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Réponses pour «garanties»:


Total: 5000 résultats - 0.015 secondes

cgv extension garantie borne recharge v052014 100%

Matériel fourni au Client par le constructeur ou par le Vendeur, dans le cadre des garanties contractuelles ou légales, lorsque le Matériel Garanti est irréparable.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/02/cgv-extension-garantie-borne-recharge-v052014-1/

02/09/2016 www.fichier-pdf.fr

Contrat de service Jumia 99%

Contrat de service Jumia Contrat de Service Après Vente I – Les garanties vendues par JUMIA Maroc 1.1 Garantie Bris de Glace Mobile Jumia Maroc PREAMBULE Jumia conclut un contrat de service aprèsvente avec l’acheteur du mobile conformément à la loi 31-08 protection des consommateurs (chapitres des contrats conclus à distance et chapitres service après-vente) Le présent contrat a pour objet de garantir l’indemnisation des sinistres précisément définis, subis par l’acheteur du mobile garantie par suite de la survenance d’un des événements limitativement énumérés au présent contrat.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/05/contrat-de-service-jumia/

05/07/2017 www.fichier-pdf.fr

licence saison 2016-17 page 2 98%

licence saison 2016 17 page 2 Ce feuillet doit être impérativement distribué au licencié N° 16-2 ASSURANCES CONTRAT DE BASE DOMMAGES CORPORELS FFTT MMA ENTREPRISE garantit l’ensemble des licenciés de la Fédération Française de Tennis de Table Le soussigné déclare avoir pris connaissance de l’extrait des conditions générales proposées par la FFTT figurant sur le site WEB de la FFTT à l’adresse www.fftt.com, rubrique « administratif » et des assurances qui lui sont proposées notamment une assurance dommage corporel de base et garanties complémentaires.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/25/licence-saison-2016-17-page-2/

25/07/2016 www.fichier-pdf.fr

CONTRAT ANNULATION GROUPE FRBOTA10248 98%

CONTRAT ANNULATION GROUPE FRBOTA10248 ace europe Le Pack Groupe Conditions Générales valant Notice d’Information ACE Assurance Voyage La Protection Totale des Voyageurs Contrat d’Assurance N° FRBOTA10248 Convention d’Assistance n° 920741 SOMMAIRE TABLEAU DES MONTANTS DE GARANTIES ...................

https://www.fichier-pdf.fr/2015/05/27/contrat-annulation-groupe-frbota10248/

27/05/2015 www.fichier-pdf.fr

Garantie Portes d'acier Excellence RS 98%

Reflec s’engage à respecter les termes de la garantie ci-bas mentionnés contre tout défaut de fabrication se limitant à la valeur de la marchandise selon les garanties octroyées par ses fournisseurs à compter de la date d’achat des produits.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/03/garantie-portes-d-acier-excellence-rs/

03/04/2015 www.fichier-pdf.fr

GARANTIES 680 96%

GARANTIES 680 GARANTIE SERIE 680 Les garanties évoquées ci-dessous ne s’appliquent qu’aux modèles de spas de la série 680.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/05/26/rsrw20m/

26/05/2010 www.fichier-pdf.fr

c100c 96%

• Adresse des garanties :

https://www.fichier-pdf.fr/2011/12/10/c100c/

10/12/2011 www.fichier-pdf.fr

2017-2018-LICENCIES AVEC-FOCUS-SUR-AMELIORATIONS 96%

2017 2018 LICENCIES AVEC FOCUS SUR AMELIORATIONS Tableau des garanties et primes pour la saison 2017/2018 PRINCIPALES EVOLUTIONS 2017/2018 Baisse des tarifs LOISIR 2, LOISIR 3 et PISCINE Création d’une garantie de premier niveau BRIS DE MATERIEL sur LOISIR 2, LOISIR 3 et PISCINE Création d’une garantie « Evacuation sanitaire et politique» Création d’une garantie « Frais de prolongation de séjour » Augmentation du plafond garanti relatif aux frais de recherche et sauvetage Rapatriement de l’accompagnant, quel que soit la formule choisie INDEMNITÉS GARANTIES DANS LE MONDE ENTIER pour l’ensemble des catégories — Pour les compétitions toutes disciplines en milieu naturel, la catégorie «LOISIR 1» est requise.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/10/23/2017-2018-licencies-avec-focus-sur-ameliorations/

23/10/2017 www.fichier-pdf.fr

Globe Partner 96%

Globe Partner ACS-AMI ASSOCIATION POUR LA MOBILITÉ INTERNATIONALE Assurance Voyages GLOBE - PARTNER Notice d’information En qualité de membre de l’Association pour la Mobilité Internationale, vous avez choisi d’adhérer aux garanties souscrites par l’Association auprès d’Allianz Vie sous le contrat numéro 080225/503 et d’Allianz IARD sous le contrat numéro 78 295 613.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/07/31/globe-partner/

31/07/2015 www.fichier-pdf.fr

CCSF Avis déf ENG assurance emprunteur 96%

Dès 2006, il plaidait pour une comparaison pertinente entre assurance déléguée et assurance de groupe, intégrant les garanties au-delà du seul aspect tarifaire1 et son Avis du 18 décembre 2012 définit plusieurs principes et recommandations :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/24/ccsf-avis-def-eng-assurance-emprunteur/

