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Réponses pour «octroi»:



Total: 1000 résultats - 0.09 secondes

Statut Internes & Résidents 100%

Décret n° 99-2144 du 27 septembre 1999, portant fixation de l'augmentation globale des taux de l'indemnité de résidanat durant la période 1999-2001 et octroi de la première tranche au profit des résidents en médecine.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/02/01/statut-internes-residents/

01/02/2011 www.fichier-pdf.fr


Rapport-sur-lvolution-du-march-des-certi 95%

Offre de certificats verts    Au premier trimestre 2017 (T1), on comptabilise 1.604.607 CV octroyés aux installations de  production d’électricité verte en Wallonie.     1 800 000 Octroi SOLWATT Octroi Non‐SOLWATT 1 600 000 1 400 000 1 200 000 1 000 000 800 000 600 000 400 000 200 000 0 2016 T1 2016 T2 2016 T3 2016 T4 2017 T1   Figure 1 : CV octroyés aux installations SOLWATT et Non‐SOLWATT    SOLWATT    Les producteurs SOLWATT ont transmis plus de 59.000 relevés dans le courant du premier  trimestre 2017. Sur base de ces relevés, déduction faite des certificats verts ayant servi par  préciput au remboursement de l’octroi anticipé, 613.824 CV ont été octroyés et déposés  sur le compte‐titre courant de ces mêmes producteurs en T1 2017.    Non‐SOLWATT    Les producteurs Non‐SOLWATT ont transmis, quant à eux, plus  de 1.460 relevés dans le  courant du premier trimestre 2017. Sur base de ces relevés, 990.783 CV ont été octroyés  et déposés sur le compte‐titre courant de ces producteurs en T1 2017.                     2.2.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/10/08/rapport-sur-lvolution-du-march-des-certi/

08/10/2017 www.fichier-pdf.fr

texteRP3 94%

https://www.fichier-pdf.fr/2011/11/14/texterp3/

14/11/2011 www.fichier-pdf.fr

Les réalisations de Tombon Guèye et de son équipe 93%

Jeunesse Festival de Diembéring, festival des rizières Appui aux festival de Carabane Restauration du Puits El hadji Omar TALL Journée de l’Excellence Oscar des vacances au Cap Parrainage d’étudiants et élèves auprès des écoles et universités privées Education Octroi d’aides aux étudiants Politique inclusive:

https://www.fichier-pdf.fr/2014/06/27/les-realisations-de-tombon-gueye-et-de-son-equipe/

27/06/2014 www.fichier-pdf.fr

Les réalisations de Tombon Guèye et de son équipe 93%

Jeunesse Festival de Diembéring, festival des rizières Appui aux festival de Carabane Restauration du Puits El hadji Omar TALL Journée de l’Excellence Oscar des vacances au Cap Parrainage d’étudiants et élèves auprès des écoles et universités privées Education Octroi d’aides aux étudiants Politique inclusive:

https://www.fichier-pdf.fr/2014/06/27/les-realisations-de-tombon-gueye-et-de-son-equipe-1/

27/06/2014 www.fichier-pdf.fr

Décret 2013 5183 Français 87%

décrets et arrêtés PRESIDENCE DU GOUVERNEMENT Décret n° 2013-5183 du 18 novembre 2013, fixant les critères, les procédures et les conditions d'octroi du financement public pour les associations.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/12/31/decret-2013-5183-francais/

31/12/2013 www.fichier-pdf.fr

Décret2013 5183 87%

décrets et arrêtés PRESIDENCE DU GOUVERNEMENT Décret n° 2013-5183 du 18 novembre 2013, fixant les critères, les procédures et les conditions d'octroi du financement public pour les associations.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/22/decret2013-5183/

22/01/2014 www.fichier-pdf.fr

code inv 2017 82%

Journal Officiel de la République Tunisienne — 7 octobre 2016 Page 3083 Sont fixés par décret gouvernemental, dans un délai maximal d’une année à partir de la publication de la présente loi, la liste des activités soumises à l’autorisation et la liste des autorisations administratives pour réaliser le projet, les délais, les procédures et les conditions de leur octroi en tenant compte des exigences de la sécurité et la défense nationales, la rationalisation des subventions, la préservation des ressources naturelles et du patrimoine culturel, la protection de l’environnement et la santé.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/04/09/code-inv-2017/

09/04/2017 www.fichier-pdf.fr

AIDES AWIPH 2015 81%

a) Les demandes doivent être accompagnées de la décision du médecin-conseil relative à la demande d’octroi du forfait d’incontinence.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/09/28/aides-awiph-2015/

28/09/2015 www.fichier-pdf.fr

travail eco dev v2 81%

L’usurier (personne qui prête de l’argent en prenant un bénéfice illégitime) qui leur octroi le prêt est la personne qui leur achète les chaises.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/11/13/travail-eco-dev-v2/

13/11/2011 www.fichier-pdf.fr

Les étudiants dans les CPAS wallons février 2017 Déf (1) 81%

L’octroi et le maintien du revenu d’intégration peuvent être assortis d’un projet individualisé d’intégration sociale, soit à la demande de l’intéressé lui-même, soit à l’initiative du centre.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/04/06/les-etudiants-dans-les-cpas-wallons-fevrier-2017-def-1/

06/04/2017 www.fichier-pdf.fr

Artefacts 79%

-Artefacts & Reliques outreterriens Weisemantel :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/12/05/artefacts/

05/12/2012 www.fichier-pdf.fr

APPEL CHARTREUSE 2015 79%

une nouvelle convention signée entre la Fédération Wallonie-Bruxelles, Wallonie-Bruxelles International et Centre International de Recherche, de Création et d’Animation de La Chartreuse du Val de bénédiction de Villeneuve lez Avignon / Centre national des Ecritures du Spectacle, relative à l’octroi de bourses de résidence d’écritures dramatiques est d’application dès 2015.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/18/appel-chartreuse-2015/

18/12/2014 www.fichier-pdf.fr

Notice mesures exceptionnelles épidémie coronavirus 20 mars 2020 79%

Epidémie de Coronavirus L’Urssaf Paca est mobilisée pour venir en soutien des entreprises, travailleurs indépendants et professions libérales dont l’activité est affectée par la conjoncture actuelle Pour les entreprises  Report de l’échéance du 15 mars 2020 (consignes gouvernementales à venir pour les échéances suivantes)  Suspension des moratoires pour les délais de paiement déjà accordés  Octroi de nouveaux délais de paiement sur demande dès stabilisation de la dette Pour les Travailleurs indépendants et les professions libérales  Suspension des prélèvements du 20 mars  Ajustement de votre échéancier de cotisations pour tenir compte d’ores et déjà d’une baisse de votre revenu, en l’actualisant sans attendre la déclaration annuelle  Action sociale pour une prise en charge totale ou partielle des cotisations (aide au cotisant en difficulté) ou une aide financière exceptionnelle  Suspension des moratoires pour les délais de paiement déjà accordés  Octroi de nouveaux délais de paiement sur demande dès stabilisation de la dette Sans aucune majoration ni pénalité de retard Suspension effective des mesures de recouvrement amiable et forcé Comment formuler votre demande Vous êtes employeurs et professions libérales urssaf.fr rubrique:

https://www.fichier-pdf.fr/2020/03/20/notice-mesures-exceptionnelles-epidemie-coronavirus-20-mars-2020/

20/03/2020 www.fichier-pdf.fr