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Informations RGPD
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Dernière mise à jour de la base de données: 20 mai à 04:14 - Environ 390000 fichiers indexés.
Votre état civil et votre adresse
100
M OU MME DECRAMER ERIC
Nom et prénoms
____________________________________________________________________________________________________________________________
____________________________________________________________________________________________________________________________
174 RUE DU GENERAL DE GAULLE
59370 MONS EN BAROEUL
Adresse complète du domicile
____________________________________________________________________________________________________________________________
____________________________________________________________________________________________________________________________
110
Vos parts de sociétés immobilières ou de fonds de placement immobilier (FPI)
non passibles de l’impôt sur les sociétés
Propriétés rurales et urbaines
Dispositifs spécifiques
(cochez, le cas échéant, les cases qui correspondent à votre situation)
Besson
Borloo
Borloo
Borloo Borloo ancien
ancien
ancien
ancien
ancien
dans le
dans le
dans le
dans le
secteur
secteur
secteur
secteur
social et
intermédiaire social
social intermédiaire
26 %
30 %
45 %
60 %
70 %
Immeuble 1*
Nom et adresse des sociétés
SCI DE LA VERDRE RUE
________________________________________________________________________________________________________________________
________________________________________________________________________________________________________________________
Immeuble 2*
SCI de la rue des Clinques
________________________________________________________________________________________________________________________
________________________________________________________________________________________________________________________
Immeuble 3*
SCI 17 Cresson
________________________________________________________________________________________________________________________
________________________________________________________________________________________________________________________
Immeuble 4*
Immeuble 5*
Immeuble 6*
________________________________________________________________________________________________________________________
N° 2044-DDFIP – IMPRIMERIE NATIONALE
2015 01 53600 PO – Mars 2015 – 145 701
________________________________________________________________________________________________________________________
________________________________________________________________________________________________________________________
________________________________________________________________________________________________________________________
________________________________________________________________________________________________________________________
________________________________________________________________________________________________________________________
N’inscrivez pas les centimes
Immeuble 1*
111 Revenus bruts
_________________________________________
112 Frais et charges (sauf intérêts d’emprunt)
Immeuble 2*
7361
_________________________________________
_________________________________________
2167
113 Intérêts d’emprunt
_________________________________________
114 Bénéfice ( ) ou déficit (–)
_________________________________________
5194
Immeuble 3*
Immeuble 4*
Immeuble 5*
Immeuble 6*
1600
_________________________________________
_________________________________________
_________________________________________
11183
_________________________________________
_________________________________________
_________________________________________
709
_________________________________________
_________________________________________
_________________________________________
C
-10292
_________________________________________
_________________________________________
_________________________________________
D
14990
_________________________________________
_________________________________________
3480
_________________________________________
_________________________________________
_________________________________________
11510
_________________________________________
_________________________________________
115 Total de chaque ligne, à reporter page 4
* ou groupe d’immeubles de même nature ayant le même régime d’imposition.
Celle-ci rejette leur appel au
motif que les fresques sont devenues immeuble par destination depuis la découverte d'un procédé
permettant de les retirer.
general RELEVÉ D’IDENTITÉ BANCAIRE
RELEVÉ D’IDENTITÉ BANCAIRE
Compte Courant
Code guichet
00100
N° de compte
40001379334
clé
39
Code banque
Code guichet
14559
00100
N° de compte
clé
40001379334
BIC Bank Identification Code
IIDFFR21XXX
BIC Bank Identification Code
IIDFFR21XXX
IBAN International Bank Account Number
FR76 1455 9001 0040 0013 7933 439
IBAN International Bank Account Number
FR76 1455 9001 0040 0013 7933 439
TITULAIRE
DOMICILIATION
ING Direct
Immeuble Lumière
40 avenue des Terroirs de France
75616 PARIS CEDEX 12
M.
illimitée (rapport(s) de repérage et/ou s’exonérer de la garantie des vices
(sauf diagnostics antérieurs à fiche récapitulative du DTA, cachés
2013)
selon le type d’immeuble objet
de la vente)
Présence d’amiante :
Classe énergie D
REF B-E06512
EXCLUSIVITE
520 €
EXCLUSIVITE
BEZIERS - Proche de la Place de Gaulle,
charmant appartement entièrement rénové au 2e étage d’un petit immeuble.
