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Réponses pour «interdisent»:



Total: 200 résultats - 0.096 secondes

Rapport Commission 100%

Information et sensibilisation sur la difficulté de circulation ou interdiction dans plus de 40 pays de personnes séropositives Présenté par Mme Annie MICHEL, Vice présidente Audition de Mr Conseiller régional d’Ile-de-France, Maire-Adjoint du 12e arrondissement de Paris, chargé du Tourisme et de la Culture, élu Ambassadeur d’ « Une région Ile-de-France sans sida », Président d’ « Elus locaux Contre le Sida » (ELCS), Président de l’« Association pour le Droit de Mourir dans la Dignité » (ADMD) Avant-propos Plus de 30 ans après la découverte du virus du sida, de nombreux pays interdisent le séjour et/ou l'installation des personnes vivant avec le VIH/sida sur le territoire national !

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/16/rapport-commission/

16/03/2018 www.fichier-pdf.fr

ALEPH EXPERTS FICHE 9.1 SURETE. LA NOTION D'INFRACTION 80%

Ceux qui font ce qu qu’elles elles interdisent interdisent ou qui ne font pas ce qu qu’elles elles ordonnent, ordonnent commettent ttent une faute que ll’on qualifie lifie d’infraction.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/04/13/aleph-experts-fiche-91-surete-la-notion-dinfraction/

13/04/2019 www.fichier-pdf.fr

3 materialisation des voies de circulation 79%

Lignes longitudinales continues axiales ou séparatives interdisent Leur franchissement et leur chevauchement Article R 412-20 :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/01/22/3-materialisation-des-voies-de-circulation/

22/01/2012 www.fichier-pdf.fr

Jeu facebook 79%

Ils interdisent la circulation, l’arrêt et le stationnement.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/08/28/jeu-facebook/

28/08/2014 www.fichier-pdf.fr

ancienne phie devenue magasin informatique 79%

Ancien Immeuble de l’officine avant transfert devenu aujourd’hui un magasin d’informatique A noter l’aménagement intérieur sur deux niveaux comportait également des marches ce qui constituait un véritable inconvénient pour la circulation et la délivrance des médicaments Trois marches interdisent l’accés des PMR Seul accès possible pour les PMR par la ruelle et la cour

https://www.fichier-pdf.fr/2016/06/19/ancienne-phie-devenue-magasin-informatique/

19/06/2016 www.fichier-pdf.fr

AFFIRMATIONS POSITIVES 79%

Je me libère de toute les peurs qui m`interdisent de me réaliser.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/04/15/affirmations-positives/

15/04/2017 www.fichier-pdf.fr

frais professionnels 2017 79%

Frais professionnels 2017 - Barèmes Janvier 2017 Frais professionnels Montants des indemnités forfaitaires pour 2017 Indemnités de repas Nature de l’indemnité forfaitaire Limite d’exonération de cotisations sociales (en euros) Indemnité de repas 18,40 € Indemnité de restauration 6,40 € Indemnité de restauration hors des locaux de l'entreprise 9€ Conditions de fait Déplacement professionnel + Impossibilité de regagner sa résidence ou son lieu de travail habituel Contraint de se restaurer sur le lieu effectif de travail, en raison des conditions particulières d’organisation ou d’horaires de travail (travail de nuit, posté, continu, en équipe ou en horaires décalés) En déplacement hors des locaux de l'entreprise ou sur un chantier, dont les conditions de travail lui interdisent de regagner sa résidence ou son lieu habituel de travail pour le repas et où il n'est pas démontré que les circonstances ou les usages de la profession l'obligent à prendre ce repas au restaurant Indemnités de grand déplacement en France métropolitaine Limite d’exonération pour les 3 premiers mois Limite d’exonération aue e delà du 3 au 24 mois Limite d’exonération aue e delà du 24 au 72 mois Indemnité de repas (en euros/repas) 18,40 € 15,60 € 12,90 € Indemnité de logement et de petit déjeuner (en euros/jour) • déplacement à Paris, Hautsde-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne • déplacement dans les autres départements 65,80 € 55,90 € 46,10 € 48,90 € 41,60 € 34,20 € Nature de l’indemnité forfaitaire Indemnités liées à la mobilité professionnelle Nature de l’indemnité forfaitaire Indemnité destinée à compenser les dépenses d’hébergement provisoire et les frais supplémentaires de nourriture dans l’attente d’un logement définitif pour une période ne pouvant excéder 9 mois (en euros/jour) Indemnité destinée à compenser les dépenses inhérentes à l’installation dans le nouveau logement Majoration par enfant à charge (dans la limite de 3 enfants) Elle ne peut excéder 1.832,70 € Janvier 2017 Limite d’exonération de cotisations sociales 73,20 € 1.466,20 € 122,20 € © Editions Tissot

https://www.fichier-pdf.fr/2017/10/17/frais-professionnels-2017/

17/10/2017 www.fichier-pdf.fr

AR++-++VELLUTINI+-+++19-014957-D+(1) 79%

Je dois toutefois vous indiquer que les principes constitutionnels de la séparation des pouvoirs et de l'indépendance de la justice interdisent au ministre de l'intérieur d'intervenir d'une quelconque manière dans le cours d'une affaire judiciaire.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/06/05/ar-vellutini-19-014957-d1/

