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Réponses pour «manifestation»:


Total: 6000 résultats - 0.049 secondes



droit manif feuilledesignatures LesVerts 98%

 NON à un projet qui a pour seul but de faire endosser aux organisateurs de manifestations la responsabilité de tous les problèmes causés par des tiers pendant une manifestation, sans qu’ils aient eux-mêmes commis la moindre faute.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/07/26/droit-manif-feuilledesignatures-lesverts/

26/07/2011 www.fichier-pdf.fr

Infos Luttes - au 04 04 2016 98%

rassemblement et manifestation :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/04/04/infos-luttes-au-04-04-2016/

04/04/2016 www.fichier-pdf.fr

DEMANDE DE PRESTATION SECU 97%

Nom et prénom du/des contacts sur place le jour de la manifestation et/ou événement :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/09/20/demande-de-prestation-secu/

20/09/2017 www.fichier-pdf.fr

manif-dec-ACM-2013-1 96%

manif dec ACM 2013 1 ARLES-SUR-TECH COURSE ORIENTATION Le 07/12/2013 Description de la manifestation :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/12/04/manif-dec-acm-2013-1/

04/12/2013 www.fichier-pdf.fr

manifestations 2011 - PROGRAMME 95%

manifestations 2011 PROGRAMME Nom manifestation Date Horaires Lieu manifestation Descriptif manifestation MANIFESTATIONS SUR SAINT-PIERRE BOUQUINADE BINGOTHON LE BINGO DE L'AMITIE LE CINEMA DU TELETHON 30 HEURES DE RAME 1 SAPIN POUR LE TELETHON VELOTHON SOUPATHON ETC....

https://www.fichier-pdf.fr/2011/11/22/manifestations-2011-programme/

22/11/2011 www.fichier-pdf.fr

manifestations 2011 - PROGRAMME 95%

manifestations 2011 PROGRAMME Nom manifestation Date Horaires Lieu manifestation Descriptif manifestation MANIFESTATIONS SUR SAINT-PIERRE BOUQUINADE BINGOTHON LE BINGO DE L'AMITIE LE CINEMA DU TELETHON 30 HEURES DE RAME 1 SAPIN POUR LE TELETHON VELOTHON SOUPATHON ETC....

https://www.fichier-pdf.fr/2011/11/20/manifestations-2011-programme-6/

20/11/2011 www.fichier-pdf.fr

manifestations 2011 - PROGRAMME 95%

manifestations 2011 PROGRAMME Nom manifestation Lieu manifestation Date Horaires Descriptif manifestation MANIFESTATIONS SUR SAINT-PIERRE VELOTHON DANSETHON GALERIE ALBERT BRIAND QUAI CENTRE DE VOILE ET SALLE DES FETES 02/12/2011 AU 03/12/2011 DE 15:00 À 21:00 02/12/2011 DE 00:00 À 00:00 02/12/2011 DE 15:00 À 01:00 03/12/2011 DE 00:00 À 00:00 03/12/2011 DE 10:00 À 16:00 30 HEURES DE VELOS VENTE DE DONUTS PRESENCE DU PERE NOEL AVEC LA POSSIBILITE DE SE FAIRE PHOTOGRAPHIER

https://www.fichier-pdf.fr/2011/11/20/manifestations-2011-programme-3/

20/11/2011 www.fichier-pdf.fr

manifestations 2011 - PROGRAMME 95%

manifestations 2011 PROGRAMME Nom manifestation Lieu manifestation Date Horaires Descriptif manifestation MANIFESTATIONS SUR SAINT-PIERRE VELOTHON DANSETHON GALERIE ALBERT BRIAND QUAI CENTRE DE VOILE ET SALLE DES FETES 02/12/2011 AU 03/12/2011 DE 15:00 À 21:00 02/12/2011 DE 00:00 À 00:00 02/12/2011 DE 15:00 À 01:00 03/12/2011 DE 00:00 À 00:00 03/12/2011 DE 10:00 À 16:00 30 HEURES DE VELOS VENTE DE DONUTS PRESENCE DU PERE NOEL AVEC LA POSSIBILITE DE SE FAIE PHOTOGRAPHIER

