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Réponses pour «imposable»:



Total: 10000 résultats - 0.133 secondes

Ce que touchent les parlementaires et le gouvernement 100%

''salaire'' imposable 7 209,74 € brut + indemnité de frais de mandat (pour les dépenses liées à l'exercice de sa fonction) 5 840 € brut + enveloppe de 9 618 euros pour payer leurs assistants parlementaires.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/23/ce-que-touchent-les-parlementaires-et-le-gouvernement-2/

23/07/2017 www.fichier-pdf.fr

IMP-TS ASS MAT 2009 99%

COMMENT DECLARER VOTRE SALAIRE IMPOSABLE POUR L’ANNEE 2009 Les assistantes maternelles ont la possibilité de choisir :

https://www.fichier-pdf.fr/2010/03/25/j76efcx/

25/03/2010 www.fichier-pdf.fr

Calcul IMPOTS ! 99%

1- Calcul du revenu imposable pour le régime de droit commun des traitements et salaires 1- Calcul du revenu imposable pour le régime de droit commun des traitements et salaires Revenu imposable à déclarer = 9 100 € * >

https://www.fichier-pdf.fr/2014/07/21/calcul-impots/

21/07/2014 www.fichier-pdf.fr

calcul impots 98%

revenu net imposable = revenu brut + CSG non déductible + mutuelle - cotisations salariales a/ Calcul du revenu net imposable actuel revenu net imposable actuel = revenu brut actuel + CSG non déductible actuelle + mutuelle actuelle - cotisations salariales actuelles 1457,55 + 41,53 + 0 – 321,54 = 1177,54 soit un revenu net imposable par an de 1177.54x12 = 14 130,48€ b/ Calcul du revenu net imposable avec augmentation de la CSG de 1,7% et suppression des cotisations salariales de chômage et de maladie Remarque :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/08/03/calcul-impots/

03/08/2017 www.fichier-pdf.fr

IAS 12 96%

Est le bénéfice d’une période, déterminé selon les règles Le bénéfice établies par les administrations fiscales et sur la base imposable desquelles l’impôt sur le résultat doit être payé.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/03/15/ias-12/

15/03/2012 www.fichier-pdf.fr

Impôts à la retraite en Suisse 95%

Ces montants augmentent la fortune imposable.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/07/impots-a-la-retraite-en-suisse/

07/03/2017 www.fichier-pdf.fr

Chapitre 5 94%

En cas de bénéfice L’entreprise n’est pas imposable sur le bénéfice qu’elle a réalisé.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/03/17/chapitre-5/

17/03/2012 www.fichier-pdf.fr

manuel-des-ressources-humaines- v5 94%

IMPOT GENERAL SUR LE REVENU - IGR Introduction I - Généralités I - 1 - Promulgation de la loi de finances pour l’année 1990 I - 2 - Revenus imposables I - 3 - Territorialité I - 4 - Période d’imposition I - 5 - Lieu d’imposition I - 6 - Déclaration d’identité fiscale I - 7 - Détermination du revenu global imposable I - 8 - Déduction sur le revenu global II - Revenus salariaux et assimilés II - 1 - Revenus imposables II - 2 - Exemptions II - 3 - Revenu brut imposable II - 4 - Revenu net imposable II - 5 - Retenue à la source II - 6 - Obligations des employeurs et débirentiers II - 6 - 1 - Retenue à la source II - 6 - 2 - Versement des retenues II - 6 - 3 - Déclaration annuelle II - 6 - 4 - Déclaration des pensions et rentes viagères II - 7 - Procédure de taxation d’office et rectification des impositions II - 7 - 1 - Taxation d’office II - 7 - 2 - Procédure de rectification II - 7 - 3 - Juridiction de recours en cas de litige:

https://www.fichier-pdf.fr/2011/12/14/manuel-des-ressources-humaines-v5/

14/12/2011 www.fichier-pdf.fr

formulaire (1) 93%

ABSENCE DE RESSOURCES EN 2012 cocher la case  SALAIRES • traitements, salaires, heures supplémentaires et indemnités de Sécurité sociale (maladie, maternité, paternité, fraction imposable d'accident du travail ou de maladie professionnelle) € € € • frais réels déductibles € € € MALADIE PROFESSIONNELLE (fraction non imposable) € € €  ALLOCATIONS DE CHOMAGE ET PRERETRAITES € € € (BIC - BNC - BA - MICRO BIC ...) • adhèrent d'un centre de gestion agréé, ou "régime micro"

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/17/formulaire-1-1/

17/03/2016 www.fichier-pdf.fr

Chapitre 5 93%

« La taxe sur la valeur ajoutée qui a grevé les éléments du prix d’une opération imposable est déductible de la taxe sur la valeur ajoutée applicable à cette opération.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/16/chapitre-5/

16/03/2017 www.fichier-pdf.fr

Hexa-Service-Plaquette-Chef d'entreprise Prof Lib Arti Comm 92%

Jusqu’à 1 830 €/an sans fiscalité La somme dépensée en services à la personne • est déductible du bénéfice imposable de l’entreprise* • ouvre droit à un crédit d’impôt famille de 25%* • n’est pas considérée comme une rémunération* • n’est pas considérée comme un avantage en nature* • n’est pas soumise à cotisations et contributions sociales* • n’est pas imposable* * dans la limite de 1 830 €/an et par bénéficiaire.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/10/hexa-service-plaquette-chef-d-entreprise-prof-lib-arti-comm-1/

10/12/2014 www.fichier-pdf.fr

declarationdurevenuglobal 91%

(3) Le revenu imposable provenant des exploitations agricoles est déterminé d’après un bénéfice forfaitaire tel que défini à l’article 49 en tenant compte des dispositions de l’article 51.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/06/25/declarationdurevenuglobal/

25/06/2015 www.fichier-pdf.fr

l'impôt sur les sociétés 91%

- Les entreprises hôtelières bénéficient, au titre de leurs établissements hôteliers pour la partie de la base imposable correspondant à leur chiffre d’affaires réalisé en devises dûment rapatriées :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/24/l-impot-sur-les-societes/

24/03/2017 www.fichier-pdf.fr

chapitre 6 91%

Résultat imposable pour les entreprises soumises à l’IS I.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/03/17/chapitre-6/

17/03/2012 www.fichier-pdf.fr

13 02 18 Adhérez à la FGAAC-CFDT Lorraine 91%

Ainsi, l’adhérent d’une organisation syndicale dont le montant de la cotisation s’élève à 100 euros obtiendra une diminution de 66 euros du montant de son impôt sur le revenu s’il est imposable ou un remboursement de 66 euros s’il est non imposable.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/02/18/13-02-18-adherez-a-la-fgaac-cfdt-lorraine/

18/02/2013 www.fichier-pdf.fr

fichedescriptiveformulaire 9015 90%

Fait générateur La contribution à l'audiovisuel public est due par toute personne physique imposable à la taxe d’habitation au titre d’une résidence principale ou secondaire, qui détient au 1er janvier de l’année d’imposition un appareil récepteur de télévision ou un dispositif assimilé permettant la réception de la télévision pour l’usage privatif du foyer.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/08/29/fichedescriptiveformulaire-9015/

29/08/2014 www.fichier-pdf.fr

Chapitre 2 90%

L’évaluation du patrimoine imposable L’évaluation des biens.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/17/chapitre-2/

17/05/2017 www.fichier-pdf.fr