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Réponses pour «jurisprudence»:



Total: 1000 résultats - 0.105 secondes

LB tout savoir jurisprudence 0913 100%

Jurisprudence droit du travail Tout savoir sur la jurisprudence du droit du travail Livre blanc Septembre 2013 Auteur :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/01/lb-tout-savoir-jurisprudence-0913/

01/03/2017 www.fichier-pdf.fr

MEMOIRE FINAL3 97%

La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme en matière d’immunité de juridiction.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/05/04/memoire-final3/

04/05/2018 www.fichier-pdf.fr

Guide Art 9 FRA 94%

Pour toute information sur les traductions en cours des guides sur la jurisprudence, veuillez consulter le document « Traductions en cours ».

https://www.fichier-pdf.fr/2019/03/07/guideart9fra/

07/03/2019 www.fichier-pdf.fr

Droit civil 02-11 92%

L’application de la jurisprudence dans le temps Jurisprudence :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/11/02/droit-civil-02-11/

02/11/2016 www.fichier-pdf.fr

bdroitn.damanat alhasana... 92%

Guarantees of the diplomatic immunity in Islamic jurisprudence and the international law (Comparative study) student:

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/25/bdroitn-damanat-alhasana/

25/01/2018 www.fichier-pdf.fr

Fiqh as-Sounnah [de Sayyid Sâbiq] 92%

Car certains étudiants en science se sont avancés dans l'apprentissage et la compréhension d'une question parmi les questions, qui soit liée dans le domaine du tradition prophétique ou du Fiqh [jurisprudence] ou du dogme et l'ont examinée [approfondie], et si un étudiant en science qui débute devait à l'entendre [sur cela], il penserait que cet étudiant en science est parmi les grands savants.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/09/29/fiqh-as-sounnah-de-sayyid-s-biq/

29/09/2013 www.fichier-pdf.fr

Document-20140415-082039 92%

2305 Les rapports entre les collectivités territoriales et les cultes Quel nouveau cadre théorique forgé par la jurisprudence ?

https://www.fichier-pdf.fr/2014/04/15/document-20140415-082039/

15/04/2014 www.fichier-pdf.fr

vice de la concertation et PLU 91%

S’il est généralement admis que le vice touchant la délibération de prescription du document d’urbanisme est un vice de procédure, il faut préciser que sa portée a évolué avec la jurisprudence.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/09/18/vice-de-la-concertation-et-plu/

18/09/2017 www.fichier-pdf.fr

CM Droit civil  (1) 91%

En jurisprudence « controverse de la convention d’assistance » :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/03/29/cm-droit-civil-1/

29/03/2013 www.fichier-pdf.fr

ACTE ANORMAL DE GESTION 90%

Telle est l’origine des décisions d’espèce que le juge s’arrange, en principe, à rédiger en des termes tels que le lecteur ne pourra ignorer qu’il ne s’agit pas d’une décision destinée à faire une jurisprudence susceptible d’être invoquée ultérieurement par un autre contribuable placé dans une situation moins digne d’attention bienveillante.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/08/11/acte-anormal-de-gestion/

11/08/2018 www.fichier-pdf.fr

Argumentaire Colloque mai 2016 Fr sur entete 90%

Colloque international sur le thème « Les grandes orientations de la jurisprudence constitutionnelle en matière de contentieux des libertés et droits fondamentaux » La question de la protection des libertés et droits fondamentaux constitue l’une des principales panacées qu’ont connus les systèmes politiques et juridiques occidentaux et démocratiques en général.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/23/argumentaire-colloque-mai-2016-fr-sur-entete/

23/03/2016 www.fichier-pdf.fr

bdroitn.attahkim fi lmonazaat 89%

Arbitration on Financial Disputes in Jurisprudence and Saudi Law:

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/26/bdroitn-attahkim-fi-lmonazaat/

26/01/2018 www.fichier-pdf.fr

DECLARATION DU MINISTRE D'ETAT 89%

Concernant la 1ère jurisprudence, il est curieux de constater que les premiers juges ont affirmé péremptoirement "Qu'il importe peu que ce crime n'ait pas profité à tous de façon égale, la Cour Suprême ayant décidé dans un arrêt no.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/05/19/declaration-du-ministre-d-etat/

19/05/2016 www.fichier-pdf.fr

L'ACTE ANORMAL DE GESTION ET LA TVA NE FONT PAS BON MENAGE 89%

L'ACTE ANORMAL DE GESTION ET LA TVA NE FONT PAS BON MENAGE Olivier Fouquet Consultant Le Conseil d'Etat vient de mettre un terme à une jurisprudence ahurissante des cours administratives d'appel qui appliquait la théorie de l'acte anormal de gestion à la TVA et taxait les recettes non encaissées!

