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Réponses pour «pacse»:



Total: 200 résultats - 0.037 secondes

100% - fiche famille backup2

pacsé ? ... pacsé ? ... Parent 1 Remarié ou pacsé le :

fichier-pdf.fr/2014/04/29/fiche-famille-backup2/ 29/04/2014

100% - fiche famille

… concubin … pacsé … concubin … pacsé … divorcés date :

fichier-pdf.fr/2014/05/20/fiche-famille/ 20/05/2014

91% - cerfa 15253 P0 cmb

Code postal I_I_I_I_I_I Nom de la commune…………………………………..… 4  Conjoint ou pacsé collaborateur (remplir cadre 13 ) 5 AIDE AUX CHOMEURS CRÉATEURS OU REPRENEURS D’UNE ENTREPRISE (ACCRE)  Conjoint ou pacsé salarié DÉCLARATION D’INSAISISSABILITÉ DE BIEN(S) FONCIER(S)  Déclaration publiée au service de publicité foncière ou livre foncier de .............................

fichier-pdf.fr/2017/01/19/cerfa-15253-p0-cmb/ 19/01/2017

90% - nul n'est censé ignorer la loi

Le locataire est en couple ou pacsé en 2013 mais loue en 2015 avec une séparation actée Le locataire est en couple ou pacsé en 2013 mais loue en 2015 en étant séparé de corps mais non divorcé Le locataire est en couple ou pacsé en 2013 mais loue en 2015 un logement seul, son conjoint restant dans un autre logement pour des motifs personnels ou professionnels Il s'agit juste d'un seul exemple au milieu de milliers d'articles.

fichier-pdf.fr/2015/04/22/nul-n-est-cense-ignorer-la-loi/ 22/04/2015

83% - cerfa 15481 01

262-27-1 du code de l’action sociale et des familles Votre Conjoint(e), concubin(e) ou pacsé(e) Monsieur Nom de famille (de naissance) :

fichier-pdf.fr/2017/08/23/cerfa-15481-01/ 23/08/2017

81% - fiche candidat locataire

Pacsé Marié Veuf Divorcé Célib. Pacsé Marié Veuf Divorcé

fichier-pdf.fr/2015/01/02/fiche-candidat-locataire/ 02/01/2015

81% - Fiche parents enfant PDF

Pacsé ! ... Pacsé ! Profession : .................................................................... Employeur : .................................................................... Adresse professionnelle :

fichier-pdf.fr/2015/09/18/fiche-parents-enfant-pdf/ 18/09/2015

81% - KREMLIN PASTEUR Dossier de candidature

- enfants du locataire, de son conjoint (ou de son partenaire pacsé ou de son concubin) à charge au sens du Code des Impôts - ascendants du locataire, de son conjoint (ou de son partenaire pacsé ou de son concubin) de 65 ans ou plus et ascendants de 60 ans en cas d’inaptitude au travail dans la mesure où leurs ressources ne sont pas passibles de l’impôt sur le revenu - ascendants, descendants ou collatéraux au 2ème et 3ème degré du locataire, de son conjoint (ou de son partenaire pacsé ou de son concubin) dont le taux d’incapacité permanente est d’au moins 80% et dont les ressources ne sont pas passibles de l’impôt sur le revenu.

fichier-pdf.fr/2015/06/30/kremlin-pasteur-dossier-de-candidature/ 30/06/2015

80% - GUIDE PRATIQUE DES DEMARCHES

● couple marié ● couple qui allait se marier (dossier de mariage validé et déposé, ​bans ​publiés et non opposés sous forme de certificat) ● couple a entamé une démarche pour un mariage (dossier en cours de dépôt) ● couple pacsé / en cours de pacse ● couple ​concubin ● couple qui vit à distance car … https://www.facebook.com/groups/612434563019089/ 1.2 SCANNER / FAIRE UN FICHIER DES PREUVES DE VOTRE RELATION ● ● ● ● ● ● ● ● ● ● ● ● billets d’avions dans les pays respectifs Carte identité du ressortissant(e) français(e) étranger(e) Passeports des deux Visas en cours tampons d’entrée et sorties du territoire billets d’avions déjà achetés ou plan de vol Factures électricité/gaz aux deux noms (attention tout faux est sanctionné et c’est évident qu’ils contrôlent si les deux personnes sont en même temps sur le territoire) bail locatif à vos deux noms (même chose) compte commun à vos deux noms (même chose) toute démarche administrative que vous auriez effectués à 2 (même chose) voyages en commun preuves photos, etc..

fichier-pdf.fr/2020/08/13/guide-pratique-des-demarches/ 13/08/2020

79% - FicheSanitaire1617

RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA FAMILLE Mère Situation familiale Si responsable autre que père et mère, merci de préciser (grand parent, famille d'accueil,…) Père Mariée/Pacsée Séparée/Divorcée Vie Maritale Veuve Marié/Pacsé Séparé/Divorcé Vie Maritale Veuf Nom &

fichier-pdf.fr/2016/10/19/fichesanitaire1617/ 19/10/2016

79% - dossier modele projet creation entreprise

Célibataire Marié(e) Divorcé(e) Vie maritale Pacsé(e) Autre (séparé(e), veuf(ve) … Nombre de personnes à charge 2 - COMPÉTENCES - (JOINDRE UN CV) Formation – diplôme(s) :

fichier-pdf.fr/2015/07/14/dossier-modele-projet-creation-entreprise/ 14/07/2015

76% - impots gouv fr creer espace particulier (1)

Si vous êtes marié ou pacsé, chaque conjoint peut créer son espace particulier, notamment afin de gérer le prélèvement à la source sur ses revenus.

fichier-pdf.fr/2020/04/03/impotsgouvfrcreerespaceparticulier-1/ 03/04/2020

75% - Dossier demande inscription

 Célibataire -  Concubinage -  Divorcé -  Marié -  Pacsé -  Séparé -  Veuf Coordonnées du deuxième responsable légal vivant au foyer  Mère -  Père -  Tuteur Nom :

fichier-pdf.fr/2019/01/08/dossier-demande-inscription-1/ 08/01/2019

74% - INSCRIPTION PÉDIBUS 2014 2015

Commune ………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Célibataire Portable Domicile REPRÉSENTANT 2 Adresse complète M …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Vie maritale Concubin Marié Pacsé Divorcé Veuf Séparé …………………………………………………………………………………………………………………………………… TÉLÉPHONE(S) NOM PRÉNOM PAPA F …………………………………………………………………………………………………………………………………… - PAPA MAMAN …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Code postal …………………………….

fichier-pdf.fr/2015/03/17/inscription-pEdibus-2014-2015/ 17/03/2015

74% - formulaire (1)

2 9 6 0 8 6 7 4 8 2 9 3 9 3 8 (de l'allocataire) ΠPERSONNES DONT LES RESSOURCES SONT A VOUS VOTRE CONJOINT, CONCUBIN OU PACSE ENFANT OU AUTRE PERSONNE LEBOLD .................................................

fichier-pdf.fr/2016/03/17/formulaire-1-1/ 17/03/2016

73% - F3A WEB JUILLET 2016

VRAI Le couple marié ou pacsé est soumis à une imposition commune que ce soit en matière d'impôt sur le revenu ou d'ISF.

fichier-pdf.fr/2016/08/29/f3a-web-juillet-2016/ 29/08/2016

73% - orpi dossier location

SITUATION DE FAMILLE (entourer la mention correcte) Marié Veuf Célibataire Divorcé Instance Séparé Concubin Pacsé Marié Veuf Célibataire Divorcé Instance Séparé Concubin Pacsé NATIONALITE Française Oui Non Autre :

fichier-pdf.fr/2016/06/15/orpi-dossier-location/ 15/06/2016

70% - Dossier d'inscription

Situation familiale r Marié(e) r Célibataire r Union Libre r Séparé(e) r Divorcé(e) r Pacsé(e) r Veuf(ve) Attention :

fichier-pdf.fr/2014/05/12/dossier-d-inscription/ 12/05/2014