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Réponses pour «loi de finance 2011 algerie»:



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recuil textes regl LPP 100%

    Recueil De Textes Réglementaires Relatifs Au  Programme LPP.    [1] Décret exécutif n° 14-203 du 17 Ramadhan 1435 correspondant au 15 juillet 2014 fixant les conditions et les modalités d’acquisition du logement promotionnel public.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/09/16/recuil-textes-regl-lpp/

16/09/2015 www.fichier-pdf.fr


F2014063 96%

Mercredi 28 Dhou El Hidja 1435 N° 63 53ème ANNEE Correspondant au 22 octobre 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) ABONNEMENT ANNUEL Algérie Tunisie Maroc Libye Mauritanie ETRANGER (Pays autres que le Maghreb) 1 An 1 An Edition originale….........…........…… 1070,00 D.A 2675,00 D.A Edition originale et sa traduction.....

https://www.fichier-pdf.fr/2014/11/16/f2014063/

16/11/2014 www.fichier-pdf.fr

receuil textes réglementaire LPP 94%

6 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 44 Suite au crash en territoire du Mali de l’avion espagnol affrété par la compagnie Air Algérie, assurant le vol AH 5017 reliant Ouagadougou (Burkina Faso) à Alger, ayant entraîné le décès de 118 victimes de plusieurs nationalités ;

https://www.fichier-pdf.fr/2015/09/16/receuil-textes-reglementaire-lpp/

16/09/2015 www.fichier-pdf.fr

DEUA 92%

Mercredi 7 Dhou El Hidja 1435 N° 58 53ème ANNEE Correspondant au 1er octobre 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) ABONNEMENT ANNUEL Algérie Tunisie Maroc Libye Mauritanie ETRANGER (Pays autres que le Maghreb) 1 An 1 An Edition originale….........…........…… 1070,00 D.A 2675,00 D.A Edition originale et sa traduction.....

https://www.fichier-pdf.fr/2014/11/03/deua/

03/11/2014 www.fichier-pdf.fr

F2012002 86%

N° 02 Dimanche 21 Safar 1433 51ème ANNEE Correspondant au 15 janvier 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) ABONNEMENT ANNUEL Algérie Tunisie Maroc Libye Mauritanie ETRANGER (Pays autres que le Maghreb) 1 An 1 An 1070,00 D.A 2675,00 D.A Edition originale et sa traduction.......

https://www.fichier-pdf.fr/2012/01/19/f2012002/

19/01/2012 www.fichier-pdf.fr

GUIDE DES ASSOCIATIONS 85%

fes-alger.org Programme concerté pluri-acteurs Joussour Algérie 8, rue Semghouni, Kouba, Alger, Algérie Tél.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/02/23/guide-des-associations/

23/02/2015 www.fichier-pdf.fr

journal 85%

Page 2 UN WEEK-END SANGLANT DANS PLUSIEURS VILLES DU PAYS 9 morts et 98 blessés en une seule journée www.voix-oranie.dz La Voix de l’Oranie QUOTIDIEN D’INFORMATIONS NATIONALES ALGER - UNE CONFÉRENCE TRANSNATIONALE SE TIENDRA LES 7 ET 8 SEPTEMBRE LA LUTTE ANTITERRORISTE ET CRIME ORGANISÉ AU MENU DES 25 PAYS PARTICIPANTS N°3595 - PRIX :

https://www.fichier-pdf.fr/2011/09/04/journal/

04/09/2011 www.fichier-pdf.fr

F2016078 84%

N° 78 Samedi Aouel Rabie Ethani 1438 55ème ANNEE Correspondant au 31 décembre 2016 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) ABONNEMENT ANNUEL Algérie Tunisie Maroc Libye Mauritanie ETRANGER (Pays autres que le Maghreb) 1 An 1 An Edition originale….........…........…… 1070,00 D.A 2675,00 D.A Edition originale et sa traduction.....

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/14/f2016078/

14/01/2017 www.fichier-pdf.fr

BILAN 2013 sepulutures algerie cle018837 83%

Ministère des Affaires étrangères BILAN ET PERSPECTIVES SUR LES SEPULTURES CIVILES EN ALGERIE FEVRIER 2013 2 SOMMAIRE I – Synthèse Page 4 II – Etat des lieux du plan d’action et de coopération relatif aux sépultures civiles françaises en Algérie 2003-2011 Page 7 1- Circonscription d’Alger 2- Circonscription d’Annaba 3- Circonscription d’Oran Page 8 Page 12 Page 16 III – Etat des lieux de la seconde phase du plan d’action et de coopération relatif aux sépultures civiles françaises en Algérie Page 18 1- Circonscription d’Alger 2- Circonscription d’Annaba 3- Circonscription d’Oran Page 19 Page 24 Page 27 IV – Travaux prévus 2013-2015 Page 29 1- Circonscription d’Alger 2- Circonscription d’Annaba 3- Circonscription d’Oran Page 30 Page 31 Page 32 V – Budget Page 33 1- Tableau récapitulatif des dépenses engagées dans la circonscription d’Alger – 2005-2012 2- Tableau récapitulatif des dépenses engagées dans la circonscription consulaire d’Annaba – 2005-2012 3- Tableau récapitulatif des dépenses engagées dans la circonscription consulaire d’Oran – 2008-2012 4- Fonds de Concours Page 34 Page 35 Page 36 Page 37 3 ANNEXES Annexe n° 1 :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/08/25/bilan2013sepuluturesalgeriecle018837/