https://www.fichier-pdf.fr/2011/11/20/manifestations-2011-programme/

20/11/2011 www.fichier-pdf.fr

manifestations 2011 - PROGRAMME 95%

manifestations 2011 PROGRAMME Nom manifestation Lieu manifestation Date Horaires Descriptif manifestation MANIFESTATIONS SUR SAINT-PIERRE VELOTHON  DANSETHON  GALERIE ALBERT BRIAND  QUAI CENTRE DE VOILE ET SALLE DES FETES  RIDE O THON  RUES DE LA VILLE MUSIKATHON  SALLE DES FETES  BOUQUINADE  ECOLE DU FEU ROUGE  POINT DON  RUE DU 11 NOVEMBRE  RUGBYTHON  PARKING ECOLE DE VOILE  CONFITHON 

https://www.fichier-pdf.fr/2011/11/20/manifestations-2011-programme-1/

20/11/2011 www.fichier-pdf.fr

manifestations 2011 - PROGRAMME 95%

manifestations 2011 PROGRAMME Nom manifestation Date Horaires Lieu manifestation Descriptif manifestation MANIFESTATIONS SUR SAINT-PIERRE BOUQUINADE BINGOTHON LE BINGO DE L'AMITIE LE CINEMA DU TELETHON 30 HEURES DE RAME 1 SAPIN POUR LE TELETHON VELOTHON SOUPATHON ETC....

https://www.fichier-pdf.fr/2011/11/20/manifestations-2011-programme-5/

20/11/2011 www.fichier-pdf.fr

Droits lycéen 95%

Toute sanction prononcé à l'encontre d'un élève pour le motif de la Toute sanction prononcé à l'encontre d'un élève pour le motif de la manifestation est totalement illégale.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/01/21/7svf6e3/

21/01/2010 www.fichier-pdf.fr

dossier type manifestation v00 94%

dossier type manifestation v00 Relative à la mise en place d’un service d’ordre par les organisateurs de manifestations sportives, récréatives ou culturelles NOM DE LA MANIFESTATION :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/06/20/dossier-type-manifestation-v00/

20/06/2012 www.fichier-pdf.fr

communiqué180616 94%

Contrairement à ce qui se dit en boucle dans les grands médias, lors de la manifestation du 14 juin contre la loi travail, la violence n’est pas venue des manifestants mais bien de la police, sur ordre du gouvernement.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/06/18/communique180616/

18/06/2016 www.fichier-pdf.fr

lettre type contestation SAC 94%

Contestation d’une sanction administrative pour une manifestation pacifique Vos réf :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/05/07/lettre-type-contestation-sac/

07/05/2013 www.fichier-pdf.fr

CONVENTION POUR L 93%

CONVENTION POUR L CONVENTION POUR L’ORGANISATION DE LA PREMIERE EDITION D’UNE MANIFESTATION ENTRE L’AMERICAN COUNTRY DE FESTIGNY ET LES ARCHERS DE TAISSY ENTRE :

https://www.fichier-pdf.fr/2011/09/20/convention-pour-l/

20/09/2011 www.fichier-pdf.fr

lois rassemblement 93%

Attroupement et manifestation non autorisée Le fait d’organiser une action sur la voie publique ou dans un lieu public ou recevant du public peut être considéré au regard de la loi pénale soit comme un attroupement soit comme une manifestation non autorisée.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/02/10/lois-rassemblement/

10/02/2015 www.fichier-pdf.fr

Fiche 4 (Questionnaire) le 10122013 93%

Fiche 4 (Questionnaire) le 10122013 Fiche n° 4 QUESTIONNAIRE POUR UN RASSEMBLEMENT DU PUBLIC Questionnaire préparé par la Préfecture du Finistère (Service Interministériel de Défense et de Protection Civiles) et le SDIS (service prévention) dernière mise à jour le 27/11/2012 Renseignements concernant la manifestation ou le(s) spectacle(s) De quelle manifestation ou spectacle s’agit-il ?

https://www.fichier-pdf.fr/2014/08/28/fiche-4-questionnaire-le-10122013/

28/08/2014 www.fichier-pdf.fr

manifestation interdite et souricière policière 93%

manifestation interdite et souricière policière 1 Directeur de la publication :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/07/20/manifestation-interdite-et-souriciere-policiere/

20/07/2014 www.fichier-pdf.fr