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Informations RGPD
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Dernière mise à jour de la base de données: 23 mai à 03:56 - Environ 390000 fichiers indexés.
ALEPH EXPERTS FICHE 18 ERP APPAREILS DE CHAUFFAGE INDEPENDANTS SARL ALEPH EXPERTS – FICHE 18
CH
APPAREILS de CHAUFFAGE
INDEPENDANTS
E.R.P
6-1
REF
Les appareils de production-émision sont des appareils indépendants produisant et émettant la chaleur
exclusivement dans le local où ils sont installés.
www.secu-independants.fr/contact
MR DABROWSKI JAKUB JOZEF
101 R DE PARIS
95270 VIARMES
VOS RÉFÉRENCES
N° Sécurité Sociale
1970599622592
Rappeler ce numéro de Sécurité sociale
pour toute correspondance
N° SIRET
N° TI
Page
81436624100010
117000001551685926
1/1
C
5
CADRE LÉGAL
Articles L.8222-1 à L.8222-3 et D.8222-5 du
Code du Travail.
DITES PAR VOTRE BULLETIN DE VOTE…
Dites votre volonté de préserver la beauté de notre pays et de votre cadre de vie,
Affirmez votre volonté de voir abolir toutes les formes de cruautés contre l’animal,
Pour que le territoire de la vie sauvage soit protégé,
Pour que cesse la multiplication de nos interventions armées en
différentes régions du globe ,
Pour que la France soit un acteur intelligent de la paix et sorte de
l’OTAN comme l’a voulu en son temps le Gal de Gaulle
Votez
Pour une économie qui préserve le futur et soit capable de créer le plein emploi même
avec une croissance réduite
Pour une agriculture protégée qui assume ses fonctions de production d’une
alimentation de qualité mais aussi celles d’un territoire vivant,
Manifestez pour qu’une république démocratique remplace cette république
monarchique gaullienne qui nous gouverne à tous les niveaux
EN VOTANT POUR LE CANDIDAT ECOLOGISTE INDEPENDANT DES CLIVAGES POLITIQUES,
C’EST-A-DIRE AUTHENTIQUEMENT ECOLOGISTE DEPUIS TOUJOURS
Avec le soutien de
la confédération pour l’Homme, l’animal et la planète
Avec Antoine WAECHTER
Président des Ecologistes - MEI
IL NE PEUT PAS Y AVOIR DE SAUVEGARDE DE LA TERRE ET DE GARANTIE
D’UN FUTUR SOUHAITABLE SANS ECOLOGISTES INDEPENDANTS
DEFENDANT L’INTERET DES TERRIENS ET LE MONDE VIVANT
La capacité à respecter l’animal est un signe de
civilisation.
20 03 24 covid mesures pour les independants et micro entrepreneurs Les réponses du Gouvernement
aux difficultés rencontrées
par les indépendants
(dont les micro-entrepreneurs)
Le Gouvernement est pleinement conscient des difficultés
propres aux petites entreprises et aux entrepreneurs
indépendants, frappés par la crise sanitaire du
coronavirus/COVID-19.
ALEPH EXPERTS FICHE 18.2 ERP APPAREIL DE CHAUFFAGE INDEPENDANTS SARL ALEPH EXPERTS – FICHE 18 / 2
CH
E.R.P
6-2
APPAREILS de CHAUFFAGE
INDEPENDANTS
REF
Appareils à combustible liquide
Autre local
Conduit de raccordement
comble, grenier
métallique ou M0
Non
et apparent
Oui si automatique
Matière inflammable
Dispositif de ramonage
Obturation sous tampon
0,50 m
ou 0,25m
si écran M0
Le réservoir doit faire corps avec
l’appareil,
Sa capacité permet un fonctionnement
d’au moins 10 h sans remplissage et
maximum de 30 l,
T° liquide <
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