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ETS 98 Supplement minima conventionel negociation salariales 100%

Indemnités pour frais de transport - Instauration (Île de France et province).

https://www.fichier-pdf.fr/2011/11/05/ets-98-supplement-minima-conventionel-negociation-salariales/

05/11/2011 www.fichier-pdf.fr

Le texte du recours gracieux Les Sacrifiés du Plan Rhône 99%

https://www.fichier-pdf.fr/2017/06/08/le-texte-du-recours-gracieux-les-sacrifie-s-du-plan-rho-ne/

08/06/2017 www.fichier-pdf.fr

Traduc prés MP 97%

En Europe occidentale, les conditions objectives pour l’instauration du socialisme existent depuis la fin du XIXe siècle.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/04/19/traduc-pres-mp/

19/04/2012 www.fichier-pdf.fr

Plannings activitées 6 8 ans 94%

6/8 ans Animateurs : Elodie/Sophia/Lucas Thème :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/06/24/plannings-activitees-6-8-ans/

24/06/2013 www.fichier-pdf.fr

Plannings activitées 9 12 ans 94%

9/12 ans Animatrice : Anaïs/Bastien/Loïc Thème :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/06/24/plannings-activitees-9-12-ans/

24/06/2013 www.fichier-pdf.fr

Plannings activitées 4 5 ans 93%

4/5 ans Animatrice : Mélodie/Sabrina/Charlotte/Perrine Thème :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/06/24/plannings-activitees-4-5-ans/

24/06/2013 www.fichier-pdf.fr

NVO - Le Sénat favorable à la réquisition des grévistes dans les transports publics 92%

Attaque en règle contre le droit de grève Si le service minimum existe dans les hôpitaux pour des raisons évidentes de sécurisation des patients ou dans les maternelles pour l'accueil des enfants, son instauration dans les transports publics ne relève en aucune façon des mêmes nécessités.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/02/10/fichier-pdf-sans-nom-5/

10/02/2020 www.fichier-pdf.fr

Alors si tu considères vraiment la Religion comme véridique... (Tiré du « Chapitre sur l’Importance du Jihâd », par Shaykh Abdul A’laa Al Mawdudi) 91%

Soit en ne négligeant aucun détail dans cette instauration, soit en dédiant ta vie à cet effort.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/01/23/alors-si-tu-consideres-vraiment-la-religion-comme-veridique-tire-du-chapitre-sur-l-importance-du-jih-d-par-shaykh-abdul-a-laa-al-mawdudi/

23/01/2012 www.fichier-pdf.fr

Les mesures - DTZ2017 91%

Instauration d’un système de notation des administrations publiques par les citoyens.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/25/les-mesures-dtz2017/

25/10/2016 www.fichier-pdf.fr

ajet-draft1 90%

https://www.fichier-pdf.fr/2011/11/03/ajet-draft1/

03/11/2011 www.fichier-pdf.fr

Synthèse comparative V3 87%

https://www.fichier-pdf.fr/2015/06/15/synthese-comparative-v3/

15/06/2015 www.fichier-pdf.fr

Programme BNE 2008 87%

Nous assurerons la caution logement aux personnes en difficulté Nous favoriserons le diagnostic et la rénovation des logements les plus vétustes Nous doublerons les critères de la norme Haute Qualité Environnementale (HQE) requis pour chaque nouvelle construction Nous conserverons l’identité de nos quartiers en soutenant les associations qui y sont présentes et en construisant avant chaque destruction pour produire des capacités de relogement et ainsi éviter le départ de Brondillants Nous préconiserons des aménagements au sein du parc de logement sociaux qui viseront à réduire les nuisances, notamment sonores et odorantes Nous favoriserons l’accès à la propriété grâce à la vente au prix de construction des logements sociaux nouvellement bâtis et à l'instauration d'une priorité aux locataires Nous mettrons en place une Agence Municipale du Logement (AML) qui présentera sur le site Internet et le bulletin municipal de la Ville les biens publics et privés disponibles à la location et à la vente pour répondre aux demandes de logement des Brondillants 5.

https://www.fichier-pdf.fr/2009/05/02/x1u14hf/

02/05/2009 www.fichier-pdf.fr

Le système du hukou (Chloé Froissart) 86%

L’instauration d’une hiérarchie complexe entre les « citoyens » chinois Le hukou permet la mainmise du parti sur la société.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/10/20/le-systeme-du-hukou-chloe-froissart/

20/10/2015 www.fichier-pdf.fr

DNA 18 juillet 2016 86%

https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/18/dna-18-juillet-2016/

18/07/2016 www.fichier-pdf.fr

Presentation loi 09.08protection des données 86%

Instauration de la Confiance Numérique 3.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/07/09/presentation-loi-09-08protection-des-donnees/

09/07/2012 www.fichier-pdf.fr

cahier de revendications 21 mars 2013 2 86%

Instauration d’une rente d’éducation pour les employés.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/09/23/cahier-de-revendications-21-mars-2013-2/

23/09/2013 www.fichier-pdf.fr

[Antik] Cahier des Charges - Minecraft 86%

À Faire – Instauration des Monstres et des Boss 10.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/06/06/antik-cahier-des-charges-minecraft-1/

06/06/2016 www.fichier-pdf.fr

Tract 12 09 2017 86%

 Assouplissement du licenciement  Plafonnement des indemnités prud’homales  Suppression des cotisations sociales (financement de la sécu, des allocations et des retraites)  Fin du CDI, instauration du Contrat de Projet, autrement dit le CDD à vie  Atteintes aux droits de la représentation collective des salariés  Destruction complète du Code du Travail… Le MEDEF, la finance et le Gouvernement, les chantres du libéralisme et de l’individualisme, veulent en finir avec nos conquis sociaux :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/08/26/tract-12-09-2017/

26/08/2017 www.fichier-pdf.fr

20120910 L-impact-de-la-reglementation-de-Bale-III-sur-les-metiers-part-1 86%

INSTAURATION DE NORMES MONDIALES DE LIQUIDITE ......................................35 IV.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/06/07/fichier-pdf-sans-nom-46/

07/06/2018 www.fichier-pdf.fr

ROND-POINT Numéro 2 -Février 2019 - Mag Web 86%

Ils nous démontrent que cette instauration ne dépend pas de nos maîtres, mais bien de nous.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/02/11/rond-point-numero-2--fevrier-2019---mag-web/

11/02/2019 www.fichier-pdf.fr

Permis-conduire-Pas[1] 86%

Ceci est valable pour tous les permis de conduire délivrés avant l'instauration du permis à points.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/06/08/permis-conduire-pas-1/

08/06/2011 www.fichier-pdf.fr

Thème 2 Argent et société 86%

https://www.fichier-pdf.fr/2012/11/29/theme-2-argent-et-societe/

29/11/2012 www.fichier-pdf.fr

Articles Réunions Déléguées 86%

Les « Réunion Déléguées » :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/04/29/articles-reunions-deleguees/

29/04/2014 www.fichier-pdf.fr

MCP2022 86%

https://www.fichier-pdf.fr/2017/11/25/mcp2022/

25/11/2017 www.fichier-pdf.fr

Note d'information - Loi sur le droit à l'erreur 85%

❖ Instauration d’un droit d'être contrôlé Selon le projet de loi, les entreprises (et non les salariés) auront la possibilité de demander à bénéficier d'un contrôle pour s’assurer de la conformité de ses pratiques avec les règles applicables.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/08/14/note-dinformation---loi-sur-le-droit-a-lerreur/

14/08/2018 www.fichier-pdf.fr