ei cumul executif local parlement ue cm 03.04.2013 100%

LA SITUATION DES PARLEMENTAIRES NATIONAUX ...............................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/20/ei-cumul-executif-local-parlement-ue-cm-03-04-2013/

20/04/2015 www.fichier-pdf.fr

Condamnation SAP incendie Assemblée Nationale 92%

Elle regroupe des parlementaires de 83 parlements ou organisations interparlementaires Céline Argy Responsable de la Communication apf.francophonie.org

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/07/condamnation-sap-incendie-assemble-e-nationale/

07/09/2016 www.fichier-pdf.fr

Socialisation politique au Parlement européen 92%

Il est, en effet, impossible de conclure sans équivoque que ces hommes politiques finissent par acquérir l’ensemble des « spécificités » euro-parlementaires, notamment les attitudes et le comportement pro-européens, tout au moins pendant leur première expérience quinquennale.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/10/04/socialisation-politique-au-parlement-europeen/

04/10/2013 www.fichier-pdf.fr

Ce que touchent les parlementaires et le gouvernement 91%

Ce que touchent les parlementaires et le gouvernement Assemblée nationale :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/23/ce-que-touchent-les-parlementaires-et-le-gouvernement-2/

23/07/2017 www.fichier-pdf.fr

Ce que touchent les parlementaires et le gouvernement 91%

Ce que touchent les parlementaires et le gouvernement Assemblée nationale :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/23/ce-que-touchent-les-parlementaires-et-le-gouvernement/

23/07/2017 www.fichier-pdf.fr

Communiqué-de-presse-3 89%

LEADER France plaide en faveur d'un fonds de soutien pour les territoires ruraux A l'occasion des travaux sur le devenir de la réserve parlementaire à travers la loi de moralisation de la vie publique, discutée cette semaine en séance publique à l'Assemblée Nationale, LEADER France, fédération nationale des territoires ruraux engagés dans le programme européen LEADER, a interpellé les Ministres de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Forêt, de la Cohésion Territoriale et des Affaires Européennes, le Président de l'Assemblée Nationale et les parlementaires sur la ré-orientation de ces fonds.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/08/01/communique-de-presse-3/

01/08/2017 www.fichier-pdf.fr

V eme rapport entre legi et exe 87%

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/30/v-eme-rapport-entre-legi-et-exe/

30/11/2015 www.fichier-pdf.fr

Lardeyret et le regime parlementaire 86%

https://www.fichier-pdf.fr/2013/07/26/lardeyret-et-le-regime-parlementaire/

26/07/2013 www.fichier-pdf.fr

Livre-vert Mouhammar-Kadhafi 85%

Les assemblées parlementaires.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/04/01/livre-vert-mouhammar-kadhafi/

01/04/2017 www.fichier-pdf.fr

Communiqué - Bilan de la session parlementaire 85%

Malheureusement, celle-ci s’est assombrie, mercredi dernier, lors de la dernière journée des travaux parlementaires à Ottawa, alors que le gouvernement libéral a annoncé que la loi C-45 sur la légalisation de la marijuana entrera en vigueur le 17 octobre 2018.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/06/22/communique---bilan-de-la-session-parlementaire/

22/06/2018 www.fichier-pdf.fr

communique de presse 15 juin 84%

Lundi, veille d’ouverture du débat parlementaire, la CGT,SUD et FO ;forts de la mobilisation des cheminots, comptent peser d’une manière décisive sur les parlementaires.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/06/15/communique-de-presse-15-juin/

15/06/2014 www.fichier-pdf.fr

lettre info AVA avec logo AN VF[2584] 83%

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/28/lettre-info-ava-avec-logo-an-vf-2584/

28/07/2017 www.fichier-pdf.fr

Loi pour la confiance dans la vie politique 82%

Ce​ ​que​ ​contient​ ​la​ ​loi -​ ​L’interdiction​ ​des​ ​emplois​ ​familiaux​ ​de​ ​collaborateurs​​ ​«pour​ ​la​ ​famille proche»​ ​(conjoint,​ ​partenaire​ ​de​ ​Pacs,​ ​concubin,​ ​parents​ ​et​ ​enfants​ ​ainsi​ ​que ceux​ ​du​ ​conjoint,​ ​partenaire​ ​de​ ​Pacs​ ​ou​ ​concubin)​ ​pour​ ​les​ ​ministres, parlementaires​ ​et​ ​ ​exécutifs​ ​locaux,​ ​sous​ ​peine​ ​de​ ​trois​ ​ans​ ​de​ ​prison​ ​et​ ​45​ ​000 euros​ ​d’amende,​ ​avec​ ​restitution​ ​des​ ​sommes​ ​versées.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/08/29/loi-pour-la-confiance-dans-la-vie-politique/

