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Dernière mise à jour de la base de données: 10 avril à 12:56 - Environ 390000 fichiers indexés.
Indemnités pour frais de transport - Instauration (Île de France et province).
https://www.fichier-pdf.fr/2011/11/05/ets-98-supplement-minima-conventionel-negociation-salariales/
05/11/2011 www.fichier-pdf.fr
En Europe occidentale, les conditions objectives pour l’instauration du socialisme existent depuis la fin du XIXe siècle.
https://www.fichier-pdf.fr/2012/04/19/traduc-pres-mp/
19/04/2012 www.fichier-pdf.fr
6/8 ans Animateurs : Elodie/Sophia/Lucas Thème :
https://www.fichier-pdf.fr/2013/06/24/plannings-activitees-6-8-ans/
24/06/2013 www.fichier-pdf.fr
9/12 ans Animatrice : Anaïs/Bastien/Loïc Thème :
https://www.fichier-pdf.fr/2013/06/24/plannings-activitees-9-12-ans/
24/06/2013 www.fichier-pdf.fr
4/5 ans Animatrice : Mélodie/Sabrina/Charlotte/Perrine Thème :
https://www.fichier-pdf.fr/2013/06/24/plannings-activitees-4-5-ans/
24/06/2013 www.fichier-pdf.fr
Attaque en règle contre le droit de grève Si le service minimum existe dans les hôpitaux pour des raisons évidentes de sécurisation des patients ou dans les maternelles pour l'accueil des enfants, son instauration dans les transports publics ne relève en aucune façon des mêmes nécessités.
https://www.fichier-pdf.fr/2020/02/10/fichier-pdf-sans-nom-5/
10/02/2020 www.fichier-pdf.fr
Soit en ne négligeant aucun détail dans cette instauration, soit en dédiant ta vie à cet effort.
23/01/2012 www.fichier-pdf.fr
Instauration d’un système de notation des administrations publiques par les citoyens.
https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/25/les-mesures-dtz2017/
25/10/2016 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2015/06/15/synthese-comparative-v3/
15/06/2015 www.fichier-pdf.fr
Nous assurerons la caution logement aux personnes en difficulté Nous favoriserons le diagnostic et la rénovation des logements les plus vétustes Nous doublerons les critères de la norme Haute Qualité Environnementale (HQE) requis pour chaque nouvelle construction Nous conserverons l’identité de nos quartiers en soutenant les associations qui y sont présentes et en construisant avant chaque destruction pour produire des capacités de relogement et ainsi éviter le départ de Brondillants Nous préconiserons des aménagements au sein du parc de logement sociaux qui viseront à réduire les nuisances, notamment sonores et odorantes Nous favoriserons l’accès à la propriété grâce à la vente au prix de construction des logements sociaux nouvellement bâtis et à l'instauration d'une priorité aux locataires Nous mettrons en place une Agence Municipale du Logement (AML) qui présentera sur le site Internet et le bulletin municipal de la Ville les biens publics et privés disponibles à la location et à la vente pour répondre aux demandes de logement des Brondillants 5.
https://www.fichier-pdf.fr/2009/05/02/x1u14hf/
02/05/2009 www.fichier-pdf.fr
L’instauration d’une hiérarchie complexe entre les « citoyens » chinois Le hukou permet la mainmise du parti sur la société.
https://www.fichier-pdf.fr/2015/10/20/le-systeme-du-hukou-chloe-froissart/
20/10/2015 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/18/dna-18-juillet-2016/
18/07/2016 www.fichier-pdf.fr
Instauration de la Confiance Numérique 3.
https://www.fichier-pdf.fr/2012/07/09/presentation-loi-09-08protection-des-donnees/
09/07/2012 www.fichier-pdf.fr
Instauration d’une rente d’éducation pour les employés.
https://www.fichier-pdf.fr/2013/09/23/cahier-de-revendications-21-mars-2013-2/
23/09/2013 www.fichier-pdf.fr
À Faire – Instauration des Monstres et des Boss 10.
https://www.fichier-pdf.fr/2016/06/06/antik-cahier-des-charges-minecraft-1/
06/06/2016 www.fichier-pdf.fr
Assouplissement du licenciement Plafonnement des indemnités prud’homales Suppression des cotisations sociales (financement de la sécu, des allocations et des retraites) Fin du CDI, instauration du Contrat de Projet, autrement dit le CDD à vie Atteintes aux droits de la représentation collective des salariés Destruction complète du Code du Travail… Le MEDEF, la finance et le Gouvernement, les chantres du libéralisme et de l’individualisme, veulent en finir avec nos conquis sociaux :
https://www.fichier-pdf.fr/2017/08/26/tract-12-09-2017/
26/08/2017 www.fichier-pdf.fr
INSTAURATION DE NORMES MONDIALES DE LIQUIDITE ......................................35 IV.
https://www.fichier-pdf.fr/2018/06/07/fichier-pdf-sans-nom-46/
07/06/2018 www.fichier-pdf.fr
Ils nous démontrent que cette instauration ne dépend pas de nos maîtres, mais bien de nous.
https://www.fichier-pdf.fr/2019/02/11/rond-point-numero-2--fevrier-2019---mag-web/
11/02/2019 www.fichier-pdf.fr
Ceci est valable pour tous les permis de conduire délivrés avant l'instauration du permis à points.
https://www.fichier-pdf.fr/2011/06/08/permis-conduire-pas-1/
08/06/2011 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2012/11/29/theme-2-argent-et-societe/
29/11/2012 www.fichier-pdf.fr
Les « Réunion Déléguées » :
https://www.fichier-pdf.fr/2014/04/29/articles-reunions-deleguees/
29/04/2014 www.fichier-pdf.fr
❖ Instauration d’un droit d'être contrôlé Selon le projet de loi, les entreprises (et non les salariés) auront la possibilité de demander à bénéficier d'un contrôle pour s’assurer de la conformité de ses pratiques avec les règles applicables.
https://www.fichier-pdf.fr/2018/08/14/note-dinformation---loi-sur-le-droit-a-lerreur/
14/08/2018 www.fichier-pdf.fr