Etage, escalier, appartement
Immeuble, bâtiment, résidence
N°
Type de voie
Nom de la voie
Code postal
Commune / Localité
Extension
Lieu-dit ou boîte postale
2 - Nature de la DÉCLARATION
VOUS SOUHAITEZ (Veuillez cocher la case correspondante) :
Etage, escalier, appartement
Immeuble, bâtiment, résidence
N°
Type de voie
Nom de la voie
Code postal
Commune / Localité
Extension
Lieu-dit ou boîte postale
2 - Nature de la DÉCLARATION
VOUS SOUHAITEZ (Veuillez cocher la case correspondante) :
Dispositifs spécifiques
200 Caractéristiques des propriétés (cochez, le cas échéant, les cases qui correspondent à votre situation)
Besson
ancien
1
Borloo
Borloo
Borloo
ancien
ancien
ancien
Dispositifs
spécifiques
dans le
dans le
dans le
secteur
secteur
secteur
Besson
Borloo
Borloo
Borloo
social
social
ancien intermédiaire
ancien
ancien
ancien
26 %
30 %
45 %
60 %
dans
le
dans
le
dans
le
secteur
secteur
secteur
intermédiaire social
social
26 %
30 %
45 %
60 %
Immeuble 1
DÉCLARATION
Immeuble 2
Immeuble
1
2044
Immeuble
3
Borloo ancien
dans le
secteur
social
et
Borloo
ancien
intermédiaire
dans le
70 %
secteur
social et
intermédiaire
70 %
Immeubles dont vous vous réservez la jouissance
Propriétés rurales
214 Valeur locative réelle des propriétés dont vous vous réservez la jouissance
215 Total des recettes :
Les articles 81 et 81.1 et penalitées Dispositions de la Loi électorale du Canada
Concernant l’accès à des immeubles résidentiels et des lieux publics
81(1) Il est interdit au responsable d’un immeuble d’appartements ou d’habitation en copropriété ou
d’un autre immeuble à logements multiples ou d’un ensemble résidentiel protégé d’empêcher le
candidat ou son représentant, entre 9 h et 21 h :
Leur mise en œuvre suppose toutefois une compétence technique indéniable et une mobilisation organisée de
nombreux acteurs de l’immeuble, et ce de façon soutenue dans le temps.
En ce qui conceme le décor non
ferroviaire, une série de quatre bâtiments de
ville est déclinee sur la base d'un immeuble de
cinq étages traité dans un sÿle « banlieue »
d'assez bonne facture.
alex2mvondo@gmail.com
Données techniques à la Réalisation de la toiture (charpente en bois couverture)
Projet de construction d’un immeuble de type R 3 à usage d’habitation
A Pangou _ Ville de Kribi
Maitre d’ouvrage :
FACILITEZ-VOUS L’IMPÔT ET FAITES VOS DÉMARCHES SUR INTERNET AVEC LE SITE www.impots.gouv.fr
2
III – LISTE DES IMMEUBLES DÉTENUS PAR LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE
En cas d’acquisition de
l’immeuble au cours de
l’année 2016, cocher la
case
Adresse des immeubles détenus au cours de l’année 2016
I-1
I-2
I-3
I-4
I-5
I-6
Si la société détient plus de 6 immeubles et/ou a acquis plus de 6 immeubles nouveaux, vous trouverez un état complémentaire dénommé « 2072-AN3-SD – Liste Immeubles » sur le
site www.impots.gouv.fr, ou auprès de votre service des impôts des entreprises, ou de la Direction des Grandes Entreprises le cas échéant.
9
Le choix de votre opérateur d’immeuble
Les travaux d’installation de la fibre optique dans votre immeuble
L’accès aux services FttH dans votre immeuble
La fibre optique
arrive chez vous
Le présent guide expose les conditions dans lesquelles les réseaux à très haut
débit fixe en fibre optique jusqu’à l’abonné (réseaux FttH) vont être déployés progressivement sur l’ensemble du territoire national, ainsi que les garanties offertes
par la loi et la réglementation pour encadrer ces déploiements, notamment dans
les immeubles.
plaquette contempo final La Productivité par le Confort
Un immeuble de bureaux et commerces 7 130 m2
Bvd Mohammed V
CONTEMPO
L’opportunité
de doter votre entreprise d’une image valorisante
• 6 076 m2 de bureaux pour accuellir 470 personnes
• Une implantation en plein ceur de la capitale économique
• Un immeuble conçu et développé aux standards européens
• Un immeuble accessible aux personnes à mobilité réduite
• Des plateaux de 1200 m2 divisibles
• Des installations techniques efficaces
• Des commerces à partir de 500 m2
• 77 places de parkings
• Une situation privilégiée sur un axe emblématique de la ville de Casablanca
M
L’opportunité
d’évoluer dans un immeuble confortable en faveur de la performance ...
alexandre MVONDO MVOGO Projet de construction d’un immeuble de type R 4_ à usage d’habitation au lieudit Mbanga- Bakoko
Arrondissement de Douala 3
Maitre d’ouvrage :
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