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Réponses pour «garanties»:



Total: 10000 résultats - 0.108 secondes

garanties-internationales 99%

Les garanties émises par la Société Générale vous permettent de sécuriser vos opérations commerciales avec l’étranger, de rassurer vos acheteurs et de remporter plus facilement de nouveaux marchés.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/06/garanties-internationales/

06/07/2016 www.fichier-pdf.fr

cgv extension garantie borne recharge v052014 99%

Matériel fourni au Client par le constructeur ou par le Vendeur, dans le cadre des garanties contractuelles ou légales, lorsque le Matériel Garanti est irréparable.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/02/cgv-extension-garantie-borne-recharge-v052014-1/

02/09/2016 www.fichier-pdf.fr

liste-vehicules-VO (2) 99%

/tmp/knp_snappy5951f35b4f3827.87582916.html 1/16 STOCK VO :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/06/27/liste-vehicules-vo-2/

27/06/2017 www.fichier-pdf.fr

Garantie Portes d'acier Excellence RS 98%

Reflec s’engage à respecter les termes de la garantie ci-bas mentionnés contre tout défaut de fabrication se limitant à la valeur de la marchandise selon les garanties octroyées par ses fournisseurs à compter de la date d’achat des produits.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/03/garantie-portes-d-acier-excellence-rs/

03/04/2015 www.fichier-pdf.fr

Carnet Entretien Peugeot 98%

2 • Les garanties de votre véhicule PEUGEOT en un coup d'œil p.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/08/08/x6285sg/

08/08/2010 www.fichier-pdf.fr

courrier PRICEMINISTER 2 11 2016 98%

Les versions internationales pourraient avoir des fiches, des adaptateurs, des paramètres ou d'autres caractéristiques qui ne sont pas compatibles avec les normes des États-Unis également, certains fabricants pourraient ne pas fournir une garantie du produit pour les versions internationales de leurs produits achetés en U.E., ou l'utilisation des produits pourraient invalider les garanties des produits.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/11/01/courrier-priceminister-2-11-2016/

01/11/2016 www.fichier-pdf.fr

dem licence 98%

Effacer le formulaire                     JOUEUR / DIRIGEANT    DEMANDE DE LICENCE DE FOOTBALL ‐ SAISON 2014‐2015    Nom du club : .…………………………………………………………………………….….….…  N° d’affiliation du club : …. …. …. …. …. ….        A remplir intégralement  En cas de première demande, fournir une photo d’identité                      IDENTITE  ASSURANCES  NOM : ………………………………….……..…………….…………..……..…     Sexe : M   / F   Je soussigné(e) (nom, prénom) …………………………………………………………………………………..………………………………....    Si représentant légal : Père   / Mère   / Tuteur légal   reconnais avoir pris connaissance, dans le document au  verso de la présente demande, par ma Ligue régionale et mon club :  ‐ des garanties responsabilité civile et individuelle accidents dont je bénéficie par le biais de ma licence et de  leur coût,  ‐ de la possibilité d’y renoncer et des modalités pour y renoncer,  ‐ de la possibilité et de mon intérêt à souscrire des garanties individuelles complémentaires       (cocher obligatoirement l’une des deux cases ci‐dessous) :   PRENOM : ……………..………..……...................……...........…….…     Nationalité : FR  / UE  / ETR   Né(e) le : ….… /....… /….……   Ville de naissance : ….……………….………….……….………………….……………     Adresse :   ………………………………………....………………………………………………………………....…………..…….           ………………………………………....………………………………………………………………....……………..….  CP : ....………….   Ville : ………………………....………………………………………………………………....………..……….  Pays de résidence : ….…………….…………………………………………………..…...…….  Téléphones :  fixe ……………………………………….……..    mobile ……………………………………….……..    Email (1) : ………………………………………....………………………………………………………………....………….    (1) Le demandeur (ou son représentant légal) doit fournir une adresse électronique à laquelle lui sera envoyé  un code d’activation de son espace personnel sécurisé sur le site de la FFF afin de prendre connaissance de  ses sanctions disciplinaires. A défaut, ce code lui sera communiqué sur le volet détachable de sa licence FFF,  qu’il doit se faire remettre par son club.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/09/20/dem-licence/

20/09/2014 www.fichier-pdf.fr

DG AUTO SMAB 06.15 (01.15) 98%

 La remorque ou la caravane attelée n'excédant pas 750 kg de poids total autorisé en charge Au-delà de 750 kg de poids total autorisé en charge et uniquement pour les garanties responsabilité civile et protection juridique automobile, la remorque ou la caravane attelée est garantie seulement si elle est expressément désignée aux Conditions Particulières Vétusté Dépréciation de la valeur d’un bien causée par l’usage ou le vieillissement.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/15/dg-auto-smab-06-15-01-15/

