Recherche PDF


Cet outil permet de trouver un fichier parmi les documents publics partagés par les utilisateurs de Fichier-PDF.fr.
Dernière mise à jour de la base de données: 05 mai à 03:00 - Environ 380000 fichiers indexés.

Chercher sur fichier-pdf.fr Tous les sites
Afficher résultats par page

Réponses pour «l1122»:


Total: 15 résultats - 0.057 secondes

conseil du 18 d cembre 2019 commune cpas 100%

COMMUNE de 6960 MANHAY Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, et à l'article 26bis § 5 de la Loi organique des C.P.A.S., nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil commun Commune / C.P.A.S.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/02/24/conseildu18dcembre2019communecpas/

24/02/2020 www.fichier-pdf.fr


conseil du 18 d cembre 2019 99%

COMMUNE Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le de mercredi 18 décembre 2019 à 20h30 à la Maison communale.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/02/24/conseildu18dcembre2019/

24/02/2020 www.fichier-pdf.fr

conseil du 05 juin 2019 94%

COMMUNE de Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le Le 05 juin 2019 à 20 heures à la Maison communale.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/09/04/conseildu05juin2019/

04/09/2019 www.fichier-pdf.fr

conseil du 13 novembre 2019 93%

COMMUNE Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le de mercredi 13 novembre 2019 à 18 heures à la Maison communale.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/02/24/conseildu13novembre2019/

24/02/2020 www.fichier-pdf.fr

conseil du 28 mai 2019 93%

COMMUNE Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le Le 28 mai 2019 à 20 heures à la Maison communale.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/09/04/conseildu28mai2019/

04/09/2019 www.fichier-pdf.fr

conseil du 1er ao t 2019 92%

COMMUNE Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le Le 01 août 2019 à 20 heures à la Maison communale.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/09/04/conseildu1eraot2019/

04/09/2019 www.fichier-pdf.fr

conseil du 25 avril 2019 92%

COMMUNE Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le de 6960 MANHAY CODE DE LA DEMOCRATIE LOCALE ET DE LA DECENTRALISATION Art.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/05/29/conseildu25avril2019/

29/05/2019 www.fichier-pdf.fr

conseil du 13 f vrier 2019 1 92%

COMMUNE Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le de Le mercredi 13 février 2019 à 20 heures à la Maison communale.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/05/29/conseildu13fvrier20191/

29/05/2019 www.fichier-pdf.fr

conseil du 04 novembre 2019 91%

COMMUNE Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le de Lundi 04 novembre 2019 à 20 heures à la Maison communale.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/12/10/conseildu04novembre2019/

10/12/2019 www.fichier-pdf.fr

conseil du 02 juillet 2019 91%

COMMUNE Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le de 6960 MANHAY Le 02 juillet 2019 à 20 heures à la Maison communale.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/09/04/conseildu02juillet2019/

04/09/2019 www.fichier-pdf.fr

conseil du 26 mars 2019 88%

COMMUNE Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le de le mardi 26 mars 2019 à 20 heures à la Maison communale.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/05/29/conseildu26mars2019/

29/05/2019 www.fichier-pdf.fr

conseil du 30 septembre 2019 86%

COMMUNE Conformément aux articles L1122-11 et L1122-12 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le de Lundi 30 septembre 2019 à 20 heures à la Maison communale.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/12/10/conseildu30septembre2019/

10/12/2019 www.fichier-pdf.fr

genappe PROGRAMME PluS 84%

l'administration des propriétés communales, ainsi que des bois et forêts (L1122-36), et la réquisition des immeubles abandonnés (L1123-30) ;

https://www.fichier-pdf.fr/2018/10/03/genappe-programme-plus/

03/10/2018 www.fichier-pdf.fr

Réponse du ministre Furlan au recours introduit contre la décision du con. com. de Beauraing du 27 juin 2012 par le cdH et le MRB, 28 septembre 2012 49%

constitue UD~ déclaration intéressés par l'acquisition Je vous rappelle cependant que conformément à l'article L1122-13 du COLO, vous n'êtes pas dispensés de mettre à disposition des Conseillers communaux, toutes les pièces se rapportant aux points fixés à l'ordre du jour.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/10/03/reponse-du-ministre-furlan-au-recours-introduit-contre-la-decisi/

03/10/2012 www.fichier-pdf.fr

Code de la défense 41%

Organes collégiaux relevant du Président de la République Dernière modification du texte le 29 août 2010 - Document généré le 27 septembre 2010 - Copyright (C) 2007-2008 Legifrance Article L1122-1 La composition et les modalités de convocation du conseil de défense et de sécurité nationale sont fixées par décret en conseil des ministres.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/09/28/code-de-la-defense/

28/09/2010 www.fichier-pdf.fr