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Réponses pour «immeubles»:


Total: 900 résultats - 0.042 secondes

7 Meubles immeubles 100%

7 Meubles immeubles FICHE 7 :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/28/7-meubles-immeubles/

28/07/2016 www.fichier-pdf.fr



guide-fibre-immeubles-2011 93%

guide fibre immeubles 2011 e ll uv No La fibre optique arrive chez vous Devenez acteur de la révolution numérique Petit guide pratique à l’attention des (co)propriétaires, bailleurs, locataires et syndics pour l’installation de la fibre optique dans les immeubles Avec la participation de e MAI 2011 on iti éd RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Edité par l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes Sommaire La fibre optique, c’est quoi ?

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/20/guide-fibre-immeubles-2011/

20/02/2017 www.fichier-pdf.fr

Diagnostics immobiliers Tableau recapitulatif 03.10.2018 93%

271-6 DU CCH) À jour au 03/10/2018 Amiante Plomb dans les peintures (CREP) Territoire concerné Immeubles concernés Transactions concernées Vente Immeubles construits avant le 1/07/1997 Ensemble du territoire (date du permis de construire) Ensemble du territoire Immeubles construits avant le 1/01/1949 Location Usages concernés Habit.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/10/08/diagnosticsimmobilierstableaurecapitulatif03102018/

08/10/2018 www.fichier-pdf.fr

Vierge 2 93%

https://www.fichier-pdf.fr/2019/06/06/vierge-2/

06/06/2019 www.fichier-pdf.fr

P 520 NA 210 PRO IMMEUBLE CONV SPECIAL 91%

P 520 NA 210 PRO IMMEUBLE CONV SPECIAL Conventions spéciales Multirisque immeuble Syndicat de copropriété Propriétaire non occupant d’immeuble locatif Définitions D.01 Immeuble de grande hauteur Sont considérés comme immeuble de grande hauteur les immeubles à usage d'habitation dont la hauteur est supérieure à 28 mètres (la hauteur se mesure depuis le niveau du sol le plus haut utilisable pour les engins des services publics de secours et de lutte contre l'incendie jusqu'au plancher bas du dernier niveau).

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/27/p-520-na-210-pro-immeuble-conv-special/

27/01/2015 www.fichier-pdf.fr

Norme Guide Objectif-Fibre immeubles-neufs oct2012 89%

Norme Guide Objectif Fibre immeubles neufs oct2012 INSTALLATION D'UN RÉSEAU EN FIBRE OPTIQUE DANS LES IMMEUBLES NEUFS À USAGE D'HABITATION OU À USAGE MIXTE Guide pratique Immeubles neufs Septembre 2012 Ce guide pratique est le fruit d’un travail collectif ouvert ayant réuni la plupart des acteurs de la filière des communications électroniques et de la filière électrique.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/18/norme-guide-objectif-fibre-immeubles-neufs-oct2012/

18/05/2014 www.fichier-pdf.fr

communiqué de presse 1er juin 2016 88%

1) La LDTR ne pose aucune condition à l’aliénation des appartements des immeubles destinés à la vente (construits en PPE), soit peu ou prou la moitié des immeubles d’habitation.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/06/01/communique-de-presse-1er-juin-2016/

01/06/2016 www.fichier-pdf.fr

Julien Galopin. Architecte 87%

Julien Galopin. Architecte Julien Galopin Architecte Biographie Architecte français.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/12/05/julien-galopin-architecte/

05/12/2013 www.fichier-pdf.fr

13 étages allongé 83%

Si tous les immeubles prévus avaient été terminés ensembles cela aurait provoqué un effet domino.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/12/30/13-etages-allonge/

30/12/2013 www.fichier-pdf.fr

Attestation Simpl 83%

❑ planchers qui ne déterminent pas la résistance ou la rigidité de l’ouvrage ❑ huisseries extérieures ❑ cloisons intérieures ❑ installations sanitaires et de plomberie ❑ installations électriques ❑ système de chauffage (pour les immeubles situés en métropole)

https://www.fichier-pdf.fr/2010/01/21/qmef3pg/

21/01/2010 www.fichier-pdf.fr

459 Amiante-ResponsabilitesMaitresOuvrages-v0.0 Copy 82%

459 Amiante ResponsabilitesMaitresOuvrages v0.0 Copy AMIANTE Responsabilité des maîtres d'ouvrage Juin 2013 - V 0.0 Repérages amiante obligatoires REPÉRAGES OBLIGATOIRES  Obligations des propriétaires Les articles R1334-14 à R1334-29-9 du Code de la Santé Publique (1ère partie, Livre III, Titre III, Chapitre IV, Section 2) traitent de la prévention des risques liés à l'amiante dans les immeubles bâtis.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/06/25/459-amiante-responsabilitesmaitresouvrages-v0-0-copy/

25/06/2013 www.fichier-pdf.fr

INFORMATION COOPÉRATIVE 81%

INFORMATION COOPÉRATIVE RÉPERTOIRE DES COOPÉRATIVES D’HABITATION ET DES ORGANISMES À BUT NON LUCRATIF EN HABITATION Beauharnois-Salaberry * Haut-St-Laurent * Vaudreuil-Soulanges *Roussillion Ces derniers possèdent conjointement le ou les immeubles de la coopérative dont ils assurent collectivement la gestion.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/12/07/information-coopErative/

07/12/2016 www.fichier-pdf.fr

Document sans titre 81%

Document sans titre Close De:

https://www.fichier-pdf.fr/2011/06/26/document-sans-titre/

26/06/2011 www.fichier-pdf.fr

Informations modifications collecte du 6 juin 2019 - Bailleurs 80%

Communes ou secteurs concernées Modification de la collecte des déchets ménagers Authie Bénouville – Blainville parc CAEN Secteur 1 – Pierre Heuzé – Lebisey (professionnels et immeubles) Secteur 2 - Clémenceau – Calmette - (professionnels et immeubles) Secteur 3 - ST Jean Eudes -ST Gilles – Rue Basse Secteur 4 – Demi-Lune - Charlotte Corday Secteur 5 - ST Julien - Université – Calvaire St Pierre- (professionnels et immeubles) Secteur 6 – Vaucelles – Leroy - Ste Thérèse Secteur 7 – Haie Vigné -Hastings – Jardin des plantes Secteur 8 - St Ouen – Nice Caennais – Gardin

https://www.fichier-pdf.fr/2019/06/03/informations-modifications-collecte-du--6-juin-2019---bailleurs/

03/06/2019 www.fichier-pdf.fr

Immeuble le Stade 80%

Immeuble le Stade Immeuble le Stade

https://www.fichier-pdf.fr/2013/02/02/immeuble-le-stade/

02/02/2013 www.fichier-pdf.fr