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Réponses pour «garanties»:



Total: 20000 résultats - 0.037 secondes

100% - garanties internationales

garanties internationales ENTREPRISES C O M M E R C E I N T E R N AT I O N A L LES G AR ANTIES INTERNATIONALES Facilitez vos échanges internationaux 2 G AR A NTIES À L’E XPORT Face à un environnement commercial international de plus en plus concurrentiel, votre entreprise est amenée à solliciter des engagements bancaires pour garantir la réalisation de ses obligations sur les marchés internationaux.

fichier-pdf.fr/2016/07/06/garanties-internationales/ 06/07/2016

99% - cgv extension garantie borne recharge v052014

Matériel fourni au Client par le constructeur ou par le Vendeur, dans le cadre des garanties contractuelles ou légales, lorsque le Matériel Garanti est irréparable.

fichier-pdf.fr/2016/09/02/cgv-extension-garantie-borne-recharge-v052014-1/ 02/09/2016

98% - Garantie Portes d'acier Excellence RS

Reflec s’engage à respecter les termes de la garantie ci-bas mentionnés contre tout défaut de fabrication se limitant à la valeur de la marchandise selon les garanties octroyées par ses fournisseurs à compter de la date d’achat des produits.

fichier-pdf.fr/2015/04/03/garantie-portes-d-acier-excellence-rs/ 03/04/2015

98% - Carnet Entretien Peugeot

2 • Les garanties de votre véhicule PEUGEOT en un coup d'œil p.

fichier-pdf.fr/2010/08/08/x6285sg/ 08/08/2010

98% - courrier PRICEMINISTER 2 11 2016

Les versions internationales pourraient avoir des fiches, des adaptateurs, des paramètres ou d'autres caractéristiques qui ne sont pas compatibles avec les normes des États-Unis également, certains fabricants pourraient ne pas fournir une garantie du produit pour les versions internationales de leurs produits achetés en U.E., ou l'utilisation des produits pourraient invalider les garanties des produits.

fichier-pdf.fr/2016/11/01/courrier-priceminister-2-11-2016/ 01/11/2016

98% - dem licence

dem licence Effacer le formulaire                     JOUEUR / DIRIGEANT    DEMANDE DE LICENCE DE FOOTBALL ‐ SAISON 2014‐2015    Nom du club : .…………………………………………………………………………….….….…  N° d’affiliation du club : …. …. …. …. …. ….        A remplir intégralement  En cas de première demande, fournir une photo d’identité                      IDENTITE  ASSURANCES  NOM : ………………………………….……..…………….…………..……..…     Sexe : M   / F   Je soussigné(e) (nom, prénom) …………………………………………………………………………………..………………………………....    Si représentant légal : Père   / Mère   / Tuteur légal   reconnais avoir pris connaissance, dans le document au  verso de la présente demande, par ma Ligue régionale et mon club :  ‐ des garanties responsabilité civile et individuelle accidents dont je bénéficie par le biais de ma licence et de  leur coût,  ‐ de la possibilité d’y renoncer et des modalités pour y renoncer,  ‐ de la possibilité et de mon intérêt à souscrire des garanties individuelles complémentaires       (cocher obligatoirement l’une des deux cases ci‐dessous) :   PRENOM : ……………..………..……...................……...........…….…     Nationalité : FR  / UE  / ETR   Né(e) le : ….… /....… /….……   Ville de naissance : ….……………….………….……….………………….……………     Adresse :   ………………………………………....………………………………………………………………....…………..…….           ………………………………………....………………………………………………………………....……………..….  CP : ....………….   Ville : ………………………....………………………………………………………………....………..……….  Pays de résidence : ….…………….…………………………………………………..…...…….  Téléphones :  fixe ……………………………………….……..    mobile ……………………………………….……..    Email (1) : ………………………………………....………………………………………………………………....………….    (1) Le demandeur (ou son représentant légal) doit fournir une adresse électronique à laquelle lui sera envoyé  un code d’activation de son espace personnel sécurisé sur le site de la FFF afin de prendre connaissance de  ses sanctions disciplinaires. A défaut, ce code lui sera communiqué sur le volet détachable de sa licence FFF,  qu’il doit se faire remettre par son club.

fichier-pdf.fr/2014/09/20/dem-licence/ 20/09/2014

98% - DG AUTO SMAB 06.15 (01.15)

 La remorque ou la caravane attelée n'excédant pas 750 kg de poids total autorisé en charge Au-delà de 750 kg de poids total autorisé en charge et uniquement pour les garanties responsabilité civile et protection juridique automobile, la remorque ou la caravane attelée est garantie seulement si elle est expressément désignée aux Conditions Particulières Vétusté Dépréciation de la valeur d’un bien causée par l’usage ou le vieillissement.

