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Réponses pour «minimale»:



Total: 4000 résultats - 0.025 secondes

100% - note circulaire 717 tome3

LA COTISATION MINIMALE En vertu des dispositions de l’article 144 du C.G.I., la cotisation minimale est un minimum d’imposition que les contribuables soumis à l’I.S.

fichier-pdf.fr/2016/01/17/note-circulaire-717-tome3/ 17/01/2016

99% - tailles lgales fevrier 2013 peche recreatives

22 février 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 28 sur 141 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’ÉNERGIE TRANSPORTS, MER ET PÊCHE Arrêté du 29 janvier 2013 modifiant l’arrêté du 26 octobre 2012 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons et autres organismes marins (pour une espèce donnée ou pour une zone géographique donnée) effectuée dans le cadre de la pêche maritime de loisir NOR :

fichier-pdf.fr/2013/04/17/tailles-lgales-fevrier-2013-peche-recreatives/ 17/04/2013

98% - transport voyageurs

Niveau V (CAP, BEP, BPA,...) AFT FC - ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS 82 RUE CARDINET SERVICE FORMATION CONTINUE 75017 PARIS 01.42.12.50.50 www.aft-iftim.com z PERMIS D (non diplômant) z FORMATION CONTINUE OBLIGATOIRE DE SECURITE (FCOS) TRANSPORT INTERURBAIN DE VOYAGEURS (non diplômant) z FORMATION INITIALE MINIMALE OBLIGATOIRE (FIMO) TRANSPORT INTERURBAIN DE VOYAGEURS (non diplômant) ECF - ECOLE DE CONDUITE FRANCAISE ROISSY FORMATION RUE CLEMENT ADER 77230 DAMMARTIN EN GOELE 01.49.74.96.72 contact@ecf-estfrancilien.com www.ecf.asso.fr z PERMIS D (non diplômant) BCS CARRASCO - BRAY CONDUITE SERVICES 15 RUE ALBERT EINSTEIN ZI 77480 BRAY SUR SEINE 01.60.67.20.88 bcsformations@free.fr z FORMATION INITIALE MINIMALE OBLIGATOIRE (FIMO) TRANSPORT INTERURBAIN DE VOYAGEURS (non diplômant) RFT - FORMATION CONTINUE GROUPE LOURD 4 AVENUE ALBERT EINSTEIN BP 89 78194 TRAPPES CEDEX 01.30.16.27.85 rft@rft.fr www.rft.fr z PERMIS D (non diplômant) z FORMATION INITIALE MINIMALE OBLIGATOIRE (FIMO) TRANSPORT INTERURBAIN DE VOYAGEURS (non diplômant) EFR ACHERES CFAM 7 PLACE POURLIER 78260 ACHERES 01.39.22.14.42 acheres@efr.fr www.efr.fr z PERMIS D (non diplômant) z FORMATION INITIALE MINIMALE OBLIGATOIRE (FIMO) TRANSPORT INTERURBAIN DE VOYAGEURS (non diplômant) CFCR - CENTRE DE FORMATION CONDUCTEURS ROUTIERS ROUTE DE MEULAN RD 190 78440 GUITRANCOURT 01.34.78.51.51 www.cfcr.fr z PERMIS D (non diplômant) z FORMATION INITIALE MINIMALE OBLIGATOIRE (FIMO) TRANSPORT INTERURBAIN DE VOYAGEURS (non diplômant) z TITRE PROFESSIONNEL CONDUCTEUR DU TRANSPORT ROUTIER INTERURBAIN DE VOYAGEURS (diplômant) EFPR - ECOLE DE FORMATION DES PROFESSIONNELS DE LA ROUTE 35 AVENUE DE LA COMMUNE DE PARIS ZONE INDUSTRIELLE 91220 BRETIGNY SUR ORGE 01.60.84.70.00 efpr-bretigny@wanadoo.fr z PERMIS D (non diplômant) z FORMATION INITIALE MINIMALE OBLIGATOIRE (FIMO) TRANSPORT INTERURBAIN DE VOYAGEURS (non diplômant) EFR PARIS NORD FORMATION - CENTRE DE FORMATION POIDS LOURDS 94 AVENUE DU VIEUX CHEMIN DE SAINT DENIS 92230 GENNEVILLIERS 01.47.93.92.68 efr-pnf@wanadoo.fr www.efr.fr z PERMIS D (non diplômant) z FORMATION INITIALE MINIMALE OBLIGATOIRE (FIMO) TRANSPORT INTERURBAIN DE VOYAGEURS (non diplômant) FOROMAR - FORMATIONS ROUTIERES ET MARITIMES 257 QUAI D'ASNIERES LA PENICHE "JADE"

fichier-pdf.fr/2014/10/10/transport-voyageurs/ 10/10/2014

96% - Distance minimale des codes sur les surfaces et construction de bonnes familles

