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Réponses pour «garantie»:


Total: 5000 résultats - 0.061 secondes

cgv extension garantie borne recharge v052014 100%

cgv extension garantie borne recharge v052014 Conditions Générales de Vente – Extension de garantie PRÉAMBULE :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/02/cgv-extension-garantie-borne-recharge-v052014-1/

02/09/2016 www.fichier-pdf.fr



Contrat de service Jumia 99%

Contrat de service Jumia Contrat de Service Après Vente I – Les garanties vendues par JUMIA Maroc 1.1 Garantie Bris de Glace Mobile Jumia Maroc PREAMBULE Jumia conclut un contrat de service aprèsvente avec l’acheteur du mobile conformément à la loi 31-08 protection des consommateurs (chapitres des contrats conclus à distance et chapitres service après-vente) Le présent contrat a pour objet de garantir l’indemnisation des sinistres précisément définis, subis par l’acheteur du mobile garantie par suite de la survenance d’un des événements limitativement énumérés au présent contrat.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/05/contrat-de-service-jumia/

05/07/2017 www.fichier-pdf.fr

GARANTIE 2009 99%

GARANTIE 2009 Service public fédéral Economie, Classes moyennes et Energie DE QUELS DROITS BÉNÉFICIE LE CONSOMMATEUR ?

https://www.fichier-pdf.fr/2009/10/27/t3jpwra/

27/10/2009 www.fichier-pdf.fr

licence saison 2016-17 page 2 98%

L’assurance dommage corporel « garantie de base » au tarif de 0,18 € Pourquoi souscrire une garantie individuelle accidents ?

https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/25/licence-saison-2016-17-page-2/

25/07/2016 www.fichier-pdf.fr

Garantie Portes d'acier Excellence RS 98%

Garantie Portes d'acier Excellence RS PORTES D’ACIER / SÉRIE R.S.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/03/garantie-portes-d-acier-excellence-rs/

03/04/2015 www.fichier-pdf.fr

Questions Réponses garantie jeunes 28 mars 2014 97%

Questions Réponses garantie jeunes 28 mars 2014 Questions/réponses garantie jeunes 28 mars 2014 Référence :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/19/questions-reponses-garantie-jeunes-28-mars-2014/

19/05/2014 www.fichier-pdf.fr

Liste des doc GJ sur l'intranet ARML LR 96%

Liste des doc GJ sur l'intranet ARML LR La boite à outils Garantie Jeunes SUR L’INTRANET ARML LR (mises à jour fév.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/05/05/liste-des-doc-gj-sur-l-intranet-arml-lr/

05/05/2015 www.fichier-pdf.fr

GARANTIES 680 96%

GARANTIES 680 GARANTIE SERIE 680 Les garanties évoquées ci-dessous ne s’appliquent qu’aux modèles de spas de la série 680.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/05/26/rsrw20m/

26/05/2010 www.fichier-pdf.fr

c100c 96%

c100c Garantie unique électroménager du foyer C G G Dispositions générales garantie unique électroménager du foyer Contrat d'assurance n°AC477809 souscrit par par GARANTIE PRIVEE.COM, SAS au capital de 100 000 euros ayant son siège social au 17 allées de Tourny, immatriculée au RCS Bordeaux sous le n° 521279737, ORIAS n° 10 055 738(www.orias.fr), auprès de l'EQUITE ASSURANCES, société anonyme au capital de 15 569 320 €, RCS Paris B572 084 697, entreprise régie par le code des assurances, dont le siège social est 7 bd Haussmann – 75 442 Paris Cedex 09.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/12/10/c100c/

10/12/2011 www.fichier-pdf.fr

2017-2018-LICENCIES AVEC-FOCUS-SUR-AMELIORATIONS 96%

2017 2018 LICENCIES AVEC FOCUS SUR AMELIORATIONS Tableau des garanties et primes pour la saison 2017/2018 PRINCIPALES EVOLUTIONS 2017/2018 Baisse des tarifs LOISIR 2, LOISIR 3 et PISCINE Création d’une garantie de premier niveau BRIS DE MATERIEL sur LOISIR 2, LOISIR 3 et PISCINE Création d’une garantie « Evacuation sanitaire et politique» Création d’une garantie « Frais de prolongation de séjour » Augmentation du plafond garanti relatif aux frais de recherche et sauvetage Rapatriement de l’accompagnant, quel que soit la formule choisie INDEMNITÉS GARANTIES DANS LE MONDE ENTIER pour l’ensemble des catégories — Pour les compétitions toutes disciplines en milieu naturel, la catégorie «LOISIR 1» est requise.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/10/23/2017-2018-licencies-avec-focus-sur-ameliorations/

