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Votre état civil et votre adresse 100 M OU MME DECRAMER ERIC Nom et prénoms ____________________________________________________________________________________________________________________________ ____________________________________________________________________________________________________________________________ 174 RUE DU GENERAL DE GAULLE 59370 MONS EN BAROEUL Adresse complète du domicile ____________________________________________________________________________________________________________________________ ____________________________________________________________________________________________________________________________ 110 Vos parts de sociétés immobilières ou de fonds de placement immobilier (FPI) non passibles de l’impôt sur les sociétés Propriétés rurales et urbaines Dispositifs spécifiques (cochez, le cas échéant, les cases qui correspondent à votre situation) Besson Borloo Borloo Borloo Borloo ancien ancien ancien ancien ancien dans le dans le dans le dans le secteur secteur secteur secteur social et intermédiaire social social intermédiaire 26 % 30 % 45 % 60 % 70 % Immeuble 1*      Nom et adresse des sociétés SCI DE LA VERDRE RUE ________________________________________________________________________________________________________________________ ________________________________________________________________________________________________________________________ Immeuble 2*      SCI de la rue des Clinques ________________________________________________________________________________________________________________________ ________________________________________________________________________________________________________________________ Immeuble 3*      SCI 17 Cresson ________________________________________________________________________________________________________________________ ________________________________________________________________________________________________________________________ Immeuble 4*      Immeuble 5*      Immeuble 6*      ________________________________________________________________________________________________________________________ N° 2044-DDFIP – IMPRIMERIE NATIONALE 2015 01 53600 PO – Mars 2015 – 145 701 ________________________________________________________________________________________________________________________ ________________________________________________________________________________________________________________________ ________________________________________________________________________________________________________________________ ________________________________________________________________________________________________________________________ ________________________________________________________________________________________________________________________ N’inscrivez pas les centimes Immeuble 1* 111 Revenus bruts _________________________________________ 112 Frais et charges (sauf intérêts d’emprunt) Immeuble 2* 7361 _________________________________________ _________________________________________ 2167 113 Intérêts d’emprunt _________________________________________ 114 Bénéfice ( ) ou déficit (–) _________________________________________ 5194 Immeuble 3* Immeuble 4* Immeuble 5* Immeuble 6* 1600 _________________________________________ _________________________________________ _________________________________________ 11183 _________________________________________ _________________________________________ _________________________________________ 709 _________________________________________ _________________________________________ _________________________________________ C -10292 _________________________________________ _________________________________________ _________________________________________ D 14990 _________________________________________ _________________________________________ 3480 _________________________________________ _________________________________________ _________________________________________ 11510 _________________________________________ _________________________________________ 115 Total de chaque ligne, à reporter page 4 * ou groupe d’immeubles de même nature ayant le même régime d’imposition.

par rapport à la production d'un immeuble neuf :

On qualifie d’immeuble par destination des meubles par nature.

Celle-ci rejette leur appel au motif que les fresques sont devenues immeuble par destination depuis la découverte d'un procédé permettant de les retirer.

general RELEVÉ D’IDENTITÉ BANCAIRE RELEVÉ D’IDENTITÉ BANCAIRE Compte Courant Code guichet 00100 N° de compte 40001379334 clé 39 Code banque Code guichet 14559 00100 N° de compte clé 40001379334 BIC Bank Identification Code IIDFFR21XXX BIC Bank Identification Code IIDFFR21XXX IBAN International Bank Account Number FR76 1455 9001 0040 0013 7933 439 IBAN International Bank Account Number FR76 1455 9001 0040 0013 7933 439 TITULAIRE DOMICILIATION ING Direct Immeuble Lumière 40 avenue des Terroirs de France 75616 PARIS CEDEX 12 M.

E REF B-E06512 520 € EXCLUSIVITE BEZIERS - Proche de la Place de Gaulle, charmant appartement entièrement rénové au 2e étage d’un petit immeuble.

illimitée (rapport(s) de repérage et/ou s’exonérer de la garantie des vices (sauf diagnostics antérieurs à fiche récapitulative du DTA, cachés 2013) selon le type d’immeuble objet de la vente) Présence d’amiante :

un immeuble tertiaire sur 4 niveaux qui accueille 18 lots du niveau 1 à 4 avec une activité de bureaux.

Classe énergie D REF B-E06512 EXCLUSIVITE 520 € EXCLUSIVITE BEZIERS - Proche de la Place de Gaulle, charmant appartement entièrement rénové au 2e étage d’un petit immeuble.

 Au n° 7 rue Lebouis, immeuble 1913 de l’architecte Molinié.

