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Dernière mise à jour de la base de données: 29 janvier à 14:18 - Environ 390000 fichiers indexés.

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Réponses pour «honoraires»:


Total: 1000 résultats - 0.049 secondes

100% - INGECOM-REF BATIMENTS 2013

Montant des honoraires Maître d'ouvrage :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/12/02/ingecom-ref-batiments-2013-1/

02/12/2013 www.fichier-pdf.fr


99% - BARÈME

  BARÈME D’HONORAIRES - IMMOBILIER RÉSIDENTIEL VENTE Dans le cadre d’un mandat avec honoraires à la charge du vendeur .

https://www.fichier-pdf.fr/2018/11/02/bareme/

02/11/2018 www.fichier-pdf.fr


98% - 02-2018

Honoraires à la charge du vendeur.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/02/08/02-2018/

08/02/2018 www.fichier-pdf.fr


97% - Catalogue 01 18

Honoraires à la charge du vendeur.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/22/catalogue-01-18/

22/01/2018 www.fichier-pdf.fr


97% - catalogue 10.17

Honoraires à la charge du vendeur.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/10/11/catalogue-10-17/

11/10/2017 www.fichier-pdf.fr


97% - catalogue 12.17

Honoraires à la charge du vendeur.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/07/catalogue-12-17/

07/12/2017 www.fichier-pdf.fr


97% - catalogue 09.17

Honoraires à la charge du vendeur.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/09/14/catalogue-09-17/

14/09/2017 www.fichier-pdf.fr


97% - 03-2018

Honoraires à la charge du vendeur.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/09/03-2018/

09/03/2018 www.fichier-pdf.fr


97% - 04-2018 modifié

Honoraires à la charge du vendeur.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/04/12/04-2018-modifie/

12/04/2018 www.fichier-pdf.fr


97% - catalogue 11.17

Honoraires à la charge du vendeur.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/11/13/catalogue-11-17/

13/11/2017 www.fichier-pdf.fr


97% - catalogue 08.17

Honoraires à la charge du vendeur.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/08/04/catalogue-08-17/

04/08/2017 www.fichier-pdf.fr


97% - BAREME HONORAIRES

BAREME D’HONORAIRES DE l’AGENCE VENTES (TVA 20 % *) Jusqu’à 120 000 euros* :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/28/bareme-honoraires/

28/12/2017 www.fichier-pdf.fr


97% - catalogue 07.17

Honoraires à la charge du vendeur.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/08/catalogue-07-17/

08/07/2017 www.fichier-pdf.fr


96% - catalogue 05.17

Honoraires à la charge du vendeur.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/12/catalogue-05-17/

12/05/2017 www.fichier-pdf.fr


96% - LAutre-chemin honoraires

Honoraires de transaction Prix de vente net vendeur Pourcentage d’honoraires TTC <

https://www.fichier-pdf.fr/2021/05/11/lautre-cheminhonoraires/

11/05/2021 www.fichier-pdf.fr


96% - adresse vendee n28 mai 2017

Honoraires charge vendeur - Réf 1082 DPE:

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/30/adresse-vendee-n28-mai-2017/

30/05/2017 www.fichier-pdf.fr


96% - catalogue 06.17

Honoraires à la charge du vendeur.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/06/12/catalogue-06-17/

12/06/2017 www.fichier-pdf.fr


96% - BAREME DES HONORAIRES au 1er Avril 2017

TRANSACTIONS IMMOBILIERES 34 Avenue de la Gare 77690 MONTIGNY SUR LOING 01.64.45.61.62 ou 06 42 39 53 14 Carte professionnelle T1389 délivrée par la Préfecture de Seine et Marne RCS Melun 523 780 203 Garantie QBE France pour 110 000 € Isabelle COSTERIZANT, Directrice d'Agence BAREME DES HONORAIRES à partir du 1er Avril 2017 BAREME HONORAIRES VENTE BIENS A USAGE D'HABITATION MONTANT DU PRIX DE VENTE HONORAIRES TTC Jusqu’à 80 000€ 10% ( avec un minimum de 3000 € ) De 80 001€ à 130 000€ 8% De 131 001€ à 160 000€ 6% A partir de 161 000€ 5% Ces taux s'entendent TVA comprise au taux de 20% Conformément aux usages locaux et sauf convention contraire entre les parties ( indiquée au mandat ), à partir du 1er Avril 2017, les honoraires de transaction seront à la charge du vendeur.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/21/bareme-des-honoraires-au-1er-avril-2017/

21/05/2017 www.fichier-pdf.fr


94% - 2016 - Pédicures-Podologues - Départemental

40 en pourcentage Recettes encaissées Débours Honoraires rétrocédés Montant net des recettes Données :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/11/2016-pedicures-podologues-de-partemental/

11/12/2017 www.fichier-pdf.fr


94% - Info syndicale n°13 - ACCORDS PREVOYANCE DES CONTRACTUELS

Les honoraires libres, les soins dentaires et optiques augmentent les sommes restant à la charge des assurés.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/11/22/info-syndicale-n-13-accords-prevoyance-des-contractuels/

22/11/2013 www.fichier-pdf.fr


94% - 160412 1234 ARTICLE EVENTAIL

ENTRETIEN  par Jeanne Simon et Michel de Bilderling Des honoraires d’avocat Calculés en fonction des résultats Le mode de calcul des honoraires de l’avocat serait-il en voie de s’américaniser ?

https://www.fichier-pdf.fr/2016/06/23/160412-1234-article-eventail/

23/06/2016 www.fichier-pdf.fr


94% - honoraires d'agence

TRANSACTION HONORAIRES D’AGENCE Avis de valeur à la charge du donneur d’ordre Maison ou appartement jusqu’à 150 m² Maison de plus de 250 m² Propriété viticole, agricole et forestière Honoraires à la charge du bailleur 120 € TTC 250 € TTC 1 500 €TTC Honoraires d’agence à la charge de l’acquéreur De 0 à 30 000 € De 30 001 à 50 000 € De 50 001 à 75 000 € De 75 001 à 95 000 De 95 001 à 110 000 € De 110 001 à 300 001 € À partir de 300 001 € Propriétés viticoles 3 000 € TTC 4 000 € TTC 5 000 € TTC 6 000 € TTC 7 000 € TTC 6.5 % TTC 5.5 % TTC 6 % TTC Honoraires d’agence à la charge du vendeur De 0 à 30 000 € De 30 001 à 50 000 € De 50 001 à 75 000 € De 75 001 à 95 000 De 95 001 à 110 000 € De 110 001 à 300 001 € À partir de 300 001 € Propriétés viticoles Etude de dossier, conciliation, conseils divers LOCATION..

https://www.fichier-pdf.fr/2018/11/21/honoraires-dagence/

21/11/2018 www.fichier-pdf.fr


93% - BAREME DES HONORAIRES

Barème des honoraires A compter du 10/10/2016 VENTE LOCATION er Barème à compter du 1 Octobre 2016 -Transactions sur immeubles et terrains (hors cas particulier*, voir ci-dessous) :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/04/06/bareme-des-honoraires/

06/04/2017 www.fichier-pdf.fr


93% - Fiche Commerciale 521239

Les honoraires sont à la charge du vendeur.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/21/fiche-commerciale-521239/

21/03/2018 www.fichier-pdf.fr


93% - GRILLE TARIFAIRE HONORAIRE AGENCE

https://www.fichier-pdf.fr/2017/06/11/grille-tarifaire-honoraire-agence/

11/06/2017 www.fichier-pdf.fr


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