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Réponses pour «pensions»:



Total: 3000 résultats - 0.068 secondes

BAFD 2015 100%

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/21/bafd-2015/

21/01/2015 www.fichier-pdf.fr

Guide de l'assure social - AVIAS 98%

Les prestations de vieillesse comprennent les pensions de retraite et l’allocation de solidarité.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/25/guide-de-l-assure-social-avias/

25/11/2015 www.fichier-pdf.fr

té2015 98%

**Hotel Seabel Rym Beach 4* Période :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/07/20/te2015/

20/07/2015 www.fichier-pdf.fr

Pension des militaires - SLFP Defense 97%

Pensions des militaires – Mesures transitoires Projet d’accord de principe Cher délégué, Cher membre, Cher collègue militaire Personne ne contestera que le domaine des pensions est un des plus complexes.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/23/pension-des-militaires-slfp-defense-1/

23/07/2017 www.fichier-pdf.fr

tarifs 97%

https://www.fichier-pdf.fr/2013/02/13/tarifs/

13/02/2013 www.fichier-pdf.fr

tract 18 octobre (1) 97%

Nos pensions et retraites en danger Tous dans la rue le 18 octobre Retraites et pensions disparaissent, une « allocation sociale » arrive !

https://www.fichier-pdf.fr/2018/10/16/tract18octobre-1/

16/10/2018 www.fichier-pdf.fr

amonis14fr 97%

les, Amonis a été, en juin 2007, l’un des premiers fonds de pension à adopter le statut d’OFP (Organisme de Financement de Pensions), et à profiter des avantages de ce nouveau statut.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/11/02/amonis14fr/

02/11/2010 www.fichier-pdf.fr

2018-12-06-Tract 6.12.18 97%

Nos pensions et retraites en danger Tous dans la rue le 6 décembre Retraites et pensions disparaissent, une « allocation sociale » arrive !

https://www.fichier-pdf.fr/2018/11/26/2018-12-06-tract-61218/

26/11/2018 www.fichier-pdf.fr

Zoom EE 96%

Répartition des établissements équestres selon leur type Type d'établissement Enseignement, de 0 à 100 licenciés 51 % Enseignement, 100 à 300 licenciés 23% Enseignement, plus de 300 licenciés 5% Pensions 18 % Tourisme 3% Dans les plus gros établissements à orientation enseignement (taille moyenne et grande) les responsables indiquent clairement l'activité d'enseignement comme activité équestre principale.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/04/20/zoom-ee/

20/04/2020 www.fichier-pdf.fr

tract 18 octobre2 96%

Nos pensions et retraites en danger Tous dans la rue le 18 octobre Rassemblement 10H Place de la Victoire à PERPIGNAN Retraites et pensions disparaissent, une « allocation sociale » arrive !

https://www.fichier-pdf.fr/2018/10/13/tract18octobre2/

13/10/2018 www.fichier-pdf.fr

Communication taux du grade PMI - le 06.03.18 96%

L’article 6 de la loi n° 62-873 du 31 juillet 1962 de finances rectificative pour 1962 a permis aux militaires et à leurs ayants cause qui optaient pour le cumul des deux pensions, dont les droits s'étaient ouverts après le En effet, avant 1962, les militaires 3 août 1962, de bénéficier d'une PMI radiés des cadres ou rayés des au taux du grade.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/10/communication-taux-du-grade-pmi-le-06-03-18/

10/03/2018 www.fichier-pdf.fr

2013 11 19 tableau de synthèse tva activités équines 96%

SYNTHESE TAUX DE TVA SUR ACTIVITES EQUINES Recettes avant 2004 de 2004 à 2011 2012 2013 2014 Leçons Equitation pas de tva ou 19.6% 5.50% 7% * 7% 20% Promenades encadrées 19.60% 5.50% 7% * 7% 20% 5.50% 5.50% 7% * 7% 20% 5.50% 5.50% 7% 7% 10% 5.50% 7% * 7% 20% 5.50% 7% au taux du produit / au taux du produit / prestation prestation 19.60% 5.50% 7% * 7% 20% Vente objets club house 19.60% 19.60% 19.60% 19.6% 20% Restaurant 19.60% 19.6% jusqu'au 1.07.2009 et 7% (sauf 19.6% sur 7% (sauf 19.6% sur 10% (sauf 20% sur 5.5% depuis alcool) alcool) alcool) Hôtellerie 5.50% 5.50% 7% 7% 10% 75% à 5.5% et 25% à 5.5% (sauf 19.6% sur 7% (sauf 19.6% sur 7% (sauf 19.6% sur 10% (sauf 20% sur 19.6% 2.10% - 5.5% ou pas de alcool) l'alcool) 5.50% 7.00% l'alcool) au taux de TVA du l'alcool) au taux de TVA du principal principal Pensions repos - élevage (hors Centr e s Equ estre s reproducteurs) Pensions reproducteurs Pensions travail Refacturation frais Location chevaux dans centre équestre Pension élèves, cavaliers Commissions 70% à 5.50% et 30% à 19.6% au taux du produit/prestation tva * La prise en pension associée au droit d'accès aux installations sportives de l'établissement (recensés aux articles L.312-2 du code du sport), à une activité sportive encadrée par une fédération sportive (au sens des articles L.131-1 et suivants et R 131-1 et suivants / FFE pour les chevaux de concours ) est taxée au taux réduit de la TVA (article 279 b sexies du CGI).

https://www.fichier-pdf.fr/2013/11/20/2013-11-19-tableau-de-synthese-tva-activites-equines/

20/11/2013 www.fichier-pdf.fr