https://www.fichier-pdf.fr/2018/08/11/lacte-anormal-de-gestion-et-la-tva-ne-font-pas-bon-menage/

11/08/2018 www.fichier-pdf.fr

Lamyline 88%

Jurisprudence française et européenne - Jurisprudence de droit public (Conseil constitutionnel depuis 1958, Tribunal des conflits depuis 1964, Conseil d’Etat depuis 1964, Cours administratives d’appel depuis 1989) - Jurisprudence de droit privé (Cour de cassation, Cour d’appel avec en nouveauté fonds et Flux Jurica) - Jurisprudence européenne (Cour de justice des communautés européennes depuis 1954, Cour européenne des Droits de l’Homme depuis l’origine en 1960…) Autorités administratives (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés depuis l’origine en 1979, Autorités des Marchés Financiers [AMF – ex COB] depuis l’origine en 1989…) Textes officiels français et communautaires, traités - Législation et règlementation française (JO - édition Lois et décrets depuis 1955, 85 Codes officiels, Conventions collectives, Réponses ministérielles écrites, Bulletins officiels…) - Textes communautaires et internationaux (JO des communautés européennes série L depuis 1952, série C depuis 2008, Traités et accords depuis 1564, Conventions fiscales internationales depuis 1936) -Fonds Lamy et Liaisons :

https://www.fichier-pdf.fr/2011/11/24/lamyline/

24/11/2011 www.fichier-pdf.fr

La Gestation Pour Atrui 88%

C’est de ces désaccord que naissent des cas juridiques complexes, étant donné que les nations ne portent pas toutes le même regard sur certains sujet éthique, cela pose des questions complexes a la jurisprudence française notamment.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/09/22/la-gestation-pour-atrui/

22/09/2017 www.fichier-pdf.fr

veille juridique 88%

» Consolidation de la jurisprudence Pour de nombreuses dispositions la réforme se contente de codifier les décisions majeures de la jurisprudence.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/05/19/veille-juridique/

19/05/2019 www.fichier-pdf.fr

Doc 7 CFE CGC GST La clause de non concurence 88%

C’est un important revirement de la jurisprudence.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/24/doc-7-cfe-cgc-gst-la-clause-de-non-concurence/

24/03/2015 www.fichier-pdf.fr

liberte expression droit personnalite 2006 88%

Anne-Claire Dubos, greffier en chef Sommaire Liberté d’expression et diffamation en matière de presse dans la jurisprudence de la Cour de cassation et au regard de la convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales .

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/01/liberte-expression-droit-personnalite-2006/

01/03/2017 www.fichier-pdf.fr

Fiche licenciment éco 87%

• Le périmètre d’appréciation des difficultés demeure inchangé au regard de la jurisprudence actuelle.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/05/fiche-licenciment-eco/

05/10/2016 www.fichier-pdf.fr

conférence CEDH prison 87%

Raimondi, President de la Cour européenne des droits de l’homme 10h – 13h L’appréhension par le CPT du droit à des conditions de détention conformes à la dignité Marc Nève, avocat à Liège, ancien Vice-Président du CPT Le système des recours face au problème de la surpopulation en Roumanie Ioan Durnescu, Université de Bucarest L’exécution des peines dans la jurisprudence de la Cour européenne Simon Creighton, London barrister Le point de vue du Gouvernement roumain Raluca Alexandra Pruna, ministre de la Justice de Roumanie Les arrêts pilotes, entre levier de réforme pénitentiaire et culmination du principe de subsidiarité Elizabeth Lambert-Abdelgawad, Université de Strasbourg (titre à confirmer) Bulgarie :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/06/04/conference-cedh-prison/

04/06/2016 www.fichier-pdf.fr

Placards-Laurent-Bonne 86%

La jurisprudence récente, « sourcilleuse à l’extrême », selon l’expression du doyen Beignier 1, fait preuve d’une rigueur sans concession à l’égard de ce formalisme.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/06/27/placards-laurent-bonne/

27/06/2014 www.fichier-pdf.fr

Eléments de correction devoir n°1 TD L2 droit 86%

La jurisprudence assimile donc le pacte de préférence et la promesse unilatérale de vente.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/12/07/elements-de-correction-devoir-n-1-td-l2-droit/

07/12/2015 www.fichier-pdf.fr

L2S3 TD pénal 86%

La jurisprudence redevient une source du droit.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/01/13/umpcnka/

13/01/2010 www.fichier-pdf.fr

Cour européenne des droits de l'homme 85%

Député français, je suis depuis plusieurs années les mécanismes de recours et la jurisprudence de la CEDH.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/11/cour-europeenne-des-droits-de-l-homme/

11/07/2016 www.fichier-pdf.fr