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Réponses pour «inaptitude»:



Total: 100 résultats - 0.021 secondes

100% - Tract inaptitude DCF

Tract inaptitude DCF Gestion de l’inaptitude, La double peine pour la filière 27 Le salarié ne doit pas subir la double sanction 18 février 2013 Gestion de l’inaptitude des agents de la filière 27 Un véritable scandale!!!

fichier-pdf.fr/2013/02/23/tract-inaptitude-dcf/ 23/02/2013

94% - EPS Certificat médical

 La Direction et les professeurs d'EPS UNE INAPTITUDE PARTIELLE A LA PRATIQUE DE L'EPS D'une durée de …………………………… Cette inaptitude nécessite une adaptation aux possibilités de l'élève, sont contre indiqués :

fichier-pdf.fr/2010/12/15/eps-certificat-medical/ 15/12/2010

90% - modèle lettre licenciement

modèle lettre licenciement Modèles – lettre de licenciement Janvier 2018 Modèles de lettre de licenciement Licenciement pour motif personnel disciplinaire (faute(s) sérieuse(s), grave(s) ou lourde(s)) Licenciement pour inaptitude d’origine non professionnelle et inaptitude d’origine professionnelle Licenciement pour motif personnel non disciplinaire Licenciement pour motif économique individuel Licenciement pour motif économique pour les petits licenciements collectifs Licenciement pour motif économique (grands licenciements collectifs avec PSE :

fichier-pdf.fr/2018/01/08/modele-lettre-licenciement/ 08/01/2018

90% - 10.2013.LNADC.Tract.gt.parcours.pro.NB 1

10.2013.LNADC.Tract.gt.parcours.pro.NB 1 Inaptitude / Parcours pro des ADC On est loin du compte !

fichier-pdf.fr/2013/10/29/10-2013-lnadc-tract-gt-parcours-pro-nb-1/ 29/10/2013

89% - 12 06 07 Tract avancées TT 00035

Une GARANTIE DE RÉMUNÉRATION RÉTROACTIVE (prime moyenne par jour réalisée lors des 12 derniers mois précédent l’inaptitude) à l’issue de la procédure de recours d’un Agent DÉCLARÉ INAPTE SI CELUI-CI OBTIENT LA LEVEE DE SON INAPTITUDE, mais aussi l’étude par la Direction des Ressources Humaines de L’IMPACT DIRECT SUR LES BONIFICATIONS DE TRACTION dans ce cas précis, Le TRAITEMENT DE L’INAPTITUDE PSYCHOLOGIQUE sera pris en compte du point de vue rémunération de la même manière que les situations suivantes :

fichier-pdf.fr/2012/06/07/12-06-07-tract-avancees-tt-00035/ 07/06/2012

86% - L'Inaptitude a la ratp, de la protection a la sanction

L'Inaptitude a la ratp, de la protection a la sanction Sociétés contemporaines L'inaptitude à la RATP, de la protection à la sanction Monsieur Jean-François Laé Abstract JEAN-FRANÇOIS LAÉ The author describes the degradation/sanction/protection process which affects workers of the mass transportation services after they are declared unfit for work, when it turns out they are no longer able to meet security requirements.

fichier-pdf.fr/2018/04/25/l-inaptitude-a-la-ratp-de-la-protection-a-la-sanction/ 25/04/2018

84% - code travail

Maladie, accident et inaptitude médicale.....................................................44 Section 1 :

fichier-pdf.fr/2016/01/19/code-travail/ 19/01/2016

83% - Gestion des arrets de travail

Etat médical qui ne parait plus susceptible d’évoluer vers une notable amélioration STABILISATION CONSOLIDATION Retraite (par inaptitude ?) si >

fichier-pdf.fr/2022/03/02/gestion-des-arrets-de-travail-/ 02/03/2022

81% - profession de foi CAP SUD (2)

Mutation avec changement de résidence ou modification de la situation de l'intéressé Mise à disposition et réintégration suite à une mise à disposition Détachement et renouvellement de détachement Réintégration et réaffectation après un détachement, intégration après une période de détachement Détachement pour inaptitude physique et reclassement pour inaptitude physique Mise en disponibilité sur demande, réintégration et maintien en disponibilité Demande de réintégration d'un agent à l'issue d'une période de privation des droits civiques 2ème et 3ème refus successifs à une demande de formation formulée par un agent Litige lié à l'exercice des fonctions à temps partiel Demande de révision de la notation Nos représentants s’engagent à étudier et défendre les sapeurs pompiers professionnels du SDIS 59 lors des CAP Ce protocole signé au détriment des agents est malheureusement en application, nous ferons tout ce qui est en notre pouvoir afin de faire respecter notre règle :

fichier-pdf.fr/2014/11/07/profession-de-foi-cap-sud-2/ 07/11/2014

81% - commission reforme

7 8 – Licenciement du stagiaire pour inaptitude physique imputable au service .........................................................

fichier-pdf.fr/2019/02/12/commission-reforme/ 12/02/2019

80% - Accident service militaire 08:07:2017

Aucune perte de trimestre ni points 224,00€/net mois non imposable 30% des 10 meilleures années Environ 800,00€ brut/mois Imposable 30% des 10 meilleures années Environ 800,00€ brut/mois Imposable Accident service militaire Indemnité de licenciement pour inaptitude Indemnités chômage Indemnités légales sans complément délais de carence Accident de travail Accident de service Lorsque le licenciement intervient suite à une inaptitude professionnelle (liée à un accident du travail ou à une maladie professionnelle), le Code du travail prévoit que le salarié a droit à une indemnité spéciale de licenciement qui, sauf dispositions de la convention collective plus favorables, est égale au double de l'indemnité légale (art.

fichier-pdf.fr/2017/07/08/accident-service-militaire-08-07-2017/ 08/07/2017

80% - n°23 COMITE DE SUIVI ACCORD TH

Indicateur reclassements et réformes Reclassements réalisés en établissement Reclassements réalisés Réformes hors établissement Inaptitude définitive 2013 247 212 244 433 2012 262 140 223 425 Les chiffres nous montrent une augmentation des reclassements.

fichier-pdf.fr/2014/08/07/n-23-comite-de-suivi-accord-th/ 07/08/2014

79% - 15 04 21 TR FGAAC CFDT Tract VAS

Le maintien de la rémunération en cas d’inaptitude consécutive à une vérification par anticipation nécessitée par la mise en place d'un nécessaire « lissage technique », et ce jusqu'à la date d’échéance prévue de l'aptitude.

fichier-pdf.fr/2015/04/28/15-04-21-tr-fgaac-cfdt-tract-vas/ 28/04/2015

78% - Visite med Form 20160918 uk

ne présente aucune contre indication à la pratique de la natation en eau libre, Does not have any contre indication for swimming in open water ne présente aucune contre indication à la pratique de la natation en eau froide, Does not have any contre indication for swimming in cold water ne présente aucune contre indication à la pratique de la natation en piscine, Does not have any contre indication for swimming in a pool a subi un ECG à l 'effort le / Has had an stress ECG on _ _ / _ _ / _ _ présente une inaptitude temporaire jusqu'au _ _ / _ _ / _ _ à pratiquer la discipline Presently has a temporary incapacity until the practice of the following discipline - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -, présente une inaptitude définitive à pratiquer la discipline _ _ _ _ _ _ _ _ _ , Presents a definitive incapability for the practice of the following discipline IMPORTANT:

fichier-pdf.fr/2019/02/06/visite-med-form-20160918-uk/ 06/02/2019

77% - inscription 100% Filles

En conséquence, je dégage le Surfing St Gilles de toute responsabilité en cas d'accident lui (leur) survenant, ou provoqué par suite de son (leur) éventuelle inaptitude physique ou médicale ou non-respect des consignes du moniteur.

fichier-pdf.fr/2019/05/28/inscription-100-filles/ 28/05/2019

76% - 28 OVI preuve 9

Si un ufologue ne parvient pas à comprendre tout l’intérêt que représentent les cas d’OVI et s’il n’a pas déjà appris une multitude de choses au travers de leur étude, c’est indubitablement la preuve soit qu’il n’a encore rien fait de sérieux en la matière, soit de sa totale inaptitude à se pencher sérieusement sur la problématique des PAN.

fichier-pdf.fr/2018/11/13/28-ovipreuve9/ 13/11/2018

75% - tract 12mars r&v v3

◦ le plancher d'indemnité suite à un licenciement pour Collectif citoyen de lutte inaptitude abaissé ;

fichier-pdf.fr/2016/03/14/tract-12mars-r-v-v3/ 14/03/2016

73% - 12 05 15 TR SN FGAAC CFDT Licence TT 0035

 Le fait que l’inaptitude psychologique soit traitée de la même manière que « l’inaptitude médicale » et « la visite médicale » (TT0009 et RH0131).

fichier-pdf.fr/2012/05/16/12-05-15-tr-sn-fgaac-cfdt-licence-tt-0035/ 16/05/2012

72% - tract 16 mars

o la possibilité par accord d'imposer aux salariés une baisse de leur salaire et une modification de leur temps de travail, le plafonnement des indemnités prud'homales en cas de o la suppression du minimum de 6 mois de salaire à titre de licenciement abusif devient "indicatif", dommages et intérêts en cas de licenciement injustifié, o l'allongement du temps de travail pour les apprenti-e-s o l'abaissement de 1 2 à 6 mois du minimum de dommages et mineur-e-s est supprimé, intérêts en cas de licenciement pour inaptitude à la suite o l’extension du forfait-jours est un peu plus encadré, la durée d'un accident du travail ou de maladie professionnelle sans du congé en cas de décès d'un proche ne pourra être recherche de reclassement, inférieure à la loi.

fichier-pdf.fr/2016/03/16/tract-16-mars/ 16/03/2016

72% - 3706

3706 L’inaptitude en 50 questions Direction régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle des Pays-de-la-Loire Février 2009 Ce document a été réalisé par :

fichier-pdf.fr/2011/03/17/3706/ 17/03/2011

71% - COMPTE RENDU REUNION INFORMATION SERVICE INVALIDITE

fin du versement et demande de pension de retraite au titre de inaptitude au travail.

fichier-pdf.fr/2013/11/21/compte-rendu-reunion-information-service-invalidite/ 21/11/2013

69% - LNADC.Tract.Egalité.H.F.10.2014.NB 1

parfait du dialogue social « de qualité Discrimination entre les salariés, le combat doit continuer… Au titre de l’équité de traitement entre les salariés et vu la part trop importante des éléments variables dans le revenu d’un ADC, c’est à l’ensemble du dispositif de rémunération des ADC en inaptitude (temporaire et définitif) auquel SUD-Rail va maintenant s’attaquer.

fichier-pdf.fr/2014/10/02/lnadc-tract-egalite-h-f-10-2014-nb-1/ 02/10/2014