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Réponses pour «ordonnance»:



Total: 4000 résultats - 0.084 secondes

les-ordonnances-de-larticle-38 100%

on considérait que si le Parlement modifiait une disposition d’une ordonnance, il la ratifiait implicitement.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/06/20/les-ordonnances-de-larticle-38/

20/06/2017 www.fichier-pdf.fr

synthèse mesure covid 97%

•T PE, indépendants et professions libérales • Décret n°2020‑371 Aide financière frais fixes du 30 mars 2020 • Ordonnance n°2020‑31 du 25 mars 2020 En cas de perte importante de chiffre d’affaires (fonds de solidarité) moins de 10 salariés •u n chiffre d’affaires annuel inférieur à 1 million d’euros •u n bénéfice annuel imposable inférieur à 60.000 euros •p erte du chiffre d’affaires d’au moins 50 % entre le 1er et le 31 mars 2020, comparé au mois de mars 2019 1 500 euros maximum Demande à formuler entre le 1er et le 30 avril 2020 2 000 euros maximum DGFIP Pour en faire la demande Pendant la durée de l’état d’urgence sanitaire et la Région et DGFIP Pour en faire la demande ;

https://www.fichier-pdf.fr/2020/04/10/synthese-mesure-covid/

10/04/2020 www.fichier-pdf.fr

sensoriel montessori 2016 97%

Emboîtements cylindriques Emboîtements cylindriques Je suis capable de :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/04/29/sensoriel-montessori-2016/

29/04/2016 www.fichier-pdf.fr

RECAP ORDONNANCES 97%

(extrait dossier CCI France) MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE ET DES FINANCES ORDONNANCES PRINCIPAUX CONTENUS Ordonnance no 2020-316 du 25 mars 2020 relative au paiement des loyers, des factures d’eau, de gaz et d’électricité afférents aux locaux professionnels des entreprises dont l’activité est affectée par la propagation de l’épidémie de covid-19 – paru au JO du 26/03/20 – MINEFI + Min Transition écologique et solidaire Factures concernées :

https://www.fichier-pdf.fr/2020/03/30/recap-ordonnances/

30/03/2020 www.fichier-pdf.fr

TRUMP- Etat d'urgence national. Détails. 95%

(i) les personnes énumérées à l'annexe de la présente ordonnance;

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/28/trump-etat-d-urgence-national-details/

28/12/2017 www.fichier-pdf.fr

Liste 94%

https://www.fichier-pdf.fr/2015/10/08/liste/

08/10/2015 www.fichier-pdf.fr

Point sur les ordonnances rédigées par les SF 94%

Point sur les ordonnances de rééducation périnéale rédigées par les sagesfemmes Le Collectif pour la Promotion de la Kinésithérapie Périnatale reçoit régulièrement des témoignages de kinésithérapeutes dont les patientes se présentent avec une ordonnance de rééducation périnéale dans le cadre du post partum ayant été rédigée par une sage-femme travaillant dans une maternité.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/02/11/point-sur-les-ordonnances-redigees-par-les-sf/

11/02/2018 www.fichier-pdf.fr

sans-titre 93%

À la veille d’un nouveau mode de gouvernement par ordonnance impulsé par Macron &

https://www.fichier-pdf.fr/2017/06/17/sans-titre/

17/06/2017 www.fichier-pdf.fr

Saint Thomas d'Aquin - le Traité des lois 93%

Une ordonnance de raison en vue du bien commun, promulguée par celui qui a la charge de la communauté.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/09/21/saint-thomas-d-aquin-le-traite-des-lois/