15/12/2017 www.fichier-pdf.fr

c100c 97%

• Adresse des garanties :

https://www.fichier-pdf.fr/2011/12/10/c100c/

10/12/2011 www.fichier-pdf.fr

Prestige bulletin adhesion panne mecanique 97%

Pôle Pixel - 26,rue Emile Decorps 69100 VILLEURBANNE Les garanties “Pannes Mécaniques” sont couvertes par Covea Fleet.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/20/prestige-bulletin-adhesion-panne-mecanique/

20/12/2017 www.fichier-pdf.fr

Zus Garantie fr.11-02 97%

Prestations de garantie Si les puissances des panneaux solaires livrés par la société Solar-Fabrik AG n’atteignent pas dans le délai de garantie cité aux points 1.1 et 1.2, les puissances minimales garanties citées aux points respectifs ou si pendant le délai de garantie cité au point 2, un vice de matériel et/ou de fabrication tel qu’y défini apparaît, la société Solar-Fabrik AG accordera alternativement, à sa seule discrétion, les prestations de garantie suivantes :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/05/09/zus-garantie-fr-11-02/

09/05/2015 www.fichier-pdf.fr

Contrat de service Jumia 97%

Contrat de Service Après Vente I – Les garanties vendues par JUMIA Maroc 1.1 Garantie Bris de Glace Mobile Jumia Maroc PREAMBULE Jumia conclut un contrat de service aprèsvente avec l’acheteur du mobile conformément à la loi 31-08 protection des consommateurs (chapitres des contrats conclus à distance et chapitres service après-vente) Le présent contrat a pour objet de garantir l’indemnisation des sinistres précisément définis, subis par l’acheteur du mobile garantie par suite de la survenance d’un des événements limitativement énumérés au présent contrat.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/05/contrat-de-service-jumia/

05/07/2017 www.fichier-pdf.fr

notice 97%

Article 13 – Territorialité Les garanties d’assurances produisent leurs effets quel que soit le lieu du sinistre.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/11/12/notice/

12/11/2012 www.fichier-pdf.fr

Garantie Etendue + 97%

ARTICLE 7 – CESSIBILITÉ En cas de revente du véhicule, les garanties seront transférées à l’acquéreur, qui prendra alors la qualité de client dans la limite des droits restant à courir et des conditions d’origine, sous réserve que le plateau de gestion ait été informé, par le propriétaire du véhicule d’avant la cession, du transfert de propriété par lettre recommandée avec AR et que la transaction ait eu lieu de particulier à particulier ou par l’intermédiaire du garage vendeur.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/10/19/garantie-etendue/

19/10/2017 www.fichier-pdf.fr

GARANTIE 2009 97%

Garantie légale et garantie commerciale La loi fait état de deux types de garanties:

https://www.fichier-pdf.fr/2009/10/27/t3jpwra/

27/10/2009 www.fichier-pdf.fr

CCSF Avis déf ENG assurance emprunteur 97%

Dès 2006, il plaidait pour une comparaison pertinente entre assurance déléguée et assurance de groupe, intégrant les garanties au-delà du seul aspect tarifaire1 et son Avis du 18 décembre 2012 définit plusieurs principes et recommandations :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/24/ccsf-avis-def-eng-assurance-emprunteur/

24/01/2015 www.fichier-pdf.fr

Attestation décennale MCE 3 97%

PÉRIMÈTRE DE LA GARANTIE DE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE OBLIGATOIRE ET DE LA GARANTIE DE RESPONSABILITÉ DU SOUS-TRAITANT EN CAS DE DOMMAGES DE NATURE DÉCENNALE Les garanties objet de la présente attestation s'appliquent :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/31/attestation-decennale-mce-3/

31/01/2018 www.fichier-pdf.fr

licence saison 2016-17 page 2 97%

Ce feuillet doit être impérativement distribué au licencié N° 16-2 ASSURANCES CONTRAT DE BASE DOMMAGES CORPORELS FFTT MMA ENTREPRISE garantit l’ensemble des licenciés de la Fédération Française de Tennis de Table Le soussigné déclare avoir pris connaissance de l’extrait des conditions générales proposées par la FFTT figurant sur le site WEB de la FFTT à l’adresse www.fftt.com, rubrique « administratif » et des assurances qui lui sont proposées notamment une assurance dommage corporel de base et garanties complémentaires.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/25/licence-saison-2016-17-page-2/

25/07/2016 www.fichier-pdf.fr

GARANTIES 680 97%

GARANTIE SERIE 680 Les garanties évoquées ci-dessous ne s’appliquent qu’aux modèles de spas de la série 680.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/05/26/rsrw20m/

26/05/2010 www.fichier-pdf.fr

COMMUNIQUE SAISON SPORTIVE UFOLEP 2015-2016 96%

Vie Sportive Saison sportive COMMUNIQUE « SAISON SPORTIVE UFOLEP » Suite à la suppression de la post-garantie demandée par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et Réglementaire, la Ligue de l’enseignement a demandé à son service assurances APAC de trouver une solution pour répondre aux besoins de garanties de l’ensemble des services et activités de la Ligue.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/09/09/communique-saison-sportive-ufolep-2015-2016/

09/09/2015 www.fichier-pdf.fr