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Réponses pour «lotisseur»:



Total: 28 résultats - 0.085 secondes

Cahier des charges (1) 100%

Elle comporte 122 lots individuels et 6 lots collectifs aménagés par LAMOTTE Aménageur Lotisseur, désignée ci-après le lotisseur.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/30/cahier-des-charges-1/

30/09/2016 www.fichier-pdf.fr


Questionnaire Resp. civile Promoteur - M de Biens 82%

• Pour les Lotisseurs et les Marchands de biens le taux est applicable aux sommes correspondantes au montant des ventes effectuées (incluant les travaux effectués, le montant des acquisitions etc...) • Pour les AMO le taux est applicable aux montant des honoraires facturés au Maitre d'ouvrage Usage principal des réalisations Habitation / maison individuelle Habitation / logement collectif Bureau Fonds de Commerce Lotisseur / aménageurs 5.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/06/18/questionnaire-resp-civile-promoteur-m-de-biens/

18/06/2014 www.fichier-pdf.fr

ANFA HOTEL ALEXANDRE NEIGER PLAZA 1 2014 80%

La réclame du lotisseur Léonard Julien en dit long sur les ambitions du quartier projeté en termes de situation et d’équipements promis :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/11/27/anfa-hotel-alexandre-neiger-plaza-1-2014/

27/11/2014 www.fichier-pdf.fr

Veille Semaine 7 mars 2011 77%

Le régime fiscal applicable à l’agriculteur lotisseur http://www.fiscalonline.com/L-agriculteur-lotisseur-le-regime,2864.html >

https://www.fichier-pdf.fr/2011/03/14/veille-semaine-7-mars-2011/

14/03/2011 www.fichier-pdf.fr

TVA à jour de la réforme 69%

Pour le lotissement, soit il est fait par un professionnel, soit il est fait par un lotisseur privé.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/01/24/tva-a-jour-de-la-reforme/

24/01/2012 www.fichier-pdf.fr

Procès-verbal 69%

Il se ferait à titre gratuit et les frais notariés à la charge du lotisseur, la Société ELPHI.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/30/proces-verbal/

30/03/2015 www.fichier-pdf.fr

assurance decennale du Contractant Général 60%

Réalisation de travaux de génie civil Oui Non Fabricant avec pose Oui Non Constructeur de maisons individuelles Oui Non Promoteur, marchand de biens, lotisseur Oui Non Maitre d’œuvre Oui Non BET (préciser) :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/06/18/assurance-decennale-du-contractant-general/

18/06/2014 www.fichier-pdf.fr

AMENAGER 46%

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/08/amenager/

08/03/2017 www.fichier-pdf.fr

Plan de Composition Domaine de la pretais Liffré.PDF 43%

LAMOTTE Aménageur-Lotisseur 5, Bd Magenta BP60604 35 006 RENNES Cedex Architecte Mandataire:

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/30/plan-de-composition-domaine-de-la-pretais-liffre/

30/09/2016 www.fichier-pdf.fr

TVA 41%

https://www.fichier-pdf.fr/2011/11/04/tva-1/

04/11/2011 www.fichier-pdf.fr

assurance décennale gros oeuvre 41%

Réalisation de travaux de génie civil Oui Non Fabricant avec pose Oui Non Constructeur de maisons individuelles Oui Non Promoteur, marchand de biens, lotisseur Oui Non Maitre d’œuvre Oui Non BET (préciser) :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/06/18/assurance-decennale-gros-oeuvre/

18/06/2014 www.fichier-pdf.fr

code-tva (1) 35%

Code de la TVA 1 LIVRE 3.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/04/19/code-tva-1/

19/04/2012 www.fichier-pdf.fr

cerfa 13404-04 35%

Dans ce cas, le lotisseur devra fournir un certificat aux constructeurs.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/06/cerfa-13404-04/

06/11/2015 www.fichier-pdf.fr

PDF-Page-21-edition-de-grenoble-au-vercors-20180625 35%

la prise, l’acquisition, l’exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités, - l’étude, la mise au point, la réalisation pour son compte ou le compte de tous tiers de tous projets immobiliers, leur commercialisation, ou tout ou partie de ces missions, - la vente, en totalité ou en partie, de tous bien ou droits immobiliers quelconques, l’activité de marchand de biens et de lotisseur, - la création, l’acquisition, l’exploitation, la vente, la prise ou la dation à bail de tous établissement industriels ou commerciaux se rattachant à cet objet, - la prise de participation dans toute société quel que soit son objet et sa forme, - la gestion administrative et financière dans toute société Associés en nom :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/06/25/pdf-page-21-edition-de-grenoble-au-vercors-20180625/

25/06/2018 www.fichier-pdf.fr

Les décisions absurdes- revue finance & gestion 34%

Le gros-œuvre est totalement achevé lorsque le lotisseur lance l’alerte en faisant visiter la parcelle en question à un client intéressé pour en faire l’acquisition.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/11/29/les-decisions-absurdes-revue-finance-gestion/

29/11/2014 www.fichier-pdf.fr

droit de l'urbanisme 34%

Le lotisseur et le promoteur sont également des acteurs.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/01/10/droit-de-l-urbanisme/

10/01/2012 www.fichier-pdf.fr

declaration travaux exemple 34%

Dans ce cas, le lotisseur devra fournir un certificat aux constructeurs.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/06/19/declaration-travaux-exemple/

19/06/2012 www.fichier-pdf.fr

cerfa 13409-03 33%

Dans ce cas, le lotisseur devra fournir un certificat aux constructeurs.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/01/20/cerfa-13409-03/

20/01/2016 www.fichier-pdf.fr

PERMIS DE CONSTRUIRE 32%

Dans ce cas, le lotisseur devra fournir un certificat aux constructeurs.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/04/05/permis-de-construire/

05/04/2011 www.fichier-pdf.fr

cerfa 13409-04 32%

Dans ce cas, le lotisseur devra fournir un certificat aux constructeurs.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/06/cerfa-13409-04/

06/11/2015 www.fichier-pdf.fr