Etage, escalier, appartement Immeuble, bâtiment, résidence N° Type de voie Nom de la voie Code postal Commune / Localité Extension Lieu-dit ou boîte postale 2 - Nature de la DÉCLARATION VOUS SOUHAITEZ (Veuillez cocher la case correspondante) :

Etage, escalier, appartement Immeuble, bâtiment, résidence N° Type de voie Nom de la voie Code postal Commune / Localité Extension Lieu-dit ou boîte postale 2 - Nature de la DÉCLARATION VOUS SOUHAITEZ (Veuillez cocher la case correspondante) :

Dispositifs spécifiques 200 Caractéristiques des propriétés (cochez, le cas échéant, les cases qui correspondent à votre situation) Besson ancien 1 Borloo Borloo Borloo ancien ancien ancien Dispositifs spécifiques dans le dans le dans le secteur secteur secteur Besson Borloo Borloo Borloo social social ancien intermédiaire ancien ancien ancien 26 % 30 % 45 % 60 % dans le dans le dans le secteur secteur secteur intermédiaire social social 26 % 30 % 45 % 60 % Immeuble 1   DÉCLARATION Immeuble 2   Immeuble 1 2044   Immeuble 3   Borloo ancien dans le secteur social et Borloo ancien intermédiaire dans le 70 % secteur social et intermédiaire 70 % Immeubles dont vous vous réservez la jouissance Propriétés rurales 214 Valeur locative réelle des propriétés dont vous vous réservez la jouissance 215 Total des recettes :

Exemple dossier VILLE EXEMPLE « CENTRE VILLE » Immeuble de rapport XXXX m² env.

Les articles 81 et 81.1 et penalitées Dispositions de la Loi électorale du Canada Concernant l’accès à des immeubles résidentiels et des lieux publics 81(1) Il est interdit au responsable d’un immeuble d’appartements ou d’habitation en copropriété ou d’un autre immeuble à logements multiples ou d’un ensemble résidentiel protégé d’empêcher le candidat ou son représentant, entre 9 h et 21 h :

Leur mise en œuvre suppose toutefois une compétence technique indéniable et une mobilisation organisée de nombreux acteurs de l’immeuble, et ce de façon soutenue dans le temps.

En ce qui conceme le décor non ferroviaire, une série de quatre bâtiments de ville est déclinee sur la base d'un immeuble de cinq étages traité dans un sÿle « banlieue » d'assez bonne facture.

alex2mvondo@gmail.com Données techniques à la Réalisation de la toiture (charpente en bois couverture) Projet de construction d’un immeuble de type R 3 à usage d’habitation A Pangou _ Ville de Kribi Maitre d’ouvrage :

FACILITEZ-VOUS L’IMPÔT ET FAITES VOS DÉMARCHES SUR INTERNET AVEC LE SITE www.impots.gouv.fr 2 III – LISTE DES IMMEUBLES DÉTENUS PAR LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE En cas d’acquisition de l’immeuble au cours de l’année 2016, cocher la case Adresse des immeubles détenus au cours de l’année 2016 I-1  I-2  I-3  I-4  I-5  I-6   Si la société détient plus de 6 immeubles et/ou a acquis plus de 6 immeubles nouveaux, vous trouverez un état complémentaire dénommé « 2072-AN3-SD – Liste Immeubles » sur le site www.impots.gouv.fr, ou auprès de votre service des impôts des entreprises, ou de la Direction des Grandes Entreprises le cas échéant.

FI 25056 005Y IMB25056X0DXU.xlsm Fiche Immeuble IMB/25056/X/0DXU - PA-25056-00GO * Entete * Infos clés * Adresses * Autorisations * Synthèse Travaux * PB * Adduction PMR * Colonnes montantes * Plaque * Plan de câblage * Récap.

9 Le choix de votre opérateur d’immeuble Les travaux d’installation de la fibre optique dans votre immeuble L’accès aux services FttH dans votre immeuble La fibre optique arrive chez vous Le présent guide expose les conditions dans lesquelles les réseaux à très haut débit fixe en fibre optique jusqu’à l’abonné (réseaux FttH) vont être déployés progressivement sur l’ensemble du territoire national, ainsi que les garanties offertes par la loi et la réglementation pour encadrer ces déploiements, notamment dans les immeubles.

Et vente le 31/12/2010 d’un immeuble pour 4 000 000€ acheté le 01/07/2007 pour 3 600 000€ amorti sur 20 ans.

plaquette contempo final La Productivité par le Confort Un immeuble de bureaux et commerces 7 130 m2 Bvd Mohammed V CONTEMPO L’opportunité de doter votre entreprise d’une image valorisante • 6 076 m2 de bureaux pour accuellir 470 personnes • Une implantation en plein ceur de la capitale économique • Un immeuble conçu et développé aux standards européens • Un immeuble accessible aux personnes à mobilité réduite • Des plateaux de 1200 m2 divisibles • Des installations techniques efficaces • Des commerces à partir de 500 m2 • 77 places de parkings • Une situation privilégiée sur un axe emblématique de la ville de Casablanca M L’opportunité d’évoluer dans un immeuble confortable en faveur de la performance ...

alexandre MVONDO MVOGO Projet de construction d’un immeuble de type R 4_ à usage d’habitation au lieudit Mbanga- Bakoko Arrondissement de Douala 3 Maitre d’ouvrage :