Distance minimale des codes sur les surfaces et construction de bonnes familles Distance minimale des codes sur les surfaces et construction de bonnes familles Jade Nardi Jeudi 10 novembre 2016 .

fichier-pdf.fr/2019/12/10/fichier-pdf-sans-nom-1/ 10/12/2019

94% - Partie 3 chap1

I Problème de définition de la forêt “Une forêt” a une surface minimale de 0.05-1.0 hectare avec un taux de couverture des cimes de plus de 10-30 pour cent avec des arbres ayant le potentiel d’atteindre une hauteur minimale de 2-5 m à maturité .

fichier-pdf.fr/2010/09/25/partie-3-chap1/ 25/09/2010

93% - Hotels Tableau de classement 2 étoiles

Hall de réception et salon Hall de réception 9 Accès à l'hôtel indépendant au cas où l'exploitation comprend également au même niveau un restaurant ou un café X 2 10 Les conditions d'accès aux services supplémentaires offerts par l'établissement sont portées à la connaissance du client de manière écrite O 5 11 La tenue et la présentation du personnel d'accueil doivent être propres et soignées X 2 12 Chauffage dans le hall X 2 13 Climatisation dans le hall O 3 Surface minimale de l'ensemble constitué par l'espace bar, la salle de petit déjeuner, le(s) salon(s) et le hall d'accueil Le client de l'hôtel, pour accéder à la réception, ne doit pas avoir à traverser la salle de restaurant ou de café.

fichier-pdf.fr/2012/05/12/hotels-tableau-de-classement-2-etoiles/ 12/05/2012

92% - Chainages Parasismiques Zone3

Épaisseur minimale 15 cm. ... Section béton minimale :

fichier-pdf.fr/2012/10/18/chainages-parasismiques-zone3/ 18/10/2012

92% - DS 01 b final

On va remplir puis afficher le tableau T suivi par la valeur de la taille minimale du tableau comme suit :

fichier-pdf.fr/2018/01/20/ds-01-b-final/ 20/01/2018

91% - CodenameRetality cdc

CodenameRetality cdc Codename :

fichier-pdf.fr/2010/08/16/jbxy2ap/ 16/08/2010

90% - ShP Les alternatives Havells Sylvania

W ≤ 605 ≥ 60 ≥ 80 ≥ 90 ≥ 100 ≥ 110 ≥ 125 ≥ 135 ≥ 60 ≥ 70 ≥ 80 ≥ 95 ≥ 105 ≥ 115 ≥ 130 Efficacité lumineuse minimale Facteurs de conservation du flux lumineux et facteurs de survie Heures de fonctionnement Facteurs de Facteur de conservation du survie des flux lumineux lampes 12 000 (P ≤ 75 W) >

fichier-pdf.fr/2012/06/19/shp-les-alternatives-havells-sylvania/ 19/06/2012

90% - Education à la citoyenneté NS 4

· Etudes de la bioéthique · Le relativisme ambiant et le principe de bienfaisance · Ethique minimale avec le principe d'autonomie.

fichier-pdf.fr/2021/05/27/education-a-la-citoyennete-ns-4/ 27/05/2021

90% - unedic indemnisation à partir 11 2017

4,55 % * Seule est concernée la part patronale des contributions de droit commun de l'assurance chômage Suppression du dispositif depuis le 01/10/2017 Exonération de la part patronale Durée d'exonération de la part patronale pour l’embauche en CDi d'une personne de moins de 26 ans** jusqu’au 31/01/2018 • entreprises de moins de 50 salariés 4 mois ** à l'issue de la période d'essai 2 ALLOCATIONS ET AIDES 3 Métropole/DOM Prestations AC ARE Depuis le 01/07/2017 revalorisation de l’allocation minimale, de la partie fixe et de l’are plancher en cas de formation 0,65 % Modalités de calcul de l’allocation Montant journalier depuis le 01/07/2017 Partie fixe (are)...............................

fichier-pdf.fr/2018/02/23/unedic-indemnisation-a-partir-11-2017/ 23/02/2018

89% - TABLEAU Janvier 2016

Prélèvement limité à 6 araignées par personne et par jour encarapace pêche sous-marine * longueur de la minimale Pêche fermée annuellement sur certains secteurs.

fichier-pdf.fr/2016/05/23/tableau-janvier-2016/ 23/05/2016