Recherche PDF


Cet outil permet de trouver un fichier parmi les documents publics partagés par les utilisateurs de Fichier-PDF.fr.
Dernière mise à jour de la base de données: 25 mai à 21:10 - Environ 390000 fichiers indexés.

Afficher résultats par page

Réponses pour «municipales»:



Total: 10000 résultats - 0.03 secondes

100% - PV CM du 22 AOUT 2016

8 6 ° – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.

fichier-pdf.fr/2016/10/11/pv-cm-du-22-aout-2016/ 11/10/2016

98% - PROCES VERBAL CM 28052015

8 6° – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.

fichier-pdf.fr/2015/07/26/proces-verbal-cm-28052015/ 26/07/2015

98% - Expose Reglement police municipale(1)

Expose Reglement police municipale(1) Monsieur le Président, Mesdames les Conseillères municipales, Messieurs les Conseillers municipaux, Le présent exposé des motifs fait partie intégrante du règlement de la police municipale.

fichier-pdf.fr/2013/01/12/expose-reglement-police-municipale-1/ 12/01/2013

98% - 20200604 CR CM

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’à la suite des élections Municipales du 15 mars 2020, il appartient au Conseil Municipal de désigner un délégué auprès du SIEDA, Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de l’Aveyron.

fichier-pdf.fr/2020/07/09/20200604-cr-cm-1/ 09/07/2020

98% - GACETA JUVENIL MUNICIPAL 2

- Que el periodo del actual Consejo Municipal de Juventud (CMJ) expira el próximo 1 de Diciembre de 2012, por lo que se hace necesario convocar a elecciones de Consejeros Municipales de Juventud en el Municipio de Salento y fijar algunos criterios, reglas y orientaciones sobre el proceso de elección, GACETA JUVENIL MUNICIPAL DEL SALENTO – Salento, Quindío, Septiembre 29 de 2012 – GACETA No.

fichier-pdf.fr/2012/10/08/gaceta-juvenil-municipal-2/ 08/10/2012

98% - resolution cftc pm

Dotation obligatoire pour tout Agent de Police Municipale effectuant des missions dans un service de police Municipale effectuant des missions de surveillance générale notamment liées à la tranquillité publique LA CFTC-POLICE MUNICIPALE estime que les missions confiées par les Maires Élus Chef des Polices Municipales sont souvent comparable à celles des forces de sécurités de l’État avec un accroissement des prérogatives.

fichier-pdf.fr/2012/10/19/resolution-cftc-pm/ 19/10/2012

97% - PV 16 décembre 2015

32 21 ° – AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE VERSER A DES ASSOCIATIONS MUNICIPALES UNE AVANCE SUR LEUR SUBVENTION 2016.

fichier-pdf.fr/2016/02/21/pv-16-decembre-2015/ 21/02/2016

97% - ÉLECTIONS 2017 CONSULTATION TDSCO

ÉLECTIONS 2017 CONSULTATION TDSCO DÉMARCHE DE CONSULTATION DES CANDIDATS AUX ÉLECTIONS MUNICIPALES 2017 Les partenaires de la Table de développement social des Collines-de-l'Outaouais se sont donné comme mandat, entre autre, de promouvoir et défendre les intérêts du développement social en:

fichier-pdf.fr/2017/11/01/Elections-2017-consultation-tdsco/ 01/11/2017