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Réponses pour «organisees»:
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affiche 2014 PDF IP NS
ORGANISEES PAR
LA MUNICIPALITÉ - LA BIBLIOTHÈQUE - COURBÉTEUX EN FÊTE
ENTREE LIBRE
Salle des Fêtes d’Etrœungt
Samedi
de 14h à 19h
Dimanche de 10h à 12h30
et 14h à 18h30
Renseignements en Mairie au
03 27 57 38 96
manifestations.etroeungt@gmail.com
fichier-pdf.fr/2014/10/21/affiche-2014-pdf/
21/10/2014
NOUS
INSISTONS SUR LE FAIT QUE CES REUNIONS N’ABORDERONS PAS LES
QUESTIONS DE PROCEDURES D’ADMISSION NI DE RECHERCHE D’AIDES
FINANCIERES, D’AUTRES SEANCES TRAITANT DES CES SUJETS SERONT
ORGANISEES A L’AUTOMNE PROCHAIN.
fichier-pdf.fr/2015/03/25/pre-departure-orientation-2015/
25/03/2015
Responsabilité civile « ACTIVITES ORGANISEES »
(à l’exclusion des manifestations soumises à autorisation préfectorale)
Dommages causés ou subis par les immeubles confiés à titre gratuit ou onéreux
Cette extension de garantie est acquise lorsqu’un immeuble non désigné dans les conditions personnelles est
mis ponctuellement à la disposition de l’association pour une durée n’excédant pas 21 jours consécutifs et
ne revêtant pas un caractère habituel.
fichier-pdf.fr/2019/11/26/attestation-association/
26/11/2019