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Réponses pour «municipales»:



Total: 9000 résultats - 0.096 secondes

PV CM du 22 AOUT 2016 100%

8 6 ° – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/11/pv-cm-du-22-aout-2016/

11/10/2016 www.fichier-pdf.fr

PROCES VERBAL CM 28052015.PDF 98%

8 6° – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/07/26/proces-verbal-cm-28052015/

26/07/2015 www.fichier-pdf.fr

Expose Reglement police municipale(1) 98%

Monsieur le Président, Mesdames les Conseillères municipales, Messieurs les Conseillers municipaux, Le présent exposé des motifs fait partie intégrante du règlement de la police municipale.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/01/12/expose-reglement-police-municipale-1/

12/01/2013 www.fichier-pdf.fr

20200604 CR CM 98%

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’à la suite des élections Municipales du 15 mars 2020, il appartient au Conseil Municipal de désigner un délégué auprès du SIEDA, Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de l’Aveyron.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/07/09/20200604-cr-cm-1/

09/07/2020 www.fichier-pdf.fr

GACETA JUVENIL MUNICIPAL 2 98%

- Que el periodo del actual Consejo Municipal de Juventud (CMJ) expira el próximo 1 de Diciembre de 2012, por lo que se hace necesario convocar a elecciones de Consejeros Municipales de Juventud en el Municipio de Salento y fijar algunos criterios, reglas y orientaciones sobre el proceso de elección, GACETA JUVENIL MUNICIPAL DEL SALENTO – Salento, Quindío, Septiembre 29 de 2012 – GACETA No.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/10/08/gaceta-juvenil-municipal-2/

08/10/2012 www.fichier-pdf.fr

resolution cftc-pm 98%

Dotation obligatoire pour tout Agent de Police Municipale effectuant des missions dans un service de police Municipale effectuant des missions de surveillance générale notamment liées à la tranquillité publique LA CFTC-POLICE MUNICIPALE estime que les missions confiées par les Maires Élus Chef des Polices Municipales sont souvent comparable à celles des forces de sécurités de l’État avec un accroissement des prérogatives.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/10/19/resolution-cftc-pm/

19/10/2012 www.fichier-pdf.fr

PV 16 décembre 2015 97%

32 21 ° – AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE VERSER A DES ASSOCIATIONS MUNICIPALES UNE AVANCE SUR LEUR SUBVENTION 2016.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/02/21/pv-16-decembre-2015/

21/02/2016 www.fichier-pdf.fr

ÉLECTIONS 2017 CONSULTATION TDSCO 97%

DÉMARCHE DE CONSULTATION DES CANDIDATS AUX ÉLECTIONS MUNICIPALES 2017 Les partenaires de la Table de développement social des Collines-de-l'Outaouais se sont donné comme mandat, entre autre, de promouvoir et défendre les intérêts du développement social en:

https://www.fichier-pdf.fr/2017/11/01/Elections-2017-consultation-tdsco/

01/11/2017 www.fichier-pdf.fr