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REGLEMENT DES JUGES DE CONFORMITE AU STANDARD au 06 04 2020 REGLEMENT DES JUGES DE CONFORMITE AU STANDARD Entrée en vigueur :

REGLEMENT DES JUGES D'UTILISATION au 06 04 2020 REGLEMENT DES JUGES D’UTILISATION Entrée en vigueur :

2)-Le rôle des Juges :

il est élu par les autres juges et est celui qui a le plus de pouvoir à Sterepoly.

les juges du fond n'ont pas bien appliqué la règle de droit ¤ soit casse et annule et renvoie l'affaire devant un autre juge ¤ soit elle ne le renvoie pas :

- Juges, Magistrats, Greffiers, Contrôleurs, Médiateur, etc.

Le Juge Suprême -L’organisation du pouvoir judiciaire est définie de telle sorte qu’un Juge Suprême, nommé par les juges, doit lui-même désigner un Procureur Général, parmi les avocats.

Circulaire Nouveaux Règlements des Juges 04 2020 Aubervilliers, le 15 avril 2020 Sec/MM/am Règlements des Juges A l’attention de Mesdames et Messieurs les Présidents • Des Associations Spécialisées de Race • Des Présidents des Associations Canines Territoriales Madame la Présidente, Monsieur le Président, Pour une lecture plus facile, le Comité de la Société Centrale Canine a élaboré deux règlements des juges :

18 info jugement janvier 2018 INFO JUGEMENT janvier 2018 INFO JUGEMENT JANVIER 2018 JUGES ROLE DU JURY SUPERIEUR Le Jury supérieur doit confirmer les pénalisations données par le juge coordinateur.

Livrets juges 2011 2012 LIVRET DES FORMATIONS JUGES SAISON 2011-2012 Ce livret s’adresse aux moniteurs, monitrices et responsables d’association.

Schéma simplifié des juridictions à la fin du moyen âge JURIDICTION ROYALE COUR DU ROI Présidée par le roi En présence de ses officiers et conseillers Se saisit des affaires qui l'intéresse JURIDICTION SEIGNEURIALE TRIBUNAL DU SEIGNEUR Présidé par le seigneur En présence de ses vassaux et conseillers Tout litige sur le fief Prévention Parfaite, le seigneur perd sa compétence Prévention imparfaite (le seigneur agit dans les 24h) PARLEMENT Présidé par des présidents En présence de conseillers spécialisés Assistés par des officiers (Huissiers, greffiers...) Agit par auto-saisine ou par commandement du roi Compétent pour juger les litiges intéressant la haute noblesse Compétent pour juger des cas transmis directement par les baillis Juge les appels contre les jugements des bailliages BAILLIAGE/SENECHAUSSEE Présidé par le Bailli ou le Sénéchal Compétent pour juger des cas royaux Compétent pour juger des litiges par Prévention parfaite Compétent pour juger l'appel comme d'abus Compétent pour juger les litiges intéressant la noblesse Juge les appels contre les jugements des prévôts PREVÔTE/VICOMTE Présidé par le prévôt ou vicomte Compétent pour les litiges n'étant pas des cas royaux Compétent pour les non nobles C'est le juge de base essentiel JURIDICTION ECCLESIASTIQUE OFFICIALITE Présidé par l'évêque Le juges est l'official (l'évêque comme l'official peuvent juger) Compétence Rationae Materiae Compétence Rationae Personae Privilège du for/clergie pour les ecclésiastiques Peut également juger l'hérésie, la sorcellerie, la magie L'appel comme d'abus est un recours contre le jugement de l'official visant à démontrer qu'il a outrepassé ses compétences Deux juridictions d'exception COUR DES PAIRS 6 prélats et 6 grands barons vassaux du roi Juge des litiges spécifiques aux fiefs et aux lignages des grands vassaux se réunit très rarement INQUISITION Un inquisiteur ou une commission spéciale Juge les cas d'hérésie, de magie et de sorcellerie Justice itinérante, temporaire souvent en conflit avec l'évêque PRECISIONS:

Les feuilles de jugement utilisées par les juges de race sur les concours vous seront présentées et expliquées.

88 800 VITTEL Responsable juges:

CHAMPIONNAT DE ZONE ÉQUIPES À FINALITÉ NATIONALE GAF Samedi 11 avril 2015 ILLZACH Division Fédérale (réunion de juges à 9h00 ;

François SUAREZ 88 800 VITTEL Responsable juges: