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Réponses pour «pacse»:



Total: 200 résultats - 0.108 secondes

fiche famille backup2 100%

pacsé ? ... pacsé ? ... Parent 1 Remarié ou pacsé le :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/04/29/fiche-famille-backup2/

29/04/2014 www.fichier-pdf.fr

fiche famille 100%

… concubin … pacsé … concubin … pacsé … divorcés date :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/20/fiche-famille/

20/05/2014 www.fichier-pdf.fr

cerfa 15253 P0 cmb 91%

Code postal I_I_I_I_I_I Nom de la commune…………………………………..… 4 Conjoint ou pacsé collaborateur (remplir cadre 13 ) 5 AIDE AUX CHOMEURS CRÉATEURS OU REPRENEURS D’UNE ENTREPRISE (ACCRE) Conjoint ou pacsé salarié DÉCLARATION D’INSAISISSABILITÉ DE BIEN(S) FONCIER(S) Déclaration publiée au service de publicité foncière ou livre foncier de .............................

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/19/cerfa-15253-p0-cmb/

19/01/2017 www.fichier-pdf.fr

nul n'est censé ignorer la loi 90%

Le locataire est en couple ou pacsé en 2013 mais loue en 2015 avec une séparation actée Le locataire est en couple ou pacsé en 2013 mais loue en 2015 en étant séparé de corps mais non divorcé Le locataire est en couple ou pacsé en 2013 mais loue en 2015 un logement seul, son conjoint restant dans un autre logement pour des motifs personnels ou professionnels Il s'agit juste d'un seul exemple au milieu de milliers d'articles.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/22/nul-n-est-cense-ignorer-la-loi/

22/04/2015 www.fichier-pdf.fr

cerfa 15481-01 83%

262-27-1 du code de l’action sociale et des familles Votre Conjoint(e), concubin(e) ou pacsé(e) Monsieur Nom de famille (de naissance) :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/08/23/cerfa-15481-01/

23/08/2017 www.fichier-pdf.fr

fiche candidat locataire 81%

Pacsé Marié Veuf Divorcé Célib. Pacsé Marié Veuf Divorcé

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/02/fiche-candidat-locataire/

02/01/2015 www.fichier-pdf.fr

Fiche parents enfant PDF 81%

Pacsé ! ... Pacsé ! Profession : .................................................................... Employeur : .................................................................... Adresse professionnelle :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/09/18/fiche-parents-enfant-pdf/

18/09/2015 www.fichier-pdf.fr

CV ASV 81%

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/18/cv-asv/

18/05/2017 www.fichier-pdf.fr

KREMLIN PASTEUR - Dossier de candidature 81%

- enfants du locataire, de son conjoint (ou de son partenaire pacsé ou de son concubin) à charge au sens du Code des Impôts - ascendants du locataire, de son conjoint (ou de son partenaire pacsé ou de son concubin) de 65 ans ou plus et ascendants de 60 ans en cas d’inaptitude au travail dans la mesure où leurs ressources ne sont pas passibles de l’impôt sur le revenu - ascendants, descendants ou collatéraux au 2ème et 3ème degré du locataire, de son conjoint (ou de son partenaire pacsé ou de son concubin) dont le taux d’incapacité permanente est d’au moins 80% et dont les ressources ne sont pas passibles de l’impôt sur le revenu.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/06/30/kremlin-pasteur-dossier-de-candidature/

30/06/2015 www.fichier-pdf.fr

GUIDE PRATIQUE DES DEMARCHES 80%

● couple marié ● couple qui allait se marier (dossier de mariage validé et déposé, ​bans ​publiés et non opposés sous forme de certificat) ● couple a entamé une démarche pour un mariage (dossier en cours de dépôt) ● couple pacsé / en cours de pacse ● couple ​concubin ● couple qui vit à distance car … 1.2 SCANNER / FAIRE UN FICHIER DES PREUVES DE VOTRE RELATION ● ● ● ● ● ● ● ● ● ● ● ● billets d’avions dans les pays respectifs Carte identité du ressortissant(e) français(e) étranger(e) Passeports des deux Visas en cours tampons d’entrée et sorties du territoire billets d’avions déjà achetés ou plan de vol Factures électricité/gaz aux deux noms (attention tout faux est sanctionné et c’est évident qu’ils contrôlent si les deux personnes sont en même temps sur le territoire) bail locatif à vos deux noms (même chose) compte commun à vos deux noms (même chose) toute démarche administrative que vous auriez effectués à 2 (même chose) voyages en commun preuves photos, etc..

https://www.fichier-pdf.fr/2020/08/13/guide-pratique-des-demarches/

13/08/2020 www.fichier-pdf.fr

FicheSanitaire1617 79%

RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA FAMILLE Mère Situation familiale Si responsable autre que père et mère, merci de préciser (grand parent, famille d'accueil,…) Père Mariée/Pacsée Séparée/Divorcée Vie Maritale Veuve Marié/Pacsé Séparé/Divorcé Vie Maritale Veuf Nom &

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/19/fichesanitaire1617/

19/10/2016 www.fichier-pdf.fr

dossier-modele-projet-creation-entreprise 79%

Célibataire Marié(e) Divorcé(e) Vie maritale Pacsé(e) Autre (séparé(e), veuf(ve) … Nombre de personnes à charge 2 - COMPÉTENCES - (JOINDRE UN CV) Formation – diplôme(s) :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/07/14/dossier-modele-projet-creation-entreprise/

14/07/2015 www.fichier-pdf.fr

impots gouv fr creer espace particulier (1) 76%

Si vous êtes marié ou pacsé, chaque conjoint peut créer son espace particulier, notamment afin de gérer le prélèvement à la source sur ses revenus.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/04/03/impotsgouvfrcreerespaceparticulier-1/

03/04/2020 www.fichier-pdf.fr

Dossier demande inscription 75%

 Célibataire -  Concubinage -  Divorcé -  Marié -  Pacsé -  Séparé -  Veuf Coordonnées du deuxième responsable légal vivant au foyer  Mère -  Père -  Tuteur Nom :

https://www.fichier-pdf.fr/2019/01/08/dossier-demande-inscription-1/

08/01/2019 www.fichier-pdf.fr

INSCRIPTION PÉDIBUS 2014-2015 74%

Commune ………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Célibataire Portable Domicile REPRÉSENTANT 2 Adresse complète M …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Vie maritale Concubin Marié Pacsé Divorcé Veuf Séparé …………………………………………………………………………………………………………………………………… TÉLÉPHONE(S) NOM PRÉNOM PAPA F …………………………………………………………………………………………………………………………………… - PAPA MAMAN …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Code postal …………………………….

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/17/inscription-pEdibus-2014-2015/

17/03/2015 www.fichier-pdf.fr

formulaire (1) 73%

2 9 6 0 8 6 7 4 8 2 9 3 9 3 8 (de l'allocataire) ΠPERSONNES DONT LES RESSOURCES SONT A VOUS VOTRE CONJOINT, CONCUBIN OU PACSE ENFANT OU AUTRE PERSONNE LEBOLD .................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/17/formulaire-1-1/

17/03/2016 www.fichier-pdf.fr

Mediapart-journal france 260610 pourquoi-les-homos-de-droite-ont-vire-le-parti-presidentiel-de-la-gay-pride 73%

Directeur de la publication : Edwy Plenel Directeur éditorial :

https://www.fichier-pdf.fr/2010/06/28/pxftvul/

28/06/2010 www.fichier-pdf.fr

F3A-WEB-JUILLET-2016 73%

VRAI Le couple marié ou pacsé est soumis à une imposition commune que ce soit en matière d'impôt sur le revenu ou d'ISF.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/08/29/f3a-web-juillet-2016/

29/08/2016 www.fichier-pdf.fr

orpi-dossier-location 73%

SITUATION DE FAMILLE (entourer la mention correcte) Marié Veuf Célibataire Divorcé Instance Séparé Concubin Pacsé Marié Veuf Célibataire Divorcé Instance Séparé Concubin Pacsé NATIONALITE Française Oui Non Autre :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/06/15/orpi-dossier-location/

15/06/2016 www.fichier-pdf.fr

Dossier d'inscription 70%

Situation familiale r Marié(e) r Célibataire r Union Libre r Séparé(e) r Divorcé(e) r Pacsé(e) r Veuf(ve) Attention :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/12/dossier-d-inscription/

12/05/2014 www.fichier-pdf.fr

ESEAC- Régime fiscal et social des dividendes 70%

Régime social des dividendes Fraction des dividendes assujettie à cotisations sociales Depuis le 1er janvier 2013, la part des dividendes perçus par le travailleur non salarié (gérant majoritaire de SARL, associé unique d'EURL, associé de SNC), son conjoint, son partenaire pacsé ou ses enfants mineurs, qui exercent leur activité dans une société relevant de l'IS, est assujettie à cotisations sociales pour la fraction supérieure à 10 %du capital social, des primes d'émission et des sommes versées en compte courant détenus par le travailleur indépendant.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/25/eseac-regime-fiscal-et-social-des-dividendes/

25/11/2015 www.fichier-pdf.fr