05/06/2019 www.fichier-pdf.fr

newsletter n°02 2014 79%

coups de feu à la sortie d’une discothèque Sécurité privée à l’étranger Les aéroports de Moscou interdisent tous les liquides en cabine Sureté aéroportuaire :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/12/newsletter-n-02-2014/

12/01/2014 www.fichier-pdf.fr

L'Alsace Le Pays 28 septembre 2012 suite2 78%

Le fait est que le Territoire de Belfort n'a pas échappé à cette tendance même si les emplois créés ont, en grande partie, été consolidés par plus de technicité, une professionnalisation plus affirmée des postes concernés.Il n'en demeure pas moins que la crise de 2008-2009 et celle présente interdisent tout espoir de relance du secteur.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/10/02/l-alsace-le-pays-28-septembre-2012-suite2/

02/10/2012 www.fichier-pdf.fr

Caba n° 19 78%

Les aliments issus de l’agriculture biologique ne contiennent pas de résidus de pesticides, les cahiers des charges des producteurs biologiques interdisent l’emploi des engrais de synthèse ainsi que les produits de traitement divers et les études menées pour vérifier leur éventuelle présence prouvent bien leur quasi absence ;

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/11/caba-n-19/

11/03/2018 www.fichier-pdf.fr

Wahabisme 77%

C’est aussi à partir de là qu’ils interdisent une bonne partie des choses que l’ensemble des musulmans pratique et qu’ils considèrent tous les musulmans mécréants dans leur ensemble.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/01/05/wahabisme/

05/01/2016 www.fichier-pdf.fr

clim 74%

certains pays, dont la France et l’Allemagne, interdisent les produits à base de chlore dans les systèmes de réfrigération ;

https://www.fichier-pdf.fr/2012/05/18/clim/

18/05/2012 www.fichier-pdf.fr

hopital de st dizier recto 74%

Les lois européennes interdisent les monopoles d'état (art.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/17/hopital-de-st-dizier-recto/

17/05/2017 www.fichier-pdf.fr

DIDACTIQUE DE L'EVEIL MUSICAL SCOLAIRE première approche 73%

Non développées, elles interdisent à l’enfant l’approche de l’univers scolaire ;

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/06/didactique-de-l-eveil-musical-scolaire-premiere-approche/

06/01/2015 www.fichier-pdf.fr

Tract PRCF Alstom janvier 2015 73%

Ce dépeçage de ce grand groupe industriel stratégique a malheureusement été entériné par le gouvernement Valls-Euro-Medef, en application des directives européennes qui interdisent de fait la nationalisation du groupe :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/23/tract-prcf-alstom-janvier-2015/

23/01/2015 www.fichier-pdf.fr

REPOSDOM 73%

3132-29 du Code du travail et sur la base d’un accord professionnel, imposent la fermeture le dimanche des établissements exerçant ces activités, qu’ils occupent, ou non, des salariés, et interdisent donc toute dérogation au repos dominical y compris celle applicable dans la zone touristique.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/09/05/reposdom/

05/09/2012 www.fichier-pdf.fr

fete nationale 2017-programme 73%

er 1 août Fête nationale - Mardi 1er août 2017 Chêne-Bougeries - Chêne-Bourg - Thônex Place Favre Chêne-Bourg Il est rappelé que les règlements de police interdisent l’emploi de pétards en tous genres.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/19/fete-nationale-2017-programme/

19/07/2017 www.fichier-pdf.fr

Compte rendu SimOnu 73%

Ce traité international de 1993 stipule que les Etats signataires interdisent la mise au point, la fabrication, l’acquisition, le stockage, la conservation, le transfert, ou l’emploi des armes chimiques, or il n’a pas été signé par Israël.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/04/13/compte-rendu-simonu/

13/04/2014 www.fichier-pdf.fr

revue2 73%

- Les Autorités interdisent les variétés anciennes:

https://www.fichier-pdf.fr/2012/04/24/revue2/

24/04/2012 www.fichier-pdf.fr

Le Naufrage du Carl Bech récit de Elie Coantic 72%

Ses propriétés ammoniacales interdisent toute vie végétale ou animale.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/11/05/le-naufrage-du-carl-bech-recit-de-elie-coantic/

05/11/2017 www.fichier-pdf.fr

Lait diafiltré et poudre protéinée - mai 2016 72%

Les vaches laitières américaines sont élevées aux hormones de croissance alors que les règles canadiennes interdisent ces pratiques sur notre territoire.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/05/03/lait-diafiltre-et-poudre-proteinee-mai-2016/

03/05/2016 www.fichier-pdf.fr

Communiqué de presse - lait diafiltré et poudre protéinée - mai 2016 72%

Les vaches laitières américaines sont élevées aux hormones de croissance alors que les règles canadiennes interdisent ces pratiques sur notre territoire.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/05/03/communique-de-presse-lait-diafiltre-et-poudre-proteinee-mai-2016/

03/05/2016 www.fichier-pdf.fr

n°63 nov 2017 72%

Ces jeunes appelés les enfants d’Amadou Kouffa imposent aux femmes de se voiler et interdisent la mixité y compris dans les transports en commun.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/13/n-63-nov-2017/

13/12/2017 www.fichier-pdf.fr

Rumes souscription livre 14-18 72%

• Les curés de Rumes et de La Glanerie interdisent aux aumôniers militaires allemands, des protestants, d’utiliser leur église pour célébrer leur culte.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/10/07/rumessouscriptionlivre14-18/

07/10/2018 www.fichier-pdf.fr