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Réponses pour «notariat»:



Total: 90 résultats - 0.119 secondes

20150112t135201 100%

"GRA Menaces suer ile tenti' Le NOTARIAT attendait l'actualisation de son tarif en application du Décret du 9 mars 1978.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/12/20150112t135201/

12/01/2015 www.fichier-pdf.fr


PDV-Laurent-Bonne Mise en page 1 copie 99%

L’avenir du notariat est-il dans son histoire?

https://www.fichier-pdf.fr/2014/07/28/pdv-laurent-bonne-mise-en-page-1-copie/

28/07/2014 www.fichier-pdf.fr

DOSSIER - AV - 2018 97%

ASSOCIATION DE GESTION DES ŒUVRES SOCIALES DU CONSEIL SUPERIEUR DU NOTARIAT SIEGEANT EN COMITE MIXTE COMITE MIXTE (AGCM) Critères d’éligibilité (Salarié Actif du notariat) Etre affilié à la CRPCEN Avoir 3 ans de présence révolue et ininterrompue du 01/01/2015 au 31/12/2017 (Sauf :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/02/11/dossier-av-2018/

11/02/2018 www.fichier-pdf.fr

DOSSIER - BE - 2018 97%

ASSOCIATION DE GESTION DES ŒUVRES SOCIALES DU CONSEIL SUPERIEUR DU NOTARIAT SIEGEANT EN COMITE MIXTE COMITE MIXTE (AGCM) Critères d’éligibilité (Salarié Actif du notariat - Retraité ou Pensionné du notariat) Etre affilié à la CRPCEN Pour les retraités percevoir de la CRPCEN une retraite représentant au moins 51% des revenus du foyer, et avoir terminé sa carrière dans le notariat.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/02/11/dossier-be-2018/

11/02/2018 www.fichier-pdf.fr

La Lettre de mon Notaire n144 - Juillet Août 2018 96%

www.notaires.fr N°149 - Juillet-Août 2018 Comment accéder aux métiers du notariat ?

https://www.fichier-pdf.fr/2018/08/01/la-lettre-de-mon-notaire-n144---juillet-aout-2018/

01/08/2018 www.fichier-pdf.fr

20150112t135150 95%

L'inflation ne profite pas au Notariat :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/12/20150112t135150/

12/01/2015 www.fichier-pdf.fr

Actualités - Defrénois copie 87%

Notre objectif premier est de nous inscrire dans le mouvement de modernisation de la profession, largement enclenché par le Conseil supérieur du notariat et les professionnels eux-mêmes.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/09/26/actualites-defrenois-copie/

26/09/2017 www.fichier-pdf.fr

antoine-bechmann-et-la-creation-de-ladn 87%

Notre objectif premier est de nous inscrire dans le mouvement de modernisation de la profession, largement enclenché par le Conseil supérieur du notariat et les professionnels eux-mêmes.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/09/25/antoine-bechmann-et-la-creation-de-ladn/

25/09/2017 www.fichier-pdf.fr

GUIDE DE L'ACTION SOCIALE DU NOTARIAT - 2018 86%

Action sociale du Notariat Guide 2018 COMITÉ MIXTE Famille  Enfance  Seniors  Complémentaire Santé  Prévoyance  Dépendance L'action sociale de la CRPCEN Caisse de Retraite et de Prévoyance des Clercs et Employés de Notaires Service Prévention et Action sociale 5 bis rue de Madrid 75395 PARIS Cedex 08 Tél.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/02/11/guide-de-l-action-sociale-du-notariat-2018/

11/02/2018 www.fichier-pdf.fr

Programme LAB - ANF-CSN du Vendredi 11 décembre 2015 79%

EAU ET ÉTAT CIVIL De la sécurité juridique à la responsabilité sociale En partenariat avec l’Association du Notariat Francophone 09h00 10h00 Grand Témoin d’ouverture Salle Louis-Lumière ‒ • 10h15 11h15 Mme Patrizianna SPARACINO-THIELLAY, Ambassadrice de France pour les droits de l’Homme (France) Modérateur :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/03/programme-lab-anf-csn-du-vendredi-11-decembre-2015-1/

