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Informations RGPD
Cet outil permet de trouver un fichier parmi les documents publics partagés par les utilisateurs de Fichier-PDF.fr.
Dernière mise à jour de la base de données: 06 février à 11:48 - Environ 400000 fichiers indexés.
lieu à définir
Samedi 16
Voir
notification
Voir
notification
Sur rdv
Samedi 30
10h-12h
Dimanche 17
Lundi 18
Soirée resto
Rando à Saint Michel de Cousson
Initiation informatique
10h-11h15
Mardi 19
9h-17h
Mardi 19
12h
YOGA :
La responsable du service notification
Virginie MAS
SIEGE SOCIAL
10, chemin de la Lacade
Auzeville-Tolosane
BP 22125
31321 Castanet-Tolosan Cedex
Tél :
notice SAVOIR LIRE SA NOTIFICATION DE BOURSE ET/OU DE LOGEMENT 2014-2015
La notification de bourse et/ou de logement vous informe des décisions relatives aux aides demandées.
Absence totale d'élément d'identification
Identification
individuelle des
animaux de plus de
6 mois
entre 1 et 14 animaux ou au plus 1% des animaux
0 ou 1%
entre 15 et 49 animaux et plus de 1 % des animaux
au moins 50 animaux et plus de 1 % des animaux
3%
Intentionnelle
Oui, immédiatement
(sous réserve du maintien de
la traçabilité si entre 1 et 3 Ax
ou au plus 1 % des Ax)
Non
Non
Identification non conforme
Entre 1 et 3 animaux ou moins de 30 % des animaux
0 ou 1 %
Oui, immédiatement si entre
1 et 3 Ax ou moins de 1 5 %
des Ax)
Plus de 3 animaux et entre 30% et moins de 100 % des Ax
Plus de 3 animaux et 100 % des animaux
3%
5%
Non
Non
Recensement
annuel
Recensement présent à l'EDE, mais absent du registre
Recensement non transmis à l'EDE
0 ou 1 %
3%
Oui, immédiatement
Non
Document de pose
des repères
d'identification
Absence totale d'un document faisant état de la pose des repères d'identification
3%
Non
Document faisant état de la pose des repères d'identification incomplet
0 ou 1 %
Oui, immédiatement
Absence totale de documents de circulation
Non
3%
Absence partielle de documents de circulation
0 ou 1 %
Oui, immédiatement si entre 1
et 4 documents absents
Documents de circulation incomplets (au moins une catégorie d'informations manquante)
0 ou 1 %
Oui, immédiatement si entre 1
et 9 documents ayant au
moins une catégorie
d'informations manquante
Documents de
circulation
Notifications de
mouvements par
lot
Registre d'élevage
Absence totale de notification de mouvement
3%
Non
Absence partielle de notifications de mouvement constatée pour tout mouvement réalisé entre le
1er janvier de l'année en cours et le jour du contrôle alors que plus de 7 jours se sont écoulés
depuis l'événement
0 ou 1 %
Oui, immédiatement si entre 1
et 4 notifications absentes
Absence cumulée d'éléments composant le registre par constat des trois non conformités :
Maximum 4 étapes
J1
J1
J2
FDP
Arrêt des moteurs
(2h -- 4h59)
NIZAR ABID
J3
OFF
J2
FDP
J3
J4
FDP (2h – 4h59)
Arrêt des moteurs
(2h -- 4h59)
OK après accord du PN
Une seule fois par mois civil
Page 2
2) FDP Se termine tard (23h -- 1h59)
J1
J2
FDP 1
Service 30 mn
J3
Repos de récupération
OK
FDP 2
Arrêt des moteurs
(23h -- 1h59)
J1
J2
FDP 1
Service 30 mn
J3
Repos de récupération
Arrêt des moteurs
(23h -- 1h59)
FDP 2
C/I
AU PLUS TÖT 7h01
3) Repos supplémentaire
RRPR 1
36 heures incluant 2 NL (1 NL = 23h – 7h)
OU BIEN 48 heures
(4 FDP ou plus) horaires perturbateurs
RRPR 2 = 60 heures
Procédure présence différée (en cas de retard le jour « J »)
Présence initiale = présence portée sur le programme
Présence différée initiale = nouvelle présence communiquée à la suite d’un retard
NOTIFICATION ;
En l’absence de réponse de votre part à notre courrier du 13 juillet 2011, nous avons en effet l’honneur d’attirer votre
attention sur la situation extrêmement difficile dans laquelle se trouvent nos associations du fait de ce silence à l’égard
de la plupart d’entre nous, qu’il s’agisse de la notification du deuxième versement de la subvention ministérielle
résultant des Conventions pluriannuelles sur objectifs, ou des moyens afférents aux conventions annuelles.
Envoi d’une notificationNOTIFICATION REPORT (TYPE =
BURGLAR, EVENT = PRODUCT COVERING REMOVED) aux périphériques associés
quand une ouverture du boitier est détectée.
- les différentes sortes de contenu correspondant que vous devrez intégrer (contenu pour
acquérir de nouveaux clients et pour fidéliser votre communauté)
- le contenu doit répondre aux envies, besoins, désirs ou problématiques de vos clients par
rapport à l’activité que vous proposez
- le contenu doit informer votre cible de clients mais aussi le divertir
- une fréquence qui devra être ajusté pour que vos prospects et clients se souviennent de
vous sans pour autant doser les diffusions de façon trop importante
- une période à laquelle vous allez diffuser chaque contenu qui devra correspondre au
période de disponibilité de vos clients (faites des testes pour voir ou vous avez les
meilleurs retours)
2) Le community management des notifications
La notification est l’élément de communication central lorsque l’on a une application web.
- les différentes sortes de contenu correspondant que vous devrez intégrer (contenu pour
acquérir de nouveaux clients et pour fidéliser votre communauté)
- le contenu doit répondre aux envies, besoins, désirs ou problématiques de vos clients par
rapport à l’activité que vous proposez
- le contenu doit informer votre cible de clients mais aussi le divertir
- une fréquence qui devra être ajusté pour que vos clients se souviennent de vous sans
pour autant doser les diffusions de façon trop importante
- une période à laquelle vous allez diffuser chaque contenu qui devra correspondre au
période de disponibilité de vos clients (faites des testes pour voir ou vous avez les
meilleurs retours)
2) La community management des notifications
La notification est l’élément de communication central lorsque l’on a une application web
Lorsque vous ferez parvenir une notification aux personnes ayants téléchargées votre
application, vous pourrez diffuser les éléments suivants :
Si vous avez d’abord exercé un recours gracieux ou hiérarchique dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la présente décision,
le délai pour former un recours contentieux est de 2 mois* :
Notification défintive MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
DOSSIER SOCIAL ETUDIANT
CROUS POITOU-CHARENTES
13, RUE THÉODORE LEFEBVRE
BÂTIMENT A7 - BP 601
86022 POITIERS CEDEX
NOTIFICATION 2016 / 2017
éditée le 10-09-2016 ( 3 )
www.crous-poitiers.fr
2016POI2403063185B
Votre référence à conserver et à rappeler dans toutes vos correspondances :
Notification (8) MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
CROUS DE LILLE
74 RUE DE CAMBRAI
DOSSIER SOCIAL ETUDIANT
NOTIFICATION 2015 / 2016
éditée le 20-10-2015 ( 5 )
59043 LILLE CEDEX
www.crous-lille.fr
Votre référence à conserver et à rappeler dans toutes vos correspondances :
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