29/08/2017 www.fichier-pdf.fr

LA FRANCE PART II HISTOIRE CON 80%

https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/19/la-france-part-ii-histoire-con/

19/12/2014 www.fichier-pdf.fr

Dossier 80%

https://www.fichier-pdf.fr/2010/05/24/5jvjshh/

24/05/2010 www.fichier-pdf.fr

Analyse à ne pas zapper ! 80%

J'ai croisé des dizaines et des dizaines de parlementaires, davantage encore de collaborateurs, et la plupart d'entre eux sont des passionnés, qui ne comptent pas leurs

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/06/analyse-a-ne-pas-zapper/

06/02/2017 www.fichier-pdf.fr

Motion aux parlementaires 79%

Motion aux parlementaires Motion CGT des cheminots des Pyrénées-Orientales Les Fédérations syndicales CGT, SUD-Rail et FO en grève reconductible depuis mardi 10 juin 2014 à 19h00 portent les exigences des cheminots, fortement mobilisés.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/06/15/motion-aux-parlementaires-1/

15/06/2014 www.fichier-pdf.fr

Supplément partenaire Les Echos AVEC 79%

Consultés par le gouvernement Bénéficiant du soutien de plusieurs parlementaires impliqués dans le handicap, ces recommandations ont été présentées à l’Élysée, à Matignon, aux différents ministères concernés, ainsi qu’au CNCPH, au sein duquel le Club Être est désormais une personne qualifiée de la commission emploi.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/28/supple-ment-partenaire-les-echos-avec/

28/03/2017 www.fichier-pdf.fr

Dissertation 79%

Dissertation Dissertation :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/04/08/dissertation/

08/04/2013 www.fichier-pdf.fr

Décret éolien - Lettre ouverte aux parlementaires wallons 79%

Décret éolien Lettre ouverte aux parlementaires wallons LETTRE OUVERTE AUX PARLEMENTAIRES Madame la Députée, Monsieur le Député, C'est en tant que simple citoyenne que je me permets de vous interpeller dans le cadre des discussions actuellement menées à marche forcée au niveau gouvernemental pour l'adoption du CoDT et du fameux Décret éolien.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/03/12/decret-eolien-lettre-ouverte-aux-parlementaires-wallons/

12/03/2014 www.fichier-pdf.fr

CIRCO7 Avril 2018 79%

https://www.fichier-pdf.fr/2018/04/09/circo7-avril-2018/

09/04/2018 www.fichier-pdf.fr

cyrus sibert Haiti 78%

Des membres du GPR, nonmembres de l'INITE, peuvent expliquer une différence entre leur Groupe de parlementaires et le Parti INITE, cependant il reste évident que toute action du groupe servira à renforcer l'influence de la plate-forme du Président Préval au Parlement.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/06/27/cyrus-sibert-haiti/

27/06/2011 www.fichier-pdf.fr

A REPUBLICA DI A CORSICA 78%

Ne pas avoir de chambre parlementaire n’est pas un frein à la démocratie car, dans les faits, les chambres parlementaires n’ont souvent qu’un pouvoir limité.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/09/a-republica-di-a-corsica/

09/10/2014 www.fichier-pdf.fr

IRFM 78%

IRFM Mini-guide de mauvaise conduite à l’usage des parlementaires ou de l’usage abusif de l’IRFM version 2016 1 Foire aux questions « Je suis nouvellement élu.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/13/irfm/

13/02/2017 www.fichier-pdf.fr

Demande d'enquête parlementaire - Me PARIS 77%

Mesdames, Messieurs les Parlementaires, Nous devons ici VOUS ALERTER contre une grave affaire d’Etat, en rapport avec le Projet de Loi actuellement débattu devant vous, pour amender la « Loi GAYSSOT ».

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/18/demande-d-enquete-parlementaire-me-paris-1/

18/10/2016 www.fichier-pdf.fr