03/11/2015 www.fichier-pdf.fr

Invitation 79%

UN PATRIMOINE RARE ET CONVOITÉ • Statistiques relatives à l'occupation actuelle du sol • Les besoins des divers usagers LES INSTRUMENTS DE LA POLITIQUE FONCIÈRE • Ville compacte et préservation des espaces agricoles et naturels Jean-Louis SUBILEAU, Urbaniste aménageur, grand prix de l’urbanisme 2001 • La planification et le zonage Isabelle SAVARIT-BOURGEOIS, maître de conférences à la faculté de droit, Université de Poitiers • Le contrôle de l’appropriation et de l’usage de la terre Denis ROCHARD, directeur de l’Institut de droit rural, Université de Poitiers Colloque organisé par le Conseil supérieur du notariat et son Institut notarial de l’espace rural et de l’environnement - INERE en partenariat avec l’Association nationale de développement des espaces ruraux - ANDER et l’Université de Poitiers et son Institut de droit rural.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/12/22/invitation/

22/12/2011 www.fichier-pdf.fr

Programme Journée de restitution LAB 2017 08.03.2018 (1) 77%

Back from Abidjan 16 mars 2018 Conseil Supérieur du Notariat Francophone 60, boulevard de la Tour-Maubourg - 75007 Paris 9h :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/12/programme-journee-de-restitution-lab-2017-08-03-2018-1/

12/03/2018 www.fichier-pdf.fr

tribunejuridique.ichkaliyat 77%

la cour suprême de notariat : ... Répertoire du notariat Défrénois :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/04/tribunejuridique-ichkaliyat/

04/09/2016 www.fichier-pdf.fr

LSQ n° 16902 72%

Le notariat maintient des dispositions sur l'indemnisation de l'activité partielle >

https://www.fichier-pdf.fr/2015/09/01/lsq-n-16902/

01/09/2015 www.fichier-pdf.fr

charte de l'expertise en évaluation immobilière 69%

CHARTE DE L'EXPERTISE EN ÉVALUATION IMMOBILIÈRE Association Française des Ingénieurs Concepteurs et Réalisateurs Industriels AFICRI Compagnie Nationale des Experts Judiciaires en Estimations Immobilières CNEJ Association Française des Sociétés d'Expertise Immobilière AFREXIM Confédération des Experts Agricoles, Fonciers et Immobiliers CEAFI Chambre des Experts Immobiliers de Belgique CIBEX Conseil Supérieur du Notariat Institut Notarial de l’Immobilier CSN Chambre des Experts Immobiliers de France FNAIM CEIF - FNAIM Fédération Nationale des Chambres d'Experts et Experts Judiciaires Evaluateurs Fonciers Immobiliers et Commerciaux EEFIC Compagnie des Experts en Estimations Immobilières près la Cour d'Appel de Paris CEEICAP Institut Français de l'Expertise Immobilière IFEI Compagnie Nationale des Experts Immobiliers CNEI Ordre des Géomètres-Experts OGE 1 CHARTE DE L'EXPERTISE EN ÉVALUATION IMMOBILIÈRE • Association Française des Ingénieurs Concepteurs et Réalisateurs Industriels AFICRI • Association Française des Sociétés d'Expertise Immobilière AFREXIM • Chambre des Experts Immobiliers de Belgique CIBEX • Chambre des Experts immobiliers de France FNAIM • Compagnie des Experts en Estimations Immobilières près la Cour d'Appel de Paris CEEICAP • Compagnie Nationale des Experts Immobiliers CNEI • Compagnie Nationale des Experts Judiciaires en Estimations Immobilières CEIF - FNAIM CNEJ • Confédération des Experts Agricoles, Fonciers et Immobiliers CEAFI • Conseil Supérieur du Notariat - Institut Notarial de l'Immobilier CSN • Fédération Nationale des Chambres d'Experts et Experts Judiciaires Évaluateurs Fonciers Immobiliers et Commerciaux EEFIC • Institut Français de l'Expertise Immobilière IFEI • Ordre des Géomètres-Experts OGE 1 Sommaire général PRÉAMBULE TITRE I CONDITIONS GÉNÉRALES D'EXERCICE DE L'EXPERTISE EN ÉVALUATION IMMOBILIÈRE Chapitre 1 Définition de l'Expertise en Évaluation Immobilière Chapitre 2 Conditions d'exercice Chapitre 3 Éthique professionnelle Chapitre 4 Principes d'évaluation Chapitre 5 Application.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/20/charte-de-l-expertise-en-evaluation-immobiliere/