23/10/2017 www.fichier-pdf.fr

Globe Partner 96%

page 3 A/ Frais médicaux…………………………………………………………………………… page 3 B/ Prévoyance………………………………………………………………………………… page 4 4/ Garanties d’assistance…………………………………………………………………………… page 6 5/ Garantie Responsabilité civile………………………………………………………………… page 7 6/ Garantie Bagages………………………………………………………………………………… page 8 7/ Risques exclus relatifs à toutes les garanties…………………………………………..

https://www.fichier-pdf.fr/2015/07/31/globe-partner/

31/07/2015 www.fichier-pdf.fr

CCSF Avis déf ENG assurance emprunteur 96%

CCSF Avis déf ENG assurance emprunteur Avis du 13 janvier 2015 VERSION FINALE Avis du Comité consultatif du secteur financier sur l’équivalence du niveau de garantie en assurance emprunteur Lors de la réunion d’installation du Comité consultatif du secteur financier (CCSF) renouvelé, le 1er juillet 2014, le ministre des Finances et des Comptes publics a demandé au CCSF d’engager une concertation pour parvenir avant la fin de l’année 2014 à un accord sur l’équivalence du niveau de garantie en assurance emprunteur de manière à permettre aux emprunteurs de faire jouer plus facilement la concurrence.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/24/ccsf-avis-def-eng-assurance-emprunteur/

24/01/2015 www.fichier-pdf.fr

GARANTIE 780 et 880 95%

GARANTIE 780 et 880 SERIES 780 ET 880 GARANTIES 10 ANS STRUCTURE DE LA COQUE Sundance Spas, Inc.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/05/26/usxz6m7/

26/05/2010 www.fichier-pdf.fr

Carnet Entretien Peugeot 95%

Carnet Entretien Peugeot CARNET D'ENTRETIEN L'entretien et les conditions de garantie CPE2010-1_COUV.indd 3 11/12/2009 12:17:23 Certificat de garantie Pour la validité de ce certificat, le cadre ci-dessous doit être renseigné et comporter le cachet commercial du point de vente PEUGEOT ayant vendu le véhicule.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/08/08/x6285sg/

08/08/2010 www.fichier-pdf.fr

Tract VO 2012 11 SAV 95%

3 ans de garantie offertE (2) sur une sélection d’occasions toutes marques.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/11/19/tract-vo-2012-11-sav/

19/11/2012 www.fichier-pdf.fr

garanties-internationales 94%

3 Comment fonctionne une garantie à l’export ?

https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/06/garanties-internationales/

06/07/2016 www.fichier-pdf.fr

Conditionsdassurance 94%

- Une « Garantie de base - Accidents corporels » - Des options complémentaires 1.1 FONCTIONNEMENT POUR LES LICENCIES Dès lors qu’il est titulaire d’une licence FFHB, chaque licencié dispose automatiquement de garanties d’assurance « Responsabilité Civile ».

https://www.fichier-pdf.fr/2015/09/13/conditionsdassurance/

13/09/2015 www.fichier-pdf.fr

GJ Fiche technique Oedipe 94%

GJ Fiche technique Oedipe Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle Direction de l’animation de la recherche des études et des statistiques Fiche technique relative à mise en place de la plate forme Œdipe dans le cadre de l’évaluation de la garantie jeunes Référence :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/19/gj-fiche-technique-oedipe/

19/05/2014 www.fichier-pdf.fr

150216-garanties resa hotels annulation 94%

le jour d’arrivée sur le lieu du séjour Délai de souscription Pour que la garantie Annulation soit valide, le présent contrat devra être souscrit simultanément à la réservation.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/06/17/150216-garanties-resa-hotels-annulation/

17/06/2016 www.fichier-pdf.fr

REGLEMENT MUTUALISTE 94%

1 ARTICLE 14 – Cessation de la garantie................................

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/29/reglement-mutualiste/

29/01/2017 www.fichier-pdf.fr

TABLEAU-GARANTIES-LICENCE-CNEAC 93%

NATURE DES GARANTIES PLAFONDS DE GARANTIE FRANCHISE PAR SINISTRE 5 000 000 € par sinistre FRANCHISE RC 80 € RISQUE A :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/17/tableau-garanties-licence-cneac-1/

17/01/2018 www.fichier-pdf.fr

manualA5Full2 93%

manualA5Full2 El Capistan - dTape Echo Manuel d’Utilisateur ® Strymon Garantie limitée non transférable.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/02/14/manuala5full2/

14/02/2013 www.fichier-pdf.fr