25/08/2018 www.fichier-pdf.fr

RapportAlgérie Masson-Fauchier Roussiau Serra 83%

Analyse statistique des précipitations d'Algérie Présenté par MASSON-FAUCHIER Mathias ROUSSIAU Adeline SERRA Romain Etudiants à l’École Polytechnique Universitaire de Nice Sophia-Antipolis Département Génie de l’Eau, 1ère année RESUME Le territoire algérien est constitué de trois grands ensembles distingués par leurs reliefs et leurs climats.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/06/10/rapportalgerie-masson-fauchier-roussiau-serra/

10/06/2012 www.fichier-pdf.fr

Décision n° 2017-690 QPC 81%

Abdelkader K.) LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL A ÉTÉ SAISI le 23 novembre 2017 par le Conseil d’État (décision n° 414421 du 22 novembre 2017), dans les conditions prévues à l’article 61-1 de la Constitution, d’une question prioritaire de constitutionnalité.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/06/decision-n-2017-690-qpc/

06/03/2018 www.fichier-pdf.fr

Fiche 5 loi relative aux associations 484092100 81%

5 LOI Nº12-06 DU 12 JANVIER 2012 RELATIVE AUX ASSOCIATIONS La nouvelle loi sur les associations ne garantit pas les droits des associations algériennes tels que prescrits dans les Conventions internationales ratifiées par l’Algérie, lesquelles ont, selon la Constitution algérienne elle-même, valeur supérieure aux lois nationales.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/06/09/fiche-5-loi-relative-aux-associations-484092100/

09/06/2012 www.fichier-pdf.fr

Histoire de Sonelgaz 80%

14/4/2015 Histoire de Sonelgaz Histoire de Sonelgaz Sonelgaz est l'opérateur historique dans le domaine de la fourniture des énergies électriques et gazières en Algérie.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/21/histoire-de-sonelgaz/

21/04/2015 www.fichier-pdf.fr

M1-S2-2020 FBI 79%

Faculté s Sciéncés Economiqués, Commércialés ét s Sciéncés dé Géstion Emploi du temps de la première année Master (M1) Filière :

https://www.fichier-pdf.fr/2020/02/19/m1-s2-2020-fbi/

19/02/2020 www.fichier-pdf.fr

F2016077 78%

N° 77 Jeudi 29 Rabie El Aouel 1438 55ème ANNEE Correspondant au 29 décembre 2016 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) ABONNEMENT ANNUEL Algérie Tunisie Maroc Libye Mauritanie ETRANGER (Pays autres que le Maghreb) 1 An 1 An Edition originale….........…........…… 1070,00 D.A 2675,00 D.A Edition originale et sa traduction.....

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/02/f2016077/

02/01/2017 www.fichier-pdf.fr

F2015072 78%

N° 72 Jeudi 19 Rabie El Aouel 1437 54ème ANNEE Correspondant au 31 décembre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) ABONNEMENT ANNUEL Algérie Tunisie Maroc Libye Mauritanie ETRANGER (Pays autres que le Maghreb) 1 An 1 An Edition originale….........…........…… 1070,00 D.A 2675,00 D.A Edition originale et sa traduction.....

https://www.fichier-pdf.fr/2016/01/04/f2015072/

04/01/2016 www.fichier-pdf.fr

F2015072 78%

N° 72 Jeudi 19 Rabie El Aouel 1437 54ème ANNEE Correspondant au 31 décembre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) ABONNEMENT ANNUEL Algérie Tunisie Maroc Libye Mauritanie ETRANGER (Pays autres que le Maghreb) 1 An 1 An Edition originale….........…........…… 1070,00 D.A 2675,00 D.A Edition originale et sa traduction.....

https://www.fichier-pdf.fr/2016/01/04/f2015072-1/

04/01/2016 www.fichier-pdf.fr

F2017053 76%

N° 53 Mercredi 22 Dhou El Hidja 1438 56ème ANNEE Correspondant au 13 septembre 2017 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) ABONNEMENT ANNUEL Algérie Tunisie Maroc Libye Mauritanie ETRANGER (Pays autres que le Maghreb) 1 An 1 An Edition originale….........…........…… 1090,00 D.A 2675,00 D.A Edition originale et sa traduction.....