20/01/2014 www.fichier-pdf.fr

AdlR 180129 Valeur travaux énergétique et revente 67%

Toutefois, selon une enquête dévoilée en octobre dernier par le Conseil supérieur de Notariat, un bien rénové énergétiquement se vendrait en moyenne en France entre 10 et 17% plus cher selon les régions.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/29/adlr-180129-valeur-travaux-energetique-et-revente/

29/01/2018 www.fichier-pdf.fr

csn-puba4-06-16hdss - 10 actes pdf 67%

irection de la publication irection de la o unication du onseil supérieur du notariat.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/12/03/csn-puba4-06-16hdss-10-actes-pdf/

03/12/2016 www.fichier-pdf.fr

Note de conjoncture N36 Juillet 2017 62%

« (…) le Conseil supérieur du notariat centralise et diffuse les données (…) » sur l’ensemble de la France dans un délai de 90 jours à compter de la fin de la période à laquelle ils se rapportent.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/09/01/note-de-conjoncture-n36-juillet-2017/

01/09/2017 www.fichier-pdf.fr

1 Déterminer le régime matrimonial à défaut de contrat de mariage 61%

www.hcch.net Sur le site de L’Union internationale du Notariat (UINL), à la rubrique « contact », vous pouvez trouver un notaire local:

https://www.fichier-pdf.fr/2019/02/05/fichier-pdf-sans-nom-2/

05/02/2019 www.fichier-pdf.fr

VEILLE GROUPE 2 61%

http://www.lefigaro.fr/conso/2011/04/04/0500720110404ARTFIG00489-les-francais-pensent-reduire-leurs-depensesalimentaires.php  En rapport avec le cours de Maître LANGLOIS et pour ceux qui veulent continuer dans le notariat :

https://www.fichier-pdf.fr/2011/04/10/veille-groupe-2/

10/04/2011 www.fichier-pdf.fr

TPE NOTARIAT MAIL.27.11 61%

Ce scrutin déterminera quels sont les syndicats qui pourront continuer à vous défendre dans toutes les négociations du NOTARIAT COMMENT VOTER ?

https://www.fichier-pdf.fr/2012/11/28/tpe-notariat-mail-27-11/

28/11/2012 www.fichier-pdf.fr

ficheceremonie 61%

Pause Café 17 H00-18H00 Cours magistral inaugural introduit par Maitre Abdellatif Yagou, Docteur en Droit et Président du Conseil National de l’Ordre des Notaires du Maroc, sur le thème « Le notariat au Maroc, réalité et perspectives ».

https://www.fichier-pdf.fr/2017/09/24/ficheceremonie/

24/09/2017 www.fichier-pdf.fr

3 La modification du regime matrimonial novembre 2016 61%

www.hcch.net Sur le site de L’Union internationale du Notariat (UINL), à la rubrique « contact », vous pouvez trouver un notaire local:

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/27/3-la-modification-du-regime-matrimonial-novembre-2016/

27/03/2017 www.fichier-pdf.fr

pdf testament 61%

2 3 NOTARIAT IMMOBILIER ENTREPRENEUR >

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/20/pdf-testament/

20/02/2017 www.fichier-pdf.fr