attitude MC Trot de travail Franchise et fluidité de la transition CH Pas moyen Le rythme du pas 9 HSP Pas allongé Le rythme du pas,l'attitude dépliée,l'amplitude,les changements d'attitude 1 10 PFA Pas moyen Le rythme du pas,l'attitude, l'amplitude moyenne 1 11 A Départ au galop de travail à droite Correction et franchise du départ 1 6 7 8 Soit % final :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/13/malaga-2018-ecurie-brennus/

13/03/2018 www.fichier-pdf.fr

Boutique2Mode 90%

Le salon Franchise Expo présente chaque année de nouveaux concepts.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/21/boutique2mode/

21/04/2015 www.fichier-pdf.fr

DEVIS ASSURANCE - NISSAN LEAF - SAGE 90%

Principal Nom et Prénom SAGE CHRISTOPHE Date de Naissance Date de Permis 15/08/1965 24/08/1983 Franchise « Prêt du Volant » selon Annexe 40086 Non abrogée VEHICULE Marque Type Immatriculation Date 1ère M.E.C NISSAN LEAF 30/05/2012 PRODUIT/FORMULE/SRA :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/07/13/devis-assurance-nissan-leaf-sage/

13/07/2012 www.fichier-pdf.fr

FELA FFVL Comparatif 2017 01012017 90%

Parapente – Delta – PULMA – Paramoteur – ULM FELA TARIFS ASSURANCES AÉRIENNES AU 01/01/2017 Adhésion et assurance valables un an de date à date Sans franchise Couverture en RC pour toutes les activités dont le tarif n’excède pas le tarif choisi Individuelle Accident Assistance Rapatriement :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/01/fela-ffvl-comparatif-2017-01012017/

01/01/2017 www.fichier-pdf.fr

NOTE-SYNTHESE-ISOLAT-FRANCE-2016 90%

Page 1 / 2 L’Indicateur de la Franchise – PLUS QUE PRO SAS – 5, rue Edouard Branly 67116 REICHSTETT - Tel :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/06/02/note-synthese-isolat-france-2016/

02/06/2017 www.fichier-pdf.fr

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