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Réponses pour «paritaires»:



Total: 900 résultats - 0.095 secondes

Onthaalfiche Financiële Diensten 2015 FR 100%

Le secteur finance regroupe différentes commissions paritaires, dont vous retrouverez la liste au verso.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/05/06/onthaalfiche-financiele-diensten-2015-fr/

06/05/2015 www.fichier-pdf.fr


plasturgie accord-Paritarisme-06-2012 99%

- des instances favorisant le dialogue social au niveau national des instances plus représentatives de l’ensemble du tissu industriel de la plasturgie, et notamment au niveau des PME une capacité à mener de nouveaux projets une gestion paritaire des frais de fonctionnement du dialogue social Le second chapitre de cet accord définit le nouveau fonctionnement des instances paritaires de la branche, ainsi que les modalités de prise en charge des frais de fonctionnement du dialogue social.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/09/05/plasturgie-accord-paritarisme-06-2012/

05/09/2012 www.fichier-pdf.fr

6106 Hyper 446 97%

Réunions paritaires du 12 juin, 13 septembre, 23 octobre 13 novembre 2007 et 11 et 28 avril 2008.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/27/6106-hyper-446/

27/03/2015 www.fichier-pdf.fr

AREFA plan action 2010-2015 (2) 95%

Sur la région, l’utilisation de l’outil logiciel "La Bourse de l’emploi", créé par la CPNE 2 pour favoriser l’emploi agricole, peut être déléguée par convention aux structures paritaires locales (ADEFA) ou à un membre fondateur du réseau ANEFA.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/09/09/arefa-plan-action-2010-2015-2/

09/09/2014 www.fichier-pdf.fr

Bulletin SNASUB CAP 01-12-2010 94%

Les militants de la section académique sur le terrain comme les commissaires paritaires du SNASUB dans les CAPA sont porteurs de ces revendications, les popularisent et contribuent au développement des luttes et à la défense des collègues.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/11/18/bulletin-snasub-cap-01-12-2010/

18/11/2010 www.fichier-pdf.fr

3218 centres sociaux et socioculturels 94%

C'est pourquoi, ces partenaires sociaux réaffirment leur volonté de se rencontrer périodiquement et régulièrement dans le cadre des commissions paritaires nationales, groupes de travail paritaires et des instances de l'association chargée de la gestion des fonds du paritarisme pour la branche (ACGFP) selon les modalités ci-dessous prévues et complétées par un règlement intérieur de ces commissions, groupes de travail et instances signé paritairement.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/04/24/3218-centres-sociaux-et-socioculturels/

24/04/2013 www.fichier-pdf.fr

APEC -FICHE MANDAT.PDF 93%

02.38.24.02.90/Bertrand Hebert/Marie Brigitte ROBERT 06.98.64.84.50 Statut Juridique Textes légaux Objet Association loi 1901 au niveau national, avec des Comités Paritaires Régionaux Convention du 18 novembre 1966 Favoriser le placement des ingénieurs, cadres administratifs, commerciaux et techniciens et assimilés dans les secteurs de l’Industrie, du Commerce, de l’Agriculture, de la Recherche et des Administrations.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/26/apec-fiche-mandat/

26/03/2015 www.fichier-pdf.fr

Décret n°2000-815 du 25 août 2000 version consolidee au 20060629[1] 93%

Des arrêtés ministériels pris après avis des comités techniques paritaires ministériels compétents définissent les cycles de travail auxquels peuvent avoir recours les services.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/09/25/decret-n-2000-815-du-25-aout-2000-version-consolidee-au-20060629-1/

25/09/2011 www.fichier-pdf.fr

BA n° 55 du 17-09-10 92%

Fiches de candidature Compte rendu CAPA des SAENES Listes des Commissaires Paritaires Nouveau secrétariat académique 23 septembre :

https://www.fichier-pdf.fr/2010/10/01/ba-n-55-du-17-09-10/

01/10/2010 www.fichier-pdf.fr

convention collective 91%

Organismes paritaires................................................................ ... 29 Titre IV Structures paritaires Chapitre 1 :

https://www.fichier-pdf.fr/2011/02/23/convention-collective-1/

23/02/2011 www.fichier-pdf.fr

Convention Collective 3196 91%

PREVENTION ET SECURITE Brochure : 3196, IDCC :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/12/20/convention-collective-3196/

20/12/2012 www.fichier-pdf.fr

Agrément 91%

Le décret prévoit en conséquence de remplacer dans le code du travail certaines références aux "organismes collecteurs paritaires agréés"

https://www.fichier-pdf.fr/2018/12/27/agrement/

27/12/2018 www.fichier-pdf.fr

CP 201 90%

Une convention est également prévue dans le secteur du commerce pour les travailleurs effectuant le chemin du travail à bicyclette et dans les commissions paritaires 202 – 311 – 312 pour les déplacements avec un moyen de transport privé (véhicule propre par exemple).

https://www.fichier-pdf.fr/2010/11/19/cp-201/

19/11/2010 www.fichier-pdf.fr

IB n° 91 90%

VOS ELUES PARITAIRES S'ADRESSENT A VOUS !

https://www.fichier-pdf.fr/2011/02/24/ib-n-91/

24/02/2011 www.fichier-pdf.fr

CC 90%

https://www.fichier-pdf.fr/2013/01/08/cc/

08/01/2013 www.fichier-pdf.fr

CC 3196 90%

https://www.fichier-pdf.fr/2012/11/18/cc-3196/

18/11/2012 www.fichier-pdf.fr

Communication par mail 89%

Renouvellement des assesseurs aux Tribunaux paritaires des baux ruraux :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/29/communication-par-mail/

29/05/2017 www.fichier-pdf.fr

CFTC guide élections professionnelles 88%

les Comités Techniques (CT), les Commissions Administratives Paritaires (CAP) et les Commissions Consultatives Paritaires (CCP).

https://www.fichier-pdf.fr/2018/11/29/cftc-guide-elections-professionnelles/

29/11/2018 www.fichier-pdf.fr

AGIR janvier 2009 88%

AGIR Janvier 2009 S N A S U B ELECTIONS AUX COMMISSIONS CONSULTATIVES PARITAIRES DES AGENTS NON TITULAIRES BIATOSS Les personnels non titulaires de la Fonction Publique d’Etat vont pouvoir désigner des représentants pour siéger au sein de Commissions Consultatives Paritaires.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/02/11/kmrb8fg/

11/02/2010 www.fichier-pdf.fr