fichier-pdf.fr/2017/12/15/dg-auto-smab-06-15-01-15/ 15/12/2017

97% - c100c

• Adresse des garanties :

fichier-pdf.fr/2011/12/10/c100c/ 10/12/2011

97% - Zus Garantie fr.11 02

Prestations de garantie Si les puissances des panneaux solaires livrés par la société Solar-Fabrik AG n’atteignent pas dans le délai de garantie cité aux points 1.1 et 1.2, les puissances minimales garanties citées aux points respectifs ou si pendant le délai de garantie cité au point 2, un vice de matériel et/ou de fabrication tel qu’y défini apparaît, la société Solar-Fabrik AG accordera alternativement, à sa seule discrétion, les prestations de garantie suivantes :

fichier-pdf.fr/2015/05/09/zus-garantie-fr-11-02/ 09/05/2015

97% - GARANTIE 2009

Garantie légale et garantie commerciale La loi fait état de deux types de garanties:

fichier-pdf.fr/2009/10/27/t3jpwra/ 27/10/2009

97% - Prestige bulletin adhesion panne mecanique

Pôle Pixel - 26,rue Emile Decorps 69100 VILLEURBANNE Les garanties “Pannes Mécaniques” sont couvertes par Covea Fleet.

fichier-pdf.fr/2017/12/20/prestige-bulletin-adhesion-panne-mecanique/ 20/12/2017

97% - Garantie Etendue

ARTICLE 7 – CESSIBILITÉ En cas de revente du véhicule, les garanties seront transférées à l’acquéreur, qui prendra alors la qualité de client dans la limite des droits restant à courir et des conditions d’origine, sous réserve que le plateau de gestion ait été informé, par le propriétaire du véhicule d’avant la cession, du transfert de propriété par lettre recommandée avec AR et que la transaction ait eu lieu de particulier à particulier ou par l’intermédiaire du garage vendeur.

fichier-pdf.fr/2017/10/19/garantie-etendue/ 19/10/2017

97% - Contrat de service Jumia

Contrat de service Jumia Contrat de Service Après Vente I – Les garanties vendues par JUMIA Maroc 1.1 Garantie Bris de Glace Mobile Jumia Maroc PREAMBULE Jumia conclut un contrat de service aprèsvente avec l’acheteur du mobile conformément à la loi 31-08 protection des consommateurs (chapitres des contrats conclus à distance et chapitres service après-vente) Le présent contrat a pour objet de garantir l’indemnisation des sinistres précisément définis, subis par l’acheteur du mobile garantie par suite de la survenance d’un des événements limitativement énumérés au présent contrat.

fichier-pdf.fr/2017/07/05/contrat-de-service-jumia/ 05/07/2017

97% - notice

Article 13 – Territorialité Les garanties d’assurances produisent leurs effets quel que soit le lieu du sinistre.

fichier-pdf.fr/2012/11/12/notice/ 12/11/2012

97% - CCSF Avis déf ENG assurance emprunteur

Dès 2006, il plaidait pour une comparaison pertinente entre assurance déléguée et assurance de groupe, intégrant les garanties au-delà du seul aspect tarifaire1 et son Avis du 18 décembre 2012 définit plusieurs principes et recommandations :

fichier-pdf.fr/2015/01/24/ccsf-avis-def-eng-assurance-emprunteur/ 24/01/2015

97% - GARANTIES 680

GARANTIES 680 GARANTIE SERIE 680 Les garanties évoquées ci-dessous ne s’appliquent qu’aux modèles de spas de la série 680.

fichier-pdf.fr/2010/05/26/rsrw20m/ 26/05/2010

97% - Attestation décennale MCE 3

PÉRIMÈTRE DE LA GARANTIE DE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE OBLIGATOIRE ET DE LA GARANTIE DE RESPONSABILITÉ DU SOUS-TRAITANT EN CAS DE DOMMAGES DE NATURE DÉCENNALE Les garanties objet de la présente attestation s'appliquent :

fichier-pdf.fr/2018/01/31/attestation-decennale-mce-3/ 31/01/2018

97% - licence saison 2016 17 page 2

licence saison 2016 17 page 2 Ce feuillet doit être impérativement distribué au licencié N° 16-2 ASSURANCES CONTRAT DE BASE DOMMAGES CORPORELS FFTT MMA ENTREPRISE garantit l’ensemble des licenciés de la Fédération Française de Tennis de Table Le soussigné déclare avoir pris connaissance de l’extrait des conditions générales proposées par la FFTT figurant sur le site WEB de la FFTT à l’adresse www.fftt.com, rubrique « administratif » et des assurances qui lui sont proposées notamment une assurance dommage corporel de base et garanties complémentaires.

fichier-pdf.fr/2016/07/25/licence-saison-2016-17-page-2/ 25/07/2016

97% - GARANTIE 780 et 880

GARANTIE 780 et 880 SERIES 780 ET 880 GARANTIES 10 ANS STRUCTURE DE LA COQUE Sundance Spas, Inc.

fichier-pdf.fr/2010/05/26/usxz6m7/ 26/05/2010