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Si le score est supérieur ou égal à un seuil déterminé à partir de la distance apparente de la
cible (distance mesurée entre le tireur et la cible, éventuellement modifié en fonction de paramètres
tels que sa taille, son mouvement, ses couverts) :
fichier-pdf.fr/2017/04/19/aobasesetessaibeta0p9/
19/04/2017
Si le score est supérieur ou égal à un seuil déterminé à partir de la distance apparente de la
cible (distance mesurée entre le tireur et la cible, éventuellement modifié en fonction de paramètres
tels que sa taille, son mouvement, ses couverts) :
fichier-pdf.fr/2017/04/22/aobasesetessaibeta0p91/
22/04/2017
21
I-
L’HISTORIQUE DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)
La commune de Grandvillars est dotée d’un Plan Local d’Urbanisme (PLU) approuvé le 20 janvier 2006
et modifié à deux reprises les 16 juin (modification simplifiée) et 13 juillet 2011 (modification).
fichier-pdf.fr/2021/11/16/dossiergrandvillarsmodif2021/
16/11/2021
Les rapports entre propriétaires et locataires dans le parc privé
Ce chapitre modifie et complète le cadre juridique des rapports locatifs entre bailleurs et
locataires tant pour les logements nus que pour les logements meublés constituant la résidence
principale du preneur.
fichier-pdf.fr/2013/06/20/projet-de-loi-alur/
20/06/2013