https://www.fichier-pdf.fr/2017/09/18/f2017053/

18/09/2017 www.fichier-pdf.fr

cahiers fi 02 76%

N°2 Les Cahiers de la Finance Islamique Ecole de Management Strasbourg 61, avenue de la Forêt-Noire - 67085 Strasbourg Cedex tél.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/29/cahiers-fi-02/

29/12/2017 www.fichier-pdf.fr

tunisie-taxe sur les salaires 75%

Une taxe sur les salaires de la classe aisée pour servir le système de compen...

https://www.fichier-pdf.fr/2013/03/01/tunisie-taxe-sur-les-salaires/

01/03/2013 www.fichier-pdf.fr

L 75%

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE Daïra de beni -saf L’AVENIR DE BENI SAF L’AVENIR DE BENI – SAF 2011 N°1 BENI SAF LE :

https://www.fichier-pdf.fr/2011/04/22/l/

22/04/2011 www.fichier-pdf.fr

Revue de presse PPCA 2018.compressed 75%

REVUE DE PRESSE Journée d’information sur les résultats à mi-parcours du projet des parcs culturels algériens 12 mars 2018 la presse a écrit sur l’évenement REVUE DE PRESSE REVUE DE PRESSE Mohammed Boudjelal, membre du Photo :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/26/revue-de-presse-ppca-2018-compressed/

26/03/2018 www.fichier-pdf.fr

PDF PSY 74%

SIMONE MOLINA PSYCHANALYSE PRÉSENTATIONS PUBLIQUES, depuis 2011, de « Archives Incandescentes » avec lectures :

https://www.fichier-pdf.fr/2019/04/28/pdf-psy/

28/04/2019 www.fichier-pdf.fr

Communiqué.Pôle . 14.12.2015 74%

Pôle des Forces du Changement Communiqué Alger le 14 décembre 2015 Le Pôle des Forces du Changement a tenu sa réunion ordinaire ce lundi 14 décembre 2015, au siège du Parti Talaïe El Hourriyet, sous la direction de son Coordonnateur, M.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/12/14/communique-pole-14-12-2015/

14/12/2015 www.fichier-pdf.fr

Décret 2013 5183 Français 73%

Le chef du gouvernement Vu la loi constituante n° 2011-6 du 16 décembre 2011, portant organisation provisoire des pouvoirs publics, Vu la loi n° 68-8 du 8 mars 1968, portant organisation de la cour des comptes, ensemble les textes qui l’ont modifiée ou complétée et notamment la loi organique n° 2008-3 du 29 janvier 2008, Vu la loi n° 75-33 de du 14 mai 1975, portant promulgation de la loi organique des communes, ensemble les textes qui l’ont modifiée ou complétée et notamment la loi organique n° 2008-57 du 4 août 2008, Vu la loi n ° 75-35 du 14 mai 1975, portant loi organique du budget des collectivités publiques locales, telle que modifiée par les textes subséquents, Vu la loi organique n° 89-11 du 4 février 1989, relative aux conseils régionaux, telle que complétée par la loi organique n° 93-119 du 27 décembre 1993, Vu la loi organique n° 95-11 du 6 février 1995, relative aux structures sportives, telle que modifiée par les textes subséquents, telle que modifié ou complété par les textes subséquents et notamment le décret-loi2011-66 du 14 juillet 2011, Vu la loi n° 89-9 du 1er février 1989, relative aux participations, entreprises et établissements publics, ensemble les textes qui l’ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 2006-36 du 12 juin 2006, Vu la loi d'orientation n° 2005-83 du 15 août 2005, relative à la promotion et la protection des personnes handicapées, Vu le décret-loi2011-88 du 24 septembre 2011, portant organisation des associations et notamment son article 36, Vu le décret n° 90-1855 du 10 novembre 1990, fixant le régime de rémunération des chefs d'entreprises à majorité publique, ensemble les textes qui l’ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2006-2564 du 2 octobre 2006, N° 102 Vu le décret n° 2002-3158 du 17 décembre 2002, portant réglementation des marchés publics, ensemble les textes qui l’ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2012-515 du 2 juin 2012, Vu le décret n° 2012-2369 du 16 octobre 2012, fixant les programmes du fond national de l'emploi, les conditions et les modalités de leur bénéfice, tel que modifié ou complété par le décret n° 2013-3766 du 18 septembre 2013, Vu l'arrêté Républicain n° 2013-43 du 14 mars 2013, portant nomination de Monsieur Ali Larayedh, chef du gouvernement, Vu le décret n° 2013-1372 du 15 mars 2013, portant nomination des membres du gouvernement, Vu l'avis du tribunal administratif, Vu la délibération du conseil des ministres et après information du président de la République.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/12/31/decret-2013-5183-francais/

31/12/2013 www.fichier-pdf.fr