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Réponses pour «obligatoires»:



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Listes des amphibiens soumis à réglementation en France 100%

Listes des amphibiens soumis à réglementation en France - Octobre 2012 Nom latin Arrêté(s) faisant mention de CITES l'espèce Permis demandés Adelophryne gutturosa Arrêté de Guyane CDC + AOE obligatoires Agalychnis callidryas CITES (Annexe II) Agalychnis annae CITES (Annexe II) Agalychnis moreletii CITES (Annexe II) Agalychnis saltator CITES (Annexe II) Agalychnis spurrelli CITES (Annexe II) Allobates femoralis Arrêté de Guyane Allobates granti Arrêté de Guyane Allobates zaparo CITES (annexe II) CDC + AOE obligatoires CDC + AOE obligatoires CITES (Annexe II) Allophryne ruthveni Arrêté de Guyane CDC + AOE obligatoires Allophryne ssp.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/10/19/listes-des-amphibiens-soumis-a-reglementation-en-france/

19/10/2012 www.fichier-pdf.fr

vaccination-obligation europe 04072017 96%

La Lettonie a le plus grand nombre de vaccinations obligatoires pour tous (12 incluant HPV pour les filles), la Belgique a une seule vaccination obligatoire pour tous.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/09/25/vaccination-obligation-europe-04072017/

25/09/2017 www.fichier-pdf.fr

Super-gas Reglement-technique--2013- 96%

Ils sont obligatoires sur toutes voiture effectuant un run en 11"99 (7"9) ou moins.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/22/super-gas-reglement-technique-2013/

22/02/2014 www.fichier-pdf.fr

bulletin 95%

AVRIL 2016 Mardi 12 10h-12h Conversation française reprise hebdomadaire.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/04/08/bulletin/

08/04/2016 www.fichier-pdf.fr

Recueil de textes assurances obligat 94%

RECUEIL de vulgarisation des assurances obligatoires Décembre 2010 Présentation des assurances obligatoires SOMMAIRE I.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/11/10/recueil-de-textes-assurances-obligat/

10/11/2018 www.fichier-pdf.fr

Tableau comparatif (1) 94%

Recyclages obligatoires des niveaux II et III tous les cinq ans.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/11/06/tableau-comparatif-1/