24/01/2015 www.fichier-pdf.fr

GARANTIE 780 et 880 95%

GARANTIE 780 et 880 SERIES 780 ET 880 GARANTIES 10 ANS STRUCTURE DE LA COQUE Sundance Spas, Inc.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/05/26/usxz6m7/

26/05/2010 www.fichier-pdf.fr

garanties-internationales 94%

garanties internationales ENTREPRISES C O M M E R C E I N T E R N AT I O N A L LES G AR ANTIES INTERNATIONALES Facilitez vos échanges internationaux 2 G AR A NTIES À L’E XPORT Face à un environnement commercial international de plus en plus concurrentiel, votre entreprise est amenée à solliciter des engagements bancaires pour garantir la réalisation de ses obligations sur les marchés internationaux.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/06/garanties-internationales/

06/07/2016 www.fichier-pdf.fr

Conditionsdassurance 94%

- Une « Garantie de base - Accidents corporels » - Des options complémentaires 1.1 FONCTIONNEMENT POUR LES LICENCIES Dès lors qu’il est titulaire d’une licence FFHB, chaque licencié dispose automatiquement de garanties d’assurance « Responsabilité Civile ».

https://www.fichier-pdf.fr/2015/09/13/conditionsdassurance/

13/09/2015 www.fichier-pdf.fr

20140101 - CGS AG2 - 240 Assurance Groupes 94%

20140101 CGS AG2 240 Assurance Groupes Assurance Groupes Conditions Générales et Spéciales SOMMAIRE TABLEAUX DES MONTANTS DES GARANTIES (CONDITIONS SPECIALES) ..................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2017/11/20/20140101-cgs-ag2-240-assurance-groupes/

20/11/2017 www.fichier-pdf.fr

REGLEMENT MUTUALISTE 94%

2 ARTICLE 5 – Bénéficiaires des garanties.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/29/reglement-mutualiste/

29/01/2017 www.fichier-pdf.fr

150216-garanties resa hotels annulation 94%

150216 garanties resa hotels annulation Contrat n° 78 931 348 ASSURANCE ANNULATION RESA HOTELS Garanties Montants FRAIS D’ANNULATION Selon conditions du barème des frais d’annulation Maxi 38 000 € par personne et 38 000 € par événement Franchise 3 % des frais d’annulation avec un minimum de 2 € par dossier un maximum de 150 € par dossier ( sauf cas particuliers ) Prise d’effet Annulation :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/06/17/150216-garanties-resa-hotels-annulation/

17/06/2016 www.fichier-pdf.fr

3154-3 Dispo generales Sante 2011 93%

- I - Dispositions générales à l’ensemble des garanties - II - Garanties Frais de soins de santé - III - Garanties annexes des dispositions particulières précisant notamment l’identité des parties, les garanties souscrites, les caractéristiques des personnes assurées et les cotisations.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/11/08/3154-3-dispo-generales-sante-2011/

08/11/2011 www.fichier-pdf.fr

TABLEAU-GARANTIES-LICENCE-CNEAC 93%

TABLEAU GARANTIES LICENCE CNEAC TABLEAU RECAPITULATIF DES MONTANTS ET FRANCHISES ALLIANZ SCC LICENCES CNEAC NOUS VOUS PROPOSONS LES GARANTIES SUIVANTES DANS LES LIMITES EXPRIMEES DANS LE TABLEAU RECAPITULATIF DES MONTANTS DE GARANTIES ET DES FRANCHISES CI-APRES QUI ANNULENT CEUX FIGURANTS DANS LES CONDITIONS GENERALES.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/17/tableau-garanties-licence-cneac-1/

17/01/2018 www.fichier-pdf.fr

E AB 062 08 11 2018 APPLI 93%

E AB 062 08 11 2018 APPLI LA GESTION DES SINISTRES DÉGÂTS DES EAUX — ETUDE DES CONVENTIONS CIDRE ET CIDE COP JEUDI 8 NOVEMBRE 2018 De 9 heures à 17heures 45 Chambre FNAIM de Vendée Résidence « le Laëtitia » 101, boulevard Aristide Briand 85000 LA ROCHE SUR YON Maîtriser les grands principes de l’assurance dégâts des eaux et de la CIDRE L’abandon de recours Rappel des problématiques relatives aux dégâts des eaux dans les logements en copropriété (les vides de garanties) L’action en remboursement III - ÉTUDE DE LA GARANTIE DÉGÂTS DES EAUX DE LA CONVENTION CIDE COP I - ÉTUDE DE LA GARANTIE DÉGÂTS DES EAUX La définition du dégât des eaux Le champ d’application de la convention Le champ d’application de la garantie La définition du lésé Les exclusions générales de la garantie Les embellissements et les parties immobilières privatives II - ÉTUDE DE LA GARANTIE DÉGÂTS DES EAUX DE LA CONVENTION CIDRE La prise en charge Le recours La présentation de la convention

https://www.fichier-pdf.fr/2018/10/01/e-ab-062-08-11-2018-appli/

01/10/2018 www.fichier-pdf.fr