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Réponses pour «municipale»:


Total: 4000 résultats - 0.012 secondes

bilan-2012-police-municipale-et-securite-publique1 100%

bilan 2012 police municipale et securite publique1 DGA chargée du développement de la formation Pôle de compétence sécurité, police municipale Bilan d’activités 2012 :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/10/17/bilan-2012-police-municipale-et-securite-publique1/

17/10/2013 www.fichier-pdf.fr

PV CM du 22 AOUT 2016 99%

Pierre MIROUDOT, Maire-Adjoint Mme Clotilde CERTIN, Conseillère Municipale Mme Nicole MENOU, Conseillère Municipale Mme Adra EL HARTI, Conseillère Municipale Mme Florence MEUNIER, Conseillère Municipale Mme Rachel GRUBER, Conseillère Municipale M.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/11/pv-cm-du-22-aout-2016/

11/10/2016 www.fichier-pdf.fr

NUMERO 1 99%

Claude JORDA Conseiller général du canton de Gardanne Francis PELLISSIER Conseiller municipal de La Bouilladisse, Conseiller général du canton de Roquevaire de 1976 à 2008 Paulette DADOIT Conseillère municipale d’Allauch Gardanne :

https://www.fichier-pdf.fr/2011/12/16/numero-1/

16/12/2011 www.fichier-pdf.fr

Expose Reglement police municipale(1) 98%

Expose Reglement police municipale(1) Monsieur le Président, Mesdames les Conseillères municipales, Messieurs les Conseillers municipaux, Le présent exposé des motifs fait partie intégrante du règlement de la police municipale.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/01/12/expose-reglement-police-municipale-1/

12/01/2013 www.fichier-pdf.fr

donnees issues du recensement 2012-1- 98%

donnees issues du recensement 2012 1 DGA chargée du développement de la formation Pôle de compétence sécurité, police municipale Note de contexte Données issues du recensement des effectifs de police municipale en 2012 Table des matières I.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/12/02/donnees-issues-du-recensement-2012-1/

02/12/2013 www.fichier-pdf.fr

PV CM 29 mars 2017 97%

Pascal TURANO, Maire-Adjoint Mme Marie-Hélène MAGNE, Maire-Adjoint Mme Adra EL HARTI, Conseillère Municipale M.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/06/05/pv-cm-29-mars-2017/

05/06/2017 www.fichier-pdf.fr

PV 16 décembre 2015 97%

Jean-Marc BOCCARA, Conseiller Municipal Mme Clotilde CERTIN, Conseillère Municipale Mme Valérie LYET, Conseillère Municipale M.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/02/21/pv-16-decembre-2015/

21/02/2016 www.fichier-pdf.fr

comité famille invitation 95%

La municipalité de Saint-Anicet est à la recherche de bénévoles pour l’élaboration de sa toute première politique familiale municipale (PFM) et démarche municipalité amie des aînés (MADA) Nous recherchons un à deux représentants de chacun des groupes suivant :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/08/comite-famille-invitation/

08/04/2015 www.fichier-pdf.fr

PV CM 14 octobre.PDF 95%

Adra EL HARTI, Conseillère Municipale M.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/15/pv-cm-14-octobre/

15/11/2015 www.fichier-pdf.fr

VLG INFOS Mai 2014 95%

VLG INFOS Mai 2014 Villeneuve-la-Guyard Infos Le Mot du Maire Dans ce Villeneuve-la-Guyard Infos, c’est la nouvelle équipe municipale qui se présente à vous.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/07/16/vlg-infos-mai-2014-1/

16/07/2014 www.fichier-pdf.fr

PROCES VERBAL CM 28052015.PDF 95%

Jean-Marie BRÉTILLON, Maire Mme Valérie LYET, Conseillère Municipale M.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/07/26/proces-verbal-cm-28052015/

26/07/2015 www.fichier-pdf.fr

PROCES VERBAL CM 09042015 95%

Gilles-Maurice BELLAÏCHE, Conseiller Municipal Mme Valérie FRUAUT, Maire-Adjoint Mme Alison UDDIN, Conseillère Municipale M.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/07/26/proces-verbal-cm-09042015/

26/07/2015 www.fichier-pdf.fr

PROCES VERBAL CM 16102014.PDF 95%

Hervé GICQUEL, Maire-Adjoint Mme Véronique GONNET, Conseillère Municipale Mme Marie-Hélène MAGNE, Maire-Adjoint Mme Adra EL HARTI, Conseillère Municipale M.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/07/26/proces-verbal-cm-16102014/

26/07/2015 www.fichier-pdf.fr

PV int├®gral CM 14 avril 94%

Jean-Marie BRÉTILLON, Maire Mme Valérie LYET, Conseillère Municipale M.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/06/06/pv-int-gral-cm-14-avril/

06/06/2016 www.fichier-pdf.fr

Victimes 2012 94%

2O12 A NOS MORTS A ceux là, tombés victimes du devoir au service des autres, à leurs familles toutes entières, nous voulons dire que nous ne les oublierons jamais Alain PERINETTI Police Municipale de St Raphael Abattu en service à l'âge de 41 ans 12 Août 1986 Roger GAUTHIER Police Municipale de Charvieux Chavagneux Tué à l'arme blanche 01 Novembre 1987 Serge ATTARD Police Municipale d'Aix en Provence Abattu en service à l'âge de 35 ans 1991 Michel MACE Police Municipale de Redon Abattu en service à l'âge de 39 ans 18 Septembre 1992 Christian MARECHAL Police Municipale de Chambourcy Assassiné à l'âge de 59 ans 22 Mars 2007 Aurélie FOUQUET Police Municipale de Villiers sur Marne Abattue en service à l'âge de 27 ans 20 Mai 2010

https://www.fichier-pdf.fr/2012/04/27/victimes-2012/

27/04/2012 www.fichier-pdf.fr

Initiative-police-municipale-2013 94%

Initiative police municipale 2013 Comité pour Une police municipale reconnue Initiative cantonale Pour une police municipale titulaire du brevet fédéral de policier Nous réclamons une amélioration de la sécurité à Genève!

https://www.fichier-pdf.fr/2013/11/14/initiative-police-municipale-2013-1/

14/11/2013 www.fichier-pdf.fr

Initiative-police-municipale-final-poste-2013 94%

Initiative police municipale final poste 2013 Comité pour Une police municipale reconnue Initiative cantonale Pour une police municipale titulaire du brevet fédéral de policier Nous réclamons une amélioration de la sécurité à Genève!

https://www.fichier-pdf.fr/2013/11/25/initiative-police-municipale-final-poste-2013/

25/11/2013 www.fichier-pdf.fr

bim 2013 93%

La Médiathèque Michel QUENTIN Les travaux Informations pratiques L’année 2013 Directeur de la publication Daniel LEFERME—Commission d’Information Municipale—Imprimé par nos soins Bulletin Municipal 2013 - Page 1 ELECTIONS MUNICIPALES:

https://www.fichier-pdf.fr/2013/12/20/bim-2013/

20/12/2013 www.fichier-pdf.fr

PV 12 novembre 2015 93%

Jean-Pierre CRON, Maire-Adjoint Mme Alison UDDIN, Conseillère Municipale Mme Caroline CAMPOS-BRETILLON, Maire-Adjoint M.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/02/21/pv-12-novembre-2015/

21/02/2016 www.fichier-pdf.fr

éléctions municipales LES QUESTIONS 93%

Parité Dans les communes de 1 000 habitants et plus, la parité concerne les listes de candidat pour l'élection municipale (art.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/17/elections-municipales-les-questions/

17/02/2014 www.fichier-pdf.fr