06/11/2014 www.fichier-pdf.fr

signalisation 93%

SIGNALISATION ROUTIÈRE SIGNALISATION D’INTERSECTION ET DE PRIORITÉ SIGNALISATION DE DANGER Virage à droite 32 la sécurité routière dans les disciplines au collège Pont mobile Virage à gauche Passage à niveau muni de barrières Succession de virages dont le premier est à droite Cassis ou dos-d’âne Passage à niveau sans barrières Endroit fréquenté par des enfants Chaussée rétrécie Passage pour piétons Chaussée glissante Intersection où le conducteur est tenu de céder le passage aux véhicules débouchant de la ou des routes situées à sa droite Intersection avec une route dont les usager doivent céder le passage Arrêt à l’intersection Marquez l’arrêt à l’intersection Passage d’animaux domestiques Cédez le passage Cédez le passage à l’intersection Indication du caractère prioritaire d’une route Perte de priorité d’une route à caractère prioritaire SIGNALISATION D’INTERDICTION Passage d’animaux sauvages Annonce de feux tricolores Circulation dans les deux sens Risque de chutes de pierres Débouché de cyclistes ou de cyclomotoristes VOUS N’AVEZ PAS LA PRIORITÉ Carrefour à sens giratoire SIGNALISATION D’OBLIGATION Direction obligatoire Chemin obligatoire pour piétons Annonce de deux directions obligatoires Chemin obligatoire pour cavaliers Vitesse minimale obligatoire Contournement obligatoire Chaînes à neige obligatoires Voie réservée aux autobus Piste ou bande cyclable obligatoire Exemple d’autres obligations Circulation interdite Accès interdit aux véhicules à moteur à l’exception des cyclomoteurs Accès interdit aux véhicules à traction animale Sens interdit Accès interdit à tous véhicules à moteur Accès interdit aux charettes à bras Interdiction de tourner à gauche Interdiction de tourner à droite Accès interdit aux piétons Accès interdit aux cyclomoteurs Limitation de poids par essieu Limitation de vitesse Interdiction de faire demi-tour Accès interdit aux cycles Cédez le passage aux véhicules venant en sens inverse Interdiction de dépasser Accès interdit aux véhicules agricoles à moteur Signaux sonores interdits SIGNALISATION DE FIN D’OBLIGATION Fin de voie réservée aux véhicules de transport en commun Fin de piste ou bande obligatoire pour cyclistes Fin de chemin obligatoire pour piétons Fin de chemin obligatoire pour cavaliers Fin de vitesse minimale obligatoire Fin d’obligation de l’usage des chaînes à neige SIGNALISATION LUMINEUSE 33 la sécurité routière dans les disciplines au collège SIGNAUX LUMINEUX DE CIRCULATION FEUX D’EXPLOITATION PAR VOIE Croix rouge a) de forme circulaire b) en forme de flèche SIGNALISATION DE FIN D’INTERDICTION Fin de toutes les interdictions Fin de limitation de vitesse Fin d’interdiction de dépasser Fin d’interdiction de dépasser pour les poids lourds Fin d’interdiction de l’usage d’avertisseurs sonores Exemple d’autres fins d’interdiction SIGNALISATION DE STATIONNEMENT SIGNALISATION DE STATIONNEMENT INTERDIT OU RÉGLEMENTÉ SIGNALISATION D’ENTRÉE ET DE SORTIE DE ZONE Flèche verte Stationnement interdit Flèche supplémentaire associée aux feux tricolores PRIORITÉ AUX PIÉTONS Stationnement interdit du 16 au 31 Arrêt interdit Entrée de zone à stationnement interdit Sortie de zone à stationnement interdit SIGNALISATION D’INDICATION Arrêt de tramway Vitesse conseillée Fin de vitesse conseillée Chemin sans issue Présignalisation d’un chemin sans issue Arrêt d’autobus Camping pour tentes Passage pour piétons sur chaussée Circulation à sens unique Priorité sur les véhicules venant en sens inverse Parcage Route à accès réglementé Fin de route à accès réglementé Trains autos Camping pour caravannes Camping pour tentes et caravannes Auberge de jeunesse Point de départ d’excursions à pied Emplacement pour pique-nique Trains autoscouchettes Embarcadère de bac Toilettes ouvertes au public Installations accessibles aux handicapés physiques Exemple d’installations diverses

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/01/signalisation/

01/03/2015 www.fichier-pdf.fr

livret-sécurité-prof 93%

Les Equipement de Protection Individuelle A) Les E.P.I obligatoires dans l’atelier.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/30/livret-securite-prof/

30/01/2017 www.fichier-pdf.fr

manuel-candidat-tcf 93%

description générale .........................................................................................................................................12 • Épreuves obligatoires .....................................................................................................................................12 • Épreuves complémentaires ............................................................................................................................13 TCF :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/02/manuel-candidat-tcf/

02/05/2017 www.fichier-pdf.fr

FICHE 2018-2019 92%

LES FRAIS ANNEXES SONT OBLIGATOIRES POUR TOUS LES ELEVES ET PAYES A LA COMPTABILITE AU SEIN DU COLLEGE VICTOR HUGO III - FRAIS ANNEXES :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/06/13/fiche-2018-2019/

13/06/2018 www.fichier-pdf.fr

street-run -reglement-technique- -2013 (1) 92%

Origine Deux ressorts de rappel obligatoires.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/22/street-run-reglement-technique-2013-1/

22/02/2014 www.fichier-pdf.fr

dahir amo 92%

Assurance Maladie Obligatoire Lois :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/29/dahir-amo/

29/01/2015 www.fichier-pdf.fr