21/09/2017 www.fichier-pdf.fr

30ème Plan de tir A4 2015 93%

ASSOCIATION SUISSE DE SOUS-OFFICIERS Section d’Yverdon-les-Bains et environs Tirs de groupes et individuels aux armes d’ordonnance Pistolet et fusil 10 cibles Polytronic à 300 m 2 portiques de 5 cibles à 25 m Vendredi 16 octobre de 1400 h à 1700 h Samedi 17 octobre de 0900 h à 1145 h Samedi 17 octobre de 1330 h à 1600 h Plan de tir Tir à 300 m (fusil) ¦ Tir à 25 m (pistolet) ¦ Cible « Exercice » ¦ Cible « Exercice » Arme Champ des points Nombre de coups Nombre de passe Position Prix de la passe Répartition ¦ ¦ ¦ ¦ ¦ ¦ ¦ Ordonnance A 10 ou 100 points 5 coups, coup par coup Maximum 3 passes Dispositions générales pts 9 et 10 CHF 3.-, munition comprise Aucune Arme Champ des points Nombre de coups Nombre de passe Position Prix de la passe Répartition Ordonnance Cible pistolet vitesse 25 m 5 coups, coup par coup Maximum 1 passe Dispositions générales pts 9 et 10 CHF 3.-, munition comprise Aucune Cible groupe « Chasseron » ¦ Cible groupe « Thièle » Arme Champ des points Nombre de coups Nombre de tireurs Position Prix de la passe Classement Répartition ¦ ¦ ¦ ¦ ¦ ¦ ¦ ¦ ¦ ¦ ¦ ¦ Distinction, CC Ordonnance A 10 points 8 :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/08/10/30eme-plan-de-tir-a4-2015/

10/08/2015 www.fichier-pdf.fr

BDC2017 Metropole Dom OK 92%

PORTE ORDONNANCE POLE 18,5 cm 16,5 cm AGENDA SANTÉ DU PHARMACIEN IAL M ÉTRO 10 cm SUN 11,5 cm FOCUS V E RT CRÈME 1,98 e HT L’exemplaire des 2 produits frais de port inclus OFFRE SPÉCIALE POUR TOUTE COMMANDE PASSÉE AVANT LE 30 MARS 2016* 30 agendas offerts 30 porte-ordonnances offerts (Cachet de la Poste faisant foi) Quantité minimale 300 ex.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/01/29/bdc2017-metropole-dom-ok/

29/01/2016 www.fichier-pdf.fr

Webinaire Gazette COVID19 Mesures Urbanisme Environnement dernière versi... 91%

 Loi n°2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de COVID- 19  Ordonnance n°2020-306 du 25 mars 2020 relative à la prorogation des délais échus pendant la période d’urgence  Ordonnance n°2020-305 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles applicables devant les juridictions de l’ordre administratif  Ordonnance n°2020-320 du 25 mars 2020 relative à l’adaptation des délais et des procédures applicables à l’implantation ou à la modification d’une installation de communications électroniques afin d’assurer le fonctionnement des services et des réseaux de communications électroniques  Décret n° 2020-383 du 1er avril 2020 portant dérogation au principe de suspension des délais pendant la période d'urgence sanitaire liée à l'épidémie de covid-19  Ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l’exercice des compétences des collectivités territoriales  Ordonnance n° 2020-405 du 8 avril 2020 portant diverses adaptations des règles applicables devant les juridictions de l'ordre administratif  Une prochaine ordonnance modificative de l’ordonnance n°2020-306 ?

https://www.fichier-pdf.fr/2020/04/10/fichier-pdf-sans-nom-8/

10/04/2020 www.fichier-pdf.fr

161209-plainte-proc51 91%

Le 05 juillet 2010, la mise en cause FROMENT refusait par ordonnance de saisir la cour d'appel de Reims de ma requête en dessaisissement du juge d'instruction formée le 06 mai 2009 – soit 14 mois plus tôt – sur le constat d'un acte intervenu à la suite de ma plainte dont l'appel a été examiné à l'audience du 19 mars 2010.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/12/09/161209-plainte-proc51/

09/12/2016 www.fichier-pdf.fr

stage1 91%

https://www.fichier-pdf.fr/2015/08/25/stage1/

25/08/2015 www.fichier-pdf.fr

ord 200 935 91%

JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 31 juillet 2009 Texte 19 sur 114 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR, DE L’OUTRE-MER ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES Ordonnance no 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l’élection des députés NOR :

https://www.fichier-pdf.fr/2009/10/22/6skg65c/

22/10/2009 www.fichier-pdf.fr

SPORTSLAND 169 SM SANTE LOISIR 90%

2015 Sport sur ordonnance Posologie APS et mode d'emploi Par Laurent Dupré Porteur de ce projet, le Stade Montois Omnisports décide donc d'engager le processus de sensibilisation et de créer une section "Sports Loisir &

https://www.fichier-pdf.fr/2015/10/23/sportsland-169-sm-sante-loisir/

23/10/2015 www.fichier-pdf.fr